Mairie de Paris

La mairie de Paris ou Ville de Paris est l'administration et les élus municipaux et départementaux de Paris. Ils siègent à l'hôtel de ville de Paris.

Sommaire 1 Sous l'Ancien Régime 2 De la Révolution à nos jours 3 Les maires de Paris 4 Les adjoints au maire de Paris 5 Les élections à Paris 5.1 Les élections municipales 5.2 Les élections législatives 6 Intégrité publique - Les affaires de la Mairie de Paris 7 Intercommunalité 8 Jumelage et partenariats 8.1 Pactes d'amitié et de coopération 9 Notes et références 10 Pour approfondir 10.1 Bibliographie 10.2 Articles connexes 10.3 Liens externes

Sous l'Ancien Régime

La première municipalité parisienne est constituée vers 1260, lorsque Saint Louis octroie aux prévôt et jurés de la puissante corporation des marchands de l'eau le droit d'administrer une partie de la cité. Cette association détient alors le monopole de la navigation sur la Seine, l'Oise, la Marne et l'Yonne, réglemente le trafic du fleuve et fixe les taxes à percevoir. Jusqu'ici, la ville était administrée par les représentant du roi : comte, vicomte, puis prévôt de Paris. C'est avec ce dernier que le prévot des marchands et ses échevins devront composer pour la bonne administration de la capitale durant les siècles qui vont suivre.

Élus par les bourgeois, le prévôt des marchands va prendre un ascendant politique considérable. Le rôle que tient Étienne Marcel durant la régence du dauphin, le futur Charles V, pousse le pouvoir royal à rogner les prérogatives prévotales, y compris en supprimant la charge de prévot des marchands de 1382 à 1388.

Rétablie au profit de Jean Juvénal des Ursins, un fidèle partisan des rois Charles VI, puis Charles VII, la fonction de « prévôt des marchands » ne sera plus désormais qu'honorifique, puisque le candidat désigné par le souverain sera investi par les votants.

À la veille de la Révolution française, la municipalité comporte :

• un prévôt des marchands (à cette date Jacques de Flesselles, nommé le 21 avril 1789) ;
• quatre échevins ;
• trente-six conseillers ;
• seize quarteniers.

Le 27 mai 1789, les électeurs des trois ordres de la ville demandent à siéger à l'hôtel de ville et à participer à la gestion de la cité, ce que Jacques de Flesselles refuse comme étant illégal, soutenu par le ministère de Jacques Necker. Le 25 juin 1789, cette proposition est renouvelée et, sous la pression publique, Jacques de Flesselles admet douze de ces électeurs à se joindre à la municipalité en place : la commune de Paris est née. La première session de cette « assemblée générale » se tient le 13 juillet 1789 et Jacques de Flesselles en est élu président. Le lendemain, 14 juillet, les émeutiers n'ayant pas trouvé les armes qu'ils étaient venus réclamer à l'hôtel de ville, accusent Flesselles de collusion avec le pouvoir royal. Celui-ci est massacré par la foule, qui le décapite et promène sa tête au bout d'une pique dans les rues de la capitale.

De la Révolution à nos jours

La loi du 11 octobre 1795 (19 vendémiaire an IV), supprime la municipalité unique, Paris étant désormais divisé en 12 arrondissements agissant comme des municipalités indépendantes.

Le 17 février 1800 (28 plûviose an VIII), Bonaparte dissout les 12 municipalités, les arrondissements deviennent de simples divisions administratives et la capitale est rétablie en tant que commune unique. Le préfet de la Seine, assisté d'un conseil général de la Seine, siège à l'hôtel de ville et administre la capitale. Il n'y a donc plus de maire, seul un conseil de Paris (établi par la loi municipale du 5 avril 1884) élit un président tous les ans qui assure des fonctions surtout honorifiques. Quant aux pouvoirs de police, ils sont attribués à un préfet de police.

La loi du 16 juin 1859 qui procède au redécoupage de Paris en créant 20 arrondissements au lieu de 12 ne modifie pas la structure. Le chef de l'État désigne toujours pour chaque arrondissement un maire et deux adjoints, choisis parmi les citoyens les plus imposés, nommés pour 3 ans mais révocables. La loi du 14 avril 1871 augmente le nombre d'adjoints nommés à trois et supprime la durée du mandat devenant indéterminée.

Du fait de la création du « département de Paris », le 10 juillet 1964 (suite au démantèlement du département de la Seine), Paris dispose d'un Conseil issu de la scission de l'ancien conseil général de la Seine, où sont représentés des élus de chaque arrondissement, mais la capitale française ne dispose pas encore de maire, seulement d'un président de conseil qui n'est pas doté des attributions normalement dévolues au maire (en tant que premier magistrat de la ville). Les maires d'arrondissements exercent l'essentiel de ces fonctions locales (à l'exception des pouvoirs de police), sous la supervision du préfet qui représente l'État et dirige encore effectivement le département et dirige le préfet de police. Le Conseil général de Paris qui en résulte n'a donc pratiquement aucun rôle, et Paris n'est pas encore une commune véritable, mais est une collection de petites cités sans moyens d'action et de développement à la mesure des besoins demandés à une capitale d'importance mondiale.

La loi du 31 décembre 1975 rétablit la fonction de « Maire de Paris ». Cette loi fait de Paris à la fois une commune et un département. Paris possède désormais deux collectivités territoriales distinctes dont les affaires sont gérées par une même assemblée: le Conseil de Paris. La loi renvoie au droit commun des départements et des communes pour de nombreuses dispositions, même si Paris garde un statut particulier. La grande innovation réside dans l'institution d'un Maire qui exerce tantôt les attributions d'un président de Conseil général, tantôt celles d'un maire. L'essentiel des budgets et les projets sont votés au Conseil de Paris sous la présidence du maire de Paris qui dispose de pouvoirs beaucoup plus importants que ce dont disposent les autres maires de France, même si ceux-ci sont amputés des attributions de police administratives, qui restent celles du Préfet de police. Ce statut est mis en place en 1977, et les premières élections municipales parisiennes se tiennent le 25 mars 1977.

Depuis la loi du 31 décembre 1982, dite Loi PLM pour « Paris, Lyon, Marseille », ces trois grandes villes ont une organisation administrative particulière inhérente à la volonté de décentralisation. La loi confère un statut particulier à la ville de Paris. Le territoire de Paris recouvre toujours deux collectivités territoriales, une commune et un département. Il est divisé en vingt arrondissements, chacun d'eux comportant un conseil d'arrondissement (organe délibérant) composé pour un tiers de conseillers de Paris élus dans l'arrondissement et pour deux tiers de conseillers d'arrondissement, ainsi qu'un maire d'arrondissement (organe exécutif) élu parmi les conseillers de Paris de l'arrondissement. Les conseils d'arrondissement gèrent les équipements de proximité (culturels, sociaux et sportifs) et constituent une sorte de décentralisation interne à la commune, un intermédiaire entre la population et l'autorité centrale. Leurs compétences, largement consultatives, sont réduites à la gestion des équipements, celle-ci s'exerçant en liaison avec le conseil municipal. L'arrondissement n'a en fait ni moyens propres, ni budget. Pour autant, cette Loi n'a été qu'imparfaitement appliquée à Paris, les maires d'arrondissement ne se voyant transférer que peu de compétences.

Avec la loi du 29 décembre 1986 portant adaptation du régime administratif et financier de la Ville de Paris, le législateur revient en partie sur la Loi PLM en ce qui concerne Paris. Elle donne au maire quelques prérogatives que la Loi PLM accordait au Préfet de police : salubrité, maintien de l'ordre dans les foires et marchés, conservation du domaine public de la ville.

Récemment, la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité a largement modifié le fonctionnement des institutions parisiennes. Ses principaux objectifs concernent la vie locale et l'exercice des mandats. Pour cela, la Loi impose le découpage des villes de plus de 80 000 habitants en quartiers et rend obligatoire les conseils de quartier. A Paris, l'obligation de créer les conseils de quartiers s'impose aux conseils d'arrondissement sous certaines réserves. Il appartient préalablement au conseil de Paris « sur proposition des conseils d'arrondissement » de fixer « le périmètre des quartiers constituant la commune »^[1]. Une fois ces périmètres établis, « les conseils d'arrondissement créent pour chaque quartier un conseil de quartier ». Ces instances « peuvent être consultées par le maire et lui faire des propositions sur toutes questions concernant le quartier ou la ville »^[2]. Par ailleurs, le maire « peut les associer à l'élaboration, à la mise en œuvre et à l'évaluation des actions intéressant le quartier, en particulier celles menées au titre de la politique de la ville ». La Loi renforce également le rôle des commissions consultatives des services publics et favorise la création de postes d'adjoints « chargés principalement d'un ou plusieurs quartiers ». A Paris, ces créations de postes supplémentaires se font dans le cadre des arrondissements et ne doivent pas excéder 10% de l'effectif légal du conseil d'arrondissement^[3]. Enfin, la loi s'intéresse aux compétences des collectivités locales, notamment à Paris : renforcement du pouvoir consultatif des conseils d'arrondissement, création d'une section d'investissement dans la dotation des arrondissements, assouplissement des règles de recrutement des personnels. Aux termes de cette Loi, le maire de Paris dispose donc d'une compétence générale pour tout ce qui relève de la circulation et du stationnement, restreignant par là-même considérablement les compétences de la Préfecture de police.

Les maires de Paris

Le tout premier maire de Paris est Jean Sylvain Bailly. Il est élu le 15 juillet 1789. Deux jours après, Bailly remit la cocarde tricolore au roi à l'hôtel de ville. Entre la loi de 1794 et celle du 31 décembre 1975, Paris n'a plus eu de maire à deux exceptions près : durant six mois sous la Révolution française de 1848 et durant près d'un an lors de la proclamation de la Troisième République jusqu'à deux mois après Commune de Paris en 1871. Il faut attendre les premières élections municipales en 1977, pour que les Parisiens élisent de nouveau un maire. Depuis cette date, trois maires s'y sont succédé :

• Jacques Chirac (1977 - 1995)
• Jean Tiberi (1995 - 2001)
• Bertrand Delanoë (2001 - deuxième mandat en cours)

Les adjoints au maire de Paris

Pour le mandat 2008-2014, le maire de Paris a 37 adjoints^[4] :

• Anne Hidalgo, première adjointe chargée de l'urbanisme et de l'architecture (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Denis Baupin, chargé du developpement durable, de l'environnement et du plan climat (groupe Europe Ecologie – Les Verts et apparentés).
• Yamina Benguigui, chargée des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Pascale Boistard, chargée de l'intégration et des étrangers non communautaires (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Hammou Bouakkaz, chargé de la démocratie locale et de la vie associative (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Jean-Bernard Bros, chargé du tourisme et des nouveaux médias locaux (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Colombre Brossel, chargée de la vie scolaire et de la réussite éducative (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Liliane Capelle, chargée des séniors et du lien intergénérationnel (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Lyne Cohen-Solal, chargée du commerce, de l'artisanat, des professions indépendantes et des métiers d'art (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• François Dagnaud, chargé de l'organisation et du fonctionnement du Conseil de Paris, de la propreté et du traitement des déchets (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Seybah Dagoma, chargée de l'économie sociale et solidaire (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Véronique Dubarry, chargée des personnes en situation de handicap (groupe Europe Ecologie – Les Verts et apparentés).
• Myriam El Khomri, chargée de la prévention et de la sécurité (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Maïté Errecart, chargée des ressources humaines, de l'administration générale et des relations avec les mairies d'arrondissement (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Bernard Gaudillère, chargé du budget, des finances et du suivi des sociétés d'économie mixte (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Fabienne Giboudeaux, chargée des espaces verts (groupe Europe Ecologie – Les Verts et apparentés).
• Christophe Girard, chargé de la culture (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Didier Guillot, chargé de la vie étudiante (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Bruno Julliard, chargé de la jeunesse (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Fatima Lalem, chargée de l'égalité femme/homme (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Jean-Marie Le Guen, chargé de la Santé Publique et des relations avec l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Anne Le Strat, chargée de l'eau, de l'assainissement et de la gestion des canaux (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Annick Lepetit, chargée des déplacements, des transports et de l'espace public (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Romain Lévy, chargé de la protection de l'enfance (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Jean-Yves Mano, chargé du logement (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Pierre Mansat, chargé de « Paris métropole » et des relations avec les collectivités territoriales d'Ile-de-France (groupe communiste et élus du parti de gauche).
• Jean-Louis Missika, chargé de l'innovation, de la recherche et des universités (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Camille Montacié, chargée des marchés (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Christophe Najdovski, chargé de la petite enfance (groupe Europe Ecologie – Les Verts et apparentés).
• Mao Peninou, chargé de la qualité des services publics municipaux, de l'accueil des usagers, et du bureau des temps (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Danièle Pourtaud, chargée du Patrimoine (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Christian Sautter, chargé de l'emploi, du développement économique et de l'attractivité internationale (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Pierre Schapira, chargé des relations internationales, des affaires européennes et de la francophonie (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Gisèle Stievenard, chargée de la politique de la ville et de l'engagement solidaire (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Olga Trostiansky, chargée de la solidarité, de la famille et de la lutte contre l'exclusion (groupe socialiste, radical de gauche et apparentés).
• Catherine Vieu-Charier, chargée de la mémoire et du monde combattant (groupe communiste et élus du parti de gauche).
• Jean Vuillermoz, chargé du sport (groupe communiste et élus du parti de gauche).

Les élections à Paris

Les élections municipales

Les élections municipales se déroulent par arrondissement. Chaque arrondissement élit ses conseillers d'arrondissement (517 au total), dont une partie devient ensuite conseillers de Paris. Les conseils d'arrondissement élisent les maires d'arrondissement une semaine après le scrutin, comme le font aussi les conseils municipaux élisant leur maire dans les autres communes de France.

Chaque arrondissement élit aussi ses propres conseillers au conseil de Paris, lequel élit alors le maire de Paris. Le Conseil de Paris ayant simultanément les attributions d'un Conseil municipal (qui administre la commune) et d'un Conseil général (qui administre le département), il n'y a pas de cantons, et pas d'élections cantonales à Paris.

Cependant, dans des buts statistiques, en particulier dans les nomenclatures de l'Insee décrivant le découpage administratif de la France, les arrondissements de Paris sont souvent considérés comme des cantons.

Nombre de conseillers élus par arrondissement :

Arrondissement	1er	2e	3e	4e	5e	6e	7e	8e	9e	10e	11e	12e	13e	14e	15e	16e	17e	18e	19e	20e	Nombre total d'élus au conseil de Paris
Conseillers d'arrondissement	10	10	10	10	10	10	10	10	10	12	22	20	26	20	34	26	26	28	24	26	354
Conseillers de Paris	3	3	3	3	4	3	5	3	4	6	11	10	13	10	17	13	13	14	12	13	163
Nombre total d'élus au conseil d'arrondissement	13	13	13	13	14	13	15	13	14	18	33	30	39	30	51	39	39	42	36	39	517

Les élections législatives

Le département de Paris est divisé en 21 circonscriptions pour les élections législatives françaises, chaque circonscription élisant un député.

Les arrondissements étant de taille et de populations de taille très différente (notamment les arrondissements centraux les plus petits et moins peuplés), la représentation pour Paris au Parlement se fait de façon plus équitable qu'au sein du Conseil de Paris (où chaque arrondissement compte un nombre minimum d'élus), en regroupant les quatre premiers arrondissements dans la même circonscription, et en découpant des paires d'arrondissements en trois circonscriptions. Les deux arrondissements parisiens les plus peuplés (et les plus vastes), les 15^e et 16^e, sont découpés à eux seuls en deux circonscriptions législatives chacun. Le 18^e, l'arrondissement le plus densément peuplé, est scindé sur trois circonscriptions législatives qui empruntent une petite partie des arrondissements voisins.

Depuis 2007, le département compte 11 députés socialistes, 2 verts et 8 UMP.

Intégrité publique - Les affaires de la Mairie de Paris

• Affaire des emplois fictifs de la mairie de Paris
• Affaire des faux chargés de mission
• Affaire des HLM de Paris
• Affaire de la Sempap

Intercommunalité

À la différence de la plupart des principales régions urbaines de France telles que Lille et Lyon, ou d'autres grandes capitales dans le Monde, il n'existe aucune entité intercommunale gérant la région urbaine de Paris, aucun conseil intercommunal ne traitant les problèmes du noyau urbain dense de la région dans son ensemble. La dichotomie opérée entre d'une part la ville de Paris, à la surface et au poids démographique particulièrement restreints, et d'autre part ses banlieues, où ont été rejetées de longue date activités et populations peu désirables en centre-ville, constitue un véritable problème contemporain. C'est en tout cas l'un des facteurs du malaise social qui a notamment conduit aux émeutes de 2005 dans les banlieues.

Ces événements ont accéléré la réflexion sur la mise en place d'une structure métropolitaine plus efficace recouvrant la ville de Paris et certaines de ses banlieues, partant d'une idée socialiste d'une « conférence métropolitaine » ou de l'idée de la droite d'un « Grand Paris » plus intégré^[5].

Jumelage et partenariats

Paris est jumelée avec une seule ville : Rome, depuis le 30 janvier 1956, avec pour slogan « Seule Paris est digne de Rome ; seule Rome est digne de Paris » (en italien « Solo Parigi è degna di Roma; solo Roma è degna di Parigi »)^[6].

Pactes d'amitié et de coopération

La capitale française a signé des pactes d'amitié et de coopération avec de nombreuses villes^[7] :

(la date est celle du pacte le plus ancien signé avec chaque ville)

Année	Ville	Pays
1958	Kyōto	Japon
1982	Tōkyō	Japon
1985	Le Caire	Egypte !Égypte
1987	Amman	Jordanie
1987	Sanaa	Yemen !Yémen
1987	Berlin	Allemagne
1991	Séoul	Coree du Sud !Corée du Sud
1992	Moscou	Russie
1992	Beyrouth	Liban
1995	Jakarta	Indonesie !Indonésie
1996	Chicago	États-Unis
1996	Québec	Canada
1996	San Francisco	États-Unis
1997	Santiago du Chili	Chili
1997	Riyad	Arabie saoudite
1997	Pékin	Chine
1997	Prague	Tcheque, republique !République tchèque
1997	Tbilissi	Géorgie
1997	Saint-Pétersbourg	Russie
1998	Lisbonne	Portugal
1998	Sofia	Bulgarie
1998	Sydney	Australie
1998	Erevan	Armenie !Arménie
1999	Mexico	Mexique
1999	Varsovie	Pologne
1999	Buenos Aires	Argentine
2000	Washington	États-Unis
2000	Madrid	Espagne
2000	Athènes	Grece !Grèce
2001	Londres	Royaume-Uni
2001	Porto Alegre	Brésil
2002	Genève	Suisse
2003	Alger	Algerie !Algérie
2004	São Paulo	Brésil
2004	Rabat	Maroc
2004	Casablanca	Maroc
2004	Tunis	Tunisie
2005	Copenhague	Danemark
2006	Montréal	Canada
2007	Phnom Penh	Cambodge
2009	Rio de Janeiro	Brésil
2009	Jéricho	Autorité palestinienne
2009	Istanbul	Turquie
2010	Doha	Qatar
2010	Tel-Aviv-Jaffa	Israël

Le 20 avril 2006, les maires de Paris (Bertrand Delanoë) et de San Francisco (Gavin Newsom) ont signé un partenariat de « jumelage numérique » (Digital Sister Cities) autour des nouvelles technologies, notamment l'équipement public en Wi-Fi^[8].

Notes et références

Pour approfondir

Bibliographie

• Pierre-Éric Spitz, « L'administration parisienne, de la noblesse d'État à l'entreprise de services », Pouvoirs, n^o 110, 2004, ISBN 2-02-062869-4, DOI:10.3917/pouv.110.0115, pour une mise en perspective historique et un aperçu des conflits et rapports de pouvoir au sein de la Ville de Paris.

Articles connexes

• Maires des arrondissements de Paris
• Sociétés d'économie mixte de Paris

Liens externes

• Site officiel de la mairie de Paris

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