Communaute de communes de Treffort-en-Revermont

Communaute de communes de Treffort-en-Revermont

Communauté de communes de Treffort-en-Revermont

Communauté de communes
de Treffort-en-Revermont

Cc-Treffort-en-Revermont.gif

Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 8 novembre 1994
Président Pierre Perdrix
Site internet Site de la CC
Siège Treffort-Cuisiat
Statistiques
Superficie 197,47 km²
Population 8590 hab. (2006)
Densité 44 hab./km²
Subdivisions
Communes 12

La Communauté de communes de Treffort en Revermont est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 12 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Chavannes-sur-Suran
  2. Corveissiat
  3. Courmangoux
  4. Drom
  5. Germagnat
  6. Grand-Corent
  7. Meillonnas
  8. Pouillat
  9. Pressiat
  10. Saint-Étienne-du-Bois
  11. Simandre-sur-Suran
  12. Treffort-Cuisiat

Compétences

  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Activités sanitaires
  • Action sociale
  • Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Activités péri-scolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Aménagement rural
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Historique

  • 20 septembre 2005 : Modification et extension des compétences de la communauté de communes
  • 11 février 2005 : Transfert de la compétence assainissement non collectif
  • 12 mars 2004 : Construction d'un centre médico-social
  • 27 mars 2003 : Transfert de compétences et modification règles de fonctionnement
  • 26 décembre 2000 : Le bureau est composé de six délégués communautaires, à savoir le président, un ou plusieurs vice-présidents et d'autres membres
  • 26 décembre 2000 : Extension des compétences voir statuts
  • 8 novembre 2000 : Chef de poste trésorerie Bourg Banlieue
  • 24 septembre 1998 : Rajout action d'initiation musicale en milieu scolaire et associatif
  • 18 décembre 1997 : Nouvelle rédaction équipements sportifs, d'enseignement, sociaux et culturels
  • 4 septembre 1997 : Prend en charge la participation des communes membres aux investissements de l'enseignement public secondaire, du 1er cycle des collèges et annexes sportives
  • 8 novembre 1994 : Création

Sources

Voir aussi

Liens externes

Site de la Communauté de communes de Treffort-en-Revermont

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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