- Terres Australes Françaises
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Terres australes et antarctiques françaises
Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF) 
Marque de l'administrateur supérieur des TAAF Armoiries 
Administration Administrées depuis Saint-Pierre (Réunion)[1]. Gouvernement
- Président
- Préfet, administrateur supérieurRépublique française
Nicolas Sarkozy
M. Rollon Mouchel-Blaisot (depuis le 3 septembre 2008) [2]Géographie Superficie 7 829 km2[3] Démographie Population (2006) 140 hab[4] Densité 0,02 hab./km² Langue(s) Français Économie PIB (n/a)
· PIB/hab.n/a
n/aMonnaie Euro Autres Fuseau horaire UTC +4 (îles Éparses et îles Crozet)
UTC+5 (Kerguelen et îles Saint-Paul et Amsterdam)
UTC+10 (Terre Adélie)Domaine internet .tf Le territoire des Terres australes et antarctiques françaises, plus couramment appelé « Terres australes et antarctiques françaises » ou « TAAF », constitue depuis la loi du 6 août 1955, un territoire d'outre-mer de la France, actuellement composé de cinq districts : trois d'entre eux sont subantarctiques et situés au sud de l'océan Indien : Kerguelen, Crozet et îles Saint-Paul et Amsterdam, l'un est composé d'ilots pour la plupart dans le canal du Mozambique, les îles Éparses tandis que le cinquième est une portion du continent antarctique, la terre Adélie.
L'application du traité sur l'Antarctique, auquel la France adhère, place cependant la terre Adélie dans une situation particulière. La souveraineté française, qui n'est pas reconnue par certains États, est exercée de manière conforme au Traité. Le traité ne fait que suspendre les revendications territoriales françaises et l'exercice de la souveraineté exclusive, tant que ce traité sera en vigueur.
Aucune portion du territoire n'a jamais possédé, en dehors de quelques brèves tentatives de colonisation, de population permanente. La France y assure cependant une présence humaine continue (logistique, scientifique ou militaire) grâce à des personnels relevés régulièrement.
Sommaire
Géographie
Situation
- Île Amsterdam - Île Saint-Paul : 80 kilomètres.
- Réunion - Îles Crozet : 2 860 kilomètres.
- Réunion - Île Amsterdam et Île Saint-Paul : 2 880 kilomètres.
- Réunion - Îles Kerguelen : 3 500 kilomètres.
- Îles Kerguelen - Île Amsterdam et Île Saint-Paul : 1 420 kilomètres.
- Îles Kerguelen - Îles Crozet : 1 480 kilomètres.
- Îles Kerguelen - Terre Adélie : 2 700 kilomètres.
Topographie
Faune et flore
Les communautés terrestres des îles australes sont relativement pauvres et parfois dégradées mais l'endémisme y est élevé : 90% des invertébrés de Crozet ne vivent que sur les îles subantarctiques de l'océan Indien et 55% ne sont présents que sur cet archipel. Ces écosystèmes jouent le rôle de sentinelles en termes de modifications climatiques et d'impact du trou dans la couche d'ozone.
Depuis octobre 2006, une réserve naturelle a été créée. Elle comprend l'ensemble des terres immergées (7 000 km2) et les zones maritimes environnantes (15 700 km2)[5].
Oiseaux
La moitié de la population mondiale de sept espèces ou sous-espèces d'oiseaux marins vit ou survit dans les TAAF. Les îles Crozet et Kerguelen sont parmi les plus riches du monde en oiseaux avec respectivement 34 et 33 espèces nidificatrices en communauté les plus diversifiées au monde et avec des effectifs atteignant plusieurs millions d'oiseaux (25 millions d'oiseaux nidificateurs rien que pour les îles Crozet). Le record de biomasse d'oiseau y a été établi : on y compte soixante tonnes d'oiseaux au kilomètre carré.
Les manchots sont les plus connus et les plus nombreux. Quatre espèces dominent : le manchot royal, le manchot papou, le gorfou sauteur et le gorfou doré (ou macaroni) en colonies de dizaines voire centaines de milliers d'individus.
Au moins huit espèces d'albatros y vivent ainsi que 25 espèces de pétrels, des cormorans, skuas, goélands, sternes, damiers du Cap, etc. dont deux espèces moins dépendantes de la mer : les chionis et les canards d'Eaton (endémique). De l'île Amsterdam dépend la plus grande population d'albatros indien au monde ainsi que la seule population d'albatros d'Amsterdam, espèce endémique au bord de l'extinction (cf. liste rouge de l'UICN) et dont les quarante derniers couples ne se reproduisent que sur le plateau des Tourbières à une altitude de 600 mètres. Diverses sous-espèces sont endémiques à ces îles comme le cormoran des Kerguelen.
Mammifères marins
Trois espèces de pinnipèdes — éléphant de mer, otarie de Kerguelen, otarie d'Amsterdam — se reproduisent sur ces côtes. Elles ont été jusqu'à la fin du XIXe siècle poursuivies par les chasseurs, sans pourtant disparaître, ce qui a permis la reconstitution de certaines populations depuis leur protection. 400 000 éléphants de mer se reproduisent maintenant annuellement aux Kerguelen. Le nombre des otaries d'Amsterdam est remonté à 40 000 à 50 000 alors qu'elles avaient presque disparu (moins d'une centaine lors du comptage de 1956).
Neuf espèces de cétacés sont encore observées autour des îles Kerguelen, dont le dauphin de Commerson (sous-espèce endémique encore commune dans la région). À Crozet, Kerguelen et Amsterdam, de nombreux orques chassent les jeunes éléphants de mer, les otaries et les bancs de poissons.
Poissons
Les stocks halieutiques y sont parmi les moins surexploités dans le monde mais une pêche illégale s'est développée, notamment de la légine australe, poisson prédateur des profondeurs qui peut atteindre deux mètres de longueur, à haute valeur commerciale, pêché à la palangre qui a aussi un impact majeur sur les albatros et grands pétrels en fort déclin dans ces régions (deux tiers de la population ont disparu pour certaines espèces).
La France a mis en place une surveillance satellitaire avec sur place la marine nationale (sur la ZEE française), en lien avec l'Australie et l'Afrique du Sud. Des contrôleurs indépendants sont présents à bord des bateaux légaux pour vérifier le respect des quotas de pêche (arrêté du préfet des TAAF sur avis du Muséum national d'histoire naturelle). La marine nationale française assure également des patrouilles : en dix ans, d'octobre 1997 à décembre 2007, une dizaine de navires illégaux ont été arraisonnés[5].
Outre la légine présente aux Kerguelen et à Crozet, la langouste est abondante à Saint-Paul et Amsterdam.
Environnement
La surpêche et les modifications climatiques sont les premières menaces. Les oiseaux souffrent des prises accidentelles (pêche à la palangre), de la concurrence par la surpêche et d'espèces introduites dans certaines îles (chats et rats notamment) alors que le réchauffement risque d'éloigner de plusieurs centaines de kilomètres vers le sud les proies du manchot royal et de nombreuses espèces. L'utilisation de casiers plutôt que de palangres pourrait diminuer l'impact écologique de cette pêche.
Subdivisions
Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) sont subdivisées en cinq districts administratifs, qui ne sont pas des collectivités de niveau inférieur mais de simples circonscriptions déconcentrées[6]. Ce sont :
District Base permanente Effectif moyen d'hivernage Superficie
(km2)ZEE
(km2)Saint-Paul-et-Amsterdam Martin-de-Viviès 29 66 502 533 Crozet Base Alfred Faure 18 352 567 475 Kerguelen Port-aux-Français 60 7 215 563 869 Terre Adélie Base antarctique Dumont d'Urville 33 432 000 - Îles Éparses - - 39 640 400 TAAF 140 439 672 2 274 277 Histoire
Armoiries
Les armoiries des TAAF se blasonnent ainsi : écu écartelé, au premier d’azur au chou de Kerguelen d’argent ; au deuxième d’or à la langouste de sable posée en pal ; au troisième d’or à la tête et au col de manchot royal de sable ; au quatrième d’azur à l’iceberg d’argent. L’écu est timbré d’un arc-en-ciel d’or chargé à la partie supérieure de trois étoiles du même et portant les mots de sable "TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES", le tout brochant sur deux ancres d’argent, placées l’une en bande et l’autre en barre. Les supports sont deux éléphants de mer d’argent.
Ces armoiries ont été créées par l’héraldiste Suzanne Gauthier, dans les années 1950, sur les indications de M. Richert, administrateurs des Taaf de 1955 à 1959.
Politique
Administration
Administrateurs supérieurs
des Terres australes et
antarctiques françaisesde à Xavier Richert 1955 1959 Pierre Charles Rolland 1959 1972 Roger Barberot 1973 1980 Francis Jacquemont 1980 1982 Claude Pieri 1982 1987 Claude Corbier 1987 1990 Bernard de Gouttes 1990 1991 Christian Dors 1991 1996 Pierre Lise 1996 1998 Brigitte Girardin 1998 2000 François Garde 2000 2004 Michel Champon 2004 2007 Éric Pilloton 2007 2008[7] Rollon Mouchel-Blaisot 2008[8] - Créées en tant que Territoire d'outre-mer (TOM) par la loi du 6 août 1955, les TAAF sont dotées de la personnalité juridique et de l'autonomie administrative et financière[9]. Elles sont en outre, depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, mentionnées explicitement à l'article 72-3 de la Constitution de la République française.
Avant 1955, les Terres australes et antarctiques françaises n'existent pas en tant qu'entité territoriale distincte. Les îles australes (Crozet, Kerguelen, Saint-Paul et Amsterdam) sont rattachées à partir de 1924 à l'administration du Gouvernement général de la France à Madagascar et les îles éparses dépendent de Tamatave. En 1949, la terre Adélie y est ajoutée et l'ensemble forme alors un district de la province de Tamatave.
Les TAAF sont placées sous l'autorité de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises qui a rang de préfet[10], et qui agit en double qualité de représentant de l'État et d'exécutif du territoire[11]. Le siège administratif qui se trouvait initialement à Paris a été installé en 2000 à Saint-Pierre, à la Réunion. L'administrateur supérieur représente le territoire en justice, sauf en cas de litige entre le territoire et l'Etat[12].
L'administrateur supérieur est assisté d'un Conseil consultatif de 13 membres, représentant différents départements ministériels (outre-mer, défense, recherche, pêche, environnement, affaires étrangères). En cas de litige judiciaire entre l'Etat et le Territoire, le territoire est représenté en justice par le Président du Conseil consultatif[13].
L'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises gère également la zone économique exclusive très étendue que confère la souveraineté française sur ces îles de l'océan Indien.[réf. nécessaire]
Il est en charge du registre maritime des Terres australes et antarctiques françaises, semble-t-il en sa qualité de représentant du territoire[14].
L'administrateur supérieur est représenté dans chacun des districts par un « chef de district » qu'il désigne pour une période allant de trois mois à un an. Il s'agit de volontaires qui deviennent responsables de domaines aussi variés que la gestion de l'environnement, la sécurité des biens et des personnes, la logistique, etc... par délégation de pouvoir de l'administrateur supérieur. Ils sont également officiers de police judiciaire et remplissent les fonctions d'officier d'état civil[15]. Le rôle de chef de district de la terre Adélie revient normalement au chef de la base antarctique Dumont d'Urville.
Statut
Le traité sur l'Antarctique (Washington, 1959) établit un « gel » des prétentions territoriales en Antarctique. Ainsi, la France exerce sa souveraineté en terre Adélie même si certains États refusent par principe toute appropriation territoriale de l'Antarctique.
Contrairement à la France métropolitaine et aux départements d'outre-mer, le territoire des Terres australes et antarctiques françaises ne fait pas partie de l'Union européenne et le droit communautaire n'y est pas applicable.
Îles Éparses
Bien que situées en zone tropicale, les îles Éparses — Bassas da India, île Europa, îles Glorieuses, île Juan de Nova et île Tromelin — ont été intégrées au territoire des Terres australes et antarctiques françaises en application de l'article 14 de la loi n° 2007-224 du 21 février 2007 et conformément au 11e aliéna de cet article qui a rendu leur intégration effective dès la promulgation de la loi. Ce rattachement se justifie principalement pour des raisons de facilités et de similitude administratives car Bassas da India, Europa, Glorieuses, Juan da Nova sont situées dans le canal du Mozambique et Tromelin à l'est de Madagascar. Elles sont toutes inhabitées.
Les îles Éparses constituent le cinquième district des TAAF. Le chef de district est basé à Saint-Pierre-de-la-Réunion[16].
Auparavant, les îles Éparses étaient administrées séparément au nom de l'État par l'administrateur des îles Éparses dont la charge était confiée (par nomination du ministère de l'Outre-mer) au préfet de la Réunion (les îles Éparses n'ont jamais fait partie du territoire de la Réunion depuis la création de ce département d'outre-mer) puis à partir de 2005 au préfet des TAAF.
Les îles Éparses continuent à faire l'objet de revendications territoriales de la part de Madagascar pour Bassas da India, Europa, les îles Glorieuses et Juan da Nova, de la part de la Fédération des Comores pour les îles Glorieuses et de la part de la République de Maurice pour l'île Tromelin.
Économie
L'intérêt de ces territoires réside dans leur immense zone maritime et en particulier la ZEE (zone économique exclusive). Une extension importante du plateau continental juridique semble possible au-delà de la ZEE, conformément à l'article 76 de la Convention des Nations unies sur le Droit de la Mer. Cette zone pourrait renfermer des ressources minérales comme par exemple des hydrates de méthane. La terre Adélie ne bénéficie pas de zone économique exclusive, ce qui ne permet pas à la France d'assurer la régulation de la pêche au large de ce territoire.
Exceptée la pêche, aucune activité économique n'a pu s'implanter dans les TAAF.
Océan Indien
Les trois Districts des Terres Australes (Crozet, Kerguelen, Saint-Paul et Amsterdam) sont tous caractérisés par leur environnement océanique et leur nature volcanique :
- Saint-Paul et Amsterdam sont situés sur la dorsale Est-Indienne ;
- les îles Crozet sur un plateau océanique sur le flanc Est de la dorsale Ouest Indienne ;
- les îles Kerguelen sur un vaste plateau asismique entre les deux branches de ces dorsales.
Ces données fondamentales induisent les caractéristiques spécifiques (nature, environnement, géopolitique, économie) de ces terres placées sous responsabilité française.
La zone économique exclusive est riche de poissons recherchés. On y pêche notamment la légine, très appréciée des Japonais qui la consomment en sashimi. Cependant, la population de cette espèce s'est considérablement réduite dans les autres zones de l'océan Austral.
La gestion des ressources se fait dans le cadre de la Convention pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique signée à Canberra (Australie) en 1980.
En octobre 1986, la France a créé le registre maritime des Terres australes et antarctiques françaises communément appelé « pavillon des Kerguelen » destiné à l'enregistrement de navires de pêche et commerciaux afin d'autoriser des exceptions dans le droit du travail qui ne sont pas tolérées sous le pavillon « France ».
Les permis de pêche sont accordés de façon limitée et les périodes de pêche ainsi que le tonnage des prises dans la zone sont sévèrement contrôlés. Seuls six armements réunionais comme la Sapmer ou Cap Bourbon ont actuellement le droit de pêcher dans la zone. L'un d'entre eux appartient à la famille de l'homme politique Jean-Paul Virapoullé.
De fait, les captures illégales se sont développées il y a quelques années dans cette zone très étendue mais isolée et difficilement contrôlable. En 2001, 14 000 tonnes de poissons y ont été pêchées illégalement soit quatre fois plus que ce qui était autorisé.
Depuis, aidée par la surveillance par satellite radar du secteur, la Marine nationale, avec le patrouilleur austral Albatros, n'a cessé d'intervenir pour contrôler le trafic dans la zone également empruntée par certains navires de trafiquants et où des cas d'abordage de navires ou de piraterie ont pu être observés dans le passé. Entre 1997 et 2005, 23 navires pêchant illégalement dans la zone ont été arraisonnés. Certains ont été coulés au large de la côte occidentale de la Réunion, d'autres ont été récupérés par les pouvoirs publics et sont désormais employés à la lutte contre la pêche sans permis.
Parmi les autres ressources des TAAF, on trouve l'émission de timbres-poste, de souvenirs philatéliques et de télécartes vendus aux collectionneurs de la métropole.
Il existe aussi une activité touristique limitée avec des liaisons maritimes régulières au départ de la Réunion (dont les principaux clients sont des chercheurs scientifiques et amateurs d'aventure polaire).
Il n'existe aucune installation portuaire dans les TAAF à l'exception d'une cale de débarquement à Port-aux-Français et d'une cale sommaire à Amsterdam. Les anciennes installations de traitement de la pêche de l'île Saint-Paul sont en ruines.
Zone antarctique
La terre Adélie abrite la seule base française en Antarctique : la base antarctique Dumont d'Urville.
Il existe aussi la base antarctique Concordia franco-italienne située sur le Dôme C, un plateau très éloignée des côtes. Cette base est toutefois située hors de la zone de souveraineté française, un peu plus à l'ouest dans la zone de revendication australienne, et cet établissement n'a pu être possible qu'en vertu du traité de l'Antarctique pour le seul usage scientifique. L'administrateur de la base est nommé parmi les personnels présents, sur leur proposition et en accord avec les gouvernements français, italien et australien et du Secrétariat de l'assemblée chargée de l'application du traité international et de son contrôle. Il fait appliquer localement les règles de police et de sécurité sur la base pour le compte des gouvernements français et italien, suivant un règlement approuvé par les participants qui décident à l'avance de la juridiction applicable.
Les expéditions vers la Terre Adélie ne sont normalement autorisées que pour la recherche scientifique et la logistique ou le contrôle des installations de la base Dumont d'Urville. Elles doivent faire l'objet d'une demande préalable (sauf pour le contrôle international) et d'un signalement au Secrétariat du Traité sur l'Antarctique.
La monnaie officielle des TAAF est l'euro et non le franc Pacifique utilisé dans les collectivités d'outre-mer du Pacifique, bien que la terre Adélie soit plus proche de l'Australie et la Nouvelle-Calédonie que de la Réunion. Le franc français était utilisé avant 1999.
Maîtrise de l'énergie
Dans le cadre d'un partenariat entre l'Université de La Réunion (Laboratoire de physique du bâtiment et des systèmes, LPBS) et les services techniques des TAAF, un programme ambitieux de maîtrise de l'énergie en vue d'intégrer les énergies renouvelables a débuté début 2006. « La crise énergétique mondiale actuelle liée principalement à la spéculation et à la future raréfaction du pétrole d'ici vingt à trente ans, nous mène à intensifier les actions en réduction des dépenses énergétiques dans les bases des Terres Australes et Antarctique Françaises et à y développer l'intégration des énergies renouvelables, tout en en prenant en compte les contraintes fortes en matière de maintenance et de logistique (quatre ravitaillements maritimes par an seulement par le Marion Dufresne) ».
Transports
Les TAAF ne sont desservies que par la mer. Il n'existe en effet ni aérodrome, ni même de piste d'aviation à l'exception de Tromelin, Europa et Juan-de-Nova dans les îles Éparses, qui possèdent chacune, une piste rudimentaire.
Une piste avait été construite à proximité de la base Dumont d'Urville en Antarctique en 1980. Le but était de pouvoir relier l'Australie et l'Antarctique par un avion militaire de type Transall ou Hercule C130. Mais devant le coût financier de son entretien (la piste avait été sérieusement endommagée par une vague due au détachement d'un bloc d'un glacier voisin) et aux polémiques internationales liées à cet aéroport dans une zone protégée, la piste a été abandonnée en 1996.
Le choix de l'emplacement de la base de Port-aux-Français aux Kerguelen avait été choisi pour la possibilité d'installer une piste d'aviation à proximité mais qui n'a jamais été faite.
Les terres australes ne possèdent pas non plus de port, juste des zones de mouillage et des cales ne pouvant accueillir que des navires de très faible tirant d'eau.
La desserte des terres australes est assuré par le Marion Dufresne 2 à partir de la Réunion où il est basé. Ce navire, construit en 1995, assure le transport des passagers, fret et fuel vers les îles Australes ainsi que des missions scientifiques.
La desserte de la terre Adélie est effectuée par le navire polaire L'Astrolabe pendant l'été austral, au départ d'Hobart en Tasmanie.
Tourisme
Depuis quelques années, l'administration des TAAF a ouvert les îles au tourisme. Il est ainsi possible d'embarquer à bord du Marion Dufresne pour suivre sa rotation sur les îles australes. Le voyage dure 28 jours en moyenne dont 12 à 14 jours de mer pour 9 000 kilomètres parcourus avec escales (non garanties pour causes de météo) et conférences à bord. Le coût est assez élevé (5 300 à 7 000 euros). C'est le seul voyage touristique organisé pour les TAAF.
Des accès par bateaux privés sont possibles mais fortement réglementés. Il est nécessaire d'obtenir une autorisation du préfet des TAAF ou à défaut du chef de district pour pouvoir y mouiller ou y accoster. Certaines zones protégées sont interdites d'accès à l'exception des missions scientifiques. Les étrangers ont besoin d'un visa.
Démographie
Les TAAF n'ont jamais eu de population autochtone et aucune population permanente à l'exception de quelques brèves et très limitées tentatives de colonisation. Il existe cependant une présence humaine continue sur certains de ces territoires, assurée par des scientifiques ou des militaires français. Ainsi en 2006, environ 650 personnes ont séjourné dans les TAAF[5] dont 400 sont des scientifiques en mission et 200 à 250 des militaires, principalement de la Légion étrangère ou du 2eRPIMA[5] et des contractuels assurant la logistique.
- Kerguelen : entre 70 et 110 personnes suivant la saison[5].
- Terre Adélie: entre 30 et 100 personnes[5].
- Amsterdam : 25 à 45 personnes[5] (avec des missions ponctuelles de quelques personnes sur Saint-Paul).
- Crozet : 25 à 45 personnes[5].
Codes
Les terres australes et antarctiques françaises ont pour codes :
- ATF, dans la norme ISO 3166-1 (liste des codes pays).
Voir aussi
Articles connexes
- Antarctique
- Liste de bases antarctiques
- Réserve naturelle nationale des Terres australes et antarctiques françaises
Liens externes
- (fr) Les TAAF - Site officiel.
- (fr) Institut polaire français Paul-Émile Victor.
- (fr) « L'administration des Terres australes et antarctiques françaises », dans le rapport 2005 de la Cour des comptes
- (fr) Transpol'air - magazine d'actualité et de l'historique de l'aventure polaire.
- (fr) droit antarctique - informations juridiques sur l'Antarctique.
- (fr) (en) (es) (ru) Secrétariat du Traité sur l'Antarctique.
- (fr) Synthèse : biodiversité et conservation outre-mer (UICN, 2008)
- (fr) (en) (es) (ru) Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique.
Bibliographie
- Bibliographie de l'article « Kerguelen »)
- Edgar Aubert de la Rüe, Les terres australes, Que sais-je ? n°603, 1953
- Gracie Delépine, Les Îles australes françaises, Ouest-France, Rennes, 1995
- Jacques Nougier Pirate de légines, L'Harmattan, 2003. ISBN 2-7475-4459-1
- Marcel Barbarin Pêche et piraterie dans les quarantièmes rugissants, Ouest-France, 2002. ISBN 2-7373-2967-1
Notes et références
- ↑ Siège de l'administration, extérieur au territoire.
- ↑ http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_3_septembre_1374/mesures_ordre_individuel_60928.html
- ↑ Sans compter les 432 000 km2 de la Terre Adélie concernés par le traité sur l'Antarctique de 1959 qui a conduit au gel des revendications territoriales sur ce continent.
- ↑ Aucune population permanente.
- ↑ a , b , c , d , e , f , g et h « La France boude les terres australes », Les Échos, 31 décembre 2007.
- ↑ Gweltaz Éveillard, « Le statut des terres australes et antarctiques françaises », dans Revue du Droit Public, vol. 124, no 1, 2008, p. 136-137
- ↑ http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_3_septembre_1374/mesures_ordre_individuel_60928.html
- ↑ http://www.premier-ministre.gouv.fr/acteurs/gouvernement/conseils_ministres_35/conseil_ministres_3_septembre_1374/mesures_ordre_individuel_60928.html
- ↑ Gweltaz Éveillard, p. 106-109
- ↑ http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20080913&numTexte=7&pageDebut=&pageFin=
- ↑ Gweltaz Éveillard, p. 124
- ↑ http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20080913&numTexte=7&pageDebut=&pageFin=
- ↑ http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20080913&numTexte=7&pageDebut=&pageFin=
- ↑ C'est la lecture de Gweltaz Éveillard, qui l'exprime avec prudence, voir p. 129.
- ↑ André Oraison, « Le statut des Terres australes et antarctiques françaises à la lumière de l'article additionnel 72-3 de la Constitution », dans Revue française de droit administratif, vol. 23, no 4, juillet-août 2007, p. 691-692
- ↑ Arrêtés 2007-18 bis et 2007-18 ter du 23 février 2007
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