- Communauté d'agglomération Plaine-Commune
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Communauté d'agglomération Plaine Commune Administration Pays France Région Île-de-France Département Seine-Saint-Denis Date de création 2001 Président Patrick Braouezec Site web www.plainecommune.fr Siège Saint-Denis Statistiques Superficie 42 7 km2 Population 351 079 hab. (2008) Densité 7220 hab./km² Subdivisions Communes 8 La communauté d'agglomération Plaine-Commune est une structure intercommunale française, située dans le département de la Seine-Saint-Denis et la région Île-de-France. Elle est contiguë au nord de Paris.
C'est l'une des plus importantes intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France, avec 351 000 habitants, 136 000 salariés et 12 000 entreprises, ainsi que 45 000 étudiants, deux universités (université Paris-VIII et université Paris-XIII) et 70 laboratoires de recherche[1].
Sommaire
Géographie
Le territoire communautaire
La communauté est limitrophe de Paris au nord, et se trouve donc en première couronne de l'agglomération parisienne. Son territoire se trouve essentiellement dans une plaine alluviale, peut-être constituée par un ancien lit de la Marne[réf. nécessaire], et est un espace essentiellement urbanisé.
Elle constitue la pointe sud de la Plaine de France et comprend notamment la Plaine Saint-Denis.
Plaine-Commune est irriguée par plusieurs axes majeurs de communication dont l’A 1, entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, l’A 86, trois des cinq lignes RER, des trains de banlieue Transilien, la Seine et le canal Saint-Denis. Elle est aisément accessible des aéroports Charles-de-Gaulle et du Bourget.
La communauté d’agglomération compte deux monuments emblématiques de son lien au passé et au présent : la cathédrale de Saint-Denis, nécropole des rois de France, et le stade de France, achevé en 1998 et qui est le plus grand stade de France en configuration football/rugby.
Le territoire compte 155 000 salariés dans 13 000 entreprises. Le secteur de la Plaine Saint-Denis, qui fut la première zone industrielle d'Europe et a été lourdement désagrégé par sa désindustrialisation, constitue désormais le troisième pôle tertiaire d'Île-de-France.
La territoire est aussi le second pôle universitaire d'Île-de-France avec ses 45 000 étudiants répartis dans les deux universités de Paris VIII-Saint-Denis et Paris XIII-Villetaneuse auxquelles il faut ajouter un IUFM, un IUT, la Maison des sciences de l'Homme, le conservatoire national des arts et métiers (CNAM), des BTS, des classes préparatoires, l'Académie des arts du cirque Annie Fratellini, auxquels s'ajoutera le campus Condorcet à Aubervilliers en 2012.
Deux hôpitaux appartenant au centre hospitalier de Saint-Denis se situent aussi sur son territoire (2400 agents y travaillent dans neuf pôles d'activités). Le secteur privé est également représenté avec plusieurs cliniques réparties sur le territoire.
La communauté est également caractérisée par une forte présence d'un mélange d'habitat social et d'habitat privé dégradé, notamment à Saint-Denis et Aubervilliers, une population sensiblement plus pauvre que la moyenne de l'Île-de-France et marquée par la précarité. Toutes les villes de la communauté bénéficient à des degrés divers de dispositifs de la politique de la ville.
La communauté compte plusieurs parcs majeurs, dont le Parc départemental de La Courneuve et celui de l'Île-Saint-Denis (tous deux classés Natura 2000), le Parc de la Légion d'Honneur à Saint-Denis et les contreforts de la Butte-Pinson.
Communes membres
Plaine Commune rassemble les villes :
- d'Aubervilliers ;
- de La Courneuve (Depuis le 1er janvier 2005) ;
- d'Épinay-sur-Seine ;
- de L'Île-Saint-Denis (Depuis le 1er janvier 2003) ;
- de Pierrefitte-sur-Seine ;
- de Saint-Denis ;
- de Stains (Depuis le 1er janvier 2003) ;
- et de Villetaneuse.
Il s'agit donc de toutes les communes de l'arrondissement de Saint-Denis, à l'exception de Saint-Ouen.
Collectivités voisines
Elle est bordée par :
- Paris ;
- Saint-Ouen ;
- Villeneuve-la-Garenne,
- la communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons, avec Argenteuil ;
- Gennevilliers ;
- Enghien-les-Bains ;
- Asnières-sur-Seine ;
- la communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency, avec Montmagny, Saint-Gratien et Deuil-la-Barre ;
- la communauté d'agglomération Val de France, avec Sarcelles et Garges-lès-Gonesse ;
- la communauté d'agglomération de l'aéroport du Bourget, avec Le Bourget, Drancy et Dugny ;
- la communauté d'agglomération Est Ensemble, avec Pantin.
Histoire
Processus constitutif
Au milieu des années 1980, les maires de Saint-Denis et d'Aubervilliers, Marcelin Berthelot et Jack Ralite, constatent que la Plaine Saint-Denis est sinistrée. Or, trente ans plus tôt c'était la plus importante zone industrielle d'Europe. Le 9 octobre 1985, ils créent le Syndicat intercommunal « Plaine Renaissance » avec Saint-Ouen et le conseil général. Leur projet urbain comporte notamment l'aménagement de gares RER.
En 1998, dix villes lancent une charte intercommunale autour d'objectifs communs de développement : Aubervilliers, Épinay-sur-Seine, La Courneuve, L'Île-Saint-Denis, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis, Saint-Ouen, Stains, Villetaneuse et Pantin.
En 1999, la loi dite Chevènement instaure les communautés de communes et d’agglomération. Cinq des dix villes signataires de la charte créent, le 1er janvier 2000, la communauté de communes Plaine-Commune, qui un an plus tard devient une communauté d'agglomération.
Le 1er janvier 2003, la communauté d’agglomération est rejointe par Stains et L'Île-Saint-Denis, suivant l'avis de référendums populaires tenus le 29 septembre 2002.
Enfin, le 1er janvier 2005, La Courneuve devient la huitième commune de la communauté, suite également à un référendum.
Ces trois référendums ont associé les habitants de nationalité extra-européenne aux autres citoyens du territoire.
Fonctionnement
Siège
Si le siège de la Communauté est à la Plaine Saint-Denis, 21 rue Jules-Rimet (Saint-Denis), en face du stade de France, elle dispose de locaux dans les mairies, afin que les unités territoriales (urbanisme, habitat, voirie...) puissent accueillir le public et traiter ses demandes.
Les élus
La communauté est administrée par un conseil communautaire dont les 58 membres sont désignés en leur sein par les conseils municipaux des villes qui composent l'agglomération.
Le conseil communautaire élit en son sein son président, ses vice-présidents et conseillers communautaires délégués, dont la réunion forme le bureau communautaire.
Le président
Le premier président de Plaine-Commune a été Jacques Poulet, maire de Villetaneuse. Patrick Braouezec, député et ancien maire de Saint-Denis a repris la fonction le 11 janvier 2005. Il a été réélu le 15 avril 2008 pour la période 2008-2014[2].
Liste des présidents successifs Période Identité Étiquette Qualité janvier 2000 2005 Jacques Poulet PCF Maire de Villetaneuse 11 janvier 2005 en cours Patrick Braouezec PCF puis FASE Instituteur
DéputéLe conseil communautaire et son bureau
Le conseil de Plaine Commune est constitué de conseils municipaux représentant chacune des villes qui composent la communauté, selon une répartition prenant partiellement en compte le nombre d'habitants de chaque commune.
De ce fait, le conseil communautaire est constitué de dix élus d'Aubervilliers, 8 d'Épinay-sur-Seine, 3 de l'Île-Saint-Denis, 7 de La Courneuve, 6 de Pierrefitte-sur-Seine, 13 de Saint-Denis, 7 de Stains et 4 de Villetaneuse.
Contrairement à la quasi-totalité des intercommunalités, les oppositions municipales sont représentées au conseil communautaire de Plaine commune, afin d'y assurer la meilleure représentation de la diversité de la population.
Le conseil de développement
La Communauté d'agglomération s'est dotée d'un Conseil de développement, comité consultatif représentant "la société civile" de l'agglomération.
C'est un espace de concertation et de débat qui se veut un reflet de la diversité du territoire. Il est composé de 80 femmes et hommes, acteurs associatifs et institutionnels, chefs d'entreprises, syndicalistes, chargés d'émettre des propositions pour les projets de la communauté d'agglomération en direction des élus.
Les compétences de Plaine-Commune
La communauté exerce les compétences qui lui sont déléguées par les communes membres, conformément aux dispositions de l'article L 5216-5 du Code général des collectivités territoriales :
- l'aménagement urbain ;
- l'environnement ;
- l'habitat ;
- les transports ;
- le développement économique ;
- l'insertion et l'emploi ;
- la recherche et l'enseignement supérieur ;
- la création ou l’aménagement et l’entretien des voiries, places et espaces verts ;
- l'assainissement ;
- la propreté, la collecte et le traitement des déchets ;
- la politique de la ville ;
- le tourisme ;
- la lecture publique ;
- la construction, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire[3].
Projets et réalisations
Le territoire fut très impliqué dans la candidature française pour l'organisation des Jeux olympiques d'été de 2012, qui aurait pu accélérer de nombreux projets d'aménagement.
Malgré cet échec, la communauté d’agglomération mène ou accompagne de nombreux projets de grande ampleur, tels que :
L'aménagement du territoire
- La Cité du cinéma, le projet de Luc Besson, cinéaste, qui transforme un ancien site de production d'EDF dans le quartier de Pleyel pour y créer les plus grands studios de production cinématographique d'Europe (l'ajout d'un parc public à thème a été abandonné)
- la rénovation du centre-ville de Saint-Denis et d'Épinay-sur-Seine et le réaménagement de la Porte de Paris de Saint-Denis
- l'aménagement du quartier du Landy France à la Plaine Saint-Denis, pour accroître le nombre d'entreprises sur le territoire
- l'installation dans de nouveaux locaux de l'Académie du cirque Annie Fratellini dans le quartier du Landy, situé à proximité du Stade de France
- la poursuite de l'aménagement de la zone tertiaire et résidentielle du quartier de la Plaine Saint-Denis, autour du Stade de France
- l'aménagement du projet universitaire et urbain de Villetaneuse
- l'aménagement de la zone des Tartres à Pierrefitte et Stains, et notamment la construction d'un nouveau centre des Archives nationales à Pierrefitte,
- le développement de zones d'activité secondaires pour artisans, petites et moyennes entreprises, notamment à Stains, Pierrefitte et Villetaneuse
- L'aménagement du quartier de la gare à La Courneuve, autour du centre d'archives du ministère des Affaires étrangères, de logements étudiants...
Plus généralement, la Communauté se dote de nombreux documents contribuant à définir et organiser son territoire, tels que le Schéma de cohérence territoriale (SCOT), approuvé le 23 octobre 2007, mais aussi un plan local de déplacements et un plan communautaire de l'environnement.
Le logement social
- Plaine Commune a approuvé son Programme local de l'habitat qui détermine l'effort de construction à réaliser pour satisfaire aux besoins de logements du territoire.
- Dans ce cadre, la communauté a créé un OPAC communautaire, "Plaine Commune Habitat". Cet organisme HLM créé courant 2005 a fusionné la plupart des organismes HLM créés autrefois par les villes.
- Plaine commune a obtenu la signature, le 25 janvier 2006, d'un Contrat territorial de rénovation urbaine avec l'ANRU afin de garantir la réhabilitation et la restructuration de 24 quartiers dans les années qui viennent.
Il s'agit des quartiers suivants :- Émile Dubois-Lopez et Jules-Martin (Aubervilliers)
- Villette – 4 chemins (Aubervilliers)
- Quartiers Nord (Aubervilliers)
- Centre-Ville (Épinay-sur-Seine)
- 77, avenue d’Enghien (Épinay-sur-Seine)
- La Source – Les Presles (Épinay-sur-Seine)
- Orgemont (Épinay-sur-Seine)
- Centre ville (La Courneuve)
- Les Clos - La Tour - Balzac (La Courneuve)
- Vieux-Barbusse - Grand ensemble Nord (La Courneuve)
- Centre-Ville (L’Île-Saint-Denis)
- Quartier des Poètes (Pierrefitte-sur-Seine)
- Langevin – Lavoisier (Pierrefitte-sur-Seine)
- Cité – Jardins (Stains)
- Clos Saint-Lazare (Stains)
- Moulin Neuf (Stains)
- Franc-Moisin – Bel Air (Saint-Denis)
- Floréal – Saussaie – Courtille (Saint-Denis)
- Double Couronne – Guynemer (Saint-Denis)
- Pierre-Sémard (Saint-Denis)
- Joliot-Curie – Saint-Rémy (Saint-Denis)
- Cristino-Garcia – Landy (Saint-Denis / Aubervilliers)
- Projet universitaire et urbain (Villetaneuse)
- Centre-ville Nord (Villetaneuse)
Ce programme de 1,4 milliard d'euros (dont 120 millions d'euros à la charge de la Communauté) concerne 30 000 logements sociaux et 8 000 logements privés et bénéficiera au tiers de la population de la Communauté. Certains de ces projets sont d'ores et déjà engagés ou réalisés. D'autres en sont dans la phase de conception, de concertation ou de négociation[4].
Les transports
Les transports collectifs
Lors du Conseil communautaire du 26 septembre 2006[5], les élus ont demandé à l'unanimité le financement et la réalisation rapide des projets inscrits au contrat de plan 2000-2006, mais non réalisés :
- tramway Saint-Denis - Garges-Sarcelles (ligne de tramway T5) (169 millions d'euros de 2007) ;
- prolongement de la ligne de tramway T1 à Asnières - Gennevilliers - Les Courtilles (154 M€ 2007) ;
- prolongement de la ligne 12 du métro jusqu’à la Mairie d'Aubervilliers et ouverture de la station Proudhon-Gardinoux (225 M€ 2007) ;
- ligne de tramway T8 ou Tram'Y depuis Saint-Denis - Porte de Paris vers Épinay-sur-Seine et Villetaneuse (256 M€ 2007) ;
- Tangentielle Nord (1re phase) entre Épinay et Le Bourget (422 M€ 2007) ;
- projet d'amélioration du RER B dit RER B Nord + (240 M€ 2007).
La Communauté a demandé également l'inscription au contrat de projet 2007-2013 des projets suivants :
- branche sud de la ligne de tramway T8 vers le Stade de France, la Plaine Saint-Denis, la Porte d'Aubervilliers jusqu'à la future gare Évangile du RER E et prolongement du tramway des Maréchaux (173 M€ 2007) ;
- dédoublement de la ligne 13 du métro et prolongement à Stains - La Cerisaie (1 261 M€ 2007) ;
- ouverture des stations de la ligne 12 du métro jusqu’à la Mairie d’Aubervilliers (165 M€ 2007) ;
- prolongement de la ligne 12 du métro à la gare RER de La Courneuve - Aubervilliers (100 M€ 2007) ;
- prolongement de la ligne 7 du métro de la Courneuve au Parc des Expositions du Bourget et au Musée de l'air et de l'espace (410 M€ 2007) ;
- prolongement de la ligne 4 du métro à Carrefour Pleyel et connexion avec la future rocade Métro (220 M€ 2007).
Vélos en libre service
Plaine Commune a signé en 2008 avec JCDecaux un marché d'affichage public de quinze années, qui prévoit notamment que l'entreprise va installer sur les huit villes du territoire communautaire 450 vélos en libre-service. En contrepartie, l'afficheur pourra installer de la publicité sur les 400 abribus qu'il renouvellera dans les villes[6].
Pour des raisons de respect des règles de concurrence prévues par la réglementation des achats publics, ce matériel, dit Velcom, comparable à celui installé à Paris (Vélib'), ne sera pas identique. Les cyclistes qui voudront passer le boulevard périphérique devront changer de monture dans des stations mixtes où l'on trouvera les deux types de vélos.
L'installation des vélos « Velcom » commencera en juin 2009, et ne concernera que les villes suivantes : Aubervilliers, La Courneuve, L'Île-Saint-Denis et Saint-Denis.
Politique de la Ville
Le territoire de Plaine commune est fortement concerné par les dispositifs de la politique de la ville. Après le Contrat territorial de renouvellement urbain signé en janvier 2007, la communauté souhaite signer un CUCS d'agglomération en complément de celui des villes membres, afin de tenir compte des compétences de Plaine Commune relatives notamment à l'habitat-cadre de vie et à l'emploi-insertion.
Par ailleurs, Plaine Commune bénéficie de quatre zones franches(ZFU) situées à :
- Épinay-sur-Seine, quartier d'Orgemont,
- à Stains, quartier du Clos Saint-Lazare
- La Courneuve, aux 4000
- Aubervilliers, quartier du Fort d'Aubervilliers
Équipements sportifs et culturels
Le centre aquatique
Un des rares rescapés du projet d'aménagement lié au projet de Jeux olympiques Paris 2012, un stade olympique doit être construit à Aubervilliers, dans le quartier du Landy, à proximité du canal Saint-Denis. Composé de 5 bassins dont un, extérieur, pourra recevoir 15 000 spectateurs sur des gradins démontables, le centre aquatique est conçu pour accueillir à la fois les scolaires, le public et les sportifs de haut niveau[7].
Un accord financier est intervenu le 4 avril 2007 pour financer ce projet de 67 millions d'euros dont Plaine-Commune sera maître d'ouvrage. L'État, la Région et Paris financeront à hauteur de 15 millions, Plaine-Commune pour 13 millions, le Département pour 5 millions et la Fédération française de natation pour 4 millions. Après des difficultés liées au financement de l'important déficit prévisionnel annuel de l'infrastructure[8], le projet de l'Atelier d’Architecture Chaix et Morel et associés a finalement été retenu en 2008. Les travaux doivent démarrer en 2010 pour une livraison en mars 2012[7].
Lecture publique
La communauté gère depuis le 1er janvier 2005 les 22 bibliothèques et 3 bibliobus qu'avaient créés les villes et prévoit la construction de médiathèques, par exemple dans le quartier Franc Moisin/Bel-Air de Saint-Denis[9].
Les lecteurs ont accès gratuitement à l'ensemble des bibliothèques, quel que soit le lieu de leur inscription.
Notes, sources et référence
- « Le guide des collectivités locales », dans Bienvenue ! La Seine-Saint-Denis, édité par le Comité d'expansion (COMEX) de la Seine-Saint-Denis, Mai 2008
- Nathalie Perrier, « Plaine commune : Petit jeu de piques au premier conseil communautaire », dans Le Parisien, édition Seine-Saint-Denis, 16 avril 2008
- cette page article 7 des statuts communautaires, résumés à
- conférence de presse de Plaine commune, 25 janvier 2006 SOURCE :
- (fr) [PDF] compte rendu officiel du Conseil communautaire de Plaine commune du 26 septembre 2006
- Élodie Soulié, « Bientôt à Plaine Commune, 450 vélos en libre-service », dans Le Parisien, édition Seine-Saint-Denis, 3 avril 2008
- page dédiée à la piscine sur le site de Plaine-Commune
- Marie-Anne Gairaud, « Aubervilliers : La super piscine manque de fonds », dans Le Parisien édition Seine-Saint-Denis, 16 juillet 2008
- SOURCE : Délibération du conseil communautaire du 4 juin 2006.
Voir aussi
Articles connexes
- Intercommunalités de la Seine-Saint-Denis
- Pays de France
- Aubervilliers • La Courneuve • Épinay-sur-Seine • L'Île-Saint-Denis • Pierrefitte-sur-Seine • Saint-Denis • Stains • Villetaneuse.
- Plaine Saint-Denis • Carrefour Pleyel
- Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
- Grand Paris • Paris Métropole • Réseau de transport public du Grand Paris
- Pascal Beaudet
Liens externes
- Site de Plaine Commune
- Site du réseau de lecture publique
- page du Conseil de Développement, sur le site de Plaine Commune
Bibliographie
- Jacques Grossard, Huit villes à découvrir en Île-de-France : Plaine Commune, Neuilly-sur-Seine, Vendredi Treize éditions, coll. « Urban's guide », 2007, 96 p. (ISBN 978-2-9530241-0-4) [présentation en ligne]
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