Communaute de communes Chanstrival

Communaute de communes Chanstrival

Communauté de communes Chanstrival

Communauté de communes
Chanstrival

Cc-Chanstrival.jpg

Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 17 décembre 2004
Président Bernard Gil
Siège Saint-Trivier-sur-Moignans
Statistiques
Superficie 58,98 km²
Population 2748 hab. (2006)
Densité 47 hab./km²
Subdivisions
Communes 3

La Communauté de communes Chanstrival est une communauté de communes située dans le département de l' Ain et la région Rhône-Alpes. Elle est composée de 3 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Chaneins
  2. Saint-Trivier-sur-Moignans
  3. Valeins

Compétences

  • Assainissement non collectif
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités périscolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Plans locaux d'urbanisme
  • Constitution de réserves foncières

Historique

Sources

Voir aussi

Liens externes

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes Chanstrival de Wikipédia en français (auteurs)

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