Communaute d'agglomeration de Bourg-en-Bresse

La Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse est une communauté d'agglomération située dans le département de l'Ain et regroupant 15 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Bourg-en-Bresse
2. Buellas
3. Dompierre-sur-Veyle
4. Jasseron
5. Lent
6. Montcet
7. Montracol
8. Péronnas
9. Polliat
10. Saint-André-sur-Vieux-Jonc
11. Saint-Denis-lès-Bourg
12. Saint-Rémy
13. Servas
14. Vandeins
15. Viriat

Membres du Conseil de Communauté

En avril 2008, Michel Fontaine, premier adjoint au maire de Bourg-en-Bresse est élu président de la communauté d'agglomération.

Compétences

• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Lutte contre les nuisances sonores
• Qualité de l'air
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Action sociale
• Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
• Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Activités sportives
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Organisation des transports urbains
• Plans de déplacement urbains
• Etudes et programmation
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement social
• Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
• Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Amélioration du parc immobilier bati d'intérêt communautaire
• Autres

Historique

• 28 décembre 2001 : Composition conseil de communauté de 58 membres dont Dompierre/Veyle 2 délégués
• 28 novembre 2000 : Composition de 19 membres y compris le président et les vice-présidents
• 28 novembre 2000 : Abrogation de la partie intitulée mise en place d'une dotation de solidarité
• 28 novembre 2000 : Transformation de la communauté de communes en communauté d'agglomération

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site de la CA

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
Plus de 40 000 habitants	Bourg-en-Bresse
Plus de 3 500 habitants	Péronnas • Saint-Denis-lès-Bourg • Viriat
Moins de 3 500 habitants	Buellas • Dompierre-sur-Veyle • Jasseron • Lent • Montcet • Montracol • Polliat • Saint-André-sur-Vieux-Jonc • Saint-Rémy • Servas • Vandeins
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