- Passeport français
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Les passeports français sont les passeports délivrés aux citoyens français pour les voyages internationaux. Mis à part une indication sur la citoyenneté française (mais pas la preuve, selon la loi il n'est que présomptif), il est utilisé dans les ambassades et consulats français pour vérifier les identités des citoyens français et pour les aider quand ils sont hors de France.
Sommaire
Origine et histoire
Article connexe : Visa d'entrée et de séjour en France.Premiers passeports
La France a utilisé notamment le système du livret ouvrier, tout au long du XIXe siècle, mais des certificats étaient utilisés dès l'Ancien Régime pour réglementer la circulation des personnes, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion. Le vagabondage, défini précisément par le fait de n'avoir aucun sauf-conduit ou « passe-port », est sévèrement réprimé.
Après une période d'expérimentation dès la Régence, au début du XVIIIe siècle, les passeports sont abolis dans les premiers temps de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois. Après la fuite du roi à Varennes, le décret du 1er février 1792 rend obligatoire la détention d'un passeport pour circuler dans le pays; la décret du 7 décembre 1792, promulgué par la Convention nationale, permis à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 [2]; loi des 28-29 juillet 1792 [1]); le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795 [1]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués. La loi sur les nomades de 1912 oblige aussi ces derniers à se munir d'un carnet anthropométrique.
Passeport DELPHINE
Article détaillé : Passeport DELPHINE.À partir de 2001[réf. nécessaire], la France met en place un passeport à lecture optique dit « Delphine » (DÉLivrance de Passeports à Haute INtégrité de sécuritÉ). Ce document sera exigé à compter du 1er octobre 2003 pour se rendre aux États-Unis sans visa ; les anciens passeports nécessiteront quant à eux un visa. La production de ce passeport sera arrêtée avec la mise en œuvre du passeport électronique à partir du 26 octobre 2006.
Passeport biométrique
Par décret du 30 décembre 2005 [3], la France a institué un passeport électronique mis en circulation à partir de mai 2006.
Après un déploiement progressif, ce nouveau passeport biométrique est délivré sur l'ensemble du territoire depuis juin 2009 . La seule différence visuelle avec le passeport électronique est le soulignement du mot "passeport" sur la couverture. En revanche, la puce stocke désormais la photographie numérisée et deux empreintes digitales du détenteur du passeport.
Comme son prédécesseur, il a une durée de validité de 10 ans pour les adultes et 5 ans pour les mineurs [4]. Outre la photographie d'identité numérisée, l'état civil et les deux empreintes digitales figurant sur la puce électronique, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.
En France, il est possible d'effectuer une demande de passeport biométrique dans n'importe quelle mairie équipée d'un dispositif de recueil de données biométriques, qui se compose d'un scanner, d'un appareil photo et du dispositif d'enregistrement des empreintes digitales.
Dans un premier temps, les citoyens pouvaient se faire photographier dans l'une des 2000 mairies équipées de ce matériel. Aujourd'hui, près de la moitié des maires ont supprimé l'appareil photo du dispositif. Leur but de cette action vise à préserver l'activité des professionnels locaux de la photographie.
Délivrance et validité
Les passeports français sont délivrés par les préfectures (en France) et par les consulats (hors de France). Le dépôt de la demande et le retrait du document se fait dans une mairie ou un consulats disposant d'une station d'accueil.
Ils sont valables 10 ans pour les majeurs, 5 ans pour les mineurs et pour les passeports de mission délivrés aux fonctionnaires dans le cadre de l'exercice de leur fonctions. Les passeports délivrés en urgence sont eux valable 1 an.
Une somme de 86 euros en timbres fiscaux est demandée afin établir un passeport pour une personne majeure. Elle est réduite à 42 euros pour les mineurs entre 15 et 18 ans, et à 17 euros pour les mineurs jusqu'à 15 ans. Les passeports temporaires sont eux à 30 euros uniquement si des nécessités impérieuses le justifient (proche en danger à l'étranger notamment) ; de plus, le passeport temporaire ne permet pas de se rendre aux États-Unis avec les facilités habituelles car l'administration américaine exige un passeport contenant une photo scannée et une puce RFID pour bénéficier du programme d'exemption de visa pour les séjours touristiques de moins de trois mois (le passeport temporaire ne contient pas de puce RFID). Ces coûts peuvent être majoré de trois euros si la station d'accueil est équipée d'un appareil photo numérique permettant la prise de photo sur place. Les passeports de mission sont gratuits.
La gratuité s'applique également pour toute modification d'un passeport en cours de validité (changement d'état civil ou d'adresse, rectification d'erreur…). Dans ce cas, un nouveau passeport biométrique est fabriqué en conservant la date de validité initiale.
En vertu du décret du 7 décembre 1792 promulgué par la Convention nationale, décret qui a aujourd'hui « force de loi », l'administration peut refuser de délivrer un passeport[2]. Toutefois, en vertu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (art. 2), de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (protocole no 4) et du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (art. 12), le Conseil d'État (CE) considère que :
« la liberté d'aller et de venir n'est pas limitée au territoire national mais comporte également le droit de le quitter. Il en découle que l'autorité administrative ne peut refuser un passeport que si les déplacements à l'étranger de celui qui le demande sont de nature à compromettre la sécurité nationale ou la sûreté publique[2]. »
En cas de refus de délivrance d'un passeport, le CE (1991) considère que l'inscription du demandeur au fichier des personnes recherchées (FPR) est légale[2]. Ce fichier est systématiquement consulté en cas de délivrance d'un passeport.
Après la vague d'attentats de 1986, le gouvernement Chirac suspendit tous les accords de dispense du visa d'entrée et rétablit l’obligation du visa d’entrée pour les ressortissants de la totalité des États du monde, à l’exception de ceux de la Communauté européenne, de la Suisse, du Liechtenstein, de Monaco, de Saint-Marin et du Saint-Siège. L'accord européen sur le régime de circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe et celui relatif à la suppression du visa pour les réfugiés furent suspendus par la France. Outre le visa d'entrée, la France imposa, via une circulaire non publiée du 28 novembre 1986, un « visa de sortie » que les étrangers résidant en France devaient demander pour voyager. Le Gisti (Groupe d'information et de soutien aux travailleurs immigrés) attaqua en justice cette circulaire, et gagne au bout de six ans de procédures, le 22 mai 1992, devant le Conseil d'État [5]. Il gagna en nouveau, en 1997, ayant contesté cette fois-ci la légalité d'une circulaire de 1994, qui rétablissait des « visas de retour » pour les étrangers résidant légalement en France et partis en voyage [5].
Apparence du passeport
Les passeports français sont de couleur rouge bordeaux, avec les armoiries officieuses de la République centrées sur la couverture. Le mot « PASSEPORT » est inscrit en dessous des armoiries (de plus, il est souligné s'il s'agit d'un passeport biométrique), « UNION EUROPÉENNE » ainsi que « RÉPUBLIQUE FRANÇAISE » au-dessus. La couverture du « e-passeport » (passeport électronique) comporte le symbole du support électronique en bas. Le passeport français utilise le modèle standard de l'Union européenne avec ses 36 pages.
Page d'identité
Le passeport français contient les données suivantes aux pages 2 et 3 :
- Photo du titulaire
- Type (type de document, ici "P" pour Passeport)
- Code du pays (FRA)
- N° de passeport.
- Nom (1)
- Prénoms (2)
- Nationalité (3)
- Date de naissance (4)
- Sexe (5)
- Lieu de naissance (6)
- Date de délivrance (7)
- Date d'expiration (8)
- Autorité (9)
- Signature du titulaire (10)
- Taille (12)
- Couleur des yeux (13)
- Domicile (15) - Page 36
La page d'identité se termine avec une zone optique pouvant être lue par ordinateur.
Langues
La page d'identité est imprimée en français et en anglais.
Exemptions de visas avec un passeport français
A la date d'août 2011, les citoyens français peuvent entrer sans visa préalable (soit absence de visa, soit visa délivré lors de l'arrivée sur le territoire) dans 171 pays et territoires pour des voyages d'affaires ou touristiques de courte durée. Selon l'étude de Henley & Partners, la France serait classée cinquième, à égalité avec la Belgique, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, et le Royaume-Uni, en termes de liberté de voyages internationaux.
Afrique
Afrique - Autres
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis [6] Accès sans passeport Algérie moins de 90 jours (25€ + 60€)
plus de 90 jours (25€ + 100€)Visa délivré uniquement au consulat du pays et de la région de résidence Afrique du Sud 90 jours Pas de visa, tampon Botswana 3 mois Visa délivré à l'arrivée Burundi 3 jours Possibilité d'allongement de la durée du séjour dans le pays. La meilleure façon d'y parvenir est de demander un visa de 1 mois à une ambassade.
Visa délivré à l'arrivée Comores Visa délivré à l'arrivée c Djibouti 1 mois (5.000 DJF) 10 jours (3.000 DJF)
Visa délivré à l'arrivée Égypte 30 jours 15 US$, extensibles
Visa délivré aux ports et aéroports d'arrivées Carte d'identité RF Éthiopie 3 mois Visa délivré à l'arrivée (uniquement à l'aéroport international)
Kenya 3 mois 40 €, extensibles une fois
Visa délivré à l'arrivée Lesotho Pas de durée du visa ? Pas de visa Madagascar 30 jours Visa délivré à l'arrivée Malawi Accès illimité pour les citoyens français Pas de visa Maroc 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes uniquement Maurice 6 mois dans une année (tourisme)
90 jours dans une année (business)Mauritanie 340 dh pour 1 mois
(consulat à Rabat)
26 € pour 6 mois multiple
à Nouakchott (prolongation)Visa aux consulats avant départ Mozambique 30 jours 25 US$
Visa délivré à l'arrivée Namibie 60 jours Pas de visa Ouganda 30 US$ simple entrée 80 US$ 6 mois à entrée multiple 160 US$ 1 an à entrée multiple
Visa délivré à l'arrivée c Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha Seychelles 3 mois RT + M Swaziland durée ? Pas de visa Tanzanie 50 US$ Visa délivré à l'ambassade de Tanzanie ou à l'arrivée dans le pays Tunisie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes seulement Zambie 25 US$ simple entrée 80 US$ entrée multiple
Visa délivré à l'arrivée Zimbabwe 3 mois (tourisme) 30 jours (business) 30 US$ - simple entrée 45 US$ - entrée double 55 US$ - entrée multiple délivré seulement aux ambassades.
Visa délivré à l'arrivée Afrique - CEDEAO 15 (Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest)
Pays Durée maximale du séjour sans visa pour les citoyens Français Commentaires Documents requis Accès sans passeport Ghana 1 visa d'un mois peut être liberé à l'arrivée pour 100US$, extensible à 3 mois Pour en savoir plus, demandez à l'ambassade avant le départ[7].
Visa délivré à l'arrivée Mali 1 visa de 5 jours (à 30 jours de décembre à février) délivré à l'arrivé à Bamako Sénou uniquement[8]. Visa délivré à l'arrivée
à l'aéroport de BamakoSénégal 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF pour les groupes uniquement Togo 6 jours Visa délivré à l'arrivée Amérique
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport Anguilla RT A M Antigua-et-Barbuda 6 mois Même règlementation pour l'UE et l'EFTA sauf pour la Lituanie, Slovaquie, République Tchèque et l'Islande. Antilles néerlandaises (Pays-Bas) Illimité c Argentine 90 jours Aruba (Pays-Bas) 180 jours par an A M RT (TI) Même règlementation pour l'UE (sauf pour les Pays-Bas : séjour de durée illimitée). Pour l'EFTA, Monaco, Andorre, Vatican et Saint-Marin - Seulement 30 jours
Bahamas 3 mois . Barbade 3 mois Pas de visa RT Belize 1 mois Visa délivré à l'arrivée Bermudes Bolivie 90 jours tous les 6 mois Brésil 90 jours c Îles Caïmans Canada 6 mois Chili 3 mois Colombie 60 jours Visa délivré à l'arrivée Costa Rica 90 jours République dominicaine 90 jours 10 US$
Carte de touriste délivré à l'arrivée Dominique 30 jours Équateur 90 jours États-Unis 90 jours Pas de visa, tampon Passeport biométrique ou passeport à lecture optique délivré avant le 26 octobre 2005 requis Géorgie du Sud-et-les Îles Sandwich du Sud Grenade Visa délivré à l'arrivée c Groenland Guatemala 90 jours Guyana 90 jours Haïti 90 jours (gratuit) Visa délivré à l'arrivée c Honduras 90 jours Jamaïque 1 mois Îles Malouines Mexique 180 jours (Passeport du citoyen français) 30 jours (Passeport des territoires français d'outre-mer)
Pas de visa, tampon Montserrat Nicaragua 5US$ Pas de visa Panama 90 jours Pas de visa Paraguay 90 jours extensibles à 120 jours pour 23 €
No visa Pérou 90 jours Pas de visa Porto Rico 90 jours Pas de visa, tampon Passeport biométrique requis Saint-Christophe-et-Niévès 1 mois extensible de 3 à 6 mois
Pas de visa RT Saint-Vincent-et-les-Grenadines Sainte-Lucie 1 mois Pas de visa RT Salvador 90 jours c Trinité-et-Tobago 3 mois No visa RT + M Îles Turques-et-Caïques (Royaume-Uni) Uruguay 3 mois Venezuela 90 jours Îles Vierges des États-Unis (États-Unis) Îles Vierges britanniques (Royaume-Uni) Asie
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport Bahreïn 2 semaines extensibles 3 fois
Visa délivré à l'arrivée * Bangladesh Seulement 30 investisseurs Visa délivré pour les investisseurs uniquement à l'aéroport d'arrivée Brunei 14 jours Cambodge 1 mois 20 USD délivré à l'aéroport et dans la plupart des postes frontières par la route ou maritimes
Visa délivré à l'arrivée Chine - Shanghai 48 heures Pas de visa pour le transit Corée du Sud 90 jours Émirats arabes unis 60 jours Visa délivré à l'arrivée Hong Kong 90 jours Pas de visa Indonésie 30 jours 25 US$ 7 jours 10 US$ Certaines régions sont soumises à des autorisations spéciales
Visa délivré à l'arrivée Iran 17 jours 50 US$ Visa délivré à l'arrivée Israël 3 mois, extensibles au ministère de l'intérieur Visa délivré à l'arrivée Japon 3 mois Jordanie 1 mois extensibles à 3,6 ou 12 mois
Visa délivré à l'arrivée Kirghizistan dans les faits 70 US$ / 60€ à l'aéroport de Bishkek, approximativement ou avant le départ, à l'ambassade du Kirghizstan à Bruxelles (frais de traitements à distance très élevés)
Koweït 3 mois 5 dinar KWD
Visa délivré à l'arrivée Laos 15 jours pour 30 US$, extensibles
Visa délivré à l'arrivée P Liban 1 mois (gratuit) 3 mois (single entrée : 50.000 livres libanaises)- 3 mois (multiples entrées : 100.000 livres libanaises)
Visa délivré à l'arrivée * Macao 90 jours Pas de visa Malaisie 3 mois- 1 mois dans l'État Sarawak
Maldives 30 jours Népal 3 jours (gratuit), 60 jours 30 US$, 150 jours, multiples entrées, 60 jours maximum par séjour 80 US$
Visa délivré à l'arrivée Oman 1 mois : 6 rial OMR 1 an, multiples entrées, séjours jusqu'à 3 semaines par voyage : 10 rial OMR
Visa délivré à l'arrivée Philippines 21 jours extensibles à 59 jours pour 2020 Pesos
Qatar 14 jours 55 rial QAR, extensibles
Visa délivré à l'arrivée Singapour 1 mois extensible à 3 mois (arrivée par voie aérienne) Autrement 15 jours extensibles à 3 mois
Visa délivré à l'arrivée Sri Lanka 30 jours extensibles
Pas de visa Syrie Le visa peut être délivré à la frontière si vous venez de l'aéroport de Beyrouth au Liban. Sinon le visa doit obligatoirement être obtenu à l'ambassade à Paris.
* c Tadjikistan 30 jours pour les citoyens français 60-70 US$ "| Visa délivré à l'arrivée (seulement à l'aéroport de Douchambé)"
Taïwan 90 jours Pas de visa Thaïlande 30 jours Pas de visa Timor oriental 30 jours 25-30 US$
Visa délivré à l'arrivée Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF Yémen 3 mois 10.500 rial YER .
Visa délivré à l'arrivée (Délivrance de visa à l'arrivée suspendue) * Europe
Europe – Espace Schengen
(Dans l'espace Schengen, il n'y a pas de contrôles aux frontières entre la France et les autres pays européens ayant signé cette convention)
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport Union européenne dans Schengen Allemagne Autriche Belgique Bulgarie Chypre Danemark Espagne Estonie Finlande Grèce Hongrie Italie Lettonie Lituanie Luxembourg Malte Pays-Bas Pologne Portugal République tchèque Roumanie Slovaquie Slovénie Suède Pas de restrictions d'accès - EEE, UE et Espace Schengen
Pas de restrictions d'accès pour les exceptions:
Chypre
Bulgarie
Roumanie
qui ont signés mais pas encore ratifiés les accords de Schengen.Pas de visa Carte d'identité RF Islande Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF Liechtenstein Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF Norvège Pas de restrictions d'accès (EEE et Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF Suisse Pas de restrictions d'accès (Espace Schengen) Pas de visa Carte d'identité RF Europe - UE non-Schengen
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport Gibraltar Pas de restriction d'accès (UE) Carte d'identité RF Irlande Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF Royaume-Uni Pas de restriction d'accès (UE) Pas de visa Carte d'identité RF Europe - Autres
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport Abkhazie Akrotiri et Dhekelia Accès restreint Accès strictement limité, Bases militaires souveraines Albanie Séjour de 30 jours avec un maximum de 90 jours par an - Entrée et sortie taxées à 10 €
Pas de visa Carte d'identité RF Andorre 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF Arménie 21 jours 3 000 AMD (60 €)
Visa délivré par internet ou à l'arrivée à tous les postes frontières (routes et aéroports). Azerbaïdjan 30 jours 60 € À l'ambassade à Paris ou à l'aéroport de Bakou.
Visa délivré seulement à l'aéroport d'arrivée. I+P Biélorussie 60-150 US$ Visa délivré à l'arrivée
(uniquement aux aéroports)L Bosnie-Herzégovine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF Chypre du Nord Pas de restriction d'accès Pas de visa Croatie 90 jours Pas de visa Carte d'identité RF Îles Féroé 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF Géorgie 90 jours Pas de visa Groenland Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF Guernesey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF Haut-Karabagh 21 jours 3000 drams (environ 6 euros)
Visa délivré à la représentation diplomatique à Erevan
ou directement au ministère des affaires étrangères à StepanakertJersey Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF Kosovo 90 jours Liechtenstein Pas de restrictions d'accès (EEA) Pas de visa Carte d'identité RF Macédoine 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF Île de Man Pas de restriction d'accès Pas de visa Carte d'identité RF Moldavie 90 jours sur 6 mois
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date d’entréePas de visa Monaco Pas de restrictions d'accès pour les citoyens français ayant une carte de résident de plus de 3 mois. Pas de visa Carte d'identité RF Monténégro 3 mois Carte d'identité RF Ossétie du Sud Accès restreint Russie Visa de 35€ pour 30 jours
La durée de validité du passeport doit être supérieure de plus de 6 mois à la date de sortieSaint-Marin Pas de restrictions d'accès - Voir Italie Pas de visa Carte d'identité RF Serbie 3 mois Pas de visa Svalbard Accès libre car la France est signataire du Traité concernant le Spitzberg Carte d'identité RF Transnistrie Peu de restrictions d'accès. Enregistrement à l'arrivée pour 0.50€ au Migration office Pas de visa Turquie 3 mois Pas de visa Carte d'identité RF Ukraine 90 jours Pas de visa Vatican Pas de visa Carte d'identité RF Océanie
Pays Conditions d'accès Commentaires Documents requis Accès sans passeport Australie 90 jours Être obligatoirement titulaire de l'ETA (Autorisation électronique de voyage) pour se rendre en Australie que se soit pour faire du tourisme ou pour un voyage d'affaires.
Îles Cook 1 mois extensible à 3 mois
Fidji 14 jours extensible à 6 mois 25 €
Kiribati Îles Mariannes du Nord Micronésie Nouvelle-Zélande 3 mois Un visa d'un an de vacances ou de travail peut être délivré pour 30 citoyens français.
Pas de visa Niue Île Norfolk Palaos 30 jours extensibles pour 50 US$
Pas de visa Papouasie-Nouvelle-Guinée 60 jours 100 kina - tourisme ; 500 kina - business
Visa délivré à l'arrivée Salomon 3 mois extensibles
Visa délivré à l'arrivée M Samoa 30 jours Pas de visa RT Samoa américaines Tonga 1 mois Visa délivré à l'arrivée M RT Vanuatu 30 mois extensibles à 4 mois
RT Notes et références
- lire en ligne] Louis Larrieu, Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie, 2e partie, chap. II. [
- Conseil d'Etat, Section de l'intérieur, n° 350 924, 12 novembre 1991
- Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
- Fiche explicative du Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Locales
- Gisti, Illégalité totale des visas sortie-retour, Plein Droit n° 53-54, mars 2002. « Immigration : trente ans de combat par le droit »
- Légende
- http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
- http://www.ghana.gov.gh/visiting/travel/visa.php
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « French passport » (voir la liste des auteurs)
Annexes
Articles connexes
Liens externes
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