Communaute de communes du Plateau d'Hauteville

La Communauté de communes du Plateau d'Hauteville est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 8 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Aranc
2. Champdor
3. Corcelles
4. Corlier
5. Cormaranche-en-Bugey
6. Hauteville-Lompnès
7. Prémillieu
8. Thézillieu

Compétences

• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Aménagement rural
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 12 octobre 2006 : Modification des compétences
• 23 février 2006 : Extension des compétences (acquisition de terrains, construction et gestion d'une caserne de gendarmerie)
• 23 juin 2005 : Extension des compétences (pays)
• 16 avril 2003 : Autres compétences: accompagnement, développement et modernisation de l'activité hospitalière notamment pour la construction, gestion d'un laboratoire d'analyses médicales et d'un institut de formation aux soins infirmiers d'Hauteville et autres structures de formation complémentaires
• 28 juin 2002 : Extension des compétences de la communauté de communes
• 28 juin 2002 : Le siège de la communauté de communes est fixé à l'ancienne mairie 15 rue nationale
• 26 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site de la Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
• Site du Plateau d'Hauteville

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Plus de 3 500 habitants	Hauteville-Lompnès
Moins de 3 500 habitants	Aranc • Champdor • Corcelles • Corlier • Cormaranche-en-Bugey • Prémillieu • Thézillieu
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