Régime démocratique

Types de gouvernements
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La démocratie désigne le régime politique, ou plus largement un corpus de principes philosophiques et politiques voire le phénomène social égalitaire, dans lequel le peuple est souverain et détient le pouvoir collectivement.

Sommaire 1 Définitions et différences 2 Histoire 2.1 Antiquité 2.2 Moyen Âge 2.3 XVIIIe et XIXe siècle 3 Principe 3.1 Comptabilisation des démocraties 3.2 Représentativité 3.3 Polymorphisme de la démocratie 3.4 Implications 3.4.1 L’égalité politique 3.4.2 Devoirs 4 Critiques 4.1 La démocratie comme dictature de la majorité 4.2 La démocratie comme encadrement des masses 4.3 Autres critiques 5 Typologie des démocraties 5.1 Démocratie directe 5.2 Démocratie indirecte 5.3 Systèmes mixtes 5.3.1 Démocratie semi-directe 5.3.2 Démocratie participative 5.4 Confusions et extensions abusives 6 Notes et références 7 Voir aussi 7.1 Articles connexes 7.2 Bibliographie 7.2.1 Classique 7.2.2 Contemporaine 7.3 Liens externes

Définitions et différences

Le terme démocratie s'oppose historiquement aux systèmes monarchiques ou oligarchiques où le pouvoir est détenu et transmis au sein d'un petit groupe. Dans son sens originel (dans la cité-État d'Athènes du V^e siècle av. J.-C.), la démocratie (du grec ancien δημοκρατία / dēmokratía, « souveraineté du peuple », de δῆμος / dêmos, « peuple » et κράτος / krátos, « pouvoir », « souveraineté ») est le gouvernement de tous (limités aux citoyens).

On résume souvent ce corpus à la formule d'Abraham Lincoln : « le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple », qui a été introduite dans la constitution de 1958 de la Cinquième République française. La caractérisation, par les articles ou prépositions « du », « par » et « pour », de la relation entre peuple et pouvoir qu'exprime le mot démocratie, n'est pas sans possibilité d'interprétations différentes, de l'idée et des principes qu'il contient, ni de leur mise en œuvre concrète. En ce qui concerne les régimes politiques qui en portent le nom, ou l'ont porté, ils se révèlent avoir été ou être très divers. Ainsi, aujourd'hui encore, il n'existe pas de définition communément admise de ce qu'est ou doit être la démocratie. Dans son livre, De l'esprit des lois, Montesquieu définit la démocratie suivant la séparation des pouvoirs caractérisant les démocraties contemporaines.

La démocratie est devenue un système politique (et non plus un simple régime) dans lequel la souveraineté est attribuée au peuple qui l'exerce de façon :

• directe : régime dans lequel le peuple adopte lui-même les lois et décisions importantes et choisit lui-même les agents d'exécution, la démocratie directe ;
• indirecte : régime dans lequel le rôle du peuple se borne à élire des représentants, la démocratie représentative.
• semi-directe : variété de la démocratie indirecte dans laquelle le peuple est cependant appelé à statuer lui-même sur certaines lois, par les référendums, véto ou initiatives populaires.

Par extension, le terme « démocratie » qualifie souvent tout pays qui est reconnu comme appliquant des principes démocratiques dans son fonctionnement.

Histoire

Antiquité

La conception occidentale de la démocratie prend ses racines principales dans les réformes engagées autour de la cité d'Athènes dans la Grèce antique autour du VI^e siècle avant JC. Bien que la démocratie athénienne soit aujourd'hui considérée comme ayant été une forme de démocratie directe, elle faisait coïncider deux organisations politiques très différents :

• une Boulè (équivalent d'un conseil ou d'un Sénat) regroupant environ 500 citoyens, chargés de recueillir les propositions de loi présentées par les citoyens, puis de préparer les projets de loi ;
• d'autre part, l'assemblée des citoyens (Ecclésia), exemple type de la démocratie directe.

Tous les citoyens athéniens avaient le droit de prendre la parole et de voter à l'Ecclésia, où étaient votées les lois de la cité, mais aucun droit politique ni citoyenneté n'était accordés aux femmes, aux esclaves, aux métèques : des 250 000 habitants d'Athènes, seuls 40.000 environ étaient citoyens et, sur ces 40 000, tous les hommes riches (tous les citoyens de la première et deuxième classes, environ 5 000) et la plupart des thètes (citoyens de la quatrième classe, environ 21 000) participaient aux réunions de l'ecclesia. Seuls les citoyens de la deuxième classe ont souvent envoyé une autre personne aux réunions.

L'une des plus récentes traces de civilisation démocratique, bien que considérée par certains comme une oligarchie, a été retrouvée dans les Républiques de l'Inde, dont certaines ont été fondées avant le VI^e siècle avant JC et la naissance du Bouddha Gautama. Ces Républiques étaient connues sous le nom de Maha Janapandas et, d'entre toutes, Vaishali (l'actuel état du Bihar) serait la première démocratie de l'Histoire. Les systèmes démocratiques Sangha, Gana et Panchayat étaient en usage dans certaines de ces Républiques. Le système Panchayat est toujours en vigueur dans certains villages indiens. Plus tard, à l'époque d'Alexandre le Grand (IV^e siècle), les Grecs écrivirent au sujet des États de Sabarcae et de Sambastai (les actuels Pakistan et Afghanistan) que « leurs formes de gouvernement [étaient] démocratiques et non monarchiques », selon les standards grecs de l'époque.

La République romaine organisait des élections mais, là encore, les femmes, les esclaves et une large partie de la population étrangère en étaient exclus. Le vote des riches avait plus de poids et la plupart des plus hautes fonctions était attribué à quelques familles nobles.

Les villes phéniciennes, comme Tyr, Sidon, Byblos..., avaient des traces de démocratie, des conseillés élu par les citoyens, proposaient des nouvelles lois au roi.

Des dispositifs à caractère démocratique ont également été distingués dans certaines tribus de la Confédération des Iroquois. Seuls les hommes de certains clans pouvaient être nommés chefs et certains clans étaient exclus, seules les femmes les plus âgées d'un même clan pouvaient s'exprimer pour choisir ou révoquer le chef de ce clan, ce qui excluait une majeure partie de la population des Iroquois. Un détail intéressant est qu'aucune décision n'était prise sans l'obtention d'un consensus parmi les chefs.

Certaines sociétés tribales réduites (entre 20 et 50 personnes), comme les bushmen australiens, n'avaient pas de chef et prenaient des décisions par consensus au sein de la majorité.

Moyen Âge

Au Moyen Âge, il y eut de nombreux systèmes fondés sur les élections et/ou une Assemblée, comme l'élection du Gopola au Bengale, la Communauté Lituano-polonaise, l'Althing islandaise, le Veche dans les pays slaves, les Things scandinaves, et la cité marchande autonome de Sakai au Japon (XVI^e siècle). Pour autant, la participation étant souvent limitée à une minorité dans ces systèmes, ils pourraient tout aussi bien être qualifiés d'oligarchies. La grande majorité des régions dans le monde du Moyen Âge était gouvernée par un clergé ou une seigneurie, suivant un système féodal.

Le Parlement anglais est né des restrictions du pouvoir royal mises en place dans la Magna Carta. Le premier parlement élu a été le Parlement de Montfort en Angleterre en 1265. Là encore seule une petite minorité disposait d'une voix : le Parlement était élu par quelques pour-cent de la population (moins de 3% en 1780^{[réf. souhaitée]}), et le système présentait des dispositions problématiques, telles que les municipalités corrompues. La convocation du Parlement était laissée au bon vouloir du roi ou de la reine (le plus souvent lorsque celui ou celle-ci avait besoin d'argent). Après la Révolution Glorieuse de 1688, le Bill of Rights anglais, acté en 1689, codifia certains droits et augmenta l'influence du Parlement. L'électorat augmenta lentement et la Parlement prit de plus en plus de pouvoir jusqu'à ce que la Monarchie devienne une simple figure de proue.

De nombreuses régions aux frontières des grands États avaient conservé un fonctionnement démocratique. Entre France et Espagne il y avait ainsi ce que l'on a dénommé les républiques pyrénéennes.

XVIII^e et XIX^e siècle

Bien qu'ils n'aient pas été décrits comme une démocratie par les Pères Fondateurs, les États-Unis d'Amérique sont considérés comme la première démocratie libérale, dans la mesure où l'engagement constitutionnel (1788) se fondait sur les principes naturels de liberté, d'égalité devant la loi et surtout par opposition aux régimes aristocratiques. Historiquement, il a été prouvé que la constitution américaine s'est inspiré de la constitution de la République de Corse de Pascal Paoli, lui-même soutenu par Jean-Jacques Rousseau (1755), en témoignent le nombre de villes portant les noms de Paoli (Colorado, Indiana, Oklahoma, Wisconsin, Pennsylvanie) et Corsica (Pennsylvanie) aux États-Unis^[1].

En France, l'Assemblée nationale issue de la Révolution de 1789 a été établie sur la base des principes démocratiques, déclinés en la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et en réaction aux excès de la monarchie absolue de l'Ancien Régime.

Toutefois, dans les deux cas, le droit de vote était limité sur base de la fortune (suffrage censitaire), aux hommes (pas de droit de vote des femmes, sauf dans quelques États, avant 1920 aux États-Unis, avant 1944 en France), aux Blancs et à quelques non-Blancs (exclusion sur base de la « race » aux États-Unis et exclusion des colonisés en France). Par ailleurs, tant les États-Unis que la France connaissaient l'esclavage, respectivement jusqu'en 1865 (abolition plus tôt dans certains États) et en 1848 (avec une abolition de 1794 à 1802), les discriminations en matière politique ayant en réalité perduré beaucoup plus longtemps.

Principe

Droit de vote et d’éligibilité
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Démocratie Élection Droit de vote des étrangers Droit de vote des étrangers aux États-Unis Droit de vote des étrangers en France Droit de vote des étrangers en Suisse Droit de vote des femmes Droit de vote en Belgique Droit de vote aux États-Unis Droit de vote en France Droit de vote en Suisse Suffrage capacitaire Suffrage censitaire Suffrage universel Vote Vote obligatoire Vote plural
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Les règles ou les principes qui régissent les modes de consultation des populations sont les éléments clef qui caractérisent toute démocratie. « La démocratie c'est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple. » (Périclès, avant Abraham Lincoln). Cette définition a deux conséquences directes :

• dans l'essence démocratique, les représentants d'un peuple ne peuvent être issus que de celui-ci, ce qui oppose fondamentalement la démocratie à tout système de type aristocratique, où le gouvernement est le fait d'une élite ;
• le gouvernement doit être pour le peuple et donc œuvrer dans le sens de l'intérêt général, par opposition à des décisions prises pour des intérêts particuliers ou dans l'« intérêt supérieur de l'État ». Une décision démocratique peut donc n'être pas populaire tant qu'elle vise effectivement et objectivement à l'intérêt de tous ; a contrario, une décision prise par un gouvernement ou un État pour garantir sa propre stabilité peut ne pas être d'essence démocratique (ce qui ne veut pas dire qu'elle est mauvaise) si elle ne concerne pas le peuple.

Souvent utilisé pour décrire la forme de gouvernement d'un pays, le terme de démocratie peut qualifier le fonctionnement de tout corps ou organisation sociale : société humaine, organisme public ou privé, associations, entreprise, famille, etc. Dans chaque cas, la notion de peuple doit être comprise comme l'ensemble des membres de l'organisation sociale.

Dans une démocratie l'ensemble des citoyens détient le pouvoir souverain et exprime sa volonté par le vote, selon le principe « un homme, une voix » ; ce principe peut d'ailleurs être considéré comme le fondement théorique principal de la démocratie. (Il existe des non-dits : si le mot « homme » est aujourd'hui compris en son sens général incluant les femmes ce n'était pas le cas à l'origine, l'âge minimum requis reste passé sous silence...).

Il n'existe cependant pas de critère officiel internationalement reconnu pour indiquer ce qu'est une démocratie ou ce qu'elle n'est pas. Les pays du bloc de l'Est se disaient avant 1989, par exemple démocraties populaires. La Chine se dit démocratique. Les régimes européens, qui pratiquaient la colonisation, se considéraient comme des démocraties, de même que les États-Unis qui pratiquaient l'esclavage puis la ségrégation. Et tous les pays possèdent des organes (comme les services secrets, voire des « officines » sans existence légale) dont le fonctionnement échappe à tout contrôle parlementaire.

Faute d'une définition universelle, on peut discuter sans fin sur le fait de savoir si un pays « est » une démocratie ou non. On pourrait toutefois s'accorder pour considérer qu'une « véritable » démocratie respecte les critères suivants :

• Égalité devant la loi : dans le cas largement répandu d'une démocratie représentative, où le peuple délègue son pouvoir souverain à des représentants, cela implique que lesdits représentants puissent être choisis par le biais d'élections libres ou par tout autre système équitable, par exemple le tirage au sort (cf. stochocratie) ;
• Garantie effective des libertés fondamentales, notamment : liberté de conscience, liberté d'expression, liberté de réunion et d'association, liberté de la presse, absence d'arrestations arbitraires, etc. ;
• Existence d'un système judiciaire basé sur des lois, librement établies par le peuple ou ses représentants, et respectées par le gouvernement et ses administrés ;

Outre ces éléments, d'autres critères analogues sont confusément associés à la notion de démocratie : multipartisme, droit de propriété, liberté de culte, refus de la corruption des fonctionnaires et des élus (souvent nommé droits civils).

Ces principes reconnus comme nécessaires dans la culture occidentale contemporaine, sont considérés

• par les uns, comme universels ;
• par d'autres, comme spécifique à cette culture et donc dépourvus d'universalité, discutables, voire (à la grande indignation des premiers) comme de fallacieux outils d'impérialisme culturel de la part de l'Occident.

Dans cette querelle, des éléments de culture non occidentale mais reprenant les mêmes principes prennent une importance particulière, ainsi par exemple que la déclaration universelle qui a fait consensus à l'ONU.

La démocratie est une ligne d'horizon politique, un idéal (au sens strict du terme) vers lequel tendent des méthodes de gouvernement. Dans les faits, aucun système politique n'est « complètement » démocratique car un tel type de gouvernement supposerait une information totale et transparente, un niveau d'éducation et/ou d'instruction homogène dans la population citoyenne, l'empêchement constitutionnel de tout abus de pouvoir voire de tout risque de concentration des pouvoirs...

On constate cependant que toute démocratie se forme autour de 3 principes :

• Débat : échange libre entre personnes afin de prendre des décisions,
• Institution : pour permettre le débat et mettre en œuvre les décisions,
• Justice : afin que l'application des décisions se fasse avec le plus de justice possible.

Ainsi un état qui possède un parlement effectif et un gouvernement qui applique les décisions avec mesure est une démocratie.

Comptabilisation des démocraties

Dans le rapport, Guerre et paix au XXI^e siècle, le Human Security Rport Project^[2] a, en 2005, opéré une classification neutre entre les régimes (dans le but de démontrer le rapport entre sécurité humaine et démocratie, entre autres). Ils déterminent trois catégories de régimes :

• démocraties ;
• anocraties (régimes en transition ou aux institutions instables) ;
• régimes autoritaires.

Pour définir les démocraties, comme tous les régimes ont des critères différents (afin, la plupart du temps, de se revendiquer en tant que démocratie), ils retiennent un faisceau d'indices établissant un « polity score », qui traduit la qualité des institutions et des processus politiques. Ce sont en particulier :

• la manière dont est recruté l'exécutif (élection, nomination, pouvoir héréditaire, liberté des électeurs...) ;
• les moyens de contrôle sur l'action de l'exécutif (autres pouvoirs : législatif et judiciaire...);
• la manière dont est traitée la concurrence politique (opposition des partis politiques, contre-pouvoirs comme la presse ou l'opinion publique...).

Selon ces calculs, en 2005, il y avait 88 démocraties dans le monde (les pays inférieurs à un demi million d'habitants n'étant pas comptabilisés), sachant que l'ONU reconnaît 195 États aujourd'hui. Cela est un net progrès vis-à-vis de 1946, où il n'y en avait que 20^[3]. Ce progrès est dû notamment à la fin de la Guerre froide (démocratisation des pays de l'Europe de l’Est) et à la démocratisation du continent sud-américain depuis la fin des années 1980.

L'organisation Freedom House publie aussi sa carte des démocraties dans le monde.

Représentativité

• Un degré de démocratie se mesure : en considérant notamment qui en est exclu.
• Une démocratie évolue dans le temps : ainsi la France de 1938 était une démocratie, mais les femmes ne pouvaient pas voter. En 1944 les femmes pouvaient voter, mais pas les habitants des colonies. En 1958 certains habitants des colonies pouvaient voter, mais pas les français musulmans d'Algérie. Maintenant toute personne de nationalité française peut voter, mais pas les étrangers vivant en France (à l'exception des ressortissants de l'union européenne pour les élections européennes et municipales^[4]).

Polymorphisme de la démocratie

Il y a certainement autant de formes de démocratie que d'organisations sociales qui se veulent être démocratiques. L'idée même de « démocratie » est peut-être dans ce polymorphisme.

La démocratie américaine présente aussi la possibilité pour un simple citoyen d'affronter l'État en justice. Le cinéma a rendu célèbre Monsieur Smith (joué par James Stewart dans Mr. Smith au Sénat plaidant au Sénat.

« L'imperfection pousse au progrès », disait Flaminio Bertoni. La Constitution des États Unis est faite d'une suite de perfectionnements dans des procès en justice par des citoyens ou groupes de citoyens contre le gouvernement. Tel est le « Cas Korematsu » pour l'injustice envers une catégorie de citoyens.

Implications

Ce régime implique :

• le principe d'une liberté, comme celle d'expression, de pensée, de rassemblement, de religion, etc. (même si elle est règlementée),
• le principe d'égalité, en particulier l'égalité politique des citoyens, mais ce régime fonctionne mieux lorsque ses citoyens, par le biais de l'instruction, acquièrent également les connaissances de base nécessaires à l'accomplissement de leurs devoirs civiques.

Ces deux principes ne peuvent en aucun cas s'exclure l'un l'autre, il faut qu'ils soient tous deux présents. Mais les démocraties peuvent mettre l'accent plus sur l'un ou sur l'autre.

Par exemple, pendant la Guerre froide,

• le bloc de l'Ouest mettait l'accent sur la liberté ;
• le bloc de l'Est mettait l'accent sur l'égalité.

Chacun des deux blocs déniait à l'autre le caractère de démocratie. Ainsi, pour les États-Unis, l'URSS ne respectait aucune des libertés les plus fondamentales (presse, opinion, religion…) et pour l'URSS, les États-Unis n'instauraient aucune égalité entre ses citoyens (apartheid jusque dans les années 1960 ; mouvements féministes dans le même temps également).^{[non neutre]}

L’égalité politique

L'égalité politique concerne l'individu et s'apprécie généralement à l'échelle du pays. L'individu sous réserve qu'il soit capable et titulaire de ses droits civiques dispose d'une voix. Tous les individus sont ainsi dotés du même pouvoir de décision et la décision prise à la majorité s'impose à tous, ce qui peut éventuellement tourner aux dépens des minorités.

On peut procéder à un découpage géographique, et à une estimation de l'échelon pertinent :

• ainsi les annexions ou indépendances seront-elles soumise à double vote, global et réduit aux habitants du territoire concerné ;
• ainsi les habitants d'une ville voteront-ils pour ce qui est « municipal » ;
• etc.

Devoirs

Le système démocratique implique aussi deux devoirs :

• exprimer son opinion, ou s'informer si l'on manque d'éléments pour en avoir une ;
• respecter l'expression des autres opinions (ce qui n'oblige nullement à respecter ces opinions elles-mêmes).

Ce sont des règles fondamentales, que résume la phrase apocryphe de Voltaire : « Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai pour que vous puissiez le dire ».

La démocratie ne peut donc se concevoir comme simple « dictature de la majorité » et, exclut par conséquent toute idée de suppression d'un parti même minoritaire, sauf dans le cas très spécifique où celui-ci prône explicitement le recours à la violence et à des actions anti-démocratiques. Même dans ce cas, le parti communiste qui prônait avant Georges Marchais un but théorique de renversement des institutions et de dictature du prolétariat ne fut jamais formellement inquiété, et renonça en fin de compte de lui-même à ces objectifs peu démocratiques.

• Tout système politique est un système de pouvoir qui comporte des exclusions et des différenciations ; la démocratie n'est donc pas nécessairement absolue. Une démocratie comme la démocratie athénienne avait une notion restreinte de la citoyenneté, excluant les voix des femmes et des esclaves ;

• Un système démocratique ne prétend pas garantir que les choix effectués seront les meilleurs pour l'avenir des citoyens (aucun système, à vrai dire, ne le prétend). Il devrait en revanche assurer que les décisions sont prises avec l'accord ou l'assentiment d'une majorité ;

• Dans le cas d'un système représentatif, le principe démocratique devrait garantir que nul ne sera appelé au pouvoir sans avoir fait l'effort de convaincre la population du bien-fondé de son programme, et y être en partie parvenu. Cette considération est aussi l'une des critiques adressées aux systèmes démocratiques électifs car les frontières entre conviction, persuasion, démagogie et la pure et simple tromperie ne sont pas toujours claires.

Critiques

La démocratie comme dictature de la majorité

Sans refuser la démocratie, de nombreux penseurs ont mis en avant ses limites si elle n'est pas encadrée par des règles de droit immuables. Au lendemain des expériences révolutionnaires de la fin du XVIII^e siècle et des dérives de la Terreur ou du régime napoléonien en France, Alexis de Tocqueville ou Benjamin Constant soulignèrent certains dangers de la démocratie.

L'idéologie que l'on retrouve comme instrument de pouvoir dans certaine forme de gouvernement s'appelant démocratie ^[5] est une pensée de groupe, le discours, la vision, et la logique s'adresse au groupe les soutenant et à la totalité de la société afin d'y faire adhérer le plus de monde. Autrement dit, l'idéologie est un moyen pour un groupe d'accroître son pouvoir par l'accumulation de force politique, de soutiens, au sein de la société. L'idéologie est pourtant une vision tout à fait partiale qui peut se tromper lourdement (voir nazisme), cependant ce qui la définit c'est qu'elle cherche à devenir majoritaire, et par la même elle s'impose suivant un énoncé (discours d'une personne et de son groupe, sa minorité) et avec une logique comme structure la soutenant (voir Totalitarisme). C'est la dictature de la majorité , mais cette majorité dans l'idéologie est une force majoritaire instrumentalisée : pourtant là ou il y a influence d'un groupe sur un autre ou sur la politique de la société, il ne s'agit donc pas à proprement parler de démocratie, mais d'un autre type de gouvernement.

Le philosophe franco-suisse Benjamin Constant est l'un des premiers à mettre en avant ce risque dans ses Principes de politique (1806), tout en défendant la nécessite d'un régime représentatif : « L'erreur de ceux qui, de bonne foi dans leur amour de la liberté, ont accordé à la souveraineté du peuple un pouvoir sans bornes, vient de la manière dont se sont formées leurs idées en politique. Ils ont vu dans l'histoire un petit nombre d'hommes, ou même un seul, en possession d'un pouvoir immense, qui faisait beaucoup de mal; mais leur courroux s'est dirigé contre les possesseurs du pouvoir, et non contre le pouvoir même. Au lieu de le détruire, ils n'ont songé qu'à le déplacer »^[6]. C'est entre autres pour cela qu'il défend une démocratie censitaire, estimant qu'un minimum de propriété est nécessaire pour pouvoir prendre part aux débats démocratiques.

Tocqueville, s'il considère la marche vers la démocratie comme immuable, note le risque à accorder tous les pouvoirs au peuple ou à un organe représentatif. Ainsi, il écrit dans De la démocratie en Amérique : « je regarde comme impie et détestable cette maxime, qu'en matière de gouvernement la majorité d'un peuple a le droit de tout faire, et pourtant je place dans les volontés de la majorité l'origine de tous les pouvoirs (...). Lors donc que je vois accorder le droit et la faculté de tout faire à une puissance quelconque, qu'on appelle peuple ou roi, démocratie ou aristocratie, qu'on l'exerce dans une monarchie ou dans une république, je dis : là est le germe de la tyrannie, et je cherche à aller vivre sous d'autres lois. Ce que je reproche le plus au gouvernement démocratique, tel qu'on l'a organisé aux États-Unis, ce n'est pas, comme beaucoup de gens le prétendent en Europe, sa faiblesse, mais au contraire sa force irrésistible. » A cette dérive d'une « démocratie jacobine », il oppose la « démocratie libérale », respectueuse des individus.

Ces remarques ont été reprises ultérieurement par le philosophe Friedrich Hayek, en particulier dans La Constitution de la liberté^[7]. Dans le chapitre neuf, La règle majoritaire, il s'attache à montrer ce qui relie le libéralisme et la démocratie, tout en soulignant les dangers d'une démocratie qui écraserait les individus. La démocratie n'est qu'un moyen et non une fin en soi pour Hayek. Il écrit ainsi : « Les traditions démocratique et libérale sont cependant d'accord pour dire que, chaque fois que l'action de l'État est requise, et particulièrement si des règles coercitives sont à établir, la décision doit être prise à la majorité. Elles divergent néanmoins sur le champ ouvert à l'action politique censée guidée par la décision démocratique. Alors que le démocrate dogmatique considère qu'il est souhaitable que le plus grand nombre possible de problèmes soient résolus par un vote majoritaire, le libéral estime qu'il y a des limites précises au domaine des questions à résoudre ainsi ». Pour dépasser ces limites, il propose dans Droit, législation et liberté un nouveau système qu'il appelle "démarchie" et qui s'apparente au régime de démocratie libérale, système politique qui caractérise les démocraties qui fondent leur légitimité sur la défense des libertés individuelles^[8].

La démocratie comme encadrement des masses

Jacques Ellul, en se fondant sur son analyse du « système technicien » et des moyens modernes de propagande, considère que de l'utopie d'une « démocratie-contrôle », dans laquelle l'administration étatique est réellement contrôlée par le peuple, l'époque contemporaine est passée à une « démocratie-encadrement ». « La démocratie n'est plus un moyen de contrôler le pouvoir mais d'encadrer les masses » affirme-t-il dans son essai intitulé L'illusion politique (1977)^[9]. C'est l'analyse que produit également Noam Chomsky quand il critique les vues d'un « Walter Lippmann, et [de] tous les autres représentants de cette principale école de penseurs "démocratiques" en Occident : la démocratie requiert une classe d'élite pour s'occuper de la prise de décisions et "fabriquer" l'assentiment de l'ensemble de la population envers des politiques qui sont supposées dépasser ce qu'elle est capable de développer et de décider par elle-même »^[10].

Autres critiques

• La démocratie est une conception essentiellement occidentale de l'idéal politique. Elle n'est pas universellement considérée comme une utopie souhaitable^[11],une "Utilisation politique du mythe de la «souveraineté»"^[12][13].
• La République , appelée démocratie parlementaire, où démocratie représentative est construite sur l'exacte structure des monarchies^[14]. Il faut rappeler que les assemblées de représentants aux pouvoirs dès les XIIe et XIIIe, ont vu le jour sous un certain nombre de monarchies d'Europe ^[15][16]. L'aristocratie que l'idéologie des lumières par l'ensemble de ses textes à critiqué^[17] se retrouve être la base du nouveau système dit démocratique ^[18].
• Le vote n'est pas un moyen pour le citoyen d'exprimer son choix, son droit de vote n'a pas la valeur d'une consultation par référendum, le vote est restreint, seules les parties majoritaires arrivent au pouvoir parcequ'ils sont majoritaires. L'idéologie étant l'instrument de pouvoir sur le peuple, le vote n'est alors qu'un prolongement d'un combat idéologique entre deux pensées de groupe ^[19].
• La démocratie, le peuple, ne doit surtout pas comprendre ni contredire le système économique en place, l'économique et le politique sont séparés, la politique -et la politique démocratique- est subordonnée à l'économique (d'une vision économique), même si cela pourrait être le plus gros affluent de la mère d'injustice, le statu quo économique doit survivre à toute décision ou remise en cause partielle ou totale^[20].
• On peut se poser la question de la légitimité de l'utilisation de l'idéologie, de la propagande, du marketing politique dans un pays qui dit vouloir être une démocratie^[21]. En démocratie dans la vision des philosophes des lumières : l'information doit être libre pour que les citoyens prennent des décisions en toute connaissance de cause^{[22][23],[24],[25]}. Ce n'est plus le cas si cela l'a jamais été^[26].
• L'argent corrompt, et le pouvoir corrompt, c'est tout aussi vrai dans nos républiques^[27].
• Est ce qu'il est légitime d'utiliser la valeur travail, de l'idéologie du travail pour soumettre le peuple en tant que simple outil de production ? ( voir idéologie ).
• Est il légitime d'utiliser le marketing de la peur, pour ensuite promettre la sécurité : et avoir un discours sécuritaire pour obtenir des voix et être élu ? Ceci constitue une idéologie en plus d'une instrumentalisation des sentiments de la population, on peut remarquer cette idéologie dans bon nombre d'Etats totalitaristes ou autoritaristes^[28].
• La base des droits de l'homme en vigueur, et des constitutions sont principalement libéral. La liberté et le pouvoir du citoyen, de la démocratie, est cloitré dans le domaine privée.
• Aucun raisonnement valable ne peut conduire à affirmer qu'une minorité même élu "démocratiquement" prendra les meilleures décisions pour tous, au nom de tous et dans le respect de tous les citoyens. C'est à dire qu'aucune considération ne peut influencer les décisions des dirigeants, quand le peuple n'est plus a même de s'opposer aux dirigeant ^[29]
• Aucun raisonnement valable ne peut conduire à affirmer que la majorité a nécessairement raison : une décision démocratique n'est pas forcément une bonne décision pour l'avenir d'une société. En effet, les électeurs ne sont pas forcément les plus à même de discerner la meilleure décision. Ainsi, selon Winston Churchill, « la meilleure critique de la démocratie est un entretien de cinq minutes avec un électeur moyen »^[30]. Ce constat fonde pour certains la différence entre démocratie et République^[31]. De façon alternative, on peut aussi estimer qu'une démocratie pure peut conduire, sur des sujets pourtant cruciaux, à l'indécision et l'inaction par absence de consensus ou plus simplement absence de majorité ;
• dans une société qui tend à l'individualisme, la somme des intérêts particuliers ne tendrait pas nécessairement vers l'intérêt général ; ni l'intérêt d'une minorité de particulier devenant classe supérieur en tendrait pour le bien commun.
• le statut de citoyen n'est trop souvent accordé qu'à des conditions contraires aux principes fondateurs de la démocratie. Tout membre de la cité devrait être citoyen de droit, mais concrètement une ségrégation est établie dans la plupart des « démocraties » sur des critères de naissance et/ou de nationalité, de fortune, de capacité présumée, de sexe, d'ethnie, etc ;
• plus largement, aucune société « démocratique » ne l'a été suffisamment pour tendre à l'universel : de nombreuses « démocraties » se sont accommodées de l'esclavage, de la colonisation, de la ségrégation et de l'apartheid, ce qui laisse penser qu'un groupe social ne pense jamais le bien que dans son propre intérêt et au détriment des autres ; cette critique, que l'on peut estimer, en soi, infondée quant au principe même de démocratie, est pourtant récurrente et le plus souvent évoquée pour disqualifier les « ouvertures démocratiques » impulsées ou imposées « de l'extérieur » ;
• dans les démocraties représentatives, le principe même de l'élection incite à la démagogie et fausse le jeu démocratique tout en donnant un pouvoir considérable aux médias de masse ;
• les conditions concrètes (cf. plus haut) d'un système totalement démocratique ne pouvant jamais être réunies, toute soi-disant « démocratie » serait un leurre où le plus beau rhéteur (ou le plus manipulateur) emporterait l'adhésion populaire, quelle que soit la pertinence de ses propositions - ce constat a amené Voltaire à invoquer plus volontiers un despotisme éclairé ;
• un strict respect des règles démocratiques peut amener à la victoire aux élections et au pouvoir de partis non démocratiques (exemple de la victoire du NSDAP en Allemagne en 1933, de la victoire du FIS en Algérie en 1991). L'armée a dans ces deux cas servi de défenseur du système démocratique ;
• Le « prix Nobel » d'économie Kenneth Arrow a démontré mathématiquement le fait que connaître les préférences des citoyens était impossible ce qui relègue la démocratie au rang d'utopie (théorème d'impossibilité d'Arrow) ;

Typologie des démocraties

On oppose traditionnellement deux formes de démocraties : la démocratie directe et la démocratie représentative. Il existe cependant des régimes mixtes.

Démocratie directe

Dans la démocratie directe, le pouvoir est exercé directement par les citoyens, qui votent les lois, et le budget.

Démocratie indirecte

Dans la démocratie indirecte, les citoyens choisissent des représentants qu'ils chargent d'établir les lois et/ou de les exécuter. Il existe donc deux types de démocratie indirecte:

• Le gouvernement représentatif ou démocratie représentative repose sur le mandat représentatif. C'est la forme de démocratie indirecte que l'usage a consacré.
• Le gouvernement fédératif repose sur le mandat impératif^[32]. Il se rapproche de la démocratie directe en ce sens que les citoyens concervent la maîtrise des lois, au lieu de la confier tout entière à ses représentants.

Systèmes mixtes

Démocratie semi-directe

Les démocraties semi-directes empruntent aux deux formes de démocraties.

Les citoyens élisent des représentants qu'ils chargent d'établir les lois, mais les citoyens peuvent aussi être amenés à faire des lois par référendum (ou les refuser).

C'est le cas, par exemple, en France ou en Suisse ; plus en Suisse, où le référendum est la norme, qu'en France, où le référendum reste exceptionnel.

Article 3 de la Constitution du 4 octobre 1958 (France) : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants » (démocratie représentative) « ou par la voie du référendum » (démocratie directe).

Le référendum peut prendre plusieurs formes : il peut s'agir d'un référendum législatif ou constituant (qui sont les deux formes les plus utilisées). L'initiative du référendum appartient alors aux institutions représentatives. Dans certains cas, cependant, il existe également un référendum d'initiative populaire, ce qui est le cas en Suisse ou en Italie par exemple. Comme son nom l'indique, l'initiative appartient alors aux citoyens^[33].

En France, depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, même si cette initiative populaire n'existe toujours pas formellement, il est possible de la distinguer au travers de l'articulation de deux articles de la Constitution. Il s'agirait alors pour les citoyens de faire usage de leur droit de pétition (article 72-1 alinéa 1), puis de voter sur cette réforme locale au travers du référendum local (article 72-1 alinéa 2). Il n'est donc pas exclu « que la pétition ait pour objet de demander l’inscription à l’ordre du jour de l’assemblée délibérante de la question de l’organisation d’une consultation des électeurs » sur un sujet précis relevant de la compétence d’une collectivité territoriale^[34].

Démocratie participative

Dans la démocratie participative, les citoyens sont associés aux décisions prises par les représentants, dès l'élaboration et jusqu'à leur application. Divers moyens sont alors utilisés pour cela.

Confusions et extensions abusives

Les rapports entre démocratie et République entretiennent de vifs débats intellectuels. Selon certains^{[Qui ?]}, il n'y a pas de lien automatique ou consubstantiel entre les deux dans la mesure où :

• la démocratie caractérise les principes de fonctionnement d'un groupe social ;
• la République caractérise quant à elle la constitution ou les principes fondateurs d'un État-Nation, le plus souvent par opposition à une Monarchie ou à un Empire ;
• la démocratie paradoxale est une démocratie faite, non pas pour les citoyens, mais pour les électeurs.

Une République peut être d'inspiration démocratique (c'est même souvent le cas) mais il ne s'agit pas d'une condition nécessaire. De le même manière, toute démocratie n'est pas obligatoirement une République (voir le Royaume-Uni).

Les concepts listés ci-dessous utilisent le terme démocratie mais, dans leur usage conventionnel, en pervertissent voire dénaturent fondamentalement le sens :

• démocratie populaire
• démocratie d'opinion (recours aux enquêtes et sondages pour orienter les choix politiques)

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Démocratie athénienne
• Démocratie directe
• Démocratie participative
• Démocratie représentative
• Démocratisation
• Indice de démocratie
• Mandat impératif
• Mandat représentatif
• Mondialisation démocratique
• Particratie
• Post-démocratie
• Suffrage universel
• Système de vote
• Théorème d'impossibilité d'Arrow

Bibliographie

Classique

• John Locke, Traité du gouvernement civil, 1690
• Montesquieu, De l'esprit des lois, 1748
• Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social, 1762
• Benjamin Constant, Principes de politique, 1806
• Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, 1835-1840

Contemporaine

• Robert Dahl, Qui Gouverne?, 1961
• Claude Lefort, L'Invention démocratique, Paris, Fayard, 1981
• Francis Fukuyama, La Fin de l'histoire et le Dernier Homme, 1993
• Bernard Manin, Principes du gouvernement représentatif, Calmann-Lévy, Paris, 1995
• Dominique Reynié, Le Triomphe de l'opinion publique : l'espace public, XVI^e ‑ XX^e siècle, Odile Jacob, 1998
• La Démocratie, textes choisis et présentés par Bruno Bernardi, Flammarion, 1999
• Pierre Vidal-Naquet, Les Grecs, les historiens et la démocratie, La Découverte, 2000
• Pierre Rosanvallon, La Démocratie inachevée, Folio Histoire, Paris, 2000
• Alain Garrigou, Histoire sociale du suffrage universel en France : 1848-2000, Seuil, 2002
• Takis Fotopoulos, Vers une démocratie générale. Une démocratie directe, économique, écologique et sociale, éd. Seuil, 2002
• Jacques Rancière, La Haine de la Démocratie, La Fabrique, 2005
• Martin Breaugh, L'expérience plébéienne. Une histoire discontinue de la liberté politique, Éditions Payot-Rivages, Paris, 2007

Liens externes

• (fr)L’esprit antidémocratique des fondateurs de la « démocratie » moderne.(1999) Francis Dupuis-Déri.
• (fr)Démocratie sur l'encyclopédie Encarta
• (fr)Démocratie sur l'encyclopédie de l'Agora
• (fr)Réinventer la démocratie, supplément du journal Le Monde du 29 avril 2009 (en pdf).

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