Communaute de communes de La Valliere

La communauté de communes de La Vallière est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 9 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Bohas-Meyriat-Rignat
2. Ceyzériat
3. Cize
4. Hautecourt-Romanèche
5. Montagnat
6. Ramasse
7. Revonnas
8. Saint-Just
9. Villereversure

Compétences

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Établissements scolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Plans locaux d'urbanisme
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Aménagement rural
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement social
• Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
• Autres

Historique

• 21 septembre 2006 : Modification des compétences et des règles de fonctionnement
• 22 juin 2004 : Modification de la compétence
• 30 décembre 2002 : Voir statuts extension des compétences
• 30 décembre 2001 : Extension des compétences de la communauté
• 26 décembre 2000 : Extension des compétences voir statuts
• 8 novembre 2000 : Chef de poste trésorerie bourg banlieue
• 24 décembre 1999 : Modification des statuts (représentation)
• 13 mai 1998 : Tri sélectif et installations nécessaires (déchèteries, points de propreté, compostage)
• 16 octobre 1996 : Acquisition de logiciels destinés aux communes adhérentes
• 2 octobre 1995 : 4 vice-présidents au lieu de 3
• 20 décembre 1994 : Création

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes de La Vallière
Plus de 1 500 habitants	Ceyzériat • Montagnat
Moins de 1 500 habitants	Bohas-Meyriat-Rignat Cize • Hautecourt-Romanèche • Ramasse • Revonnas • Saint-Just • Villereversure
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