Transports en commun de toulouse

Transports en commun de toulouse

Transports en commun de Toulouse

Toulouse Reseau Lignes ABCE.svg

L'agglomération toulousaine est desservie par plusieurs réseaux de transport en commun, interconnectés entre eux dans des pôles d'échange ou par de simples arrêts de correspondance. Certains d'entre eux utilisent des infrastructures en site propre (train, métro, bus à haut niveau de service). Plusieurs tarifications sont superposées : il n'existe par à proprement parler de communauté tarifaire dans l'agglomération toulousaine.

Sommaire

Réseaux

Réseaux urbains

Viaduc de la ligne A entre Balma-Gramont et Argoulets
Bus tisséo sur la rue Alsace-Lorraine, à côté de l' arrêt Capitole a Toulouse (archive).
Articles détaillés : Tisséo, Métro de Toulouse, Tramway de Toulouse, Lignes de bus de Toulouse et Transport à la demande dans l'agglomération toulousaine.
  • Le réseau municipal de Colomiers, exploité en régie, offre 8 lignes de bus gratuites internes à la commune[2] cadencées à la demi-heure autour des pôles d'échange du centre ville (relais bus) et de la gare (correspondance ligne C)
  • Le réseau municipal de Blagnac, exploité en régie, offre 3 lignes de bus gratuites internes à la commune[3].
  • Le SICOVAL met à disposition une navette gratuite interne à la zone d'activités de Labège-Innopole : la ligne Innobus[4], en correspondance avec les trains TER de la ligne Toulouse - Carcassonne
  • Certaines communes de l'agglomération mettent à disposition des navettes internes gratuites : Castanet-Tolosan[5], Castelginest[6], Cugnaux[7], Escalquens[8] Labège[9], Léguevin[10], Muret (en projet[11]), Ramonville-Saint-Agne[12], Tournefeuille
  • Certaines communes de l'agglomération mettent à disposition des navettes de marché permettant de se rendre dans les communes voisines pour accéder aux commerces : Ayguesvives[13], Fonsorbes[14]
  • Le service Mobibus[15], organisé par Tisséo permet aux personnes à mobilité réduites de disposer d'un transport à la demande de porte à porte sur réservation.

Réseaux interurbains

Bus arc-en-ciel près de la gare Matabiau
  • Le réseau TER Midi-Pyrénées, exploité par la SNCF sous l'autorité de la Région Midi-Pyrénées propose un réseau en étoile de 6 lignes ferroviaires partant de la gare de Toulouse-Matabiau et offrant des dessertes urbaines et péri-urbaines grâce à des gares situées dans la banlieue toulousaine, et l'application progressive d'un horaire cadencé. Le réseau TER Midi-Pyrénées possède sa propre tarification (tarification kilométrique standard SNCF). A noter le cas particulier de la ligne C correspondant à une intégration tarifaire totale de l'offre entre Toulouse et Colomiers pour les détenteurs de titres de transport Tisséo.
Article détaillé : TER Midi-Pyrénées.
Article détaillé : Réseau arc-en-ciel de Haute-Garonne.
  • Le réseau d'autocars régionaux (Les Courriers de la Garonne[17]), exploité par des entreprises privées sous l'autorité de la Région Midi-Pyrénées propose 9 lignes routières partant de la gare routière de Toulouse proche de la gare Matabiau. Deux tarifications y sont appliquées : la tarification standard SNCF, et la tarification départementale.

Transport longue distance

  • L'aéroport Toulouse-Blagnac propose des liaisons aériennes nationales et internationales.
Article détaillé : Aéroport Toulouse-Blagnac.

Offres complémentaires

Article détaillé : Mobilib.
  • Le service VélôToulouse propose des locations de vélo en libre service

Réseaux disparus

Les chemins de fer du sud-ouest (CFSO)[18] proposaient 5 lignes ferroviaires à voie métrique desservant la banlieue et au delà,

Les voies ferrées du midi (VFDM)[20] proposaient une ligne ferroviaire à voie métrique électrifiée desservant la banlieue et au delà, au départ de la gare de Toulouse-Pont Matabiau en tronc commun avec la ligne CFSO de Villemur-sur-Tarn, vers Montrabé, Verfeil, et Castres.

Ces lignes ont toutes été supprimées en même temps que les tramways historiques. Il est à noter que certains projets de lignes de tramway en cours reprennent quasiment identiquement le tracé de ces chemins de fer (ex : ligne E suivant la ligne de Blagnac).

Organisation

Histoire

Le 12 avril 1863 est mis en service les premières lignes d'omnibus (bus à traction animale) de la ville de Toulouse. Le réseau est composé de trois lignes[21] :

  • Ligne 1 : Saint-Cyprien - Capitole - Gare Matabiau
  • Ligne 2 : Saint-Michel - Capitole - Gare Matabiau
  • Ligne 3 : Casernes - Minimes - Boulevards - Gare Matabiau

En 1906, la première ligne de tramway électrique de type Jeumont est ouverte. De 1930 à 1940, de grands travaux de poses de rails permettent d'améliorer et d'étendre le tramway. En 1948, la municipalité essaye de remplacer le tramway par le trolleybus, mais c'est un échec. Et en 1957, le tramway est abandonné au profit de bus (le SC10 arrive 10 ans plus tard) et de l'expansion de l'utilisation des voitures. Des couloirs de bus sont construits en 1970 pour pallier les premiers problèmes de circulation.

En 1984, le SMTC approuve la construction de deux lignes de métro, devant être finies toutes deux d'ici 1996. Le 26 juin 1993 est inaugurée la ligne A, qui s'étendait à ce moment là de Basso-Cambo jusqu'à Jolimont. Les travaux de construction de la ligne B débutent en 2001, alors que le prolongement de la ligne A est en cours. Le 21 septembre 2001, le dépôt de bus de Langlade est complètement détruit par l'explosion de l'usine AZF. Les grandes villes de France comme Paris, Lyon, Montpellier, Bordeaux et Clermont-Ferrand prêtent ou donnent de nombreux autobus pour dépanner la ville de Toulouse. En 2002, la marque "Tisséo" apparait sur les tous nouveaux GX317 GNV. En 2003, la ligne A est prolongée de trois stations supplémentaires jusqu'à Balma-Gramont, station située à cheval sur les communes de Toulouse et Balma.

Le 1er janvier 2005, l'exploitation du réseau est déléguée à Connex (Veolia Transport), mais le 1er janvier 2006 est créée une régie de service public, qui prend le nom de "Tisséo Réseau urbain" pour exploiter le réseau. La ligne B du métro est mise en service le 30 juin 2007.

Qui est Tisséo ?

Logo de Tisséo

Depuis 2004, toutes les sociétés concernant le transport public de l'agglomération sont regroupées sous la marque Tisséo.

L'autorité organisatrice est Tisséo - SMTC. C'est un syndical mixte qui réunit la Communauté d'agglomération du Grand Toulouse, la communauté d'agglomération du Sicoval ainsi que le SITPRT. Le réseau est exploité dans sa quasi totalité par la régie Tisséo - Réseau Urbain, via un contrat de délégation de service public. À noter toutefois que certaines lignes telle que les transports à la demande, les navettes 107 et 108 ainsi que les taxibus sont opérées par des sociétés privées.

La plupart des travaux majeurs ont été attribués à Tisséo - SMAT (Socitété du Métro de l'Agglomération Toulousaine) : la ligne A, le prolongement de la ligne A, la ligne B, la ligne E, les sites propres pour bus, ce qui a entrainé des remarques de la cour régionale des comptes[réf. nécessaire].

Plan de Déplacements Urbains

Scénario de développement des transports en commun approuvé dans le PDU de 2001

Le premier PDU de l'agglomération toulousaine a été mis en place en mai 2001. Il a été immédiatement mis en révision (dès juin) à la demande du Préfet, considérant qu'il avait des objectifs de réduction de la circulation et de la pollution atmosphérique trop faibles. Ce PDU prévoyait entre autres choses[22] :

  • le prolongement de la ligne A jusqu'aux portes de la commune de Balma,
  • la création de la ligne B, axe nord-sud,
  • la construction de nouveaux boulevards urbains, tels la Voie du Canal St Martory (route + site propre) ou la Jonction Est (routière uniquement), le réaménagement du Palays (énorme échangeur routier au sud de Toulouse), et bien d'autres projets routiers,
  • la construction de nouveaux sites propres en plus de la voirie actuelle (RN113, Balma - Quint, Toulouse - Castelginest...),
  • la construction d'un tramway des Arènes à Beauzelle avec une branche vers l'aéroport de Toulouse-Blagnac.

En 2007, alors que ce PDU aurait déjà dû être révisé, décision du préfet concernant sa faiblesse ou pas (puisqu'un PDU doit être révisé tous les 5 ans), la grande majorité de ces projets est gravement en retard.

En 2004 circulaient des copies d'une version de travail d'un nouveau PDU. Celui ci prévoyait comme grande innovation deux lignes de tramway, desservant la banlieue et se croisant au centre ville : la ligne E devait être prolongée vers St Orens (axe Nord-Ouest - Sud-Est), et une nouvelle ligne devait aller de Tournefeuille jusqu’à l'Union (axe Sud-Ouest- Nord-Est).

Conflits politiques et mode de gestion

Depuis 1974, les transports en commun sous l'égide du SMTC (lui-même créé la même année) sont gérés par la Semvat (Société d'Economie Mixte des voyageurs de l'agglomération toulousaine des Transports Publics).

En décembre 2004, l'exploitation du réseau est confiée à la société Connex via un contrat temporaire, elle est préférée à la Semvat pour l'économie d'argent qu'elle devrait entraîner[23]. Le service n'est guère perturbé mais un conflit éclate entre les différents membres du SMTC : le conseil Général majoritairement à gauche qui rejette ce mode de gestion et la Communauté d'Agglomération du Grand Toulouse qui le soutient.

Finalement après une période d'un an aux postures politiques exacerbées[24] et à la suite d'un nouveau vote au sein du SMTC, vote qui devait désigner le nouveau gestionnaire pour une durée de sept ans tel que prévu initialement, la décision est prise le 17 novembre 2005 d'exploiter le réseau par une régie : Tisséo Réseau - Urbain joue ce rôle depuis le premier janvier 2006.

Le changement de la délégation de service public vers la régie ne s'est pas fait sans heurts dans la perception que peut avoir l'usager du réseau. En effet, les grèves se sont multipliées, et les incidents techniques mineurs (amenant à la suppression de services de bus) également. Ces arguments ont pu servir un temps aux opposants de la régie pour montrer son inefficacité. Mais concernant les grèves il semble que Connex a faussé les cartes au moment où elle gérait le réseau en cherchant à éviter les conflits ; et que la présidence du SMTC était politiquement favorable à ces grèves[25]. Et pour les pannes mécaniques, la régie a une difficulté supplémentaire par rapport à une entreprise privée : elle doit passer par une procédure de marché publique assez longue (jusqu’à 6 mois), ce qui explique la pénurie de matériels et donc les bus arrêtés pendant les premiers mois qui ont suivi la mise en place de la régie[26].

Mais ce n'est pas terminé. Le 5 janvier 2006, un amendement (Art. 53) à la Loi relative à la sécurité et au développement des transports, dont Jean-Luc Moudenc reconnaitra être l'instigateur[27], est voté dans un hémicycle quasiment vide. Ce nouvel article[28] impose aux établissements publics répondant à certains critères (qui font que cet amendement s'appliquera uniquement au SMTC toulousain...) d'avoir dans son conseil syndical une majorité des voix accordée à la Communauté d'Agglomération, alors qu'auparavant, le Grand Toulouse et le Conseil Général disposaient d'une égalité de voix (et de financements), ce qui avait permis le retour à une gestion en régie.

Le Conseil Général, n'acceptant pas de siéger dans une assemblée où il aurait apporté autant de financements qu'avant mais où il aurait été minoritaire, a préféré quitter le Syndicat Mixte. Comme sa subvention n'est plus intégrée au budget de fonctionnement du SMTC, ce dernier se retrouve confronté à des difficultés financières[29],[30]. Ces problèmmes de financements ont entraîné en 2009 un blocage du budget entraîné par un conflit entre le Sicoval et Tisseo au sujet d'un éventuel prolongment de la ligne B du métro de Toulouse vers Labège. Le Grand Toulouse a alors envisagé de reprendre pour lui sa compétence transport.

Réseau et territoire

Le réseau de transport de Tisséo est actuellement composé de deux lignes de métro (ligne A et ligne B), 74 lignes de bus, et de quelques lignes à la demande. La deuxième ligne du métro, la ligne B, a été ouverte le 30 juin 2007. Une partie d'une ligne de train à l'ouest de l'agglomération (ligne C du métro de Toulouse) est intégrée au réseau Tisséo : on peut l'emprunter avec un ticket de bus/métro.

Une ligne de tram dans la banlieue nord ouest devrait être finie d'ici 2010 (Ligne E du tramway de Toulouse). Quelques projets de sites propres pour bus sont en cours dans de nombreux endroits de l'agglomération.

La fréquentation du réseau a atteint en Octobre 2008, en une journée, 505 000 passagers se répartissant ainsi : Sur la Ligne A du métro de Toulouse : 200 000 voyages par jour sur le métro Sur la Ligne B du métro de Toulouse : 165 000 voyages par jour sur le métro Le reste correspondant au réseau de bus urbains.

Un réseau en étoile

Globalement, le réseau est organisé de manière radiale. Qu'il soit question du métro, du tram ou du bus, beaucoup de lignes convergent de la banlieue vers le centre. Il est difficile de faire des trajets de banlieue à banlieue ou même de faubourg à faubourg sans passer par le centre ville. Pourtant, l'agglomération Toulousaine étant particulièrement sectorisée, et beaucoup de secteurs commerciaux et industriels se trouvant le long du périphérique et des voies rapides de banlieue.

Néanmoins il existe des lignes de bus qui effectuent des parcours tangents. Hormis la particulière ligne 1 (Compans Caffarelli (métro B) - Grand Rond), faisant le tour des boulevards encerclant l'ultracentre, on dénote la ligne 19 (Borderouge (métro B) - Place de l'Indépendance), la ligne 21 (Basso-Cambo - Colomiers), la ligne 37 (Jolimont - La Plaine), et quelques autres ; mais qui restent relativement proches du centre ville par rapport à l'étalement de l'agglomération.

A noter l'ouverture de la ligne B en juillet 2007 et la mise en place de la ligne de bus 27 reliant les quartiers des faubourgs Est (Lycée Toulouse lautrec - Lespinet), et de la création de la ligne 34 passant plutôt au sud du centre (Arènes - Croix de Pierre - Ramier - Récollets - Rangueil). Toutefois, ces lignes restent très proches du centre (100% dans le territoire de Toulouse), et aucune création de ligne de banlieue à banlieue n'est à l'ordre du jour.

Une fréquentation des transports en commun plutôt faible

35% des toulousains affirment prendre les transports en communs chaque jour et 60% affirment les utiliser fréquemment[réf. nécessaire]. Pourtant, la part des transports dans l'agglomération ne représente que 8% des déplacements quotidiens[réf. nécessaire]. Néanmoins, avec l'ouverture de la ligne B du métro, cette fréquentation pourrait être augmentée jusqu'à 20%[réf. nécessaire].

Ainsi, selon les estimations, en 2010, la ligne A deviendrait l'une des lignes provinciales les plus fréquentées avec environ 230 000 passagers quotidiens, et la ligne B en transporterait environ 200 000. Le réseau métro transporterait donc environ 430 000 voyageurs/jour nécéssitant ainsi le doublement des rames circulant (passant de 2 à 4 et donc de 26 à 52m de longueur). Cependant, le manque d'infrastructures lourdes (tramways, autres lignes de métros) limite l'augmentation de cette part des déplacements. L'utilisation de bus sur une ville aussi étalée ne rendant pas attractif les transports en commun en dehors du centre-ville[réf. nécessaire].

Infrastructures

Le métro

Article détaillé : Métro de Toulouse.
  • La ligne A, reliant Basso-Cambo - Balma Gramont dans axe sud-ouest - nord-est (anciennement jusqu’à Jolimont, l'extension a été mise en service en décembre 2003). Elle a été ouverte en 1993, et est principalement souterraine, mais comporte quelques sections sur viaduc. La ligne dénombre 18 stations pour 12,5 km. Il s'agit d'un métro automatique sur pneu de type Véhicule automatique léger (VAL 206 et VAL 208). Chaque rame est courte et a une faible capacité, ce qui est contrebalancé par une forte fréquence de passage (1 min 20 en heure de pointe ; 6 minutes en heure creuse). Elle transporte généralement 170 000 personnes par jour. Les rames partent des terminus à 5h15 (premier départ) le matin et à 0h00 (dernier départ) le soir ou 0h42 les vendredi et samedi. Il faut 22 minutes pour se rendre d'une extrémité à l'autre.
  • La ligne B, inaugurée et ouverte aux voyageurs le 30 juin 2007 dans un axe Nord-Sud entièrement souterrain, allant du quartier de Borderouge jusqu'au nord de la commune de Ramonville Saint-Agne en 15 km et 20 stations transporte en moyenne 150 000 personnes par jour. Là encore, le système VAL a été choisi. Un prolongement en aérien de 5 km vers le sud à la gare de Labège-Innopole (qui sera alors déplacée) est à l'étude. Elle est l'objet d'un conflit de financement.

Le train urbain

  • La ligne D désigne une portion de la ligne Toulouse - Bayonne desservant l'agglomération toulousaine entre Toulouse et Muret. Elle n'est pas intégrée à la tarification Tisséo, et peut être considérée comme une “ligne fantôme”.
  • Autres lignes de train inscrites dans le PDU de 2001 : toutes les autres lignes de train de l'étoile de chemin de fer toulousaine sont censées d'après le PDU être "améliorées", sans plus de détail, ni beaucoup de résultats.

Le tramway

Article détaillé : Tramway de Toulouse.
  • La ligne E, reliant les Arènes à Beauzelle-Garossos constitue le premier projet de tramway moderne dans l'agglomération. À sa mise en service commercial fin premier, début second trimestre 2010, le tramway transportera quotidiennement 30.000 voyageurs, depuis les Arènes (correspondance avec les lignes A et C), jusqu’aux limites de Beauzelle, via des quartier de Purpan, Ancely et la ville de Blagnac. Longue de près de 11 kilomètres, elle comportera 19 stations dont 7 sur le territoire de Toulouse. La ligne E desservira des quartiers déjà anciens comme Casselardit et Ancely, mais aussi des secteurs en pleine mutation comme le Zénith, Purpan et la Cartoucherie. Un tapis vert environnera les voies sur la majeure partie du tracé sur lesquels rouleront des Citadis d'Alstom.
    Par rapport aux lignes A et B, deux premières lignes fortes de transports en commun de Toulouse, la ligne E constitue une véritable avancée dans le sens où c'est la première ligne forte à réellement sortir du territoire communal de Toulouse, et à desservir des morceaux banlieue dans leur globalité (ici, Blagnac) avec la qualité de service (vitesse, fréquence, amplitude horaire) qui en découle.
    Quand le projet de cette ligne a été lancé pour de bon, il était prévu un lancement commercial en 2009. Mais des réserves[31] ont entaché l'avis favorable de la commission d'enquête publique, et ont freiné le processus. Le maître d'œuvre (Tisséo SMTC) ayant accepté d'y répondre, un délai a été nécessaire avant l'obtention de la déclaration utilité publique, qui a eu lieu le 16 février 2007 alors qu'elle était attendue à la base en automne 2006.
    Les travaux ont commencé pendant l'été 2007[32].
    Des études sont lancées par Tisséo-SMTC, pour mesurer la faisabilité et la rentabilité d'une branche de la ligne E desservant l'aéroport.
    Par ailleurs la ligne E a vocation à être prolongée. Le PDU de 2001 ne le mentionne pas mais une version non officielle de révision de PDU de 2004 en faisait égard. Il s'agirait de passer par le boulevard Déodat de Séverac, l'île du Ramier, Rangueil et Montaudran pour atteindre Saint-Orens. Aucune date prévisionnelle n'a été annoncée.
  • La ligne F, devant relier les Ponts Jumeaux à Montaudran, devant être réalisée à l'horizon 2015, est inscrite au P.D.U. sous l'intitulé "système guidé". Le type de matériel qui l'utilisera n'est donc pas encore connu : il pourra s'agir d'un tramway ferré, d'un trolleybus sur pneus guidé mécaniquement ou immatériellement par guidage optique. Aucune étude n'ayant été effectuée concernant ce projet à ce jour, sa réalisation notamment voulue par la nouvelle municipalité et dénommée "Canal" peut être envisagée à l'horizon 2018.
  • La ligne G est une ligne de tramway devant constituer, à l'horizon 2013, une prolongement de la ligne E. Des études et enquêtes publiques ont été éffectuées au premier semestre 2009. Les travaux devraient commencer peu après l'inauguration de la ligne E.

Sites propres autobus

Depuis le début des années 2000, des projets de sites réservés pour bus progressent.

Il s'agit de faire circuler les bus sur des couloirs réservés avec priorité aux intersections (feux tricolores contrôlés à distance) afin d'améliorer la vitesse commerciale des lignes. Les arrêts de bus sont plus espacés qu'à l'habitude, là encore pour améliorer la vitesse commerciale. Ils sont par ailleurs construits avec plus de soin, avec un quai haut pour un accès de plain-pied, une pente douce pour l'accès aux personnes à mobilité réduite.

  • Le premier à être réalisé est le site propre du secteur Est, entre Balma-Gramont et la commune de Quint-Fonsegrives. C'est un site propre bidirectionnel dans sa première partie (sur la commune de Balma) puis un site à sens unique à sens alterné sur la commune de Quint-Fonsegrives. Une fois terminé ce site propre accueillera un bus toutes les 7 minutes sur son tronc commun, vers le centre de Balma (72), Quint Fonsegrives (77) et la zone industrielle de Ribaude à Saint-Orens-de-Gameville (83). Il sera également emprunté par les navettes à la demande 106. Les deux premiers kilomètres ont été ouverts fin 2005. L'intégralité de l'infrastructure sera mise en service fin 2007.
  • Le site propre de la RN113 va dans le sud de l'agglomération : Ramonville-Saint-Agne, Auzeville-Tolosane et Castanet-Tolosan. Le plus gros du projet part du terminus de la ligne B "Ramonville", descend l'avenue François Mitterrand à Ramonville puis la Route de Narbonne à Ramonville puis Auzeville avec un site propre bidirectionnel. À l'entrée de Castanet, l'aménagement se réduit à des aménagements aux carrefours, reprenant le tracé de l'actuel 62 passant par le boulevard des Genêts, jusqu’à Maladie. Il a ouvert en janvier 2008.

Ce projet devait également comporter une deuxième branche, partant de la station Université Paul Sabatier et traversant le cœur de Ramonville (par l'avenue Tolosane) par un site propre unidirectionnel alterné permettant quand même un gain de trois minute sur cette traversée d'environ 4 km. Il ne sera pas réalisé puisqu'il a reçu un avis défavorable à l'enquête publique[réf. nécessaire].

Parmi les projets on compte :

  • Rangueil - Montaudran ("LMSE" : Liaison Multimodale Sud Est - bus en site propre)
  • Basso-Cambo - Cugnaux ("VCSM" : Voie du Canal St Martory - bus en site propre)

Annexes

Liens internes

Liens externes

Notes et références

  1. ↑ Source : Données de trafic sur le site Tisséo
  2. ↑ Bus de Colomiers
  3. ↑ Bus de Blagnac
  4. ↑ Innobus
  5. ↑ http://www.ville-castanet-tolosan.fr/articles_long.asp?Idrubrique=16&Idpage=183
  6. ↑ Castel'bus
  7. ↑ Navettes de Cugnaux
  8. ↑ Escal'bus
  9. ↑ Transports à Labège
  10. ↑ Navette de Léguevin
  11. ↑ Marché public navettes intra-muros de Muret
  12. ↑ Navettes de Ramonville-Saint-Agne
  13. ↑ Navette Ayguesvives vers Montgiscard
  14. ↑ Navette Fonsorbes vers Plaisance-du-Touch
  15. ↑ Mobibus
  16. ↑ Calculateur de tarif bus arc-en-ciel
  17. ↑ Site Officiel du réseau "Les Courriers de la Garonne"
  18. ↑ Chemins de fer du Sud-Ouest
  19. ↑ Ligne de Toulouse à Boulogne sur Gesse
  20. ↑ Voies ferrées du Midi
  21. ↑ Site non officiel des bus et cars de Toulouse
  22. ↑ Source : le document du PDU, page 67
  23. ↑ Source : 20minutes du 8 décembre 2003
  24. ↑ Source : 20minutes du 27 octobre 2005 : "Si la régie l’emporte, Jean-Luc Moudenc a l’intention de demander au préfet de dissoudre Tisséo. Pour ne pas en arriver là, il a indiqué hier qu’il comptait « sur une prise de conscience des élus du conseil général et donc sur un vote en faveur de la DSP, seule option à garantir le service public au 1er janvier 2006 »."
  25. ↑ Source : 20minutes du 13 décembre 2006
  26. ↑ Source : 20minutes du 21 février 2006
  27. ↑ Source : L'Express n°2916, page II
  28. ↑ Source : Legifrance , l'article L. 5721-2 du code général des collectivités territoriales, est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Lorsqu'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont la population est supérieure à 400 000 habitants a transféré sa compétence en matière d'organisation des transports urbains à un syndicat mixte, sa représentation au titre de cette compétence est au moins égale à la majorité des sièges composant le comité syndical. Les statuts des syndicats mixtes existant à la date de promulgation de la loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports devront être mis en conformité avec cette disposition dans un délai de six mois à compter de la publication de la même loi. Les autres membres du syndicat peuvent être autorisés par le représentant de l'État dans le département à se retirer pendant ce délai. »
  29. ↑ Source : 20minutes du 29 mars 2007
  30. ↑ Plus de détails sur ce blog
  31. ↑ Source : 20 minutes du 9 novembre 2006
  32. ↑ Source : Site de Tisséo
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