Communaute de communes des Monts Berthiand

Communauté de communes des Monts Berthiand
Administration
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Date de création	28 décembre 1994
Président	Denise Maissiat
Site internet	Site de la CC
Siège	Izernore
Statistiques
Superficie	127 km²
Population	5588 hab. (2006)
Densité	44 hab./km²
Subdivisions
Communes	10

La Communauté de communes des Monts Berthiand est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 10 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Bolozon
2. Ceignes
3. Izernore
4. Leyssard
5. Matafelon-Granges
6. Nurieux-Volognat
7. Peyriat
8. Samognat
9. Serrières-sur-Ain
10. Sonthonnax-la-Montagne

Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire est composé de conseillers municipaux élus dans les communes membres. Chaque commune envoie 2 conseillers (3 pour Izernore) sièger à Izernore. Le Conseil Communautaire élit parmi ses membres un président et plusieurs vice-présidents.

Compétences

• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Activités sportives
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Constitution de réserves foncières
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 10 août 2006 : Modif. et définition de l'IC des compétences de la Communauté de Communes
• 14 janvier 2005 : Modification du contenu de la compétence voirie.
• 19 décembre 2002 : Transfert de compétences.
• 16 mai 2002 : Rajout de la compétence élaboration, approbation , suivi et révision du schéma de cohérence territoriale
• 24 janvier 2001 : Compétences optionnelles : la commune peut assurer des prestations pour le compte des collectivités locales et établissements publics externes par le biais de convention.
• 20 janvier 1999 : La communauté de communes prend en charge les travaux d'investissement sur les voies communales à l'extérieur des agglomérations chefs-lieux des communes la composant et sur des portions communes de Granges et Volognat.
• 28 décembre 1994 : Les 10 communes du Canton d'Izernore dissolvent le SIVOM créé en 1972 et se regroupent dans une nouvelle structure, la Communauté de Communes des Monts Berthiand (CCMB).

Fonctionnement

Il s’agit d’un projet commun de développement et d’aménagement. Les 10 communes ont transféré à la Communauté de Communes, certaines de leurs compétences de façon à ce que les dossiers concernés soient traités de manière globale par une seule entité plutôt que par dix conseils municipaux. La Communauté de Communes des Monts Berthiand gère en lieu et place des 10 membres, les affaires pour lesquelles elle est compétente, dans l’intérêt communautaire, tout en préservant les intérêts particuliers de chaque commune membre.

Sources

• Site non-officiel de la Commune de Peyriat
• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site de la Communauté de Communes des Monts Berthiand

Les Monts Berthiand

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes des Monts Berthiand
Plus de 200 habitants	Izernore
Moins de 1 500 habitants	Bolozon • Ceignes • Leyssard • Matafelon-Granges • Nurieux-Volognat • Peyriat • Samognat • Serrières-sur-Ain • Sonthonnax-la-Montagne
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