Communauté de communes de Treffort-en-Revermont

Communauté de communes de Treffort-en-Revermont
Administration
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain (département)
Code SIREN	240 100 636
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Treffort-Cuisiat
Date de création	8 novembre 1994
Président	Daniel Brochier (DVG)
Site web	Site de la CC www.cc-ainternet.com Site de la CC
Statistiques
Population	8 950 hab. (2007)
Superficie	197,47 km2
Densité	45 hab./km²
Subdivisions
Communes	12

La communauté de communes de Treffort en Revermont est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant douze communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Chavannes-sur-Suran
2. Corveissiat
3. Courmangoux
4. Drom
5. Germagnat
6. Grand-Corent
7. Meillonnas
8. Pouillat
9. Pressiat
10. Saint-Étienne-du-Bois
11. Simandre-sur-Suran
12. Treffort-Cuisiat

Compétences

• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Aménagement rural
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 20 septembre 2005 : Modification et extension des compétences de la communauté de communes
• 11 février 2005 : Transfert de la compétence assainissement non collectif
• 12 mars 2004 : Construction d'un centre médico-social
• 27 mars 2003 : Transfert de compétences et modification règles de fonctionnement
• 26 décembre 2000 : Le bureau est composé de six délégués communautaires, à savoir le président, un ou plusieurs vice-présidents et d'autres membres
• 26 décembre 2000 : Extension des compétences voir statuts
• 8 novembre 2000 : Chef de poste trésorerie Bourg Banlieue
• 24 septembre 1998 : Rajout action d'initiation musicale en milieu scolaire et associatif
• 18 décembre 1997 : Nouvelle rédaction équipements sportifs, d'enseignement, sociaux et culturels
• 4 septembre 1997 : Prend en charge la participation des communes membres aux investissements de l'enseignement public secondaire, du 1^er cycle des collèges et annexes sportives
• 8 novembre 1994 : Création

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site de la Communauté de communes de Treffort-en-Revermont
• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

v · Saint-Étienne-du-Bois • Treffort-Cuisiat
Moins de 1 500 habitants	Chavannes-sur-Suran • Corveissiat • Courmangoux • Drom • Germagnat • Grand-Corent • Meillonnas • Pouillat • Pressiat • Simandre-sur-Suran
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