Droit Féodal

Les droits féodaux sont un ensemble de droits réels perçus et reçus par un seigneur à cause de son fief par les vassaux qui en dépendent. Il ne faut pas les confondre avec les droits seigneuriaux.

Parmi les droits féodaux principaux, on compte :

Sommaire 1 L'hommage 2 Le droit de guerre (ou d'ost) 3 Le droit de justice (ou de plaid) 4 Le droit d'aide (ou d'impôt) 5 Suppression et maintien des droits féodaux 6 Voir aussi 6.1 Liens connexes 6.2 Ressource externe

L'hommage

Le droit de guerre (ou d'ost)

Le seigneur publie son ban de guerre et convoque ses vassaux sous sa bannière et à son ost (armée), non seulement lorsque le pays est envahi ou l'intérêt général mis en jeu, mais aussi pour les guerres privées.

Les hommes d'armes servent pour un temps fixe (de quarante à soixante jours). Le seigneur pourvoit sa troupe en armes, en munitions et en vivres. S'ils sont eux-mêmes chevaliers ou barons, ils emmènent avec eux leurs soldats. Quiconque désobéissait devenait félon et comme tel, était privé de son fief (commise).

Le droit de justice (ou de plaid)

Quand deux vassaux ont procès, le seigneur convoque les pairs ou égaux de l'accusateur et de l'accusé. Il appelle la cause et préside la cour. La procédure a le plus souvent recours à l'ordalie, ou au duel judiciaire (combat singulier), pour départager les opposants.

Le droit d'aide (ou d'impôt)

Les aides régulières sont perçues deux fois par an, soit en nature, soit en argent, à Pâques et à Noël. A ces taxes (payées par tous les vassaux), s'ajoutent "la taille", qui ne pèse que sur les manants, vilains ou roturiers et qui est perçue dans quatre cas :

• lorsque le seigneur est prisonnier.
• lorsque le seigneur part en Terre Sainte.
• lorsque le seigneur arme chevalier son fils aîné (adoubement)
• lorsque le seigneur marie sa fille aînée.

Au droit d'aide se rattache le droit de monnayage. Les barons le considèrent comme une ressource fiscale, en fondant et refondant leurs pièces, modifiant le titre et le poids, établissant des bureaux de change dans leurs villes.

Les autres droits féodaux regardent, les uns, la personne du vassal, les autres, son fief.

Suppression et maintien des droits féodaux

La variété des types de fiefs en Europe occidentale à l'époque médiévale et à l'époque moderne conduit à la grande variété des droits féodaux. La plupart de ces droits ont été abolis dans les pays européens en même temps que la suppression des droits seigneuriaux.

Ils existent encore dans certaines régions, et sont dus ou perçus par les propriétaires de fiefs ayant conservé une existence juridique.

C'est le cas par exemple dans les îles Anglo-Normandes de Jersey, Guernesey et de Sercq. Dans les deux premières îles, les droits seigneuriaux ont été abolis au XX^e siècle mais les propriétaires de fiefs dans ces îles (les seigneurs) continuent de rendre leur hommage au duc (la reine Élisabeth) lors de ses visites. En revanche, le seigneur de Sercq est le seul seigneur anglo-normand qui conserve l'ensemble de ses droits, féodaux et seigneuriaux.

Voir aussi

Liens connexes

• Féodalité
• Vassalité
• Fief

Ressource externe

• (fr) Droit féodal Concerne essentiellement les provinces relevant du Parlement de Toulouse.

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