Communauté de communes Combe du Val - Brénod

Communauté de communes Combe du Val - Brénod

Communauté de communes Combe du Val-Brénod

Communauté de communes
Combe du Val-Brénod

Cc-Combe-Val-Brénod.jpg
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 26 novembre 2001
Président Jean Mangier
Site internet Site de la CC
Siège Vieu-d'Izenave
Statistiques
Superficie 87,37 km²
Population 2397 hab. (2006)
Densité 27 hab./km²
Subdivisions
Communes 7

La Communauté de communes Combe du Val-Brénod est une communauté de communes regroupant 7 communes situées dans l' Ain.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Brénod
  2. Chevillard
  3. Condamine
  4. Izenave
  5. Lantenay
  6. Outriaz
  7. Vieu-d'Izenave

Compétences

  • Activités sportives
  • Autres actions environnementales
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète)
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Autres

Historique

  • 11 décembre 2007 : Transformation du sivom de la combe du Val en communauté de communes
  • 8 octobre 2007 : rajout de compétences complémentaires
  • 21 juin 2002 : élaboration, approbation ,suivi et révision du schéma de cohérence territoriale
  • 26 novembre 2001 : transformation du syndicat économique des Brous en sivom de la Combe du Val
  • 26 novembre 1999 : bureau composé du président et de cinq vice-présidents
  • 26 novembre 1999 : création

Sources

Voir aussi

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes Combe du Val - Brénod de Wikipédia en français (auteurs)

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