- Communauté de communes Combe du Val-Brénod
-
Communauté de communes
Combe du Val-BrénodAdministration Pays France Région Rhône-Alpes Département Ain Date de création 26 novembre 2001 Président Jean Mangier Site web Site de la CC Siège Vieu-d'Izenave Statistiques Superficie 87 37 km2 Population 2 397 hab. (2006) Densité 27 hab./km² Subdivisions Communes 7 La communauté de communes Combe du Val-Brénod est une communauté de communes regroupant sept communes situées dans l' Ain.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
Compétences
- Activités sportives
- Autres actions environnementales
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Autres
Historique
- 11 décembre 2007 : Transformation du sivom de la combe du Val en communauté de communes
- 8 octobre 2007 : rajout de compétences complémentaires
- 21 juin 2002 : élaboration, approbation ,suivi et révision du schéma de cohérence territoriale
- 26 novembre 2001 : transformation du syndicat économique des Brous en sivom de la Combe du Val
- 26 novembre 1999 : bureau composé du président et de cinq vice-présidents
- 26 novembre 1999 : création
Pour approfondir
Articles connexes
Liens externes
- Site officiel
- Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
- Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
Notes et références
- Portail de l’Ain
- Portail des intercommunalités de France
Wikimedia Foundation. 2010.