Passeport (France)

Passeport de la dynastie Qing, Chine, 1898.

Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d'un État à ses citoyens, pouvant aussi servir de justificatif d'identité. Il contient généralement le nom, la photographie d'identité, la signature, la date et lieu de naissance du titulaire, et d'autres facteurs aidant à son identification. L'obligation d'intégrer dans des puces des données biométriques est en cours de mise en place. Les passeports ont une origine ancienne, mais leur fonction a changé avec l'établissement des Etats-nations modernes au XIX^e siècle. Le contrôle des passeports, qui a été allégé lors de la seconde moitié du XIX^e siècle, a été strictement rétabli lors de la Première guerre mondiale. Dès la fin de celle-ci, de nouvelles lois rendent permanentes les dispositions temporaires prises lors de la Grande guerre. Ce n'est toutefois qu'après la Seconde guerre mondiale qu'un système international unifié et harmonisé des passeports émerge. En permettant à la fois d'attester de la nationalité de son porteur et de contrôler les migrations, les passeports sont devenus une pièce maîtresse de la souveraineté étatique. S'ils sont aujourd'hui davantage utilisés pour contrôler les entrées sur le territoire, ils ont pu, à certaines périodes et dans certains pays, être utilisés pour contrôler voire empêcher l'émigration.

Histoire

Leatherman (en) (« L'homme de cuir »), un vagabond du XIX^e siècle qui voyageait entre le fleuve du Connecticut et celui du Hudson dans la seconde moitié du XIX^e siècle. Probablement d'origine lyonnaise, il parlait couramment français et fabriquait lui-même ses vêtements. Les passeports ont souvent été des moyens de répression à l'égard du vagabondage et autres sans-papiers ou « gens sans aveu ».

Une des plus anciennes références au passeport a été faite en 450 av. J.-C ^{[réf. nécessaire]}. Néhémie, un officiel servant le roi Artaxerxès de l'antique Perse, a demandé la permission de voyager en Judée. Le roi, qui était d'accord, lui donna une lettre adressée "aux gouverneurs de la province par-delà la rivière" leur demandant de le laisser passer à travers leurs territoires ^{[réf. nécessaire]}.

Le terme « passeport » est très ancien : il remonte au XV^e siècle et vient de « passe » et « port » ^{[réf. nécessaire]}. Il s'appliquait à l'époque aux marchandises ^{[réf. nécessaire]}. Son utilisation pour les voyageurs n'a commencé qu'au XVI^e siècle ^{[réf. nécessaire]}. Le mot proviendrait non pas des ports marins, mais du document médiéval requis pour passer les portes des villes fortifiées ^{[réf. nécessaire]}. En 1548, la Diète impériale d'Augsbourg oblige la « populace sans maître » à détenir des documents de voyage impériaux pour circuler, à moins de risquer l'expulsion ^[1]. Le terme de « passeport » (Passporten) aurait été utilisé peu après (en 1570) dans la langue juridique ^[1].

Le roi Frédéric-Guillaume Ier de Prusse, qui régna de 1713 à 1740, imposa plusieurs lois contre le vagabondage exigeant des passeports, qui devaient être visés dans chaque ville ^[1]. L'émigration des paysans est alors punie de mort ^[1]. La doctrine mercantiliste alors en vigueur dans toute l'Europe considère en effet la population comme une richesse, et s'emploie donc, avec plus ou moins de succès ^[1], à bloquer les flux d'émigration. En 1753, une mesure de police impose à tout « voyageur », sauf « officiels de l'armée » ou « autres personnes de qualité », de se prémunir d'un « passeport » ^[1].

Au XIXe siècle: le contrôle des « classes dangereuses »

Après la Révolution française, l'édit d'octobre 1807 libère du servage tous les Prussiens qui y étaient encore asservis, permettant une grande liberté de circulation ^[1]. Mais, une semaine avant de déclarer la guerre à Napoléon, Frédéric-Guillaume III promulgue une nouvelle loi, le 20 mars 1813, imposant un régime strict des passeports, qui, selon l'historien John Torpey (1998), donne « aux mesures prises par la France révolutionnaire une allure désordonnée et improvisée » ^[1]. Ces dispositions furent abrogées après le Congrès de Vienne par la loi du 22 juin 1817 ^[1]. Celle-ci obligeait toutefois toute personne voulant sortir de Prusse à exiger un passeport ^[1]. Ces mesures restreignant l'émigration perdurent jusqu'au moins le milieu du XIX^e siècle ^[1]. En 1820, le gouvernement prussien décide de punir de prison ceux qui incitent à l'émigration ^[1]. À l'intérieur du pays, les voyageurs n'ont pas besoin de passeport, mais doivent pouvoir certifier leur identité face à la police ^[1]. À cette fin, le Ministère de la Police délivre sur demande des « cartes d'identité » (Legitimationskarte) ^[1].

Le 18 octobre 1850, un « Traité des laissez-passer » est signé entre « tous les États allemands », sauf les Pays-Bas, le Danemark, le Hesse-Hombourg et le Lichtenstein, qui adoucit les formalités nécessaires ^[1]. Les laissez-passer sont uniformisés, tandis que le visa obligatoire est supprimé ^[1]. Toutefois, ces laissez-passer ne sont accordés qu'aux personnes « dignes de confiance » et suffisamment riches pour pouvoir subvenir à leurs besoins ^[1]. Les domestiques, les apprentis itinérants ou autres personnes en quête d'emploi n'y ont pas le droit ^[1]. Les formalités visent ainsi principalement les « classes dangereuses » ^[1]. Pour les autres, progressivement les formalités sont allégées, le visa étant supprimé par la Suisse en 1862 ^[1]. En 1865, un traité abolissant la nécessité des passeports, mais conservant celle de pouvoir certifier son identité, est signé entre la Saxe, la Bavière, le Hanovre et le Würtemberg ^[1]. La Prusse, qui refuse de signer ce traité, pourtant ouvert à « tous les Etats de la Confédération allemande », négocie sous l'égide de Bismarck une nouvelle loi, en 1867, s'appliquant à la Confédération de l'Allemagne du Nord, qui supprime les formalités de passeport et les visas pour les sujets de la Confédération ainsi que pour les étrangers, et qui interdit les « cartes de résidence » (Aufenthaltstkarten) sur le territoire de la Confédération. Les autorités conservent toutefois le droit de vérifier l'identité des voyageurs. Mais la loi de 1867, débattue en septembre au Reichstag, se distingue surtout du traité de 1865 en éliminant les restrictions visant les classes populaires.

Toutefois, la loi de 1867 permet aussi le rétablissement du contrôle des passeports pour des raisons liées à l'ordre public, ce qui est fait dès 1878, afin de mieux contrôler le mouvement socialiste naissant. En 1879, l'Empire impose des formalités de passeport aux migrants venant de Russie. 30 000 Polonais sont déportés hors de Prusse (en) à partir de 1885. Les passeports deviennent obligatoires à partir de 1894 pour les étrangers venant en Allemagne, tandis que les ouvriers étrangers se voient imposer en 1908 une carte d'identité (Legitimationswang). L'Agence des Ouvriers Agricoles Allemands (Deutsche Feldarbeiterzentrale), fondée en 1905, est chargée de les contrôler.

De la « Belle époque » à l'entre-deux-guerres

Les formalités de passeport sont progressivement allégées, sans disparaître complètement, à la fin du XIX^e siècle, à la faveur du régime du laissez-faire. Les diverses lois ne sont plus guère appliquées, sauf en ce qui concerne le contrôle des ouvriers étrangers (que ce soit dans l'Empire allemand, ou en France, avec le décret du 2 octobre 1888 et la loi du 8 août 1893). L'Italie promulgue en 1901 une loi qui oblige les émigrants italiens à se prémunir de passeport. Plutôt qu'empêcher l'émigration, considérée comme soupape de sûreté, cette loi vise plutôt à s'assurer que ceux qui immigrent aux États-Unis ne soient pas rejetés par ces derniers, qui ont imposé un certain nombre de contrôles dès la fin du XIX^e siècle.

Dès août 1914, tous les États rétablissent des formalités strictes qui perdurent tout au long de la Première guerre mondiale, et qui sont rendues permanentes par la suite. Celles-ci ont à la fois pour objectif de surveiller les étrangers, et d'empêcher les nationaux d'échapper à la conscription.

Le Royaume-Uni, qui avait promulgué le Aliens Restriction Act de 1836 obligeant tout étranger entrant sur le territoire national à présenter au douanier « tout passeport en sa possession », et, le cas échéant, à faire la preuve de sa nationalité britannique (et donc à se prémunir aussi d'un titre d'identité attestant de sa qualité de sujet britannique (en), promulgue d'abord l'Aliens Act de 1905, qui rétablit les formalités de 1836, qui n'étaient guère appliquées. La loi de 1905 est combattue, sans succès, par les libéraux de Manchester. En août 1914, Londres promulgue de façon simultanée le British Nationality Act et le Status of Aliens Act. Ces contrôles et restrictions, à l'origine temporaires, sont rendues permanentes par l'Aliens Order de 1920. Celui-ci rend quasi-obligatoire le port d'un passeport à tout citoyen britannique désirant retourner au pays.

Couverture d'un passeport Nansen, mis en place pour les réfugiés et les apatrides.

De même, la France rétabli les formalités de contrôle des passeports, tombés en désuétude (à l'exception de la période de la Commune, en 1871), dès le début de la guerre. En avril 1917, deux décrets imposent aux étrangers le port d'une carte d'identité.

L'Empire allemand contrôle dès le 31 juillet 1914 ceux qui entrent sur le territoire, avant d'étendre cette mesure à ceux qui en sortent.

Par le décret du 6 août 1914, l'Italie empêche à tous ses nationaux en âge d'effectuer leur service militaire d'émigrer. Les formalités de passeport pour les candidats à l'émigration sont renforcées en mai 1915. L'année suivante, le décret du 16 mars 1916 suspend complètement l'émission de passeports pour les voyages à l'étranger, et le passeport interne, évoqué dans la loi sur la sécurité publique de 1889, et rétabli. L'Italie qui avait jusque là permis aux étrangers d'entrer sur le territoire national sans contrôle effectue un virage spectaculaire à la faveur de la guerre.

De provisoires, ces dispositions sont rendues permanentes aux lendemains de la guerre. L'Allemagne les entérine par un arrêté de juin 1919, le Royaume-Uni par l'Aliens Order de 1920. Les Italiens obligent les émigrants à posséder un passeport, par décret de mai 1919, disposition qui vise plutôt à protéger les migrants contre les mesures de contrôle adoptées par les États-Unis et autres États accueillant la main-d'œuvre italienne.

Les États-Unis, qui avaient obligé, par l'arrêté du 15 décembre 1915, les immigrants à se faire viser le passeport par des fonctionnaires américains avant leur départ, entérinent cette disposition par une loi le 22 mai 1918. Une nouvelle loi, en 1919, étend ces dispositions au temps de paix. Les quotas d'immigration (loi de 1921, loi Johnson-Reed de 1924, etc.) imposent aux migrants de justifier de leur nationalité, et donc d'obtenir un passeport ou certificat d'identité. La loi de 1924 oblige aussi à ceux-ci de se faire viser le passeport avant leur départ. Washington créé en 1924 la police fédérale des frontières.

En 1922, l'Office international Nansen pour les réfugiés, qui dépend de la Société des nations, met en place le passeport Nansen pour les réfugiés russes, devenus apatrides par le décret soviétique du 15 décembre 1922, le nouveau système international des passeports rendant sinon impossible leurs déplacements. Ce système est étendu aux Arméniens qui fuient le génocide en mai 1924, puis, en 1933, aux Assyriens et minorités fuyant l'ex-Empire ottoman.

L'Allemagne nazie et l'Italie fasciste établissent des formalités strictes, visant les étrangers, les juifs, les vagabonds (le Wanderbuch), etc.

Après 1945

Ce n'est qu'après la Seconde guerre mondiale que les formalités de passeport ont été véritablement uniformisées dans le système international. La décision du Canada, en 1946, d'édicter ses propres dispositions concernant la nationalité canadienne, bouleverse le système des passeports à l'intérieur du Commonwealth. Les sujets britanniques (en) de la Couronne doivent ainsi choisir entre la nationalité du dominion où ils vivent, ou devenir « citoyen du Royaume-Uni et des colonies (en) » (CUKC), statut créé par une loi de 1948.

En 1966, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques consacre le droit de chacun de quitter son pays, réaffirmé, en même temps que le droit pour tout national d'entrer librement dans son pays, dans le quatrième protocole de la Convention européenne des droits de l'homme (art. 12-4; non ratifié par le Royaume-Uni en raison d'un droit de la nationalité spécifique et créant une nationalité britannique de second rang, n'ayant pas la citoyenneté ni le droit de résider au Royaume-Uni, pour certains sujets des ex-colonies).

En France

Couverture d'un passeport français.
On peut remarquer le symbole signifiant la présence d'une puce électronique (cf.infra)

Lorsqu'il revient sur les monopoles commerciaux créés par Colbert, Louis XIV délivre dès 1669 des autorisations de commerce à certains à ports, dont celui de Nantes, et qui ne relèvent que du bon vouloir royal, appelés « passe-ports » ^[2]. C'est l'époque où sont créés dans chaque colonie des postes de gouverneur et d'intendant, la compagnie des Indes occidentales étant dissoute en 1674 par Louis XIV.

Des certificats étaient ainsi utilisés dès l'Ancien Régime, en généralisant le système inventé lors de la peste de Marseille. Un registre des soldats est notamment mis en place en 1716 par Claude Le Blanc afin de lutter contre la désertion.

Les passeports sont abolis au début de la Révolution, au nom de la liberté de circulation, qui est l'un des premiers droits énoncés par la Constitution de 1791. Mais leur usage est vite rétabli, en droit sinon en fait, avec une multitude de décrets et de lois (décret du 1er février 1792, décret de la convention nationale du 7 décembre 1792 qui permet à l'administration de refuser d'émettre un passeport à quelqu'un qui le demande — décret qui a « force de loi » selon le Conseil d'État (1991 ^[3]), etc.). Ces textes réglementaires ne sont toutefois qu'imparfaitement appliqués.

La France a utilisé notamment le système du livret ouvrier, tout au long du XIX^e siècle. La loi sur les nomades du 16 juillet 1912 (soutenu en particulier par Pierre-Étienne Flandin) oblige aussi ces derniers à se munir d'un « carnet anthropométrique » ^[4]. Selon l'art. 8 du décret d'application de 1913:

« 

Il doit, en outre, recevoir le signalement anthropométrique qui indique notamment la hauteur de la taille, celle du buste, l’envergure, la longueur et la largeur de la tête, le diamètre bizygomatique, la longueur de l’oreille droite, la longueur des doigts médius et auriculaires gauches, celle de la coudée gauche, celle du pied gauche, la couleur des yeux : des cases sont réservées pour les empreintes digitales et pour les deux photographies (profil et face) du porteur du carnet ^[4].

 »

On impose en 1917 le port obligatoire de la carte d'identité à tous les étrangers, celle-ci ne devenant obligatoire pour tous que sous Vichy, avec la loi du 27 octobre 1940 ^[5].

Restriction à l'intérieur d'un pays

Premières pages d'un ancien passeport français

Un passeport est généralement utilisé pour circuler à l'extérieur de son pays d'origine ou du moins pour passer les frontières entre états. Cependant certains pays ont pu rendre obligatoire le passeport ou un document équivalent pour limiter ou contrôler la circulation des personnes sur son territoire.

Outre la Prusse ou la France (voir ci-dessus), le plus célèbre fut sans doute l'Union soviétique, repris en partie par la Russie contemporaine ^{[réf. nécessaire]}, qui avec le propiska (en) (système d'enregistrement du lieu de résidence) unifie les méthodes de contrôle étatique des déplacements sur son territoire. Le décret du 27 décembre 1932, qui institue le propiska pour les citadins, visait en grande partie à prévenir l'exode rural de paysans affamés suite à la famine consécutive au Premier plan quinquennal (1928-1933). Un citoyen soviétique devait par exemple pouvoir justifier sa présence à Moscou à l'aide d'un document officiel. La fraude était massive, en partie en raison de l'attrait de la capitale, mais surtout en raison de la complexité du système, conduisant à un fractionnement de l'entité territoriale ^[6]. Le contrôle de la mobilité interne et les documents officiels à cet usage existait déjà dans la Russie tsariste (par exemple le podaroshna, dont est doté le héros de Jules Verne, Michel Strogoff), mais la loi de 1932 innova en instituant un titre d'identité unique sur tout le territoire soviétique ^[6].

En Chine subsiste le huji, tandis que le programme Détention et Rapatriement, officiellement mis en place de 1982 à 2003, servait à contrôler les migrations internes et éviter un trop important exode rural.

L'Afrique du Sud avait mis en place, à l'époque de l'apartheid, les Pass laws (en) dès 1923, obligeant les Noirs sud-africains à se munir d'un titre d'identité afin de pouvoir se mouvoir.

L'Italie fasciste, elle, supprimait les passeports des citoyens soupçonnés d'être des opposants au régime. L'exil intérieur (confinato) a ainsi été la solution de rechange à l'exil pour de nombreux opposants (voir Carlo Levi, Le Christ s'est arrêté à Eboli, 1945).

Passeport électronique ou passeport biométrique

Le morceau à trouver dans les passeports britanniques

Le passeport électronique, ou biométrique, est reconnaissable au petit logo qui se situe en bas sur la couverture (voir image plus haut).

Au niveau international, la partie électronique du document répond aux spécification définies par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans la spécification DOC9303, Partie 1, Volume 2. Les données à stocker dans le document sont typiquement d'une taille comprise entre 32 et 64 kilo octets. Le mécanisme de base qui permet d'améliorer la sécurité du document via le support de l'électronique est l'Authentification Passive, permettant schématiquement de signer les données associées au porteur du passeport (données textuelles [Nom, Prénom, Sexe, Numéro de document, etc….], image faciale, empreintes digitales). D'autres mécanismes sont également disponibles de manière optionnelle, tels le Contrôle d'Accès Basique (en) qui permet en principe de prévenir l'espionnage de la liaison lecteur sans-contact ↔ passeport et l'accès au passeport à l'insu du porteur ou l'Authentification Active qui permet de prévenir le clonage du document.

Le règlement (CE) n^o 2252/2004 du Conseil européen du 13 décembre 2004 « établissant des normes pour les éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres » prévoit la prise des empreintes digitales de toute personne demandant un passeport pour un État membre de l'Union européenne. Tous les États de l'UE n'ont toutefois pas encore intégré ce règlement ^[7], qui est lié au Système d'information Schengen II. Pour ces passeports, il est prévu qu'un nouveau mécanisme de sécurité, le « Contrôle d'Accès Etendu », soit utilisé.

Par décret du 30 décembre 2005 ^[8], la France a mis en place un passeport électronique, qui a été mis en circulation à partir de mai 2006. Le nouveau passeport biométrique doit être délivré à partir de juin 2009. Outre la photographie d'identité numérisée et les deux empreintes digitales, le passeport est lié à l'application DELPHINE, premier fichier national biométrique utilisé à des fins administratives.

Autres types de passeport

• Le passeport diplomatique est délivré aux personnes susceptibles de représenter diplomatiquement un État à l'étranger : ambassadeurs, membres du Gouvernement, chefs d'État…
• Le passeport de service est délivré aux personnes n'ayant pas droit au passeport diplomatique mais accomplissent des missions ou sont affectés à l'étranger pour le compte du Gouvernement.
• Le passeport animalier. Depuis le 1^er octobre 2004, les animaux domestiques (chiens, chats, furets …) doivent être munis du passeport animalier pour voyager librement au sein de l'Union européenne.

Divers

• Dans La France contre les robots, Georges Bernanos fait remarquer qu'avant 1914 nul passeport n'était nécessaire pour aller aux États-Unis et en revenir. Un billet de bateau suffisait, ainsi que quelques cartes de visites par correction.

• Passeport Argentin

Galerie

Couverture d'un passeport français	Couverture d'un passeport russe	Couverture d'un passeport néerlandais	Couverture d'un passeport américain
Couverture d'un passeport espagnol	Couverture d'un passeport polonais	Couverture d'un passeport marocain	Couverture d'un passeport indien
Couverture d'un passeport chinois	Couverture d'un passeport portugais	Couverture d'un passeport brésilien	Couverture d'un passeport singapourien
Couverture d'un passeport canadien	Couverture d'un passeport serbe	Couverture d'un passeport monténégrin	Couverture d'un passeport suisse

Notes et références

Annexes

Articles connexes

• Carte nationale d'identité
• Commission nationale de l'informatique et des libertés
• Biométrie
• Livret de circulation (France)
• Le passeport DELPHINE
• Système d'information des visas (SIV) de l'Union européenne, qui doit être mis en place au printemps 2009
• Visa d'entrée et de séjour en France

Liens externes

• (fr) Démarches administratives, documentations et nouvelles réglementations sur le passeport français
• (fr) Lettre de passeport pour un marchand génois en 1414.
• (fr) Décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif aux passeports électroniques.
• (en) Le passeport lituanien
• (en) Le passeport allemand provisoire
• (fr) Histoire du passeport canadien