Communauté De Communes De Treffort-en-Revermont

La Communauté de communes de Treffort en Revermont est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 12 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Chavannes-sur-Suran
2. Corveissiat
3. Courmangoux
4. Drom
5. Germagnat
6. Grand-Corent
7. Meillonnas
8. Pouillat
9. Pressiat
10. Saint-Étienne-du-Bois
11. Simandre-sur-Suran
12. Treffort-Cuisiat

Compétences

• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Aménagement rural
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 20 septembre 2005 : Modification et extension des compétences de la communauté de communes
• 11 février 2005 : Transfert de la compétence assainissement non collectif
• 12 mars 2004 : Construction d'un centre médico-social
• 27 mars 2003 : Transfert de compétences et modification règles de fonctionnement
• 26 décembre 2000 : Le bureau est composé de six délégués communautaires, à savoir le président, un ou plusieurs vice-présidents et d'autres membres
• 26 décembre 2000 : Extension des compétences voir statuts
• 8 novembre 2000 : Chef de poste trésorerie Bourg Banlieue
• 24 septembre 1998 : Rajout action d'initiation musicale en milieu scolaire et associatif
• 18 décembre 1997 : Nouvelle rédaction équipements sportifs, d'enseignement, sociaux et culturels
• 4 septembre 1997 : Prend en charge la participation des communes membres aux investissements de l'enseignement public secondaire, du 1^er cycle des collèges et annexes sportives
• 8 novembre 1994 : Création

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Site de la Communauté de communes de Treffort-en-Revermont

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes de Treffort-en-Revermont
Plus de 2 000 habitants	Saint-Étienne-du-Bois • Treffort-Cuisiat
Moins de 1 500 habitants	Chavannes-sur-Suran • Corveissiat • Courmangoux • Drom • Germagnat • Grand-Corent • Meillonnas • Pouillat • Pressiat • Simandre-sur-Suran
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