Communautés Européennes

Communautés Européennes

Communautés européennes

Les Communautés européennes sont des organisations internationales régionales qui ont la particularité d'avoir des institutions communes.

Sommaire

Les communautés

Articles détaillés : Communauté européenne du charbon et de l'acier, Communauté économique européenne et Communauté européenne de l'énergie atomique.

Les communautés européennes sont au nombre de trois :

Ces trois Communautés européennes ont été fusionnées par le Traité de fusion de 1965.

Les Communautés européennes forment actuellement l'un des trois piliers de l'Union européenne. Les deux autres piliers sont la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), ainsi que la coopération policière et judiciaire en matière pénale (CPJP).

Les Communautés européennes sont membres notamment de l'OCDE et de l'OMC.

CECA

Article détaillé : Communauté européenne du charbon et de l'acier.

La CECA fut la première communauté créée par six États : l'Allemagne, la France, l'Italie, et les trois pays du Benelux (Belgique, Pays-Bas, Luxembourg). La Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) a pour but de combiner les industries du charbon et de l'acier de ses membres pour créer un marché commun autour de ces ressources. L'objectif était d'augmenter la prospérité et diminuer les risques d'une nouvelles guerres entre ces États à travers le processus d'intégration européenne.

Fondée en 1951, elle est considérée comme l'ancêtre de l'Union européenne car elle est la première des communautés européennes. Le Traité fondateur de cette communauté avait une validité de 50 ans, et il expira en 2002. Ces activités ont alors été transférées à la communauté européenne[1].

CEE

Article détaillé : Communauté économique européenne.

Elle fut fondée par les membres de la CECA, en 1957, grâce au traité de Rome. La CEE avait pour but de créer une union douanière et une coopération économique. Cela mena à la création du marché unique euopéen[2].

La CEE a disparu en tant que telle, et est devenue la Communauté européenne (un des piliers de l'Union européenne), après la signature du Traité de Maastricht en 1992.

CEEA (Euratom)

Article détaillé : Communauté européenne de l'énergie atomique.

La CEEA fut créée le même jour que la CEE 1957. Son objectif était d'établir un marché commun de l'énergie nucléaire et son développement parmi ses membres.

Contrairement à la CECA, la CEEA n'avait pas de limite de validité et continue à exister. Du fait de la sensibilité de l'opinion publique en matière de nucléaire, le traité n'a pas été amendé depuis sa signature et n'aurait pas été changé par la Constitution européenne bien qu'elle tentait d'abroger les autres traités[3][4].

Sources

Références

Bibliographie

  • Dictionnaire juridique des Communautés européennes, Paris, PUF, 1993, de Ami Barav, Christian Philip (dir.) et Chahira Boutayeb (coll.).

Compléments

Chronologie de l'union européenne

Union européenne - Traités européens, histoire
 
1951 1957 1965 1986 1992 1997 2001 2002 2009 ?
    Conseil européen (CE) U N I O N   E U R O P É E N N E   ( U E )
Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)    
  Communauté économique européenne (CEE) Communauté européenne
  ...Communautés européennes : CECA, CEE, Euratom Justice et
affaires intérieures (JAI)
Politique étrangère et de
sécurité commune (PESC)
Euratom (Communauté européenne de l’énergie atomique)
Traité de
Paris		 Traité de
Rome		 Traité de
fusion		 Acte
unique		 Traité de
Maastricht		 Traité
d’Amsterdam		 Traité de
Nice		 Traité de
Lisbonne ?
 
« TROIS PILIERS » : Communautés européennes (CE, Euratom), Politique extérieure et de sécurité commune (PESC), Justice et affaires intérieures (JAI)

Articles connexes

Union européenne et sujets liés
Histoire
Chronologie Avant 1945 · 1945–1951 · 1952-1956 · 1957-1966 · 1967-1971 · 1972–1991 · 1992-2003 · 2004-
Organisations précédentes Communauté européenne du charbon et de l'acier (1951–2002) · Communauté économique européenne (1958–1993) · Euratom (1958–présent) · Communautés européennes (1967–1993)
Gouvernance
Piliers I: Communauté européenne · II: Politique étrangère et de sécurité commune · III: Coopération policière et judiciaire en matière pénale
Institutions Parlement européen · Commission européenne · Conseil européen · Conseil de l'Union européenne · Cour de justice des Communautés européennes · Tribunal de première instance
Agences Eurojust · Europol · Frontex · AEE · Reconstruction · CEPCM
Politique Élections · Circonscriptions législatives européennes · Groupes politiques du Parlement européen · Partis politiques · Élargissement (2004 · 2007) · Intégration · Européanisme · Euroscepticisme · Politique étrangère · Euromythe
Droit Acquis · Concurrence · Droits d'auteur · Directive · Journal · Quatre libertés (Mobilité du travail) · Procédures · Règlements · Convention de Schengen · Charte des droits fondamentaux · Traités (Opting-out) · Coopération renforcée
Géographie Frontières · Points extrêmes · Grandes villes · Grandes unités urbaines · Grandes aires urbaines d'Europe · Zones urbaines élargies · États membres · Régions ultrapériphériques · Régions
Économie Devises · Politique agricole commune (PAC) · Budget · Euro · Banque centrale · Banque d'investissement · Fonds d'investissement · Zone euro · Énergie · Développement régional · Transports (Système Galileo)
Culture Citoyenneté (Passeports) · Démographie · Permis de conduire · Éducation · Institut de technologie · Langues · Médias d'information · Religions · Sport · Symboles · Statistiques · Grande Europe
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