Traité de l'Atlantique Nord

Pour les articles homonymes, voir Otan (homonymie).

Organisation du traité de l’Atlantique Nord North Atlantic Treaty Organisation (en) OTAN - NATO
Carte des États membres de l'OTAN
Création	4 avril 1949
Type	Alliance militaire
Siège	Bruxelles, Belgique (depuis 1966) Paris, France (1949-1966)
Langue(s)	Français et anglais
Budget	1 735 000 000 € (2005)
Membre(s)	28 États membres  Albanie  Allemagne  Belgique  Bulgarie  Canada  Croatie  Danemark  Espagne  Estonie  États-Unis  France  Grèce  Hongrie  Islande  Italie  Lettonie  Lituanie  Luxembourg  Norvège  Pays-Bas  Pologne  Portugal  République tchèque  Roumanie  Royaume-Uni  Slovaquie  Slovénie  Turquie
Secrétaire général	Anders Fogh Rasmussen et Giampaolo Di Paola
Personne(s) clé(s)	Amiral James G. Stavridis, SACEUR
Site web	www.nato.int

L’Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN ; en anglais North Atlantic Treaty Organisation ou NATO), parfois connue sous le nom d’Alliance Atlantique, est une organisation politico-militaire qui rassemble de nombreux pays occidentaux. Elle a vu le jour le 4 avril 1949, suite à des négociations des cinq pays européens signataires du traité de Bruxelles (Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas et Royaume-Uni) avec le États-Unis, le Canada et cinq autres pays d’Europe occidentale invités à participer (Danemark, Italie, Islande, Norvège et Portugal). L'Alliance avait pour vocation initiale d'assurer la sécurité de l'Occident au lendemain de la Seconde guerre mondiale, en prévenant d'éventuels soubresauts d'impérialisme allemand et en luttant contre les ambitions de conquête de l'empire soviétique (militairement organisé dans le cadre du Pacte de Varsovie).

Grâce à ses moyens logistiques, l'OTAN a su, durant la guerre froide, « garder les Américains à l’intérieur, les Russes à l’extérieur et les Allemands sous tutelle »^[1] comme le souhaitait son secrétaire général d’alors, Hastings Lionel Ismay. Après l'implosion de l'URSS, l'organisation s'est vu confrontée à de nouvelles menaces, notamment les revendications nationalistes dans l'ancien bloc communiste et l'essor du terrorisme international. Alors qu’elle n’a longtemps eu pour tâche que de garantir la défense et la stabilité de la zone euro-atlantique, l’Alliance promeut aujourd'hui des relations élargies de coopération dans le monde (Partenariat pour la Paix, Conseil OTAN-Russie...).

Le siège de l'OTAN se trouve depuis 1966 à Bruxelles et son commandement militaire (SHAPE) à Mons (Belgique). Cinq nations européennes (l'Autriche, la Finlande, l'Irlande, la Suède et la Suisse) ne font pas partie de l'OTAN parce qu'elles se disent militairement neutres.

Histoire

La genèse (1948-1949)

L’OTAN semble être née d’abord d’une incapacité de l’ONU à assurer la paix mondiale, bloquée par les multiples vétos soviétiques. Pour réaliser l’Alliance qui permettrait la paix, les Occidentaux qui craignent un autre veto, trouvent une parade en ayant recours à l’article 51 de la charte des Nations unies. En effet, comme le précise l’article 5, dans le cadre de la légitime défense collective une association de nations n’a pas besoin de l’autorisation du Conseil de sécurité pour voir le jour.

Les Européens veulent assurer leur sécurité, ils craignent un nouveau relèvement de l’Allemagne et, à l’Est la menace communiste se fait de plus en plus forte, surtout après le départ de la majorité des troupes américano-canadiennes qui stationnaient en Europe depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Les alliés européens souhaitent l’aide des États-Unis pour assurer efficacement leur défense.

Mais les États-Unis veulent d’abord que les Européens réalisent eux-mêmes leur défense, quitte à les aider par la suite, craignant qu’une alliance brise le mouvement d’unification de l’Europe. On voit d’ailleurs que dans le traité, cette volonté que l’Europe prenne en charge sa défense elle-même est encore présente, et l’article 3 permet aux Américains d’aider au développement militaire de l’Europe pour que celle-ci développe son propre système défensif (sorte de plan Marshall militaire). Mais la situation internationale évolue après le coup de Prague du 12 mars 1948. Ainsi, le 17 mars 1948 est conclue l’alliance militaire du traité de Bruxelles qui préfigure la future alliance atlantique^[2].

Après le blocus de Berlin, les appels des Européens (surtout Français^{[réf. nécessaire]}) se font de plus en plus insistants. Une entente secrète est réalisée entre les Anglo-saxons pour fixer les bases de l’Alliance Atlantique, c’est le « Pentagone paper ».

Une dernière étape reste néanmoins à franchir : toute alliance militaire des États-Unis en temps de paix est interdite par leur Constitution. Le sénateur Vandenberg fait voter la résolution 239 pour établir l’alliance le 11 juin 1948. L’alliance devient constitutionnelle, à la condition d’être conforme à la Charte des Nations unies. Sur demande du sénat américain, on inscrit dans le traité (art. 5), que les mesures à prendre en cas d’agression sur un des membres soient laissées souverainement au choix de chacun des pays signataires. Le sénat voulait préserver le choix du Congrès américain de faire ou non la guerre.

Des pourparlers à Washington, du 6 juillet au 9 septembre 1948 définissent les bases du traité. Ce pacte militaire est donc né d’un accord signé le 4 avril 1949 à Washington ; il s’agit du Traité de l’Atlantique Nord^[3] dont l’article 5 sur la solidarité entre ses membres en cas d’agression est le point primordial.

Ce traité a alors été ratifié par les États-Unis, le Canada, la Belgique, le Danemark, la France, les Pays-Bas, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, la Norvège, le Royaume-Uni et le Portugal, qui à cette époque constituaient une partie du Monde libre.

L'article 5 de la charte de l'OTAN précise : « Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant en Europe ou en Amérique du Nord sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles (...) assistera la partie ou les parties ainsi attaquées (...) y compris [par] l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région de l'Atlantique Nord ».

Les missions selon le traité de l’Atlantique Nord (1949)

Avec ce traité, les Américains rompent avec leur tradition d’isolement et entrent dans une alliance permanente avec le continent européen. Les Européens ont tout fait pour amener les Américains à participer à leur défense et, même si le traité les laisse libres en théorie, en pratique, en cas d’attaque d’un des membres, les États-Unis n’auraient pas d’autre solution que d’entrer en guerre.

L’OTAN veut une paix active, il encourage la coopération de ses membres dans tous les domaines, économique, social, culturel et pas seulement militaire (art. 2). Selon Saint-Laurent, « le but de l’alliance nord-atlantique ne serait pas simplement négatif ; elle créerait un contre-courant dynamique s’opposant au communisme. » On y retrouve, dès le préambule, des idées de liberté, de démocratie et de bien être.

Les Soviétiques s’opposent au traité, l’accusant d’être « un instrument de l’impérialisme américain ». Le traité repose en effet sur les principes que les Américains ont tenté d’imposer après la guerre. Principe de libre échange économique issu de la conférence de Bretton Woods (art. 2 sur la collaboration économique).

Le traité va finalement être l’élément qui va réellement souder le bloc occidental derrière les États-Unis, installant peu à peu une certaine hégémonie américaine. Sur demande des Américains, l’OTAN ne vise pas un adversaire en particulier. Il n’a pas pour but de provoquer les Soviétiques.

Conformément à la Charte des Nations unies, et notamment à l’article 51, les pays de l’alliance s’en remettent à la décision du Conseil de sécurité (art. 5 et 7) lors de tout règlement de différend. Le traité réaffirme sa subordination à l’ONU et le rôle important de celle-ci dans les relations internationales (art. 1^er).

L’extension pendant la Guerre froide (1949-1991)

Missile Pershing 1A de la FKG 2 (escadre de missiles sol-sol) de l’Armée de l’air allemande en 1989. Les vecteurs sont nationaux mais l'ogive est alors américaine. Toutes les armes nucléaires tactiques des États-Unis tiré depuis des lanceurs terrestres et navales ont étaient retiré du service en 1991 ^[4].

Situé à Londres puis à Paris à partir de 1952, le siège de l’Alliance atlantique occupe initialement des locaux temporaires au Palais de Chaillot, avant d'être transféré Porte Dauphine avec l’inauguration du « Palais de l’OTAN » (actuelle Université Paris Dauphine) en 1959. Entre temps le Grand Quartier Général des Puissances Alliées en Europe (SHAPE) s'établit à Rocquencourt, au Camp Voluceau, sur le site actuel de l'INRIA. Les États-Unis ont déployé de nombreuses forces terrestres en Europe pendant toute la durée de la Guerre froide; la 7^e Armée ou USAREUR a dirigé ces forces divisées entre le Corps et le Corps, ce dernier ayant été désactivé en 1991 après la guerre du Golfe. Dès septembre 1954, le Pentagone stocke des armes nucléaires au Royaume-Uni, avant d'en stocker dans l'ensemble du territoire européen au début des années 1960. Plusieurs armées européennes eurent à leur dispositions des ogives nucléaires « sous double clé » équipés de dispositif de sécurité et d'armement. La dissuasion nucléaire, fondée essentiellement sur les armes nucléaires des États-Unis basées en Europe de l'Ouest et en Turquie, est en effet un axe dominant de la stratégie atlantique face à l'importante force conventionnelle du bloc de l'Est.

Parallèlement, l'Alliance s'étend à d'autres Etats: elle est rejointe par la Grèce et la Turquie (1952), la République fédérale d'Allemagne (1955), et l’Espagne de l’après-Franco (1982), bien que cette dernière collaborait précédemment avec l'OTAN, de façon informelle.

Carte des bases aériennes de l'OTAN en France avant le retrait du commandement militaire intégré en 1966.

Après le retour au pouvoir de Charles de Gaulle, à la faveur de la crise de mai 1958, une crise s'ouvre entre la France et les États-Unis et le Royaume-Uni au sujet de l'OTAN, qui culmine en 1966 avec l'annonce du retrait de la France du commandement intégré de l'OTAN, bien que, selon de Gaulle, le « fond » de l'alliance ne soit pas modifié (voir aussi Relations entre les États-Unis et la France).

Le 17 septembre 1958, de Gaulle envoie un mémorandum au président américain Dwight Eisenhower et au britannique Harold Macmillan, dans lequel il demande la création d'un directorat tripartite de l'OTAN, afin de mettre la France sur un pied d'égalité avec ses alliés, ainsi que l'extension des zones couvertes par l'OTAN afin d'inclure des zones d'intérêt pour la France, en particulier l'Algérie française. Suite à un refus de ses alliés, le général lance un programme de création d'une force de dissuasion nucléaire française afin de s'autonomiser de ses alliés. Les premiers essais nucléaires français ont lieu deux ans plus tard, à Reggane (Algérie). Le 11 mars 1959, la France retire sa flotte méditerranéenne du commandement de l'OTAN. En juin 1959, de Gaulle s'oppose à l'installation d'armes nucléaires étrangères sur le territoire français. Le Pentagone retire alors hors de France 200 avions militaires, et commence progressivement à se retirer de la dizaine de bases aériennes américaines présentes en France depuis 1950, retrait achevé en 1967. Parallèlement à ce retrait américain, le ministre de la Défense gaulliste Pierre Messmer prend l'initiative de la création, en 1960, de l'Association of Tiger Squadron, renommée NATO Tiger Association, afin de renforcer les relations entre unités de l'OTAN.

Bien que lors de la crise des missiles de Cuba (octobre 1962), Paris montre sa solidarité avec l'OTAN, la politique d'indépendance gaulliste continue. Alors que cette crise, qui pousse le monde au bord de la guerre nucléaire, débouche sur la Détente et sur un équilibre fondé sur la Destruction mutuelle assurée (MAD), De Gaulle retire la flotte atlantique et celle de la Manche du commandement de l'OTAN en 1962. L'administration de John F. Kennedy propose en janvier 1963 à de Gaulle d'étendre à la France les accords de Nassau signés entre les Etats-Unis et la Grande-Bretagne, qui conduisaient cette dernière à renoncer à une force nucléaire autonome. Mais, poursuivant la politique d'indépendance relative à l'égard de l'axe atlantique, de Gaulle refuse cette offre au nom d'une marge de manœuvre entre les deux superpuissances (États-Unis et URSS) afin de pouvoir mener une politique propre, voire éventuellement signer un traité de paix séparée avec le bloc de l'Est en cas d'invasion de la RFA, afin de ne pas être embarqué dans une guerre mondiale opposant l'OTAN aux forces de Varsovie. En septembre 1965, de Gaulle annonce lors d'une conférence de presse le retrait du commandement intégré de l'OTAN au plus tard pour 1969. C'est chose faite en mars 1966, toutes les troupes étrangères étant poussées à quitter la France. L'opposition socialiste, réunie au sein de la FGDS (Fédération de la gauche démocrate et socialiste), dépose alors une motion de censure contre le gouvernement Pompidou, défendue par Guy Mollet ^[5]. Maurice Faure (du Rassemblement démocratique) déclare alors « si chacun de nos alliés se comportait comme vous le faîtes et prenez les décisions que vous venez de décréter, cela ne signifierait rien d'autre que le retrait de toutes les forces américaines du continent européen. » ^[5]

Le siège de l’OTAN quitte alors Paris pour Bruxelles en décembre 1966. Le SHAPE (« Grand quartier général des puissances alliées en Europe ») est transféré le 16 octobre 1967 de Rocquencourt, près de Paris, à Casteau, près de Mons en Belgique, dans le locaux d'une ancienne infrastructure militaire belge. La France demeurait toutefois membre de l'Alliance atlantique, ayant ses propres forces en RFA. De plus, une série d'accords secrets, les Accords Lemnitzer (en)-Ailleret, signés l'année suivant la décision gaulliste de 1966, détaillaient la façon dont les forces armées françaises seraient ré-intégrées au commandement intégré de l'OTAN en cas de conflit ouvert entre les deux blocs ^[6].

Pour Pierre Harmel, le ministre belge des Affaires extérieures, les pays individuels de l'OTAN ont le droit d'établir et d'entretenir des contacts bilatéraux avec « l'autre côté ». Une telle approche n'est nullement contraire à la loyauté à l'alliance occidentale, laquelle doit maintenir sa force de frappe militaire. Le renoncement à l'ancien modèle conflictuel et la croyance à une détente durable sont des éléments neufs et témoignent d'une conscience européenne grandissante. L'approbation du rapport Harmel par le conseil de l'OTAN en décembre 1967 est un jalon important dans les relations Est-Ouest. C'est ainsi qu'à partir de 1969, avec sa politique de rapprochement avec la RDA et les autres États satellites de l'Union soviétique, le chancelier de la RFA, Willy Brandt jette les bases de la normalisation qui se concrétisera par la démolition du Mur de Berlin vingt ans plus tard.

L'arrivée au pouvoir de Richard Nixon, investi en janvier 1969, et le départ de de Gaulle, remplacé en juin 1969 par Georges Pompidou, changea la donne. Alors que Willy Brandt, amorce l'Ostpolitik, rompant avec la doctrine Hallstein de non-reconnaissance de la RDA, Nixon contourne d'abord les contraignantes législations américaines dans les domaines nucléaires avant d'ouvrir officiellement la voie de la collaboration nucléaire franco-américaine. Ainsi, en 1974 l'entreprise américaine Westinghouse cède sa licence concernant les réacteurs à eau pressurisée à l'entreprise française FRAMATOME. Pourvu de cette licence, Paris entame alors un programme de coopération nucléaire avec l'Afrique du Sud (construction de la centrale de Koeberg). La même année, l'OTAN reconnaît, par la déclaration d'Ottawa (1974) que les dissuasions françaises et britanniques (celles-ci étant intégrées dans le SIOP, Single Integrated Operational Plan, des États-Unis) renforçaient la dissuasion globale de l’Alliance ^[7].

Le pilier européen de l'OTAN disposa en 1971 d"un maximum de 7 300 armes nucléaires tactiques pour tous les types de vecteur nucléaire disponible (obus, missiles sol-sol et sol-air, charges de profondeur, ect;). Les premières diminutions apparurent à la fin des années 1970 avec environ 6 000 armes, passant de près de 1 400 au milieu des années 1980 à 700 en 1991, puis 480 en 1994 (ces derniers étant désormais exclusivement des bombes B61 larguées par avion). ^[8].

Dans les années 1980, alors que Reagan est au pouvoir et enclenche une politique offensive envers l'URSS (« America is back! » — on parle alors de « guerre fraîche »), la décision de mise en place des missiles MGM-31 Pershing et BGM-109G Gryphon pour contrer les SS-20 soviétiques conduit à la crise des euromissiles, dont sort victorieux le bloc de l'Ouest avec le retrait multilatéral de ce type de matériel d'Europe.

La période de transition de l’après-Guerre froide (1990-2001)

La fin de la Guerre froide à partir de 1989 (chute du mur de Berlin), la disparition de l’URSS et de l’adversaire « naturel » de l’Alliance Atlantique, le Pacte de Varsovie, pose très vite la question de l’intégration des anciens satellites de l’URSS et des Républiques soviétiques nouvellement indépendantes.

D'un autre côté, la guerre du Golfe est concomitante d'un rapprochement franco-américain. Le président François Mitterrand amorce des négociations secrètes, menées par Gabriel Robin, avec l'OTAN ^[9]. Celles-ci durent quatre mois, à l'automne 1990 ^[9]. Robin plaide alors pour transformer SHAPE afin de le mettre en « veilleuse en temps de paix » ^[9]. Ces négociations échouent cependant: selon Robin, Mitterrand et le ministre des Affaires étrangères Roland Dumas « s'intéressaient davantage à l'identité européenne de défense qu'à la réforme de l'Alliance » ^[9]. Selon le secrétaire général de l'Élysée à l'époque, Hubert Védrine, il ne s'agissait que de discussions pragmatiques, ne modifiant en rien la position française vis-à-vis des États-Unis ^[9]. La France participe néanmoins pour la première fois à une opération de l'OTAN lors de la guerre en Bosnie, en 1993; l'armée française étant impliquée, le rapprochement avec le commandement de l'OTAN est inéluctable, la France devant participer à la planification des opérations ^[9].

Les armées des pays de l'Est sont héritées du système soviétique. Elles disposent généralement d’un matériel pléthorique souvent mal adapté, 10 % seulement étant compatible avec les standards OTAN (Serge Enderlin ^{[réf. nécessaire]}) et d’un budget militaire en chute rapide. Il est également urgent de diviser les troupes en brigades OTAN plus réduites, plus mobiles, bien équipées et plus rapides.

Dès lors, les forces armées de l’Europe de l’Est doivent se réformer en profondeur et de manière structurelle, et ce même en période de pénurie financière :

Le budget tchèque de la défense s’effondre, de 7 % du PIB en 1989, à 2,5 % en 1996. Le matériel militaire stocké dans les vastes bases héritées de l’époque soviétique est dans un état déplorable. (Serge Enderlin ^{[réf. nécessaire]})

Le premier membre intégré à l’organisation après la Guerre froide fut l’ex-RDA, lors de la réunification de l’Allemagne le 3 octobre 1990. Pour s’assurer de l’accord soviétique à une entrée de l’Allemagne réunifiée dans l’OTAN, il fut décidé qu’aucune troupe étrangère, qu'aucune arme nucléaire ne seraient stationnées à l’Est et, enfin, que l’OTAN ne s’étendrait jamais plus à l’Est^[10].

En 1995, le président Jacques Chirac amorce des négociations en vue de la réintégration de la France au commandement intégré de l'OTAN. L'année précédente, et dans le cadre de la guerre en ex-Yougoslavie, la France avait participé au comité militaire de l'OTAN; elle le réintègre pleinement en 1996 ^[9]. Les négociations de Chirac échouent toutefois, Washington refusant de confier le commandement sud de l'OTAN, à Naples, à la France ^[9]. C’est le début d’une évolution de la politique française héritée du gaullisme.

En 1999, tournant dos aux promesses tenues lors de la réunification allemande, l’OTAN intègre la Hongrie, la Pologne et la République tchèque, donc trois anciens satellites de l’URSS. Cette intégration fut très populaire, vécue avant tout comme la garantie de leur totale indépendance future. Les sondages en Pologne affirmaient par exemple, que plus de 80 % des citoyens polonais étaient favorables à l’intégration à l’OTAN (Jerzy Baczynski) ^{[réf. nécessaire]}.

En 1999 toujours, l’OTAN engage ses forces dans sa première grande opération militaire, participant à la guerre du Kosovo en bombardant la Serbie-et-Monténégro pendant onze semaines (du 24 mars au 10 juin 1999), lors de l'opération Allied Force. Cette opération fut motivée par l'incident de Račak, un massacre de « civils » albanais qui s'avérèrent finalement être des combattants de l'Armée de Libération du Kosovo (UCK).

Cela pose déjà la grande question de l’avenir de l’OTAN, qui a perdu son ennemi naturel, le Pacte de Varsovie, et alors que la Fédération de Russie traverse une crise qui est souvent interprétée comme une période de décadence. Les attentats du 11 septembre 2001 et la déclaration, par le président George W. Bush, d'une « guerre contre le terrorisme », va modifier la donne, l'OTAN s'engageant sur différents terrains dans cette « guerre » atypique, qui n'oppose pas un État contre un État, mais un groupe d'États à un réseau hétérogène d'organisations terroristes islamiques, souvent désignés, de façon métonymique, par le nom d'Al Qaeda. L'islamisme remplace ainsi le communisme comme principale menace, réelle ou imaginaire, exagérée selon certains, sous-estimée selon d'autres, du « monde libre » et démocratique.

La nouvelle OTAN face aux dangers d’un monde instable (après 2001)

Les pays membres de l’OTAN et son élargissement depuis 1949.

L'OTAN crée une force de réaction rapide lors du sommet de Prague de novembre 2002, tandis qu'une chaîne de télévision (NATO TV Channel) est créée en 2008. En décembre, l'Union européenne (UE) signe avec l'OTAN un partenariat stratégique, l'Identité européenne de sécurité et de défense (IESD). Dans le même temps, l'OTAN prépare son élargissement concomitant avec celui de l'UE elle-même. Ainsi, le 29 mars 2004, sept nouveaux pays (l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Bulgarie, la Roumanie, la Slovaquie et la Slovénie) sont entrés dans l’organisation, en portant à 26 le nombre de membres. Ce sont des États militairement peu puissants, mais trois d’entre-eux, dont les Pays baltes, étaient d’anciennes républiques soviétiques à l’époque de la Guerre froide, et les autres des satellites du pouvoir soviétique, Slovénie excepté. Ces États doivent réformer leur organisation militaire en profondeur, accepter les standards OTAN, développer les « capacités politico-militaires afin de pouvoir intervenir sur des crises et conflits différents d’une agression armée classique ». (Lieutenant-colonel Francisco Stoica ^{[réf. nécessaire]})

À la suite des révolutions de couleur survenues en Géorgie (révolution des Roses) puis en Ukraine (révolution orange), ces deux autres anciens États soviétiques ont fait part de leur volonté d’adhérer à l’alliance, également rejoints en ceci par la Moldavie, ce qui a été refusé par l’alliance Atlantique lors du sommet de Bucarest de 2008.

Cependant, une certaine opposition envers l’OTAN demeure au sein des populations concernées (manifestations anti-OTAN en Crimée, par exemple). Les fortes minorités russophones condamnent une volonté présumée essentielle de contrôler la nouvelle puissance russe, dont le taux de croissance économique autorise une certaine modernisation des armées. Dans le cadre de l’enlisement américain en Irak, et des difficultés de l’OTAN en Afghanistan, des évolutions stratégiques semblent se concrétiser. Enfin, la Russie s'y oppose fortement, s'estimant en particulier menacé par le projet de bouclier antimissile mis en place par les États-Unis. Elle manifeste son mécontentement en suspendant le 12 décembre 2007 l'application sur le traité sur les forces conventionnelles en Europe (FCE), alors que George W. Bush avait dénoncé le traité ABM en juin 2002. L'éventuelle adhésion de la Géorgie (et de l'Ukraine) à l'OTAN a joué un rôle dans la Deuxième Guerre d'Ossétie du Sud (2008).

C'est aussi en 2004 qu'une centaine de militaires français rejoignent les commandements suprêmes, à Mons (Belgique) et à Norfolk (Etats-Unis) ^[9]. La France participe alors à toutes les opérations de l'OTAN (Kosovo en 1999 et Afghanistan). Elle est même le 4^e contributeur de l'OTAN en termes de forces ^[9].

Entrée d'une zone sécurisée dans le centre-ville de Strasbourg lors du sommet de l'OTAN de 2009.

Le 1^er avril 2009, juste avant le 24^e sommet de l'OTAN à Strasbourg et à Kehl (ainsi qu'à Baden-Baden), qui commémore le 60^e anniversaire de l'OTAN et voit d'importantes manifestations antimilitaristes et anticapitalistes, le porte-parole de l'OTAN annonce l'adhésion de l'Albanie et de la Croatie, ce qui porte le nombre d'Etats membres à 28. Dans le même temps, le président Nicolas Sarkozy annonce le retour de la France dans le commandement intégré de l’OTAN : ce retour s'accompagne de l'attribution à un officier général français d'un grand commandement militaire de l'OTAN^[11], mais la France n'intègre pas le comité des plans nucléaires.

Structure des commandements politiques et militaires

Le Commandement politique

• Le Conseil de l’Atlantique Nord est l’organe principal de décision.

Il est composé de représentants permanents des États membres (ayant rang d’ambassadeurs), il se réunit au moins une fois par semaine sous la présidence du secrétaire général de l'OTAN. Il prend ses décisions à l’unanimité. Les représentants permanents agissent sur instructions de leur pays, et rendent compte aux autorités nationales des positions des autres gouvernements.

Parallèlement aux réunions des représentants permanents, les Ministres des Affaires étrangères et ceux de la Défense se réunissent deux fois par an.

Enfin, très rarement, se réunissent les Premiers ministres et/ou les chefs d'État des pays membres.

Le statut et le degré d'importance des décisions du Conseil de l'Atlantique Nord sont les mêmes qu'elles soient prises aux niveaux des représentants permanents, des ministres ou des chefs d'État ou de Gouvernement.

• Plusieurs comités, créés par le Conseil, sont responsables de domaines particuliers :
  • Comité des plans de défense : planification de la défense collective ;
  • Groupe des plans nucléaires : questions politiques liées aux forces nucléaires ;
  • Comité militaire : recommande aux autorités politiques de l’OTAN les mesures jugées nécessaires à la défense commune et établit des directives sur les questions militaires ;
  • Assemblée parlementaire de l’OTAN.
• Le Secrétariat international et l’état-major militaire international apportent leur concours au Conseil et aux comités.

Les secrétaires généraux de l’OTAN :

1. Hastings Lionel Ismay ou Lord Ismay (Royaume-Uni) : du 4 avril 1952 au 16 mai 1957.
2. Paul-Henri Spaak (Belgique) : du 16 mai 1957 au 21 avril 1961.
3. Dirk Stikker (Pays-Bas) : du 21 avril 1961 au 1^er août 1964.
4. Manlio Brosio (Italie) : du 1^er août 1964 au 1^er octobre 1971.
5. Joseph Luns (Pays-Bas) : du 1^er octobre 1971 au 25 juin 1984.
6. Peter Carington (Royaume-Uni) : du 25 juin 1984 au 1^er juillet 1988.
7. Manfred Wörner (Allemagne) : du 1^er juillet 1988 au 13 août 1994.

   Sergio Balanzino (Italie) aura en charge la fonction de Secrétaire général pendant deux mois, à la mort de Manfred Wörner en août 1994.

8. Willy Claes (Belgique) : du 17 octobre 1994 au 20 octobre 1995.
9. Javier Solana (Espagne) : du 5 décembre 1995 au 6 octobre 1999.
10. George Robertson (Royaume-Uni) : du 14 octobre 1999 au 1^er janvier 2004.
11. Jaap de Hoop Scheffer (Pays-Bas) : du 1^er janvier 2004 au 31 juillet 2009.
12. Anders Fogh Rasmussen (Danemark) : élu le 4 avril 2009 lors du sommet de l'OTAN Strasbourg-Kehl 2009 ; en poste à compter du 1^er aout 2009.

Le Commandement militaire

Un des 18 E-3 AWACS de l’OTAN.

Boeing CT-49A NATO Trainer/Cargo Aircraft (LX-N20000, Boeing 707-307C, ex Deutsche Luftwaffe 10+04)

Auparavant, la structure de commandement militaire reposait sur une division géographique : une pour l’Europe (Commandement allié pour l’Europe), une pour l’Atlantique (Commandement allié pour l’Atlantique) ; treize quartiers généraux étaient subordonnés à ces commandements.

• Depuis 2003, toute la fonction opérationnelle est concentrée en un seul commandement : le Commandement allié des opérations (Allied Command for Operations - ACO), plus communément appelé Shape (Supreme Headquarters Allied Powers in Europe, Quartiers généraux suprêmes puissances alliées en Europe) basé à Mons, en Belgique et il n’y a plus que six quartiers généraux subordonnés.

  Le Commandement allié des opérations dirige : trois état-majors interarmées basés à Brunssum (Pays-Bas), à Oeiras dans la banlieue de Lisbonne (Portugal) et à Naples (Italie) et 6 états-majors de composante (air, terre, mer) :

  • états-majors air : Izmir (Turquie) et Ramstein (Allemagne) ;
  • états-majors terre : Heidelberg (Allemagne) et Madrid (Espagne) ;
  • états-majors mer : Northwood (Royaume-Uni) et Naples (Italie).
• Quant au Commandement allié pour la transformation (ACT, Allied Command for Transformation) basé à Norfolk (Virginie, États-Unis), il a remplacé le Commandement Allié pour l’Atlantique et dirige les efforts militaires visant à adapter les forces de l’Alliance à un environnement en mutation rapide.

Les deux commandements ACO (alias Shape) et ACT sont tous deux rattachés au Comité militaire (MC) de l’OTAN.

Autres acteurs

La structure permanente de l’OTAN (par opposition aux moyens apportés ponctuellement par les Nations dans le cadre d’opérations comme l’ISAF en Afghanistan par exemple) intègre un grand nombre d'agences et de comités (politiques, financiers, techniques) qui sont dédiés au soutien du commandement politique et militaire de l’OTAN :

• le Secrétariat International de l’OTAN chargé d’assurer la bonne réalisation des travaux menés à l’OTAN ;
• la NC3A (NATO Consultation, Command and Control Agency) chargé de l’acquisition de moyens de SIC (Systèmes d’Information et de Communication) ;
• la NCSA (NATO CIS Service Agency, Agence des services SIC de l’OTAN) qui s’occupe du déploiement et du soutien des systèmes SIC ;
• la NACMA (NATO Air Command and Control System Management Agency)
• la NAMSA (NATO Maintenance and Supply Agency, Agence de maintenance et approvisionnement de l’OTAN) qui s’occupe du soutien des moyens OTAN déployés ;
• la CEPMA (Central Europe Pipeline Management Agency, Agence de gestion de pipeline en Europe centrale) qui est le « service des essences » de l’OTAN ;
• la CNAD (Conference of National Armament Directors, Conférence des directeurs nationaux de l’armement) qui est chargé de la gestion de programmes comme la DAT (Défense anti-terroriste) ou la DAMB (Défense anti-missile) ;
• la RTA (Research and Technology Agency, Agence de recherche et technologie) chargé d’animer la recherche technologique à l’OTAN ;
• la NSA (NATO Standardisation Agency, Agence de normalisation de l’OTAN) chargé d’animer l’activité de normalisation à l’OTAN ;
• le NURC (NATO Undersea Research Center, Centre de recherche sous-marine de l’OTAN) qui est situé à La Spezia (Italie) et qui mène des activités de recherche en matière de lutte sous la mer ;
• le NATO Defense College de Rome qui est une des plus prestigieuses universités militaires d’Europe ;
• etc.

Cette structure permanente de soutien emploie environ 10 000 personnes, civils ou militaires.

Le dispositif militaire

Le budget

Le budget global de l’OTAN atteint 1 765 millions d’euro pour 2005 :

• le budget civil (175,9 millions d’€) ;
• le budget militaire de fonctionnement (919,7 millions d’€) ;
• le budget militaire d’investissement au service de la sécurité NSIP (environ 640 millions d’€).

Les cinq principaux contributeurs sont, dans l’ordre décroissant de leur participation financière (pourcentage en 2004) :

• États-Unis : 29,16 %
• Allemagne : 19,95 %
• Royaume-Uni : 11,59 %
• Italie : 7,33 %
• France : 6,40 % (110 millions d’€)^[12]; sa part théorique dans le budget OTAN est d’environ 13 % mais la France, en vertu de son positionnement particulier dans l’OTAN, bénéficie d’un régime dérogatoire de « financement à la carte » c’est-à-dire qu’elle peut choisir au cas par cas les opérations (budget militaire) ou programmes (budget NSIP) qu’elle finance ; en contrepartie, les industriels français ne peuvent candidater qu’aux appels d’offre OTAN que la France finance.

Les forces terrestres

Les États-Unis ont déployé de nombreuses forces terrestres en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale. Pendant toute la durée de la Guerre froide, la 7^e Armée ou USAREUR a dirigé ces forces divisées entre le Corps et le Corps, ce dernier ayant été désactivé en 1991 après la guerre du Golfe.

Ces forces sont basées en totalité en Allemagne. Il s’agit principalement de la 1st Infantry Division et de la 1st Armored Division respectivement basées à Würzburg et Wiesbaden, la 7^e Armée étant basée à Heidelberg tout comme le V Corps.

En 2002 a été décidée la fondation du CBRN (bataillon de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire) et d’un laboratoire d’analyse NBC (nucléaire, bactériologique et chimique) déployable sur le terrain.

Unités en propre

En 2009, l'OTAN dispose, entre autres, en main propre, de la Force aéroportée de détection lointaine de l'OTAN (NATO Airborne Early Warning and Control Force (NAEW&C Force/NAEWF) crée en 1982 de 3 000 personnes civils et militaires comprenant 17 AWACS Boeing E-3 Sentry (18 à l'origine, un de perdu) et 3 Boeing 707 basé sur la base aérienne de Geilenkirchen en Allemagne ^[13] livré entre 1982 et 1985 ^[14] et la Heavy Airlift Wing (HAW) crée en 2009 pour le transport aérien stratégique qui disposera de trois McDonnell Douglas C-17 Globemaster III sur la base aérienne de Pápa en Hongrie.

Les infrastructures aériennes

En 1951, l'OTAN n'avait à sa disposition qu'un nombre insignifiant d'aérodromes pouvant mettre en œuvre les nouvelles générations d'avions à réaction; elle se lança donc dans un effort massif dans ce domaine et 220 bases aériennes furent crées ou aménagés en Europe pour la somme de 448 millions de livres sterling (valeur en 1969) ^[15]

L’United States Air Forces in Europe qui avait son quartier-général à Wiesbaden, en Allemagne depuis 1945, avait dans les années 1950, quatre escadres déployées au Royaume-Uni, trois en Allemagne de l’Ouest et six en France, soit 18 000 personnes et 800 avions de tous types.

Les États-Unis, engagés massivement dans la guerre de Corée depuis juin 1950 ne purent pas accomplir comme prévu leur installation en Europe. En conséquence, le Canada dut pallier ce problème. Il a donc été décidé de créer une force aérienne canadienne performante, réservée à l’Europe, qui consistait en quatre escadres de trois escadrons (équipés du nouveau North American F-86 Sabre) chacune. Le 1(F) Wing (escadre) était implanté à Marville, le 2(F) à Grostenquin (tous deux en France), le 3(F) à Zweibrücken et le 4(F) à Baden-Söllingen (tous deux en Allemagne de l’Ouest).

L’Islande est le seul membre de l’OTAN qui n’a pas sa propre force militaire (la défense a été initialement assurée par les États-Unis grâce à la base de Keflavik) ; actuellement, différentes nations européennes assurent à tour de rôle des permanences de défense aérienne en Islande^[16]. Elle fut acceptée sans obligation d’en établir une, sa contribution à l’Alliance se faisant sous d’autres formes (bases militaires et contributions financières pour l’essentiel).

Les bases navales

Les États-Unis ont déployé deux grands commandements navals après la Seconde Guerre mondiale. Il s’agit du commandement des forces navales en Europe (USNAVEUR), organe naval du commandement européen des forces armées américaines (USEUCOM), et de la Sixième flotte américaine déployée en permanence en Méditerranée depuis 1947 contre la guérilla communiste en Grèce et en Turquie.

Cela a donc donné des installations navales américaines en Europe, principalement en Méditerranée :

• Northwood (Angleterre, Royaume-Uni) : le QG des forces navales en Europe ;
• Naples (Italie) : le QG de la Sixième flotte américaine et point d’escale fréquent ;
• Holy Loch (Écosse, Royaume-Uni) : une base de sous-marins pendant la Guerre froide, aujourd’hui fermée ;
• La Maddalena (Sardaigne, Italie) : une autre base de sous-marins, aujourd’hui fermée ;
• Rota (Espagne) : une base aéronavale, aux portes du détroit de Gibraltar ;
• Sigonella (Sicile, Italie) : une autre base aéronavale face au point le plus étroit de Méditerranée: la passage entre la Libye et la Sicile;
• Gaète (Italie) : une base navale.

Liste des opérations militaires

• Adriatique (1992–1996) : l’OTAN s’engage dans une opération de surveillance maritime baptisée opération Sharp Guard, destinée à contrôler l’embargo sur les armes de l’ONU imposé à la République fédérale socialiste de Yougoslavie.
• Bosnie-Herzégovine (1995–2004) : campagne de bombardement pour faire cesser le conflit puis 1^re mission de maintien de la paix. Ce fut l’occasion pour les Tchèques et les Polonais de participer à l’IFOR et d’en tirer une expérience précieuse, en particulier au niveau de l’interconnexion des armées. La IFOR puis la SFOR (Force de stabilisation) de l’OTAN ont passé le relais à l’EUFOR de l’Union européenne le 2 décembre 2004 : c’est l’opération Althéa engageant 7 000 hommes dans le cadre des accords de Berlin plus.
• Albanie (avril–août 1999) : 7 000 militaires sont déployés pour une opération humanitaire pour venir en aide aux réfugiés kosovars venus en Albanie après le début de la guerre sur leur territoire.
• Kosovo (1999–...) : après une campagne aérienne durant la guerre du Kosovo, l’opération Allied Force, la force multinationale de paix de l’OTAN au Kosovo (KFOR) se déploie avec 43 000 hommes. Au 7 décembre 2004, elle représente 17 733 personnes.
• Ancienne République yougoslave de Macédoine (2001-2003) : force de maintien de la paix, chargée du désarmement, de la protection des observateurs civils, de la stabilisation et sécurisation du pays. L’Union Européenne reprend le relais le 31 mars 2003 : c’est l’opération Concordia organisée dans le cadre des accords de Berlin plus.
• Active Endeavour (2001–...) : opération d’interdiction maritime suite aux attentats du 11 septembre 2001. La force navale permanente de la mer Méditerranée (Stanavformed) est déployée pour participer à la lutte anti-terrorisme. Elle dispose en particulier d’aéronefs AWACS. 1 200 militaires concernés.
• Afghanistan (2003–...) : le 11 août 2003, l’OTAN prend le commandement de la Force internationale d'assistance et de sécurité (FIAS ou ISAF), c’est la première intervention de l’OTAN hors du cadre euratlantique ; y contribuent 37 pays^[17] ; elle s’emploie à étendre l’autorité du pouvoir central et à faciliter la reconstruction du pays. Y est présente une force de 45.000 hommes en 2008 .
• Irak (2003–...) : apporte un soutien logistique à la division multinationale et participe à la formation des forces de sécurité irakiennes avec 300 personnes dont des instructeurs sur place et dans les écoles de l’OTAN.
• En juin 2006, les ministres de la Défense de l’OTAN, réunis à Bruxelles, ont décidé de doubler les effectifs de l’ISAF, la Force internationale d'assistance et de sécurité, déployée en Afghanistan, forte actuellement de 9 000 hommes.

Les stratégies de la nouvelle alliance

Sommet de l’OTAN à Prague (2002).

L’Alliance aujourd'hui n’a plus grand-chose à voir avec celle de la Guerre froide. (Jaap de Hoop Scheffer, 2006)

Soyons clair : il ne saurait être question de jouer au "gendarme du monde". L’Alliance n’en a ni les moyens, ni la volonté politique. (Jaap de Hoop Scheffer, 2006)

Dans le monde multipolaire actuel, le rôle et les missions de l’OTAN sont difficiles à interpréter. Elles sortent donc du traditionnel espace euratlantique. Cependant, l’OTAN n’a pas vocation à se substituer aux Nations Unies et de compenser ses incapacités structurelles. Ce n’est pas une nouvelle forme de troupes Casques Bleus. Les stratégies de la nouvelle OTAN ont été élaborées à partir de la fin des années 1990, et développées après l’attaque du 11 septembre 2001 sur les États-Unis :

• Sommet de Washington (1999) : engagement d’un processus de transformation de l’OTAN autour d’un concept stratégique orienté vers la gestion des crises.
• Sommet de Prague (novembre 2002) : décision de l’adaptation de l’outil militaire à la nouvelle donne internationale, autour du concept de réaction rapide.
• Accords de Berlin plus (mars 2003) : l’Union européenne peut faire appel à certains moyens de l’OTAN lorsque ceux-ci sont nécessaires à la réalisation des missions décidées par le Conseil de l’Union.

Le Comité des plans de défense a décidé en 2006 que l’OTAN devait se préparer à mener de front deux opérations de grande envergure mobilisant 60 000 hommes chacune et six opérations moyennes (30 000 hommes). Au total, jusqu’à 300 000 hommes entraînés et préparés devront donc être disponibles pour intervenir dans n’importe quelle région du monde pour maintenir la paix. L’OTAN est en 2008 très loin de tenir ces objectifs si l’on se réfère aux difficultés chroniques de l’ISAF à obtenir les moyens nécessaires à une stabilisation de la situation en Afghanistan (considérée selon les critères OTAN comme une opération de moyenne envergure).

Les alliés se sont engagés à consacrer à leur défense au moins 2 % de leur PIB pour y parvenir, un chiffre que seuls sept des vingt-six alliés (dont les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et la Turquie) parviennent à atteindre.

Partenariat pour la Paix

Le Partenariat pour la Paix ou PPP : l’OTAN a signé de nombreux accords de coopération avec la plupart des États européens non membres et tous les pays de la CEI. Ce sont des accords bilatéraux et extrêmement souples : chaque État souhaitant participer au partenariat décide, en collaboration avec les États membres, du niveau de collaboration qu'il souhaite entreprendre avec l’OTAN. L’objectif est avant tout de maintenir des échanges d’informations avec les anciens États membres de l’URSS.

Les pays adhérents au PPP sont :

Les seuls États européens qui ne font pas partie du PPP, en plus des micro-états (Andorre, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin et Vatican), sont Chypre et Malte. D’autres partenariats, généralement plus distendus, existent : c’est le cas par exemple du Dialogue Méditerranéen qui réunit la Mauritanie, le Maroc, l’Algérie, la Tunisie et l’Égypte.

Il est entendu que chaque État organise avant tout une surveillance efficace de son territoire. À ce titre, chaque État a sa propre spécificité géopolitique. Par exemple, la Roumanie est une sorte de pont entre l’Europe centrale et l’Europe du Sud-Est. À ce titre, elle lutte contre les trafics de stupéfiants, le crime organisé, les risques de prolifération d’armes de destruction massive ; sa flotte même réduite se modernise et contribue à la surveillance de la mer Noire et des abords des Dardanelles ; les forces fluviales roumaines participent à la sécurisation du Danube en accord avec les autres États riverains. (Lieutenant-colonel Francisco Stoica)

L’OTAN joue-t-elle de facto le rôle de force de police internationale dans les territoires qu'elle occupe ? La question se pose en fait de plus en plus même si ce n’est pas sa fonction. Par exemple, la question s’est posée de la lutte commune entre l’OTAN et les forces nationales afghanes, contre la production de drogue. Le rôle de l’OTAN reste limité à un soutien du gouvernement afghan. (Jaap de Hoop Scheffer, 2006)

Le plan d’action pour l’adhésion

Les pays candidats à l’OTAN participent au programme Plan d’action pour l’adhésion afin de les aider à avancer dans le processus conduisant à une future adhésion formelle. Ces États ont en effet besoin de réformer en profondeur leurs forces armées, et même une certaine conception de la défense :

• entretien durable de relations pacifiques avec les pays voisins ;
• assurance de la paix intérieure par rédaction d’un cadre légal régissant les minorités ethniques éventuelles ;
• le commandement en chef de l’armée doit être entre les mains d’un civil : c’est la démilitarisation de l’armée qui met fin à des héritages totalitaires ;
• généralisation de la langue anglaise ;
• réalité structurelle de la croissance économique.

Pays participants : les pays ayant adhéré en juin 2004 (voir ci-dessus) faisaient partie de ce programme ainsi que les pays candidats (2008) :

•  Macédoine

Pays candidats au programme Plan d’action pour l’adhésion :

•  Ukraine
•  Géorgie

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Assemblée parlementaire de l'OTAN
• Sommet de l'OTAN
• Code OTAN
• Conseil OTAN-Russie
• Liste des alliances internationales de la Guerre froide
• Pacte de Varsovie
• Organisation du traité de l'Asie du Sud-Est (OTASE)
• Organisation de coopération de Shanghai (OCS)
• Organisation du traité de sécurité collective (OTSC)
• Pacte de Bagdad
• Identité européenne de sécurité et de défense (IEDS)
• Défense communautaire
• ANZUS
• STANAG
• Politique étrangère de l'Allemagne

Liens externes

• Site officiel
• (en) Assemblée parlementaire de l’OTAN
• (en) NATO C3, Consultation, Command and Control Agency, acquisition de capacités C4ISR
• (en) Site d'histoire comparée OTAN/Pacte de Varsorvie
• L’OTAN après la Guerre froide, dossier de La Documentation française
• Site du Comité de surveillance de l'OTAN, organisation citoyenne critiquant la politique de l'OTAN
• (en) « NATO: the Imperial Pitbull » par Edward Herman, 23 janvier 2009
• Catégorie Organisation du traité de l’Atlantique Nord de l’annuaire dmoz

Bibliographie

• Daniele Ganser, Les Armées Secrètes de l'OTAN : Réseaux Stay Behind, Opération Gladio et Terrorisme en Europe, éditions Demi-Lune, 2007 (ISBN 978-2-9171-1200-7).
• Jaap de Hoop Scheffer (interview : Claudie Baran), « L’Alliance n’est pas le gendarme du monde » Le Figaro Magazine, 14 octobre 2006, p.30.
• Charles Zorgbibe, Histoire de l'Otan, Éditions Complexe, 2002 (ISBN 2870279175)
• Lieutenant-colonel Francisco Stoica, « La réforme de l’armée roumaine », Armée d’aujourd'hui, n°273, septembre 2002, pp.25–28.
• Jerzy Baczynski, « Pour entrer dans l’Alliance, la Pologne se met à l’Anglais », Polityka. Traduction dans Courrier international, n°311, 17–23 octobre 1996, p.14.
• Serge Enderlin, « Armées de l’Est: la longue marche vers l’OTAN », L'Hebdo. Traduction dans Courrier international, n°311, 17–23 octobre 1996, p.14.
• « Security through Science », Entretien avec Jean Fournet, Secrétaire Général Adjoint de l'OTAN, par Corrado Maria Daclon, Analisi Difesa, janvier 2004, n. 42.

Organisation du traité de l’Atlantique Nord (OTAN)
Forces armées des États membres	Albanie • Allemagne • Belgique • Bulgarie • Canada • Croatie • Danemark • Espagne • Estonie • États-Unis • France • Grèce • Hongrie • Islande • Italie • Lettonie • Lituanie • Luxembourg • Norvège • Pays-Bas • Pologne • Portugal • Roumanie • Royaume-Uni • Slovaquie • Slovénie • République tchèque • Turquie

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