Communaute de communes Montmerle Trois Rivieres

La Communauté de communes Montmerle Trois Rivières est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 6 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Francheleins
2. Genouilleux
3. Guéreins
4. Lurcy
5. Montceaux
6. Montmerle-sur-Saône

Compétences

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
• Transport scolaire
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 18 novembre 2005 : Modification et extension des compétences de la communauté de communes
• 23 juillet 2003 : Compétence affaires sociales, sportives,scolaires et culturelles (voir statuts)
• 26 février 2003 : Modif du siège au parc visiosport 3 rivières le Grand Rivollet 01090 Montceaux
• 30 novembre 2001 : Modification compétence aménagement de l'espace, voir statuts
• 20 décembre 1999 : Transformation du district en communauté de communes
• 30 avril 1997 : Réalisation du programme d'actions du contrat de pays du Val de Saône sud de l'Ain et réalisation de ses actions connexes et gestion de l'ensemble de ces actions
• 18 novembre 1996 : Rajout de révision et suivi du schéma directeur Val de Saône-Beaujolais
• 8 avril 1996 : Modification de la composition du conseil du district
• 8 avril 1996 : Modification du siège
• 1^er octobre 1995 : Collecte et destrution des ordures ménagères
• 29 décembre 1994 : Création

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes Montmerle Trois Rivières
Plus de 3 500 habitants	Montmerle-sur-Saône
Moins de 3 500 habitants	Francheleins • Genouilleux • Guéreins • Lurcy • Montceaux
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