Condamnation pour l'exemple

Condamnation pour l'exemple

Soldat fusillé pour l'exemple

Dans le langage courant, un soldat fusillé pour l'exemple désigne un militaire exécuté après décision d'une juridiction militaire intervenant non seulement dans un cadre légal pour un délit précis mais aussi dans un souci d'exemplarité visant à maintenir les troupes en parfait état d'obéissance.

Cette procédure, largement utilisée durant la Première guerre mondiale par les état-majors de différents pays impliqués dans le conflit, ne saurait se confondre avec celle, plus terrible encore, de la décimation qui a existé à Rome et dans quelques armées modernes même si, dans plusieurs affaires et par certains aspects (décharge de ses responsabilités sur la troupe de la part du commandement en situation de défaite, jugements expéditifs, condamnations acquises d'avance, tirage au sort de coupables, etc.), elle laisse apparaître des points communs.

Sommaire

Guerre de 1870

Après les désastres de son armée et la débandade qui s'ensuivit, le gouvernement français avait autorisé par un décret du 2 octobre 1870 l'établissement de cours martiales qui permettaient l'exécution immédiate d'un soldat sans obligation de garder trace du jugement. Seul un compte-rendu à postériori était demandé, sans nécessité de justifier la sentence. Les exécutions furent nombreuses et marquèrent les esprits, mais les données historiques manquent cruellement pour donner un bilan chiffré fiable de ces exécutions.

Première Guerre mondiale

France

Les jugements expéditifs et rapides des tribunaux militaires ont laissé de graves séquelles psychiques chez les individus comme dans les familles

Suivant la défaite de Charleroi et l'échec de la Bataille des frontières, les mêmes causes produisant souvent les mêmes effets, deux décrets du 2 août et du 6 septembre 1914 furent promulgués qui instituaient des Conseils de guerre spéciaux, s'ajoutant aux Conseils ordinaires qui continuaient de se tenir. Avec une procédure simplifiée et expéditive, s'inspirant des Cours martiales de 1870, ces conseils s'exercèrent jusqu'à leur suppression en 1917.

Pendant la Première Guerre mondiale, en France 2 400 « poilus » auront été condamnés à mort et 600 fusillés pour l'exemple[2], les autres voyant leur peine commuée en travaux forcés. Ces condamnations ont été prononcées pour refus d’obéissance, mutilations volontaires, désertion, abandon de poste devant l'ennemi, délit de lâcheté ou mutinerie (en 1917).

Les exécutions sommaires

Cette estimation de 600 fusillés pour l'exemple ne prend pas en compte les exécutions sommaires. Celles ci sont relatées dans les carnets de guerre des soldats. Ainsi les Mémoires d'un troupier d'Honoré Coudray du 11e bataillon de chasseurs alpins explicite les exécutions sommaires auxquelles il a assisté :

  • En juillet 1916, un chasseur est accusé de dévaliser les morts, blessé par les artilleurs, il est abattu par son commandant. Coudray commente "le taré P.... a trouvé un moyen rapide de suppléer au conseil de guerre,....aucun interrogatoire, aucune enquête". Pour masquer son crime, le commandant inscrit la victime dans la liste des morts au champ d'honneur ;
  • En octobre 1916, un jeune chasseur de la classe 1915, paniqué, fuit le front pendant un bombardement. Le commandant le convoque : "monte sur le parapet", le commandant le suit et le tue d'une balle dans la tête.

Outre les informations d'Honoré Coudray, il est intéressant de connaître ses convictions : catholique, monarchiste et fervent partisan de l'ordre, il reproche aux mutins de 1917 leur attitude de rébellion. Ainsi il démontre que la critique des exactions de cet officier n'est pas liée à un parti pris contestataire[3].

Les motifs des condamnations

En 1914, les condamnés sont principalement accusés de s'être volontairement mutilés un membre (main, pied). Laisser sa main traîner au dessus de la tranchée était passible du conseil de guerre.

En 1915 et 1916, on assiste de plus en plus à des désertions, puis se développent deux formes de crimes :

  • le refus d'obéissance devant l'ennemi. Cette dénomination issue de la justice militaire est le prétexte à des condamnations totalement arbitraires notamment lorsque les généraux n'étaient pas satisfaits d'un repli de troupes ;
  • l’abandon de poste. Il s'agit de désertion dans la majeure partie des cas.

En 1917, les condamnations concernent des comportements collectifs. Les célèbres mutineries du Chemin des Dames restent gravées dans les mémoires tant par leur caractère exceptionnel que dans la répression qui suivit[4].

Le Poilu ne refuse pas de se battre mais il refuse d'attaquer à outrance. À Craonne, plus de cent hommes mouraient à la minute lors des sanglants assauts commandés par le général Nivelle. [précision nécessaire]

En 1918, en France comme chez les Alliés, on constate un déclin des exécutions. En effet, les commandements militaires comprennent mieux l'état mental des soldats, les conséquences du « Shell-Shock », ce choc psychologique provoqué par les conditions de vie des soldats notamment sous les bombardements.

L'évolution de la justice militaire pendant la guerre

Conseil de guerre dans une église (Journal l'Illustration, octobre 17)

Au tout début de la guerre, les militaires ont obtenu du gouvernement la présentation des prévenus devant le conseil de guerre sans instruction préalable. Début septembre 1914, le ministre de la guerre abolissait les possibilités de recours en grâce et en révision. De plus, Joffre réussit à imposer aux politiques, la constitution de cours martiales dénommées « les conseils de guerre spéciaux » , qui devaient juger rapidement et durement pour l'exemple. Les prévenus était jugés par une « cour » composée en général du commandant de régiment assisté de deux officiers. Ils votaient et la majorité scellait le sort du soldat. En cas de condamnation à mort la sentence était applicable dans les 24h selon les préconisations de Joffre. Ainsi les principes d'indépendance des juges, de débats contradictoires et enfin de recours ont été abolis. Sur les 600 fusillés pour l'exemple environ 430 l'ont été en 1914 et 1915 (source André Bach). Devant les abus révélés par la presse et les associations, le parlement tenta d'atténuer cette justice expéditive. À la fin de l'année 1915, les conseils de guerre spéciaux sont supprimés. Enfin le 27 avril 1916, une loi permet d'atténuer et de contrôler cette justice militaire.

Les réhabilitations

La famille du soldat fusillé pour l'exemple était doublement touchée du deuil. En effet la honte d'avoir eu un frère, un père, un époux condamné pour sa lâcheté était très difficile à supporter. Cela s'ajoutait inéluctablement au poids du deuil. Le frère de Henry Floch indique lors de l'inauguration du monument de Vingré en 1925[5] : "Nous avons vécu dans une atmosphère affreuse de la suspicion illégitime et la honte injustifiée". Le fils de Pettelet autre fusillé de Vingré a du être retiré de l'école, son éducation est confiée à un précepteur. La veuve Pettelet a reçu des insultes et des menaces, elle sort dans la rue avec un pistolet pour se protéger[6].

Très peu, environ une quarantaine sur 600, ont été rétablis dans leur honneur dans les années 1920 ou 1930, à force d'acharnement et de courage de la part des familles de victimes soutenues par les associations d'anciens combattants et par la Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen.

Récemment en 2006, l’affaire Léonard Leymarie a amené le sénateur de la Corrèze Georges Mouly (R.D.S.E.) à attirer l'attention d’Hamlaoui Mekachera, alors ministre délégué aux anciens combattants, sur les « fusillés pour l'exemple. » Il lui a demandé l'état de la réglementation actuelle quant à l'inscription du nom des fusillés pour l'exemple réhabilités sur les monuments aux morts des communes, où ils ne figurent pas [7]. En effet, jusqu'en 2008, le nom de Leymarie est demeuré absent du monument aux morts de Seilhac érigé en 1924. Mais sa réhabilitation avait échoué malgré les efforts répétés à trois reprises de la Ligue des droits de l’Homme entre 1921 et 1925. Sa fiche, visible sur le site Mémoire des hommes, mentionne pourtant une réhabilitation sans donner la moindre date. En revanche, à Seilhac, la mention « Mort pour la France » avait été ajoutée avant 1919 à son acte de décès transcrit le 29 avril 1915 sur le registre d’état civil (acte n° 12). Cette mention existait sur l’acte de décès du 305e RI (n° 99), établi à Ambleny (Aisne) le 19 décembre 1914 et contresigné par deux témoins, un caporal et le médecin aide-major du dit régiment.

Dans sa réponse, le ministre a rappelé que les noms des militaires fusillés pour l'exemple puis réhabilités peuvent être inscrits sur les monuments aux morts communaux, s'ils se sont vu attribuer la mention « mort pour la France ». Cette décision d'inscription incombe aux communes, sous la tutelle du préfet. Il n'existe toutefois aucune obligation d'inscription pour les communes.

L'article L. 488[8] du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre distingue cinq catégories de morts pour la France :

  • 1°) les militaires qui ont été tués à l'ennemi,
  • 2°) ceux qui sont morts de blessures de guerre,
  • 3°) les décédés de maladie contractée en service commandé en temps de guerre,
  • 4°) les victimes d'accident survenu en service,
  • 5°) ceux qui sont morts à l'occasion du service en temps de guerre [9].

Dans le monde

La France avec environ 600 fusillés se situerait après l'Italie, qui a exécuté 750 de ses soldats, et avant le Royaume-Uni avec 306 fusillés dont le plus jeune exécuté durant la guerre, âgé de dix-sept ans[10]. L'Allemagne qui avoue officiellement 48 fusillés (mais c'est un minimum) et le Canada avec 25 fusillés[11]. Il y eut aussi de nombreuses exécutions dans l’armée russe. L'armée américaine fait état de seulement 11 exécutions et essentiellement pour des viols et des meurtres. Cela s'explique par le meilleur encadrement médical des soldats, plus au fait des questions de psychiatrie. Seules les autorités d'Australie refusèrent l’exécution de leurs soldats.

Le gouvernement britannique a, en 2006, par voie législative, réhabilité les 306 soldats britanniques fusillés. Les cinq fusillés néo-zélandais ont été réhabilités en 2000, et les Canadiens honorés l’année suivante.

Quelques fusillés pour l'exemple

Parmi les 600 fusillés pour l'exemple, certains sont restés dans les mémoires, soit parce qu'ils ont été réhabilités, soit parce qu'ils sont représentatifs du traitement qu'ont subi leurs confrères.

France 1914

France 1915

La stèle sur la tombe de Félix Baudy à Royère-de-Vassivière

France 1916

  • Les sous-lieutenants Henri Herduin et Pierre Millant, du 347e régiment d'infanterie. Pour s'être repliés sur Verdun alors qu'ils étaient à court de munitions et dans l'impossibilité de recevoir des renforts, sauvant ce qui restait de leur compagnie (une quarantaine d'hommes), ils furent exécutés sans jugement à Fleury-devant-Douaumont le 11 juin 1916. En 1921, Louis Barthou le Ministre de la guerre, écrit aux familles en indiquant, que les deux fusillés sont morts pour la France alors que ces fusillés ne sont pas réhabilités juridiquement. Ces compensations honorifiques et militaires sont complétés par des réparations financières. Ils seront réhabilités officiellement en 1926.
  • Le soldat Le Dû fusillé en septembre 1916, dans l'Oise, pour rébellion.

France 1917

  • Le caporal Joseph Dauphin, du 70e bataillon de chasseurs à pied condamné à mort car sous l'effet de l'alcool (les permissions avaient été refusées), il aurait tiré quelques coups de fusil et lancé à la cantonade des propos séditieux. Avant cette condamnation il avait reçu en 1915, la Croix de guerre avec palmes pour plusieurs actes héroïques. Promu caporal, il reçut par trois fois une citation pour sa conduite exemplaire au combat. Il n'a pas été réhabilité.
  • François Marie Laurent du 247e régiment d'infanterie, originaire de Mellionnec est souvent cité comme ayant été exécuté "parce que ce Breton ne savait pas le français". N. Offenstadt produit (page 41) le certificat du médecin militaire, le docteur Buy, qui le soupçonne de mutilation volontaire, alors qu'il est blessé à la main gauche. La contre-expertise de 1933 conclut que la pièce médicale du dossier est insuffisante pour prouver une mutilation volontaire. Il est réhabilité en 1934[17].

France 1918

On constate un déclin des exécutions. Les commandements militaires comprenant mieux l'état mental des soldats provoqué par les conditions de vie en guerre notamment sous les bombardements.

Seconde Guerre mondiale

De nombreux cas recensés, l'un des plus connus étant celui d'Eddie Slovik, le seul soldat de l'armée américaine, exécuté pour désertion, le 31 janvier 1945 à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin).

Mémoire

Monuments

  • Le monument de Vingré élevé à la mémoire des six martyrs par les anciens combattants du 298e RI. Il est inscrit sur le monument : « Dans ce champ sont tombés glorieusement le caporal Floch, les soldats Blanchard, Durantet, Gay, Pettelet et Quinault du 298e R.I., fusillés le 4 décembre 1914, réhabilités solennellement par la Cour de Cassation le 29 janvier 1921. - Hommage des anciens combattants du 298e R.I. à la mémoire de leurs camarades morts innocents victimes de l'exemple'.' »
  • Sur la tombe de Félix Baudy à Royère-de-Vassivière, ses amis ouvriers maçons ont déposé une plaque commémorative avec l'inscription « Maudite soit la guerre - Maudits soient ses bourreaux - Baudy n'est pas un lâche - Mais un martyr. »
  • Le 1er décembre 2007 a été inauguré à Suippes située dans le département de la Marne, un monument à la mémoire des caporaux de Souain fusillés pour l'exemple le 17 mars 1915 à Suippes. La réalisation du monument a été confié au sculpteur Denis Mellinger dit Melden. Il s'est inspiré d'un dessin de Jacqueline LAISNÉ[18].
  • Le Shot at Dawn Memorial est un monument anglais près de Alrewas dans le Staffordshire en mémoire des 306 soldats fusillés pour l'exemple durant la première guerre mondiale.

Décisions politiques

  • Dans son discours du 5 novembre 1998 à Craonne, à l'occasion du 80e anniversaire de l'Armistice de 1918, le Premier Ministre de l'époque Lionel Jospin a souhaité que les soldats « fusillés pour l’exemple », « épuisés par des attaques condamnées à l’avance, glissant dans une boue trempée de sang, plongés dans un désespoir sans fond », qui « refusèrent d’être des sacrifiés », victimes « d’une discipline dont la rigueur n’avait d’égale que la dureté des combats, réintègrent aujourd’hui, pleinement, notre mémoire collective nationale »[19]. Dans le contexte de cohabitation, cette initiative fut critiquée par le Président de la République Jacques Chirac et plusieurs représentants de la droite française, dont l'actuel président, Nicolas Sarkozy.
  • Le Conseil général du département de l'Aisne a adopté à l'unanimité le 16 avril 2008 un vœu demandant aux autorités françaises de reconnaître les soldats condamnés pour l'exemple comme des soldats de la Grande Guerre à part entière et à inscrire leurs noms sur les monuments aux morts[20]. Les élus de gauche comme de droite ont insisté sur la nécessité d'un apaisement de la mémoire et d'une générosité de la République vis-à-vis d'hommes qui étaient à bout[21].
  • Le secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens combattants, Jean-Marie Bockel, a indiqué samedi 10 mai 2008 , qu'il réfléchissait à une réhabilitation, "au cas par cas", de mutins de la première guerre mondiale, afin que Nicolas Sarkozy puisse "prendre une orientation d'ici le 11 novembre"[22]. Suite à cette annonce des journaux nationaux évoquent cette question [23].
  • Le président de la République Nicolas Sarkozy a rendu hommage à tous les morts de la Première guerre mondiale le 11 novembre 2008, y compris les soldats français fusillés par leur commandement[25].

Dans l'art

Pour approfondir

Bibliographie

Notes et références

  1. Les fusillés de Fursac
  2. Source :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p 21
  3. Source : Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p. 31
  4. chiffres officiels donnés par le gouvernement fin juin 1917, voir H. Castex, op. cit. Guy Pedroncini évalue ces condamnations à mort entre 60 et 70. Ces chiffres ont récemment fait l'objet d'une réévaluation à la baisse : selon l'historien D. Rolland il y aurait eu environ 30 exécutions.
  5. Source :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p 63
  6. Source :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p 63 : Entretien de Offenstadt avec Jean Claude Pettelet petit fils du fusillé
  7. Question écrite n° 25440 publiée dans le J.O. du Sénat du 30 novembre 2006, p. 2983.
  8. Article L. 488 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
  9. Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants publiée dans le J.O. du Sénat le 1er mars 2007, p. 454.
  10. Site anglais sur les fusillés
  11. Site canadien sur les fusillés
  12. Source :Le fusillé innocent 1914-1917 de D Callabre et G. Vauclair Préface d'André Bach Édition Autrement Octobre 2008 ISBN 9782746712010
  13. Source : [1]
  14. Source :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p. 213
  15. Source :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p. 218
  16. Source :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p. 213
  17. Les semailles de guerre, de Roger Laouenan
  18. Le souvenir de la 1ère GM en Champagne-Ardenne - Le monument des caporaux de Souain à Suippes présenté par Jean-Pierre Husson
  19. Le discours intégral du Premier Ministre en 1998
  20. Reconnaissance des condamnés pour l'exemple
  21. analyse de la session du Conseil général
  22. Informations de LCI du 10 mai 2008
  23. Crid de mai 2008
  24. Délibération du conseil général du Doubs
  25. France Soir : Hommage de Nicolas Sarkozy aux fusillés
  26. Le Crapouillot août 1934
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