Ordre national de la Légion d'honneur

Ordre national de la Légion d'honneur
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Ordre national de la Légion dhonneur
Chevalier légion d'honneur 2.png
Croix de chevalier de la Légion dhonneur
Décerné par Drapeau de France France
Type Distinction civile et militaire comportant 3 grades et 2 dignités
Éligibilité Militaires ou civils
Décerné pour Conduite civile irréprochable et méritante ou faits de guerre exceptionnels après enquête officielle
Statut Encore décernée de nos jours
Chiffres
Total d'intronisés Nombre de titulaires au 15 juillet 2010 :
Chevaliers : 74 834
Officiers : 17 032
Commandeurs : 3 009
Grands officiers : 314
Grands-croix : 67
Grand maître : 1
Suivant (supérieur) Aucune
Suivant (inférieur) Ordre de la Libération
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Grand-croix
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Grand Officier
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Commandeur
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Officier
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Chevalier
Barrettes portées sur les uniformes
Décret du 29 floréal an X (19 mai 1802) portant création de la Légion d'honneur.
Première distribution des décorations de la Légion dhonneur, par lempereur Napoléon le 14 juillet 1804 daprès le peintre Jean-Baptiste Debret
Distribution de la Légion dhonneur au camp de Boulogne, le 16 août 1804
Charles Étienne Pierre Motte (1785-1836), daprès Victor-Jean Adam (1801-1866)

Lordre national de la Légion dhonneur est l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier de l'ordre et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française. Elle a été instituée le 19 mai 1802 par Napoléon Bonaparte. Elle récompense depuis ses origines les mérites éminents militaires ou civils rendus à la Nation.

Sommaire

Historique

Romaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de lAntiquité), par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion dhonneur rompt avec la tradition des ordres dAncien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers.

Comme certains y voyaient une atteinte au principe de légalité civique, Bonaparte, en conseil dÉtat justifie cette institution : « Je vous défie de me montrer une république, ancienne ou moderne, qui savait se faire sans distinctions. Vous les appelez les hochets, eh bien cest avec des hochets que lon mène les hommes. »

La Révolution française avait en effet aboli toutes les décorations de lAncien Régime : LAssemblée Constituante avait créé la Décoration militaire, bientôt elle aussi supprimée. Sous la Convention, les généraux avaient pris pour habitude dattribuer des armes dhonneur (fusil dhonneur, sabre dhonneur, ou encore tambour dhonneur) pour récompenser les actes de bravoure.

Le projet de loi[1] fut discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X (4 mai 1802: Bonaparte y intervint personnellement et pesa de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d'un ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l'Ancien Régime. Le projet fut adopté[2]. Saisi du projet le 17 mai, le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, approuva[3], malgré l'opposition jacobine qui craignait la restauration d'une nouvelle aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d'égalité. Enfin, Lucien Bonaparte, Pierre-Louis Roederer, Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont et Mathieu Dumas défendirent, tant et si bien, le texte de loi qu'il fut adopté[4] le 19 mai 1802, par le Corps législatif. La loi ne fut signée et scellée par le Premier Consul que le 9 prairial an X (29 mai 1802)[5].

Le 15 juillet 1804[6] eut lieu en la chapelle des Invalides la toute première remise de Légion dhonneur par Napoléon Bonaparte aux officiers méritants au cours dune fastueuse cérémonie officielle.

Un décret du 10 pluviôse An XIII (30 janvier 1805) ajoute la Grande Décoration dont les titulaires furent par la suite nommés « grand aigle », puis « grand cordon » (ordonnance du 19 juillet 1814) et enfin « grand-croix » (ordonnance du 26 mars 1816). À cette date, les appellations furent modifiées comme suit, les commandants devinrent des commandeurs, et les légionnaires des chevaliers[7].

Lassociation des mérites militaires et civils (la répartition actuelle est environ 2/3 1/3), permet à lOrdre de survivre à tous les régimes jusquà aujourdhui, on dénombre plus de 94 000 légionnaires.

Le général de corps d'armée Jean Vallette d'Osia (décoré en 1917 à l'âge de 19 ans) est celui qui aura appartenu à l'ordre le plus longtemps, 82 ans, et sera décoré du grand cordon en 1978 par Valéry Giscard d'Estaing.

Attributions

Règles d'admission

Ladmission et lavancement dans lordre sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du président de la République pour une période de trois ans. Ces contingents sont répartis entre le président et les différents ministres qui adressent leurs propositions au grand chancelier.

Depuis 2008, la nomination peut se faire par la procédure d'initiative citoyenne, sur proposition de 50 citoyens résidant dans le même département que la personne proposée.

Laccès à lordre ne peut se faire dans un grade supérieur à celui de chevalier, toutefois la nomination directe aux grades d'officier et de commandeur et à la dignité de grand officier peut intervenir afin de récompenser des carrières hors du commun[8]. En janvier 2009, Simone Veil[9] a été la première à bénéficier de cette disposition en étant directement élevée à la dignité de grand officier[10]. La nomination directe à un grade supérieur à celui de chevalier est également possible lorsqu'il sagit dhonorer une personnalité étrangère : cest alors en fonction du rang protocolaire des récipiendaires (ainsi le prince Albert de Monaco a-t-il été directement élevé à la dignité de grand officier de lOrdre en 1984).

Ladmission dans lordre (chevalier) comportait, à sa création, une rente annuelle insaisissable de deux cent cinquante francs or. En 2009, cette rente annuelle est de[11] :

  • chevalier : 6,10 € ;
  • officier : 9,15 € ;
  • commandeur : 12,20 € ;
  • grand officier : 24,39 € ;
  • grand-croix : 36,59 €.

Lattribution est presque automatique pour les anciens ministres, les préfets honoraires, les anciens députés ou sénateurs (les ministres et parlementaires en activité sont exclus du champ sauf pour faits de guerre), les hauts magistrats et les membres du corps diplomatique. Lobtention dune médaille dor aux Jeux olympiques fait l'objet d'une promotion spéciale. Larmée obtient cinquante pour cent des places et les autres professions bien représentées sont les policiers, les pompiers, les élus, les hauts fonctionnaires et les représentants des cultes. Depuis le décret du 21 novembre 2008[12], « la dignité de grand officier appartient de plein droit aux anciens Premiers ministres qui ont exercé leurs fonctions durant deux années au moins ».

La troisième génération successive de titulaires de la Légion dhonneur pouvait bénéficier de la noblesse héréditaire. Cette disposition, tombée en désuétude mais jamais abolie, proviendrait de l'ordonnance royale du 8 octobre 1814[13] qui dispose que : « lorsque l'aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d'honneur et auront obtenu des lettres patentes, le petit-fils sera noble de droit et transmettra sa noblesse à toute sa descendance ».

Nombre de « légionnaires »

Selon le Code de la Légion d'honneur, le nombre maximum de « légionnaires » est fixé à :

  • Chevaliers : 113 425 ;
  • Officiers : 10 000 ;
  • Commandeurs : 1 250 ;
  • Grands officiers : 250 ;
  • Grands-croix : 75.

Au 15 juillet 2010[14], il y a : chevaliers : 74 834 ; officiers : 17 032 ; commandeurs : 3 009 ; grands officiers : 314 ; grands-croix : 67.

Féminisation de l'ordre

L'ordre est très majoritairement masculin.

Le 31 décembre 2008, Yvette Farnoux devient la huitième femme à obtenir la distinction suprême de grand-croix[15].

Attribution aux étrangers

La nomination dans la Légion dhonneur nest pas réservée aux seuls Français : elle est aussi attribuée (hors contingent) à des chefs dÉtat, Premiers ministres, membres de gouvernement, ambassadeurs, hommes d'affaires ou artistes étrangers lors de leur venue en France, et à quiconque a servi les intérêts de la France. Par exemple, le 19 février 1999, le président de la République Jacques Chirac a remis linsigne à des anciens combattants américains de la Première Guerre mondiale. Ainsi une polémique a éclaté concernant la décoration en 2006 de Vladimir Poutine, président de la Fédération russe (2001-2008), comme grand-croix de la Légion dhonneur.

Néanmoins, les étrangers ainsi nommés ne sont jamais reçus dans l'ordre de la légion d'honneur[16], ils ne font donc pas partie de la communauté, dotée de la personnalité morale, que constitue la Légion d'honneur.

Description

Le dernier prince de Condé, par Delaval, portant la Grand-croix du modèle de la Monarchie de Juillet. Musée Condé de Chantilly

Linsigne, dont le dessin s'inspire de la croix de l'Ordre du Saint-Esprit, est une étoile à cinq rayons doubles émaillés de blanc, les dix pointes boutonnées. Létoile et les boutons sont en argent pour les chevaliers, en vermeil pour les officiers. Les rayons sont reliés par une couronne, dargent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (à droite) et de laurier (à gauche) et dont les extrémités inférieures, entrecroisées, sont attachées par un nœud. Le centre de létoile présente un médaillon en or avec une tête de Cérès de profil, symbolisant la République (de Napoléon Ier sous les deux empires, d'Henri IV sous la Restauration et la monarchie de juillet et de Bonaparte, Consul, sous la Deuxième République), entourée dun cercle bleu, portant les mots : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Létoile est suspendue à une couronne de feuilles (couronne impériale sous les deux empires et royale sous la Restauration et la monarchie de juillet), dargent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (cette fois-ci à gauche) et de laurier (cette fois-ci à droite). Au revers, le médaillon dor porte deux drapeaux tricolores avec linscription Honneur et Patrie (devise inchangée depuis la création de l'ordre) en exergue ainsi que la date de création de lordre : 29 floréal An X.

Linsigne est suspendu à un ruban rouge, que certains estiment hérité de lordre militaire de Saint-Louis. Il comporte une rosette pour les officiers. La dimension de linsigne en vermeil des commandeurs, suspendu à une cravate, est de moitié plus grande que celle des deux premiers grades. La cravate de commandeur se porte toujours seule autour du cou (ce qui nest pas le cas des autres cravates de commandeurs français : Mérite national, maritime, agricole, etc., qui peuvent être portés ensemble). Les grands officiers portent la croix dofficier accompagnée d'une plaque (vulgairement appelée « crachat ») sur le côté droit de la poitrine. Les grands-croix portent la même plaque, mais en vermeil, sur le côté gauche de la poitrine. Leur croix de vermeil, presque du double de celle des deux premiers grades, se porte en écharpe, suspendue à un large ruban rouge qui passe sur lépaule droite.

En tenue civile, les chevaliers portent à la boutonnière un ruban rouge, les officiers une rosette rouge, les commandeurs une rosette rouge sur demi-nœud en argent, les grands officiers une rosette rouge demi-nœud moitié argent moitié or, et les grands-croix une rosette rouge sur demi-nœud en or. Le demi-nœud est familièrement appelé « canapé ».

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Rubans portés sur les uniformes
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Chevalier
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Officier
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Commandeur
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Grand officier
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Grand-croix

Ordre

L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du 19 mai 1802 prise en application de l'article 87 de la Constitution de l'An VIII[17], est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut[18], d'un patrimoine, et d'une personnalité juridique de droit public.

Sa devise est Honneur et Patrie.

Le président de la République est le grand maître de lordre. Le grand collier de la Légion d'honneur (composé de 16 anneaux en or massif) est remis au président par le grand chancelier, le jour de son investiture. On le voit sur les photos officielles puis il est déposé au musée de la Légion dhonneur.

Le grand chancelier de la Légion dhonneur est choisi parmi les grands-croix par le président de la République. Depuis 1969, il est nommé pour six ans. Depuis Lacépède, la plupart des chanceliers furent des militaires. Les responsabilités du grand chancelier sont assez étendues : il a la charge de tous les problèmes liés aux décorations en France. Cest notamment le grand chancelier qui accorde les autorisations de port des décorations étrangères. Il est également grand chancelier de lordre national du Mérite.

Le grand chancelier est assisté dun conseil réunissant des membres divers de la Légion, civils et militaires, à partir du grade de commandeur.

La grande chancellerie est située à Paris dans le 7e arrondissement, dans lhôtel de Salm, appelé aujourdhui palais de la Légion d'honneur. Ce palais abrite aussi le musée de la Légion dhonneur.

Code de l'ordre

Récipiendaires de la Légion dhonneur

Catégories 
  • Catégorie:Ville décorée de la Légion d'honneur
  • Catégorie:Régiment décoré de la Légion d'honneur
Listes 

Villes

Institutions

La croix a été remise également à des régiments, des établissements denseignement (du supérieur comme l'École des Mines de Paris[19], l'École des Mines de Saint-Étienne[20], lÉcole Centrale Paris[21], lÉcole polytechnique, les Écoles nationales darts et métiers (aujourdhui « Arts et Métiers ParisTech »), l'École des mines de Douai[22], lÉcole des chartes ou luniversité de Nancy, ou du secondaire comme le lycée Lalande de Bourg-en-Bresse, lÉcole militaire préparatoire d'Autun, le lycée militaire d'Aix-en-Provence[23], ou le Prytanée national militaire de La Flèche), des communautés, des entreprises (dont la SNCF) et à une association (la Croix-Rouge française).

L'École coloniale d'agriculture de Tunis[24] est la seule école civile étrangère décorée de l'Ordre par décret signé par Vincent Auriol, président de la République, à Paris le 27 avril 1950 (J.O du 27 avril 1950).

La préfecture de police de Paris a été décorée de la Légion d'honneur par le général de Gaulle le 12 octobre 1944, suite à l'insurrection d'une partie de ses agents, le 19 août 1944, dans la caserne de la Cité. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent la cordelière[25] rouge, à l'épaule gauche, les jours de cérémonie.

Unités militaires

La hampe du drapeau ou de létendard des unités ou formations suivantes, a été décorée de la Croix de la Légion dhonneur[26] :


La Légion d'honneur sous l'Empire

Charles Lock Eastlake (en), « Napoleon on the Bellerophon », 1816.
Il s'agit d'une des rares représentation de l'Empereur celui-ci porte les décorations des trois ordres dont il est le grand-maître : Légion d'honneur, Ordre de la Réunion et Ordre de la Couronne de fer.
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Cohorte de la Légion d'honneur

Article détaillé : Cohorte de la Légion d'honneur.

Grand Collier de la Légion d'honneur

Maisons déducation de la Légion dhonneur

Musée de la Légion d'honneur

Article détaillé : Musée de la Légion d'honneur.

Principales autres décorations françaises

Dans le respect de lordre protocolaire de port des principales décorations officielles françaises[28].

  1. Légion d'honneur
  2. Lordre de la Libération
  3. La médaille militaire
  4. Lordre national du Mérite
  5. La Croix de guerre 1914-1918
  6. La Croix de guerre 1939-1945
  7. La Croix de guerre des TOE
  8. La Croix de la Valeur militaire
  9. La Médaille de la Gendarmerie nationale
  10. La Médaille de la Résistance
  11. Lordre des Palmes académiques
  12. Lordre du Mérite agricole
  13. Lordre du Mérite maritime
  14. Lordre des Arts et des Lettres
  15. La Médaille des Évadés
  16. La Croix du combattant volontaire 1914-1918
  17. La Croix du combattant volontaire 1939-1945
  18. La Croix du combattant volontaire de la Résistance
  19. La Croix du combattant volontaire d'Indochine
  20. La Croix du combattant volontaire de Corée
  21. La Croix du combattant volontaire d'Afrique du Nord
  22. La Médaille de l'Aéronautique
  23. La Croix du combattant
  24. La Médaille de la Reconnaissance française
  25. La Médaille dOutre-Mer, ancienne médaille coloniale
  26. La Médaille de la Défense nationale
  27. La Médaille des services militaires volontaires
  28. Les médailles d'honneur ressortissant aux différents départements ministériels
  29. La Médaille d'Afrique du nord et Médaille de reconnaissance de la Nation
  30. Les médailles commémoratives diverses et assimilées

Refus de la décoration

  • Le curé dArs, saint Jean-Marie Vianney, reçut la croix de chevalier de la Légion dhonneur en 1855, à son insu : la demande en avait été faite par le sous-préfet de Trévoux et le préfet de lAin. Il la refusa au motif que la croix ne rapporterait pas dargent pour les pauvres. Malgré ce refus, la chancellerie de la Légion dhonneur lui envoya la croix sans demander largent. En définitive, il ne la porta jamais mais elle fut posée sur son cercueil[29].
  • Jean Victor Marie Moreau se moquait de linstitution de la Légion dhonneur. Quelquun lui disait quon avait dessein de donner la croix, non seulement à ceux qui se seraient distingués par la gloire des armes, encore à ceux qui se seraient fait remarquer par leur mérite et par leur savoir. Il sécria : « Eh bien ! Je vais demander la croix de commandeur de lordre pour mon cuisinier, car il a un mérite supérieur dans lart de la cuisine. » (O'Meara.)
  • Les collaborateurs du Canard enchaîné se sont donné depuis toujours comme règle de refuser les décorations, au premier rang desquelles la Légion dhonneur (Pierre Scize, journaliste, fut renvoyé du journal en 1933 pour lavoir acceptée bien qu'elle lui fut décernée à titre militaire.)
  • Ils refusèrent la décoration : le dramaturge Népomucène Lemercier refusant de prêter serment à lEmpereur et à sa dynastie, La Fayette, le poète Jean-François Ducis (qui préférait « porter des haillons que des chaînes »[30]), Mgr Maurice de Broglie, Gérard de Nerval, Nadar, George Sand (qui écrivit au ministre qui lui proposait la croix : « Ne faites pas cela cher ami, je ne veux pas avoir lair dune vieille cantinière ! »), Honoré Daumier (qui déclara : « Je prie le gouvernement de me laisser tranquille ! »), Émile Littré, Gustave Courbet, Guy de Maupassant, Maurice Ravel (qui refuse immédiatement cette distinction, sans donner de justification), Pierre et Marie Curie (Pierre, à qui lon proposait la croix, rétorqua simplement : « Je nen vois pas la nécessité »), Claude Monet, Georges Bernanos[31], Eugène Le Roy, Jean-Paul Sartre, Simone de Beauvoir, Albert Camus, Antoine Pinay[32], Brigitte Bardot (qui est décorée en 1985 mais refuse daller la chercher), Aimé Césaire, Catherine Deneuve, Claudia Cardinale, Mylène Farmer (à plusieurs reprises)[réfnécessaire].
  • Hector Berlioz, auquel lÉtat désargenté voulait payer une messe de Requiem avec le ruban rouge au lieu de verser les 3 000 francs promis, sécria : « Je me fous de votre croix. Donnez-moi mon argent ! ».
  • Des poètes comme Jacques Prévert, Georges Brassens qui en fit une chanson ou Léo Ferré, qui a brocardé « ce ruban malheureux et rouge comme la honte ».
  • Geneviève de Fontenay, la présidente du Comité Miss France quun sénateur de Savoie voulait proposer, la aussi refusée pour des raisons inverses : « Cest vraiment désacraliser le ruban que de le distribuer à nimporte quicomme des médailles en chocolat. »
  • Distingué fin décembre 1997, lécrivain Bernard Clavel a fait savoir quil refusait de recevoir la Légion dhonneur, préférant rester « dans le clan de ceux qui lont refusée ». Il a ajouté que son oncle Charles Clavel lavait reçue parce quil avait abondamment versé son sang pour son pays dans une terrible guerre : « Je pense quil se retournerait dans sa tombe en me voyant porter le même ruban que lui. » Cest également le cas de Philippe Séguin, dont le père est mort sans la recevoir[33].
  • En 1949, le ministère de l'Éducation nationale propose la décoration à Marcel Aymé. La réponse donnée par l'écrivain est restée célèbre. Il termine son article par ces mots : « [...] pour ne plus me trouver dans le cas d'avoir à refuser d'aussi désirables faveurs, ce qui me cause nécessairement une grande peine, je les prierais qu'ils voulussent bien, leur Légion d'honneur, se la carrer dans le train, comme aussi leurs plaisirs élyséens[34]. »
  • Le sculpteur résistant René Iché, décoré comme chevalier pour 1914-1918, refusa la promotion dofficier en 1947 estimant que cette décoration perdait tout sens sil la recevait en tant quartiste ou en tant que résistant pionnier de 1940.
  • Certaines personnes choisissent daccepter la décoration mais refusent de la porter, par exemple Jean d'Ormesson, de lAcadémie française qui déclarait : « Les honneurs, je les méprise, mais je ne déteste pas forcément ce que je méprise. »[35].
  • Erik Satie écrit à propos du refus de la décoration par Maurice Ravel : « Ravel refuse la Légion d'honneur, mais toute sa musique l'accepte. »[36]
  • De même, lorsque Aragon la refuse, Jacques Prévert, feignant la sévérité, lui dit : « Cest très bien de la refuser, mais encore faudrait-il ne pas lavoir méritée. »[réfnécessaire]
  • Edmond Maire la refusa en déclarant : « Ce nest pas à lÉtat de décider ce qui est honorable ou pas. »[37]
  • Le 16 octobre 2006, le président de lorganisation dÉducation supérieure turque et ancien recteur de luniversité Galatasaray, le professeur Erdogan Teziç, a rendu la Légion dhonneur quil avait reçue le 17 septembre 2004 pour protester contre ladoption de la loi par lAssemblée nationale française visant à pénaliser la négation du génocide arménien.
  • Le 2 janvier 2009, Michèle Audin, mathématicienne, fille du mathématicien Maurice Audin (1932-1957), refuse le grade de chevalier de la Légion d'honneur au motif de l'absence de réponse du président Sarkozy à la lettre ouverte envoyée par sa mère demandant que soit éclairci le mystère de la disparition de son mari en Algérie et que la France assume sa responsabilité[38].
  • Le 5 janvier 2009, les journalistes politiques Françoise Fressoz (Le Monde) et Marie-Ève Malouines (France Info) ont annoncé refuser la décoration : « Rien, dans mon parcours professionnel, ne justifie pareille distinction. Je pense en outre que, pour exercer librement sa fonction, un journaliste politique doit rester à lécart des honneurs. Pour ces raisons, je me vois dans lobligation de refuser cette distinction[39]. »[40]
  • Jean Kreitmann, écrivain évangéliste suisse, refusa le titre de chevalier de la Légion dhonneur sous la présidence de François Mitterrand.
  • Jean Guillou, organiste, l'a refusée en juillet 2010, ne considérant la Légion d'honneur que comme un « accessoire honorifique »[41].
  • Jacques Bouveresse l'a refusée à trois reprises, dont la dernière suite à son attribution par Valérie Pécresse en 2010, ne « souhaitant en aucun cas recevoir de distinctions de ce genre »[42].
  • Didier Dubois, chercheur au CNRS, refuse sa nomination au grade de chevalier en 2010 par la ministre Mme Valérie Pécresse, et s'en explique dans une lettre[43].

Retrait de la décoration

La radiation de lordre peut intervenir comme sanction ultime en cas datteinte à lhonneur ou à la dignité, à la suite dune procédure disciplinaire au cours de laquelle lintéressé est appelé à faire valoir sa défense. Cette radiation, qui vaut retrait de la décoration, est automatique en cas de condamnation à une peine demprisonnement dun an et plus pour crime ou en cas de déchéance de la nationalité française[44]. Ce fut le cas de Maurice Papon qui, bien que sétant vu retirer cette décoration, a néanmoins tenu à être enterré avec[45]. Jean-Claude Labourdette a été également exclu de la Légion d'honneur après sa condamnation en 1994 pour un trafic d'armes au Liban.

Démission du grand chancelier

En 1981, le général darmée Alain de Boissieu, grand chancelier de la Légion dhonneur depuis 1975, démissionne avec fracas de la chancellerie pour ne pas avoir à remettre, comme cela est la tradition pour tout président élu, le collier de grand maître de lordre à François Mitterrand, parce que ce dernier avait par le passé traité Charles de Gaulle (dont le général de Boissieu était le gendre) de « dictateur »[46],[47].

Fabricants historiques

Notes et références

  1. La commission chargée de préparer le projet de loi fut présidée par Cambacérès
  2. Par 14 voix contre 10
  3. Par 56 voix contre 38
  4. Par 166 voix contre 110
  5. « La Légion d'honneur au fil du temps », crdp-reims.fr.
  6. Anne de Chefdebien, Laurence Wodey et Bertrand Galimard Flavigny, Ordres et décorations en France, Paris, Musée national de la Légion d'honneur, novembre 2006, 168 p. (ISBN 978-2-901644-15-6), p. 52 .
  7. Anne de Chefdebien, Laurence Wodey et Bertrand Galimard Flavigny, Ordres et décorations en France, Paris, Musée national de la Légion d'honneur, novembre 2006, 168 p. (ISBN 978-2-901644-15-6), p. 60 .
  8. Décret 2008-1202 du 21 novembre 2008 modifiant l'article 17 du code de la Légion d'honneur.
  9. Décret du 31 décembre 2008 - JO no 01 du 1er janvier 2009.
  10. Simone Veil devient grand officier, France-Soir, 1er janvier 2009. Consulté le 19 octobre 2010
  11. « Légion dhonneur », sur le site france-phaleristique.com, consulté le 4 décembre 2009.
  12. Décret no 2008-1202 du 21 novembre 2008 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, paru au Journal officiel du 22 novembre 2008 (texte 1).
  13. Site de l'association Les Honneurs Héréditaires [1]
  14. Site de l'Assemblée nationale
  15. « Légion d'honneur : la promotion du Nouvel an », lefigaro.fr, 2 janvier 2009.
  16. Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, article R 16 "Nul ne peut être reçu dans la Légion d'honneur s'il n'est Français." et R 128 "Les étrangers qui se seront signalés par les services quils ont rendus à la France ou aux causes quelle soutient peuvent recevoir une distinction de la Légion dhonneur dans la limite de contingents particuliers fixés par décret pour une période de trois ans.Par dérogation aux dispositions de larticle R. 48, les étrangers bénéficiaires de ces distinctions ne seront pas reçus dans lOrdre."
  17. « Article 87Il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auront rendu des services éclatants en combattant pour la République. »
  18. Les 80 décrets, arrêtés pris depuis 1802 ont été fondus dans le Décret no 62-1472 du 28 novembre 1962 pour former le Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
  19. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le 29 juin 1933.
  20. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le 22 octobre 1933.
  21. Décoration remise par le président de la République Gaston Doumergue le 26 mai 1929 à loccasion du centenaire de lÉcole centrale des arts et manufactures, couramment appelée École centrale Paris.
  22. Décoration remise par Paul Ramadier le 5 décembre 1937.
  23. Bulletin d'information sociale de la Défense, janvier 2008, p. 21, voir ce site, consulté le 28 février 2009.
  24. Site de France Phaléristique
  25. Site France Phaleristique
  26. Ne pas confondre les unités militaires ayant reçu la fourragère à la couleur du ruban de la croix de la Légion d'honneur (unités citées à six, sept ou huit occasions à l'ordre de l'armée], avec les unités militaires ayant reçu la croix de la Légion d'honneur
  27. « L'école militaire interarmes reçoit la Légion d'honneur»
  28. « Liste des décorations officielles françaises susceptibles d'être portées », sur le site de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, consulté le 6 avril 2010.
  29. Dans Le Curé dArs, Mgr Francis Trochu, 1925.
  30. France phaléristique.
  31. Qui la refusa à quatre reprises.
  32. Qui considérait « quil ny avait rien au-dessus de sa Médaille militaire gagnée au feu durant la Première Guerre mondiale ».
  33. « Avec Philippe Séguin, une certaine idée du gaullisme sen est allée », La Croix, 7 janvier 2010.
  34. Le Crapouillot, 1950.
  35. Jean d'Ormesson, Evene.fr. Consulté le 21 septembre 2010
  36. Le Coq, no 1, avril 1920, dans Écrits, éd. Champ libre, 1977.
  37. Le Canard enchaîné, 9 janvier 2008.
  38. Edwy Plenel, « La lettre de Michèle Audin à Nicolas Sarkozy », Mediapart, 2 janvier 2009.
  39. « Francoise Fressoz et Marie-Eve Malouines refusent la Légion d'honneur », Libération, 5 janvier 2009.
  40. [PDF] Décret du 31 décembre 2008 portant promotion et nomination, figurent Françoise Fressoz et Marie-Ève Malouines, au Journal officiel.
  41. « L'organiste Jean Guillou refuse la Légion d'honneur », Libération.
  42. « Il ne peut être question en aucun cas pour moi daccepter lhonneur supposé qui mest fait », Agone, 26 juillet 2010.
  43. Un chercheur du CNRS refuse la Légion d'honneur, {Sciences2}, 17 septembre 2010. Consulté le 21 septembre 2010
  44. Articles R90 et R91 du Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sur legifrance.gouv.fr.
  45. « Maurice Papon, enterré décoré », liberation.fr, 21 février 2007.
  46. « BOISSIEU Alain (de) (France) », charles-de-gaulle.org.
  47. « Alain de Boissieu, au service de la France et du Général », revue-republicaine.fr.
  48. [PDF] Les colliers de la Légion d'honneur, Musée de la Légion d'Honneur, 30 octobre 2006. Consulté le 22 octobre 2010

Voir aussi

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Bibliographie

  • « Napoléon et la Légion d'honneur », La Phalère (revue européenne d'histoire des ordres et décorations), no 1, 2000, 341 p.
  • Olivier Ihl, Le Mérite et la RépubliqueEssai sur la société des émules, Gallimard, 2007.
  • Frédéric de Berthier de Grandry, Des Premières écoles militaires aux lycées de la Défense, L'Éducation des enfants au sein de l'armée, préface de M. Gérard Larcher, président du Sénat, FBG, diffusion de l'association des AET, 2010.

Filmographie

Articles connexes

Liens externes



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