- Communauté de communes Belley Bas Bugey
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Communauté de communes
Belley bas-BugeyAdministration Pays France Région Rhône-Alpes Département Ain Date de création 14 décembre 2000 Président Gérard Bettant (DVD) Site web Site officiel Siège Belley Statistiques Superficie 196 33 km2 Population 16 572 hab. (2006) Densité 84 hab./km² Subdivisions Communes 23 La communauté de communes Belley Bas Bugey est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes:
Compétences
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités sportives
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Autres
Historique
- 5 octobre 2006 : Modification des compétences
- 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence (pays)
- 26 avril 2005 : Transfert de compétences -enlèvement des épaves automobiles et mission locale jeunes-
- 7 octobre 2003 : Rajout d'étude et réalisation de la voie dénommée Véloroute du Léman à la mer
- 14 décembre 2000 : Transformation du district Belley Bas Bugey en communauté de communes
Pour approfondir
Articles connexes
Liens externes
- Site de la communauté de communes Belley Bas-Bugey
- Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
- Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
Notes et références
- Portail de l’Ain
- Portail des intercommunalités de France
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