Communauté De Communes Belley Bas Bugey

Communauté De Communes Belley Bas Bugey

Communauté de communes Belley Bas Bugey

Communauté de communes
Belley bas-Bugey

Cc-Belley-Bas-Bugey.jpg
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 14 décembre 2000
Président Gérard Bettant
Site internet Site officiel
Siège Belley
Statistiques
Superficie 196,33 km²
Population 16572 hab. (2006)
Densité 84 hab./km²
Subdivisions
Communes 23

La Communauté de communes Belley bas Bugey est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités sportives
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Autres

Historique

  • 5 octobre 2006 : Modification des compétences
  • 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence (pays)
  • 26 avril 2005 : Transfert de compétences -enlèvement des épaves automobiles et mission locale jeunes-
  • 7 octobre 2003 : Rajout d'étude et réalisation de la voie dénommée Véloroute du Léman à la mer
  • 14 décembre 2000 : Transformation du district Belley Bas Bugey en communauté de communes

Sources

Voir aussi

Liens externes

Site de la Communauté de communes Belley bas-Bugey

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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