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Département français
Pour consulter un article plus général, voir : Administration territoriale de la France.
Carte des 96 départements français de métropole
Carte des 4 départements de la petite couronne parisienneLe département est une division administrative de la France, à la fois une circonscription administrative déconcentrée et une collectivité locale décentralisée.
La France est divisée en 100 départements dont quatre outre-mer. 26 départements de la métropole ont une façade littorale.
Sommaire
Généralités
Le département est une subdivision territoriale située entre la région et l'arrondissement. De façon générale, une région contient plusieurs départements et un département est subdivisé en plusieurs arrondissements.
En France continentale, la superficie médiane d'un département est de 5 985 km². À titre de comparaison, les comtés cérémoniaux d'Angleterre sont en moyenne 2,5 fois plus petits et le comté des États-Unis médian 3,5 fois plus petit.
Selon le recensement de 1999, la population médiane d'un département de France continentale s'élevait à 511 012 habitants, 21 fois la population médiane d'un comté des États-Unis, mais moins des deux tiers d'un comté cérémonial d'Angleterre.
Chaque département possède un chef-lieu de département qui regroupe ses institutions. Ce chef-lieu est généralement la plus grande ville du département, mais de nombreuses exceptions existent.
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Portail Droit administratif Circonscription administrative
Le département est une circonscription administrative de droit commun depuis l'an VIII (1799–1800) et l'est restée. Il est dirigé par le préfet du département, nommé discrétionnairement par le gouvernement, assisté par des sous-préfets pour chaque sous-préfecture.
De nombreux services déconcentrés de l'État sont organisés dans le cadre du département, comme la direction départementale de l'Équipement (DDE) ou la direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) sous l'autorité du préfet.
À l'heure où ces lignes sont écrites, l'organisation de l'État dans les départements subit de profondes modifications, dans la ligne de la « révision générale des politiques publiques » ; ainsi, la Direction de l'équipement, celle de l'agriculture et de la forêt, et la cellule environnement de la préfecture seront fusionnées en deux temps pour former une nouvelle Direction départementale des territoires, le regroupement équipement - agriculture est effectif au 1er janvier 2009 pour la moitié des départements. La DDASS et la Direction des services vétérinaires, ainsi que d'autres services fusionneront en une nouvelle Direction de la protection des populations, à l'horizon 2010. Dans certains départements à besoins spécifiques une Direction de la cohésion sociale pourra être créée, dans les autres départements les services correspondants seront intégrés à la Direction de la protection des populations.
Collectivité locale
Article détaillé : Conseil général.
Appartenance politique des présidents de conseils généraux en 2008Le département est aussi une collectivité locale décentralisée dirigée par le conseil général, élu au suffrage universel direct pour six ans. Les élections cantonales ont lieu tous les trois ans et renouvellent la moitié de l'assemblée départementale afin de permettre sa continuité. La France en compte 100 depuis 1985.
En 2004, la mise en place du second volet de la décentralisation, dont l'acte II fut voté le 13 août 2004, prévoit d'importants transferts de compétences et de moyens aux départements, notamment le transfert des aides sociales et économiques (comme le Revenu minimum d'insertion), le transfert des routes nationales d'intérêt local, de compétences en matière d'éducation et de contrôle du patrimoine. Cette décentralisation s'accompagne du transfert des fonctionnaires d'État et des financements de compensation.
Histoire
Article détaillé : Histoire des départements français.Création
Carte des 86 départements français en 1843Une première approche d'un découpage du territoire national en départements est soumise au roi de France en 1665 par Marc-René d'Argenson, le département est alors entendu en tant que répartition fiscale ou circonscription territoriale pour les Ponts et Chaussées. En 1787, les assemblées régionales d'Ile de France sont convoquées par "département" afin de clarifier les échanges. Un découpage en entités similaires du territoire semble un atout pratique pour l'administration, ainsi l'on retrouve cette demande dans les cahiers de doléance de 1788 qui souhaitent la formation de circonscriptions uniformes avec un chef-lieu accessible, le carnet du Puy-en-Velay parle explicitement de département. Les départements furent créés par décret du 22 décembre 1789 pris par l'Assemblée constituante afin de remplacer les provinces de France jugées contraires à l'homogénéité de la nation. Leur nombre exact (83) et leurs limites furent fixés le 26 février 1790, et leur existence prit effet le 4 mars 1790.
Ce nouveau découpage est également une réponse au danger insurrectionnel rappelé par la Grande Peur de juillet-août 1789. Dans un souci de rationalité, les départements reçurent une architecture semblable : une portion de territoire suffisamment petite pour être gérée facilement par un chef-lieu concentrant les principaux services administratifs. La taille de ces départements était fixée de façon telle qu'il devait être possible de se rendre en moins d'une journée de cheval au chef-lieu de chacun de ceux-ci depuis n'importe quel point de leur territoire.
Évolution
Le nombre de départements, initialement de 83, grimpa à 130 (voir Liste des départements français de 1811) en 1810 avec les annexions territoriales de la République et de l'Empire, en Allemagne, dans les Pays-Bas, en Italie, en Espagne, puis fut réduit à 86 après la chute de l'empereur en 1815 (Rhône-et-Loire divisé en Rhône et Loire, création des départements du Vaucluse en 1793, et de Tarn-et-Garonne en 1808). L'annexion de Nice (Alpes-Maritimes) et de la Savoie partagée entre les départements de la Savoie et de la Haute-Savoie en 1860 conduisit à un total de 89.
Les deux départements de l'Alsace et un de la Lorraine (la majeure partie du Haut-Rhin, le Bas-Rhin et une partie de la Meurthe et de la Moselle) furent cédés à l'Allemagne en 1871. Les parties non annexées de la Meurthe et de la Moselle furent fusionnées dans le nouveau département de Meurthe-et-Moselle, portant le total à 86. Les départements annexés furent restitués en 1919, ramenant le nombre total à 89 (les parties rendues des anciens départements de la Meurthe et de la Moselle furent fusionnées dans le département de la Moselle). La partie du Haut-Rhin qui resta française en 1871, située autour de Belfort, ne fut pas réintégrée dans son département d'origine en 1919 et ne constitua le département du Territoire de Belfort qu'en 1922, amenant le total à 90.
Avec cela il fallait compter sur les départements en Algérie, de trois départements en 1848, quatre en 1902, cinq en 1955, jusqu'à 17 en 1958, puis 15 départements de 1959 à leur suppression définitive en 1962.
Les réorganisations de la région parisienne en 1964[1], effective en 1968, et la division de la Corse en 1976 ajoutèrent six départements :
- La Seine donna Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne
- La Seine-et-Oise donna l'Essonne, les Yvelines et le Val-d'Oise
- La Corse donna la Corse-du-Sud et la Haute-Corse
Avec les quatre départements d'outre-mer actuels (créés en 1946), le total fut porté à 100.
En 2011, Mayotte deviendra le 101e département français.
Vers la fin des départements ?
La suppression d'un ou plusieurs échelons de collectivités locales fait débat en France depuis plusieurs années et en particulier l'option de supprimer l'échelon départemental.[2]
En janvier 2008, la Commission pour la libération de la croissance française, dite Commission Attali, recommandait de « faire disparaître en dix ans l’échelon départemental »[3].
Cependant, le Comité pour la réforme des collectivités locales, dit Comité Balladur, n'a pas retenu cette proposition et ne prône pas la disparition des 100 départements, mais simplement de « favoriser les regroupements volontaires de départements », de même qu'il le propose aussi pour les régions.[4] Ce Comité prône en revanche la suppression des cantons.[4]
Comme un écho aux débats sur la réforme des collectivités locales, après qu'il eut été question de supprimer le numéro de département des plaques d'immatriculation des véhicules français, depuis avril 2009 ce numéro est toujours affiché sur les nouvelles plaques mais le département est désormais librement choisi par le propriétaire, sans contrainte de domicile. Par ailleurs, le numéro du département est automatiquement accompagné du logo de la région à laquelle appartient le département en question.
Article détaillé : Plaque d'immatriculation française.Codification
À l'origine, les départements français étaient numérotés (de 01 à 83) pour les seuls besoins des services postaux (voir la liste des départements français de 1790). La poste faisait figurer sur chaque lettre un cachet au numéro du département de départ. Ce système fonctionna sous la Révolution et l'Empire puis fut abandonné. Un nouveau classement fut mis en place au XXe siècle avec six nouveaux départements (Alpes-Maritimes, Loire, Savoie, Haute-Savoie, Tarn-et-Garonne et Vaucluse) qui décalaient les numéros. En 1922 en effet, les 89 départements étaient classés dans l'ordre alphabétique ; le numéro 01 était attribué à l'Ain et le 89 à l'Yonne. Lorsque le territoire de Belfort fut constitué comme département cette année-là, il fut rajouté en fin de liste avec le numéro 90.
A partir de 1946, ce fut l’Insee qui devint responsable de la codification officielle des départements. En effet l'Insee, créé cette année là, gère depuis lors[5] le Code officiel géographique qui rassemble les codes et les libellés des communes, des cantons, des arrondissements, des départements, des régions, des pays et territoires étrangers.[6],[7]
Les départements d'outre-mer reçurent les numéros 971 à 974 après qu'ils furent devenus des départements en 1946 (les numéros 91 à 96 étant alors utilisés par l'Insee pour les territoires français du Maghreb).
Le redécoupage de l'Île-de-France, en 1964, prit effet en 1968. Il conduisit à la création des départements de Paris (qui prit le numéro 75 attribué jusqu'alors à la Seine), des Yvelines (qui fut numérotée 78 en lieu et place de la Seine-et-Oise) ainsi que de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et du Val-d'Oise, ajoutés en fin de liste avec les numéros 91 à 95. Quatre de ces cinq départements récupéraient en effet les numéros qu’avaient porté entre 1943 et 1961 les quatre premiers départements de l’Algérie française : respectivement Alger (91), Oran (92), Constantine (93) et les Territoires Sud algérien (94).[8],[6]
La Corse (numéro 20) fut partagée en 1976 entre la Corse-du-Sud (2A) et la Haute-Corse (2B). Le « numéro » est donc depuis un « code alphanumérique ».
Au-delà de leur fonction de découpage du territoire français, les numéros de départements font partie de la vie quotidienne des Français. On les retrouve au début des codes postaux, ou dans les numéros de sécurité sociale (ceux des deux départements de la Corse débutent toujours par 20). Ils figurent également sur les plaques d'immatriculation des véhicules depuis 1950[9].
Les territoires français qui ne sont pas des départements possèdent également des numéros analogues : 975 et 976 pour Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte (deux collectivités d'outre-mer qui furent des départements), 977 et 978 pour Saint-Martin et Saint-Barthélémy (deux collectivités d'outre-mer détachées de la Guadeloupe en 2007), 986, 987 et 988 pour les anciens territoires d'outre-mer Wallis-et-Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie.
Bien qu'extérieur à la France, Monaco utilise « 98 » pour ses codes postaux. Mais Andorre a, pour sa part, refusé d'utiliser le code que les postes françaises lui avaient attribué.
Article connexe : Code officiel géographique.Le nom des départements
Origine des noms
Les départements furent principalement nommés non pas d'après des critères historiques, pour ne pas rappeler le découpage en provinces de l'Ancien Régime, mais surtout d'après des critères géographiques même s'il existe des exceptions, comme avec les départements savoyards qui ne furent créés qu'en 1860, dans un contexte politique différent.
Changements de noms
Il est arrivé au cours de l'histoire que certains département changent leur nom. Parmi ces changements on peut citer ceux de la période révolutionnaire, au cours de laquelle la géographie départementale s'est peu à peu fixée.
- Le département de la Seine qui de 1790 à 1795 s'appela Paris.
- Le Maine-et-Loire qui jusqu'en 1791 s'appelait Mayenne-et-Loire.
- La Gironde qui de 1793 à 1795 s'appela Bec-d'Ambès.
- La Vendée qui de 1793 à 1795 s'appela Vengé.
Un certain nombre de modifications sont intervenues plus récemment pour faire disparaître les expressions jugées dépréciatives, tels les adjectifs « bas » ou « inférieur » ou encore la référence à l'orientation septentrionale.
- La Charente-Maritime, qui jusqu'au 4 septembre 1941 s'appelait la Charente-Inférieure.
- La Seine-Maritime, qui jusqu'au 18 janvier 1955 s'appelait Seine-Inférieure.
- La Loire-Atlantique, qui jusqu'au 9 mars 1957 s'appelait Loire-Inférieure.
- Les Pyrénées-Atlantiques, qui jusqu'au 10 octobre 1969 s'appelaient Basses-Pyrénées.
- Les Alpes-de-Haute-Provence, qui jusqu'au 13 avril 1970 s'appelaient les Basses-Alpes.
- Les Côtes-d'Armor, qui jusqu'au 27 février 1990 s'appelaient les Côtes-du-Nord.
De ce fait, seul demeure aujourd'hui le Bas-Rhin ayant conservé l'adjectif « bas » dans son nom.
Les propositions de changements n'aboutirent pas toutes, généralement parce que les propositions faisaient référence au précédent historique d'une province d'Ancien Régime.
- Ariège-Pyrénées fut le nom proposé en 2005 pour renommer l'Ariège.[13]
- Périgord fut le nom proposé pendant le XXe siècle pour renommer la Dordogne.
- Marche-de-Bretagne et Haute-Bretagne furent les noms proposés en 1989 et 2005 pour renommer l'Ille-et-Vilaine[14].
- Landes-de-Gascogne était le nom proposé en 2006 pour renommer les Landes[15].
- Woigot et Meurthe-et-Woigot furent les noms proposés dans les années 1980 pour renommer la Meurthe-et-Moselle.
- Hauts-de-France fut le nom proposé dans les années 1980 pour renommer le Nord. Voir la Région Nord-Pas-de-Calais
- Bourgogne-du-Sud était le nom proposé en 2003 pour renommer la Saône-et-Loire[16].
Particularités
Origine des noms
Un département porte le nom d’un fleuve qui ne le parcourt pas ! L’unique :
- le « Var »
La raison en est historique : avant le département comportait l'Arrondissement de Grasse, auquel appartient la rive droite du Var. Mais avec l'annexion du Comté de Nice en 1860, l'Arrondissement fut rattaché avec le Comté pour former les Alpes-Maritimes, donc le Var ne coule plus dans le Var.
Différence entre code géographique et code postal
Indépendamment des départements de la Corse, codés « 2A » ou « 2B », et dont le code postal des communes commencent par « 20 », il existe plusieurs communes dont le préfixe du code postal n’est pas le code du département ! Ainsi :
- Saint-Pierre-Laval, commune de l’Allier dont le code de département est « 03 », a pour code postal « 42620 » ;
- Claret, commune des Alpes-de-Haute-Provence dont le code de département est « 04 », a pour code postal « 05110 » ;
...
La raison en est le plus souvent un problème d’accessibilité : lorsque la ville ou le village est encaissé dans une vallée, il est plus facile de distribuer le courrier par la vallée, quitte à le faire depuis un autre département, plutôt que par le col... et comme le code postal identifie le bureau distributeur...
Article détaillé : Communes dont le code postal ne correspond pas au département.Notes et références
- ↑ Loi portant réorganisation de la région parisienne, n°64-707, 10 juillet 1964
- ↑ A titre d'exemple, on peut mentionner que Frédéric Lefebvre, porte-parole de l'UMP, déclarait en décembre 2008 que la fusion des départements et des régions était "pour bientôt" avant d'être rapidement démenti par Édouard Balladur et Gérard Longuet, membres du Comité pour la réforme des collectivités locales, dit Comité Balladur [1].
- ↑ C'est le titre de la "décision 260" en page 197 du rapport de la Commission Attali.
- ↑ a et b Voir les 20 propositions du Comité pour la réforme des collectivités locales.
- ↑ De 1943 à 1946, son ancêtre le Service national des statistiques, était chargé de ce Code officiel géographique.
- ↑ a et b Voir Le Code officiel géographique, Courrier des statistiques n° 108, décembre 2003, p. 53-62, Gérard Lang, Insee.
- ↑ [2] Insee, Code Officiel Géographique - Documentation
- ↑ Le cinquième département, le Val-d'Oise, récupérait le numéro (95) qui avait été utilisé comme préfixe des codes du protectorat français du Maroc de 1943 à son indépendance en 1956. Le préfixe 96, qui avait été attribué au protectorat français de Tunisie, n'est quant à lui plus utilisé depuis 1956.
- ↑ À partir du 1er janvier 2009, le numéro figurant sur la plaque sera désormais un numéro choisi par le propriétaire et ne sera plus imposé en fonction du lieu d'habitation de ce dernier.
- ↑ Le Vaucluse tire son nom de l’énorme résurgence de Vaucluse, aujourd'hui à Fontaine-de-Vaucluse
- ↑ Les Yvelines tirent leur nom de la forêt d'Yveline.
- ↑ le nom du département de la Côte-d'Or fut attribué ensuite au principal massif du département.
- ↑ L’Ariège veut devenir Ariège Pyrénées
- ↑ Le département de l'Ille-et-Villaine, « De la Révolution française à nos jours , quelques repères de l'histoire d'Ille-et-Vilaine », 2006, ille-et-villaine.fr. Consulté le 3 novembre 2008
- ↑ Sud Ouest, édition Landes, 21 juin 2006 : Le département va-t-il changer de nom ?
- ↑ Louis Fournier, « CITE DES SITES : Le Bien Public ou ma Bourgogne... », 10 octobre 2003, Silicon.fr. Consulté le 3 novembre 2008
Voir aussi
- Conseil général (France)
- Administration territoriale
- Histoire des départements français
- Autres subdivisions territoriales françaises :
- Listes :
- Départements français classés par numéro
- Départements français classés par région
- Départements français classés par population
- Départements français classés par superficie
- Départements français classés par densité de population
- Départements français classés par nombre de parlementaires
- Départements français classés par altitude
- Départements français classés par ville ou village le plus élevé
- Départements français classés par produit intérieur brut par habitant
- Liste des préfectures de France
- Liste des sous-préfectures de France
- Noms des habitants des départements français
- Armorial des départements de France
- Communes dont le code postal ne correspond pas au département
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