Communautés européennes

Communautés européennes
CE 1973

Les Communautés européennes étaient des organisations internationales régionales qui avaient la particularité d'avoir des institutions communes.

Sommaire

Les communautés

Articles détaillés : Communauté européenne du charbon et de l'acier, Communauté économique européenne et Communauté européenne de l'énergie atomique.

Les communautés européennes étaient au nombre de trois :

Ces trois Communautés européennes ont été fusionnées par le Traité de fusion de 1965.

Les Communautés européennes formaient l'un des trois piliers de l'Union européenne. Les deux autres piliers étaient la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), ainsi que la coopération policière et judiciaire en matière pénale (CPJP).

Les Communautés européennes étaient notamment membres de l'OCDE et de l'OMC.

CECA

Article détaillé : Communauté européenne du charbon et de l'acier.

La CECA fut la première communauté créée par six États : l'Allemagne, la France, l'Italie, et les trois pays du Benelux (Belgique, Pays-Bas, Luxembourg). La Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) a pour but de combiner les industries du charbon et de l'acier de ses membres pour créer un marché commun autour de ces ressources. L'objectif était d'augmenter la prospérité et diminuer les risques d'une nouvelles guerres entre ces États à travers le processus d'intégration européenne.

Fondée en 1951, elle est considérée comme l'ancêtre de l'Union européenne car elle est la première des communautés européennes. Le Traité fondateur de cette communauté avait une validité de 50 ans, et il expira en 2002. Ces activités ont alors été transférées à la communauté européenne[1].

CEE

Article détaillé : Communauté économique européenne.

Elle fut fondée par les membres de la CECA, en 1957, grâce au traité de Rome. La CEE avait pour but de créer une union douanière et une coopération économique. Cela mena à la création du marché unique européen[2].

La CEE a disparu en tant que telle, et est devenue la Communauté européenne, après la signature du Traité de Maastricht en 1992. La Communauté européenne a elle-même disparu après l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1er décembre 2009 qui abolit la structure en pilier de l'Union.

CEEA (Euratom)

Article détaillé : Communauté européenne de l'énergie atomique.

La CEEA fut créée le même jour que la CEE 1957. Son objectif était d'établir un marché commun de l'énergie nucléaire et son développement parmi ses membres.

Contrairement à la CECA, la CEEA n'avait pas de limite de validité et continue à exister. Du fait de la sensibilité de l'opinion publique en matière de nucléaire, le traité n'a pas été amendé depuis sa signature et n'aurait pas été changé par la Constitution européenne bien qu'elle tentait d'abroger les autres traités[3],[4].

Notes

  1. ↑ Suite à l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne le 1er décembre 2009.

Sources

Références

Bibliographie

  • Dictionnaire juridique des Communautés européennes, Paris, PUF, 1993, de Ami Barav, Christian Philip (dir.) et Chahira Boutayeb (coll.).

Compléments

Chronologie de l'union européenne

Signature
Entrée en vigueur
Nom du traité		 1948
1948
Traité de Bruxelles		 1951
1952
Traité de Paris		 1954
1955
Accords de Paris		 1957
1958
Traité de Rome
(TFUE)		 1965
1967
Traité de fusion		 1975
1976
institution officieuse		 1986
1987
Acte unique européen		 1992
1993
Traité de Maastricht
(TUE)		 1997
1999
Traité d'Amsterdam		 2001
2003
Traité de Nice		 2007
2009
Traité de Lisbonne		 Pix.gif Pix.gif Pix.gif Pix.gif Pix.gif Pix.gif Pix.gif Pix.gif
                       
Les trois piliers de l'Union européenne  
Communautés européennes  
Communauté européenne de
l'énergie atomique (Euratom)
Communauté européenne du
charbon et de l'acier (CECA)		 dissoute en 2002 Union européenne (UE)
    Communauté économique
européenne (CEE)		 Communauté européenne (CE)
    TREVI Justice et affaires intérieures (JAI)  
  Coopération policière et judiciaire en matière pénale (CPJMP)
  Coopération politique européenne (CPE) Politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
d'abord inactive Union de l'Europe occidentale (UEO)    
dissoute en 2011  
                     


Articles connexes


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