Communaute de communes du canton de Coligny

La Communauté de communes du canton de Coligny est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 9 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Beaupont
2. Bény
3. Coligny
4. Domsure
5. Marboz
6. Pirajoux
7. Salavre
8. Verjon
9. Villemotier

Compétences

• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Activités périscolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Constitution de réserves foncières
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Autres

Historique

• 18 décembre 2006 : Modification des compétences
• 24 octobre 2005 : Compétences action sociale d'intérêt communautaire
• 18 avril 2002 : Élaboration, approbation, suivi et révision du schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur
• 1^er août 2000 : Rajout de collecte et traitement des ordures ménagères, des encombrants et des déchets verts
• 30 juin 1999 : Transfert d'une compétence des communes à la c de c :collecte et traitement des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets verts et encombrants à partir du 1^er juillet 1999
• 21 septembre 1998 : Rajout à collecte des ordures ménagères,à l'exclusion des déchets verts et encombrants et étude pour la gestion des déchets
• 26 février 1998 : Rajout initiation musicale en milieu scolaire (à partir de l'année 98-99)
• 5 décembre 1996 : Modification du nombre de délégués suppléants : Beaupont, Bény, Domsure ,Pirajoux, Salavre, Verjon, Villemotier 2 suppléants ; Coligny 3 suppléants ; Marboz 5 suppléants
• 5 décembre 1996 : Rajout collecte des ordures ménagères, à l'exclusion des déchets verts et encombrants, à compter du 1^er janvier 1997
• 21 décembre 1994 : Création

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes du canton de Coligny
Plus de 1 000 habitants	Coligny • Marboz
Moins de 1 000 habitants	Beaupont • Bény • Domsure • Pirajoux • Salavre • Verjon • Villemotier
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