- Magistrat
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Pour les articles homonymes, voir Magistrat (homonymie).Le terme magistrat est né dans la Rome antique et il est toujours utilisé aujourd'hui, mais ne recouvre pas la même notion. Un magistrat aujourd'hui est une personne ayant un pouvoir judiciaire.
Sommaire
Rome antique
Articles détaillés : Magistrats romains, Constitution romaine, Magistrats de l'exécutif de la Monarchie romaine, Magistrats de l'exécutif de la République romaine, Cursus honorum et Magistrats de l'exécutif de l'Empire romain.Dans la Rome antique, un magistrat (magistratus en latin) est un citoyen, patricien à l'aube de la république. puis à partir de 366 av. J.-C., la magistrature s'ouvre à la plèbe. Le magistrat est élu à une direction d'administration de la cité. Exerçant des fonctions exécutives, législatives, judiciaires, ensemble ou séparément, les magistrats sont, pour l'essentiel (et dans l'ordre de la carrière politique classique dite du cursus honorum), les questeurs, les édiles, les préteurs et les consuls.
Au-delà, on trouve les censeurs et l'on peut aussi accéder à la magistrature exceptionnelle de la dictature (dont l'acception n'est pas la même que celle qu'on lui attribue actuellement). Les anciens préteurs et consuls deviennent propréteurs et proconsuls : ils peuvent devenir gouverneurs de province. Enfin, il existe une magistrature particulière car réservée à la classe sociale plus modeste (la Plèbe) : ce sont les tribuns de la Plèbe.
Outre leurs charges, les magistrats romains reçoivent, selon leur magistrature, d'autres pouvoirs, parmi lesquels la potestas (pouvoir administratif), l'imperium (droit de vie et de mort), le droit de prendre les auspices (consultation des Dieux sur différentes questions de la vie de la cité par l'interprétation du vol des oiseaux -ce n'est en aucun cas la consultation de l'avenir, cette pratique divinatoire privée n'étant pas publiquement reconnue et même condamnée lorsqu'elle était susceptible d'affecter la vie publique (Affaire des Bacchannales)-). Hormis dans le cas de la dictature, tous les magistrats viennent au moins par paire, chacun exerçant à tour de rôle et disposant d'un droit de cassation (intercessio) des décisions de son collègue.
Les magistrats plébéiens ne jouissent pas des pouvoirs communs aux autres magistratures (pas d'imperium, de droit d'auspice) mais disposent du droit de veto et de l'inviolabilité (sacrosanctitas), protection religieuse qui voue à la mort quiconque lève la main sur eux en rendant cette personne sacer, c'est-à-dire offerte aux dieux infernaux.
Les magistrats dits curules (tous sauf les questeurs, les édiles et les tribuns de la Plèbe) revêtent en outre la toge prétexte, toge blanche bordée de pourpre.
Magistrature Chaise curule et
Toge prétexteImperium Désigné par Auspice Type de magistrature Dictateur oui oui Consul Auspice majeur Extraordinaire Maître de cavalerie oui oui Dictateur Auspice majeur Extraordinaire Consul oui oui Centuries Auspice majeur Ordinaire Censeur oui non Centuries Auspice majeur Ordinaire préteur oui oui Centuries Auspice majeur Ordinaire Édile Curule oui non tribus Auspice mineur Ordinaire Édile plébéien non non tribus / Ordinaire Questeur non non tribus Auspice mineur Ordinaire Tribun non non tribus / Ordinaire Interroi oui oui Sénat Auspice majeur Extraordinaire La magistrature va prendre fin avec la fin de la République romaine. Sous l'Empire, les taches effectuées par les magistrats vont l'être maintenant par des fonctionnaire impériaux, qui eux seront rémunérés par l'État.
Satire des institutions : le magistrat anglais - peinture de style rococo, de William Hogarth. Angleterre, années 1750
Notion moderne
Plus spécifiquement, le mot magistrat renvoie à l'exercice du pouvoir judiciaire. La notion de magistrature, regroupant juges et procureurs, est inconnue des pays de common law (Royaume-Uni, États-Unis ou encore Canada, exception faite du Québec) qui offrent des garanties constitutionnelles seulement à leurs seuls juges, au sens strict.
En revanche, les pays de droit civil procèdent le plus souvent à la constitution d'un corps unique des magistrats du siège et du parquet. C'est notamment le cas en France où la citoyenneté nationale est exigée, en Allemagne, en Italie et, assez généralement, dans les pays francophones ou appartenant à la zone d'influence francophone : Belgique, Suisse, Afrique de l'ouest, Cambodge. Dans ce cas, on distingue communément au sein de l'ordre judiciaire d'une part, les magistrats du siège, constituant la magistrature assise puisque les jugements et arrêts sont rendus assis, et d'autre part les magistrats du parquet, désignés comme la magistrature debout - ou ministère public - puisque les réquisitions à l'audience sont prises debout. Dans le langage courant, les magistrats du siège sont les juges et les magistrats du parquet, les procureurs et leurs substituts.
En Espagne, le terme de « magistrat » recouvre une catégorie spécifique de juges, qui siège uniquement au sein des tribunaux à caractère collégial.
Voir aussi
Articles connexes
- Juge
- Procureur de la République
- Magistrat (France)
- Procureur de la République (France)
- Commissaire du gouvernement (France)
- Magistrats européens pour la démocratie et les libertés
Bibliographie
- Lexique d'histoire et de civilisation romaines, Jean Luc Lamboley, (ISBN 2729855475)
Catégories :- Magistrat
- Métier du droit
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