Servage

Le servage, du latin servus, « esclave », est l'héritier médiéval du lien de clientèle antique.

Différence avec l'esclavage

Assassinat de Wat Tyler par Walworth sous l'œil de Richard II, et le même Richard II s'adressant à la foule en lui mentant au sujet du meurtre. Wat Tyler revendiquait l'abolition du servage lors de la révolte des paysans, en Grande-Bretagne en 1381.

Sa différence avec l'esclavage provient du statut juridique du serf, qui jouit d'une personnalité juridique.

De ce fait, le serf n'est juridiquement pas considéré comme une « chose », un « bien meuble », mais comme une « personne », liée par un contrat (obligation) à une autre personne.

Ainsi, le serf n'appartient pas à son seigneur, mais est attaché à la terre (souvent un fief, dont le propriétaire ultime est plus haut dans la chaîne de vassalité), la contrepartie étant qu'il ne peut être chassé de cette terre, puisqu'il ne fait qu'un avec elle ; en outre, il possède des biens, peut exercer une action et témoigner en justice, peut contracter (mariages, contrats de vente) plus ou moins librement (le plus souvent entre eux). Sa condition de servage pouvait elle-même faire l'objet d'un contrat^[1]. Mais s'il n'est pas nécessairement complètement dénué de droit d'héritage, celui-ci est dans tous les cas fortement limité, en particulier par l'échute : en l'absence d'héritier direct, ses biens reviennent à son seigneur lors de son décès. Ce qui lie le serf à son seigneur est un contrat analogue du contrat de vassalité : il lui doit fidélité,^{[réf. nécessaire]} et se trouve à la base de la pyramide féodale. Cette fidélité, comme tout lien féodal, a une contrepartie : le seigneur lui doit protection.

Le christianisme s'opposait en général à ce que des chrétiens appartiennent à d'autres chrétiens^[2], ce qui n'a pas empêché l'institution du servage d'exister dans les terres dominées par le christianisme. Certains, comme Alcuin, conseiller de Charlemagne à la tête de l'Académie palatine, ou Raban Maur, autre artisan important de la « Renaissance carolingienne », considéraient l'esclavage et le servage comme légitimes^[3] ; d'autres, tels l'évêque Jonas d'Orléans ou Agobard de Lyon pensaient qu'on devait traiter un esclave de la même façon qu'un homme libre ; de façon marginale, Smaragde, l'abbé de Saint-Mihiel, réclamait jusqu'à l'abrogation de l'esclavage^[3].

Selon l'historien Paul Allard (en) (1913^[3]), le servage, d'origine romaine, aurait coexisté un temps avec l'esclavage, étant lié de très près avec le colonat . Au IV^e siècle, une loi de Valentinien et Gratien aurait renforcé l'institution du colonat, en interdisant aux propriétaires de vendre des esclaves ruraux sans les terres cultivées par eux^[3]. Après les invasions barbares des IV^e et V^e siècles, la distinction juridique entre l'esclave, le serf et le colon aurait été de facto effacée^[3].

L'Église, opposée à l'esclavage et propriétaire de nombreuses terres accompagnées de serfs, aurait alors accordé aux serfs lui appartenant un certain nombre de droits, notamment ceux relatifs à l'héritage et au mariage^[3]. À la fin du XIX^e et au début du XX^e siècle, un débat opposait toutefois Ernest Renan et Cicotti d'un côté, et Paul Allard de l'autre, au sujet des serfs de l'Église : les premiers pensaient que les serfs de l'Église obtenaient moins facilement la liberté que les autres, tandis qu'Allard affirmait que le principe d'inaliénabilité, issu du droit canon, pouvait être assoupli, et qu'on ne pouvait déduire du Concile d'Épaone (417) que les esclaves ou les serfs des monastères ne pouvaient être affranchis^[3].

Selon P. Allard (1913), le Polyptyque d'Irminon, inventaire de biens rédigé au IX^e siècle par l'abbé de Saint-Germain-des-Prés, montre une grande variété des statuts de serfs dans l'Église^[3]. Mais c'est, selon lui, saint Benoît d'Aniane, moine bénédictin du VIII^e-IXE siècle, qui marque une rupture, en refusant que son monastère, fondé en 807, ne possédât des serfs^[3].

Esclaves et Serfs du sixième au douzième siècles : illustrations recueillies par H. de Vielcastel, de documents originaux dispersés dans les grandes bibliothèques européennes.

Servage personnel ou servage réel

Le servage pouvait être soit personnel, soit réel.

Dans le servage personnel, c'est la personne qui a le statut de serf, indépendamment de son activité ou de sa profession. Le serf est attaché à une terre qu'il doit exploiter soit à son propre compte, plus rarement au compte de son seigneur. Il est soumis à l'obligation juridique d'y rester, et doit accepter son nouveau seigneur quand cette terre est léguée ou vendue. Ce statut est héréditaire.

Pour devenir libre, le serf devait acheter sa franchise, ou alors s'enfuir. En effet, le seigneur avait droit de suite, qui l’autorisait à poursuivre celui qui était en fuite de son domaine, et des accords d’entrecours par lesquels les seigneurs s’engageaient à se livrer mutuellement les fugitifs. Toutefois, à partir du X^e siècle, l'église crée avec le roi et les comtes des terres de refuges ou sauvetés qui font bénéficier ceux qui s'y installent d'un droit de suite qui les rend libres, eux et leurs familles. C'est le développement du nombre des sauvetés, des villefranches puis des bastides qui fera disparaître complètement le servage.

Le servage personnel avait entièrement disparu en France avant le XIV^e siècle.

Dans le servage réel, le servage est un droit réel, ou plutôt une restriction des droits attachés à un domaine foncier, en particulier le droit d'aliéner. Ils se transmettent avec la propriété de celle-ci. Un homme libre qui acquiert une tenure servile devient serf. En plus de certaines servitudes, ce droit réel consistait essentiellement dans le fait de ne pas pouvoir vendre sa terre ou sa maison à un tiers, ni la léguer à son successeur. À la mort du serf, tous ses biens immeubles revenaient au seigneur qui, presque toujours, les concédait à nouveau à ses enfants capables de lui succéder. Le servage réel était plus connu sous l'appellation de mainmorte ou d'aubaine. Les terres non libres, ou de mainmortes, étaient aussi appelées "précaires" et correspondaient au statut de louage qui a été généralisé après la Révolution par le Code civil. Celui qui était serf à titre réel avait exactement les mêmes droits civils et politiques qu'un homme libre.

Les étrangers avaient en France et à titre personnel un statut équivalent à celui de serf réel : ils ne pouvaient à leur mort, transmettre à leurs héritiers leur patrimoine immobilier qui revenait au Domaine.

Servage et exploitation

Succédant à l'esclavage, le servage, dans l'analyse marxiste, représente l'une des trois formes d'exploitation du travail avec l'esclavage précisément et le salariat. Au niveau général, l'exploitation désigne le fait qu'une personne travaille gratuitement pour une autre. Ce travail gratuit peut prendre des formes simples, comme dans l'esclavage, ou complexes. Au niveau du servage, le serf se voit contraint de travailler gratuitement sur les terres du seigneur et de lui donner en nature une partie de sa récolte. Pour indiquer ce travail gratuit on dit qu'il est soumis à la Taille et à la corvée seigneuriale : entretien du château, des douves ou des bois.

Variances et persistance

Les spécificités du servage ont grandement varié à travers les époques et les régions. En certains pays, le servage était mixte, fusionné avec (ou en échange) des corvées ou des taxes. En temps de guerre, il fournissait le plus fort de l'effectif militaire.

Chine et Tibet

Plusieurs ouvrages découverts dans les grottes de Mogao (Dunhuang) concernent l'esclavage ou le servage sous les Tang et au X^e siècle^[4].

Selon le sociologue chinois Rong Ma, à la différence des paysans tibétains, les paysans Han étaient juridiquement libres. Même lorsqu'ils étaient très pauvres et avaient à payer un loyer élevé pour la terre qu'ils prenaient en bail au seigneur, même même lorsqu'ils vivaient dans des conditions effroyables, il y avait une différence de taille entre ces derniers et leurs homologues tibétains : s'ils ne louaient pas de terre à un seigneur, ils n'étaient pas tenus de payer quoi que ce soit à ce dernier, et ils étaient libres de s'en aller. Aucun paysan Han ne souhaitait s'installer au Tibet pour se retrouver serf : il n'en existe aucun exemple dans la littérature. L'absence de migration interne d'agriculteurs Han au Tibet explique la grande homogénéité ethnique au Tibet^[5].

Des observateurs occidentaux comme le journaliste militaire britannique Edmund Candler, qui séjourna dans la capitale tibétaine en 1904^[6], l'alpiniste autrichien Heinrich Harrer qui vécut à Lhassa dans la deuxième moitié des années 1940^[7], Robert W. Ford, un Britannique employé par le gouvernement tibétain comme opérateur radio dans la ville de Chamdo, dans le Kham, à la fin des années 1940^[8], témoignent dans leurs écrits de l'existence d'un système féodal fondé sur le servage dans ce pays. Ce système de servage a été décrit par divers tibétologues, dont l'Américain Melvyn Goldstein^[9]ou le Chinois Yuan Sha^[10]. Cependant, selon Goldstein, le système politique tibétain du XX^e siècle ne peut être catégorisé comme étant féodal car le Tibet était alors une sorte d'État centralisé^[11]. Geoffrey Samuel, spécialiste de l'étude des religions^[12], estime pour sa part que le Tibet, même au début du XX^e siècle, n'était pas constitué d’un seul État, mais plutôt de plusieurs districts, et que le système juridique de Lhassa, avec ses droits fiscaux et de propriété terrienne, ne s'est pas étendu à l’ensemble du pays^[13].

Selon Rong Ma, avant 1959, la société tibétaine se divisait en deux grands groupes, d'une part les abbés et les nobles, d'autre part les mi-ser, répartis en trois sous-groupes :

• les tre-ba ^[14], serfs attachés de façon héréditaire au domaine d'un monastère ou d'une famille noble; outre un lopin personnel, ils travaillaient la terre du seigneur gratuitement et fournissaient divers services (corvées) au seigneur ou au gouvernement;
• les du-jung^[15], au statut de serfs héréditaires mais qui, moyennant une redevance et la fourniture de corvées à leur seigneur d'origine, pouvaient louer de la terre ou s'embaucher auprès d'un tre-ba;
• les nangsan^[16], domestiques attachés de façon héréditaire à un manoir et ayant le statut d'esclaves^[17].

À partir de 1959, après avoir réprimé ce qu'il qualifie de révolte de l'ancienne classe privilégiée de l'ancien Tibet, le gouvernement communiste a mis en place au Tibet une série de réformes, notamment l'abolition du servage^[18].

La question de savoir si le Tibet était constitué d’un système social féodal ou si les paysans peuvent être considérés comme des serfs est toujours débattue^[19]. Les régions du Tibet étudiées entre le XVII^e et le XX^e siècle ont apporté des preuves d'une société stratifiée avec des lois de propriété terrienne et des impositions qui ressemblent aux systèmes féodaux européens. Cependant, une telle comparaison n'est pas absolue, car des différences importantes, mises en évidence par des travaux universitaires, existent entre les deux systèmes, et par ailleurs l'organisation sociale tibétaine de ces périodes reste mal connue dans ses détails^{[citation nécessaire][20]}.

• Une controverse oppose la République populaire de Chine et le gouvernement tibétain en exil au sujet de l'existence du servage dans l'ancien Tibet.
• Une controverse universitaire sur le mot et l'idée même de servage a débuté dans les années 1990.

Dans une conversation avec Thomas Laird, le dalaï-lama suggère que la souffrance liée au servage était beaucoup plus importante en Chine qu'au Tibet, puisque 3 millions de propriétaires ont été tués en 1953 par les serfs alors que rien de semblable ne s’est produit au Tibet^{[citation nécessaire] [21]}.

France

En France, le servage a fortement diminué avec l'essor économique de la fin du Moyen Âge qui permit aux serfs de racheter leur liberté ^{[réf. nécessaire]}. Un acte d'affranchissement, appelé "lettres de manumission" leur est remis.

Le servage personnel avait disparu après la guerre de Cent Ans, car le manque de main-d'œuvre (la Grande Peste à elle seule a emporté entre 1/4 et 1/3 de la population) a favorisé la concurrence entre nobles et le débauchage des serfs. À cette époque, les nobles du voisinage proposaient aux serfs de racheter leur contrat pour venir s'installer librement sur leurs nombreuses terres en friche, ce qui obligeait le noble local à faire de même pour conserver son personnel. Plus généralement, les autorités ecclésiastiques et royales créaient des sauvetés, des villefranches et accordaient des lettres de franchises à des villes existantes, afin d'attirer et de fixer sur leur territoire toute la population servile ou mécontente de son sort. En Aquitaine, on voit les rois de France et d'Angleterre faire assaut de concurrence en créant une multitude de bastides dotées du plus grand nombre de privilèges et d'exemptions fiscales pour attirer la population.

Par ordonnance du 8 août 1779 Louis XVI abolit le servage (c'est-à-dire la « servitude personnelle et réelle » ^[22]) sur les domaines royaux de France. Refusant l'abolition sans distinction de la servitude personnelle, il abolit toutefois dans tout le royaume le « droit de suite », et affranchit tous les « main-mortables [les serfs] des domaines du roi », ainsi que les « hommes de corps », les « mortaillables » et les « taillables » [d'où vient l'expression « taillable et corvéable à merci »] ^[22]. Cette ordonnance avait été favorisée par l'intervention de Voltaire, qui avait plaidé en 1778 la cause des serfs du Mont-Jura et de l'abbaye de Saint-Claude ^[22]. L'ordonnance de Louis XVI montre qu'« excepté certains cas », les serfs étaient privés du droit d'héritage ^[22]. Il autorise en outre les titulaires de domaines engagés qui se croiraient « lésés » par cette réforme à remettre au roi les domaines concernés en échange de contreparties financières^[22]. Afin de favoriser l'imitation de son acte royal d'affranchissement des serfs dans les domaines royaux, l'ordonnance précise que « considérant bien moins ces affranchissements comme une aliénation, que comme un retour au droit naturel, nous avons exempté ces sortes d'actes [d'affranchissement] des formalités et des taxes auxquelles l'antique sévérité des maximes féodales les avaient assujettis » ^[22].

Néanmoins, l'ordonnance ne fut guère appliquée^[22], car il aurait fallu que le roi rachète aux propriétaires supérieurs des terres en mainmorte la valeur patrimoniale de ce droit qui revenait à rendre tous les fermiers des abbayes, propriétaires du domaine qu'ils exploitaient.

À la veille de la Révolution, le vrai servage, c'est-à-dire le servage personnel, avait complètement disparu depuis plus de cinq siècles, sauf dans les îles d'Amérique où il existait des esclaves régis par le statut du Code noir. L'abolition des privilèges lors de la célèbre nuit du 4 août 1789 n'a donc eu aucun effet sur l'abolition du servage.

En métropole, le servage qui subsistait était un servage réel qui consistait dans la persistance de terres qui étaient détenues en mainmorte ou en précaires. Autrement dit, leur possesseur ne pouvait pas les aliéner en les vendant ou en les léguant à leurs enfants. Le plus souvent, les biens fonciers, terres ou maisons, étaient détenus en censive, c'est-à-dire comme une propriété héréditaire avec la charge de payer au seigneur une redevance fixe annuelle assez modique et inchangée depuis le XIII^e siècle. Les terres ou les maisons sous statut servile étaient l'équivalent des censives, sauf qu'elles étaient inaliénables, comme actuellement pour un locataire qui ne peut pas revendre son titre d'occupation ou sous-louer.

Lors de la vente des biens nationaux, c'est l'ancien statut de servage réel, rebaptisé "louage d'ouvrage" puis fermage, qui a été préféré et généralisé en 1801 par le Code civil des Français : l'ancien seigneur ayant été remplacé par un bourgeois propriétaire et l'ancien censitaire par un locataire libre, c'est-à-dire précaire.

Un exemple précis : l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés au IX^e siècle

Le Polyptyque d'Irminon, inventaire des domaines de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés effectué au IX^e siècle, aurait compté 600 esclaves selon Bathild Bouniol (1872 ^[23]), et aucun selon Paul Allard (en) (1913 ^[3]). Bouniol affirme que 10 000 personnes, « hommes libres, colons, lides (demi-serfs), serfs et esclaves » y vivaient. Allard compte, quant à lui, et à partir du même document, 120 ménages tenus en servitude sur 2 800 environ^[3].

Selon Bathild Bouniol :

« Les sujets de l'abbaye n'avaient pas à se plaindre de leur condition, relativement heureuse, car comme le dit très-bien l'écrivain déjà cité (Gabourg : Histoire de Paris, t. 1^er) : «Alors que l'Église exerçait sur le pauvre une autorité pleine de mansuétude et disputait le terrain aux envahissements de la force brutale et du sabre, cette grande puissance territoriale attestait, quoiqu'on puisse dire, un incontestable progrès social. L'Église, en effet, assurait seule aux masses un peu de sécurité et de paix; elle stipulait pour le faible et pour l'opprimé, et ne cessait de transformer l'esclavage en servage, le servage en colonat. » ^[23]

Pologne

En Pologne-Lituanie, existait le statut de serf-paysan. Ainsi, sur les domaines seigneuriaux, le nombre de jours de servage dans la semaine était limité et variable avec les époques, allant d'un jour ou moins d'un jour à six jours. Le reste du temps, le cultivateur pouvait s'occuper de son lopin personnel. Or, le temps seigneurial eut toujours tendance à s'alourdir : par exemple, si au XIII^e siècle, ce temps n'était que de quelques jours dans l'année, au XIV^e siècle d'un jour par semaine, il était de quatre jours par semaine au XVII^e siècle et de six au XVIII^e siècle. En principe, le septième jour étant consacré au repos, le serf-paysan ne pouvait plus cultiver son lopin personnel.

En revanche, le nombre de jours de servage ne fut jamais limité sur le domaine royal.

Royaume-Uni

Le Parlement d'Angleterre adopta en 1259 les Provisions de Westminster, qui comprennent les premières dispositions légales relatives à la mainmorte. En 1381, la Révolte des paysans, lors de la guerre de Cent Ans, qui voit les serfs s'emparer de Londres afin de réclamer l'abolition du servage, est écrasée. Celui-ci perdura, et n'a été définitivement aboli en Angleterre en 1574, par Élisabeth I^re, et en Écosse par George III, à la fin du XVIII^e siècle^[24].

Russie

Dans l'Empire russe, le servage généralisé, touchant des millions de personnes (les « âmes »), a duré du début du XVII^e siècle jusqu'en 1861. Lors de son abolition par Alexandre II le 19 février 1861, on estimait à 40 % de la population le nombre de serfs^{[25][réf. incomplète]}. En 1785, un rapport remis à Catherine II de Russie précise que : « Les effectifs de l’armée russe sont de 500 000 hommes avec 9 % de nobles, 3 % de bourgeois et 50 % de serfs ; le reste de soldats ».

Saint-Empire romain germanique

Le droit allemand distinguait, le « serf passif » et le « serf réel ». Mais seul, le « serf réel » possédaient des droits sociaux et/ ou politiques à l'instar des hommes libres.

Ainsi, le « serf passif » travaillait sur la réserve d’un seigneur, et était donc obligé de payer, outre les charges au seigneur, un impôt public, la Bede ou le Schatzung ; alors que le « serf réel » ne travaillait pas sur la réserve d’un seigneur, mais exploitait les terres de la ferme sous toute sortes de baux (louage, métayage, fermage, etc.). Le grand juriste allemand Justus Möser (Osnabrück, 1720– 1794) s'est constamment attaché dans ses écrits, non littéraires, à définir, et si possible développer, les capacités politiques et sociales liées à ces deux formes de servage.

Scandinavie

Le servage est étroitement lié au féodalisme et en Scandinavie (Finlande, Norvège et Suède) où le féodalisme ne fut jamais vraiment établi, le servage n'a jamais réellement existé.

Cependant en Suède, une forme de contrat proche du servage a existé entre le XVIII^e siècle et jusqu'en 1945, le statare.

Dates d'émancipation des serfs dans différents pays et régions

• XII^e siècle : Duché de Normandie, Duché de Bretagne
• 1746 : Valachie : 1746
• 1749 : Moldavie : 1749
• 1771 : Savoie : 19 décembre 1771
• 1779 : France : 8 août 1779 : Louis XVI abolit le servage sur les domaines royaux, (1789)
• 1781 : Autriche. Première abolition : 1^er novembre 1781, (1848)
• 1781 : Bohême. Première abolition : 1^er novembre 1781, (1848)
• 1783 : Bade : 23 juillet 1783
• 1788 : Danemark : 20 juin 1788
• 1789 : France : 3 novembre 1789, (1779)
• 1798 : Suisse : 4 mai 1798
• 1804 : Schleswig-Holstein : 19 décembre 1804
• 1807 : Duché de Varsovie (Pologne) : 22 juillet 1807
• 1807 : Prusse : 9 octobre 1807 (1811-1823)
• 1807 : Mecklembourg : octobre 1807, (1820)
• 1808 : Bavière : 31 août 1808
• 1812 : Nassau : 1^er septembre 1812
• 1816 : Estonie (Empire russe) : 23 mars 1816
• 1817 : Kurzeme (Empire russe) : 25 août 1817
• 1817 : Wurtemberg : 18 novembre 1817
• 1819 : Livonie (Empire russe) : 26 mars 1819
• 1820 : Mecklembourg : Abolition effective en 1820), (1807)
• 1823 : Prusse : Abolition effective en 1811-1823, (1807)
• 1831 : Hanovre : 1831
• 1832 : Saxe : 17 mars 1832
• 1848 : Hongrie. Première abolition : 11 avril 1848
• 1848 : Croatie : 8 mai 1848
• 1848 : Autriche. Deuxième abolition : 7 septembre 1848, (1781)
• 1848 : Bohême. Deuxième abolition : 1848, (1781)
• 1853 : Hongrie. Deuxième abolition : 2 mars 1853
• 1858 : Bulgarie : 1858 : de jure par l’Empire ottoman, (1880)
• 1861 : Russie : 19 février 1861
• 1862 : Tonga : 1862
• 1880 : Bulgarie : de facto en 1880, (1858 (de jure)
• 1918 : Bosnie-Herzégovine : 1918
• 1923 : Afghanistan : 1923
• 1956 : Bhoutan : 1956
• 1959 : Tibet : 28 mars 1959

Bibliographie

• Freedman (Paul), Bourin (Monique) dir., Forms of Servitude in Northern and Central Europe. Decline, Resistance and Expansion, Brepols, 2005.
• Dominique Barthélémy, article « serf » dans Claude Gauvard, Alain de Libera, Michel Zink (dir.), Dictionnaire du Moyen Âge, Paris, PUF, 1^re édition, 2002, (ISBN 2130530575), p. 1325-1327

Notes et références

Articles connexes

• Vilain
• Bordelage

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