Communaute de communes du Valromey

La Communauté de communes du Valromey est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Artemare
2. Belmont-Luthézieu
3. Brénaz
4. Champagne-en-Valromey
5. Chavornay
6. Hotonnes
7. Lochieu
8. Le Petit-Abergement
9. Ruffieu
10. Sutrieu
11. Virieu-le-Petit

Compétences

• Politique du cadre de vie
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Activités périscolaires
• Aménagement rural
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Acquisition en commun de matériel
• Autres

Historique

• 29 octobre 2006 : Modification des compétences
• 23 juin 2005 : Extension des compétences et modification du poste comptable
• 19 novembre 2004 : Extension des compétences (bâtiments scolaires)
• 15 mars 2002 : La communauté de communes est administrée par un conseil de communauté de 2 délégués titulaires pour les communes de moins de 500 habitants, 4 délégués titulaires de 501 à 1000 habitants et 5 délégués titulaires pour plus de 1000 habitants
• 31 décembre 2001 : Modification des réprésentants au conseil de district
• 31 décembre 2001 : Modification des compétences. Voir statuts
• 31 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
• 12 février 1999 : Le conseil du district élit parmi ses membres titulaires un bureau composé d'un président et de cinq vice-présidents
• 5 octobre 1998 : Gestion du tourisme et modification des compétences (voir statuts)
• 23 décembre 1996 : Mise en œuvre des études portant sur le territoire du district et nouvelle rédaction dans les compétences (voir statuts)
• 26 décembre 1991 : Gestion du centre de secours et de lutte contre l'incendie

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes du Valromey
Plus de 1 000 habitants	Artemare
Moins de 1 000 habitants	Belmont-Luthézieu • Brénaz • Champagne-en-Valromey • Chavornay • Hotonnes • Lochieu • Le Petit-Abergement • Ruffieu • Sutrieu • Virieu-le-Petit
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