Communaute d'agglomeration Plaine Commune

Communauté d'agglomération Plaine Commune
Administration
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Seine-Saint-Denis
Date de création	2001
Président	Patrick Braouezec
Site internet	www.plainecommune.fr
Siège	Saint-Denis
Statistiques
Superficie	42,7 km²
Population	341 314 hab. (2006)
Densité	7220 hab./km²
Subdivisions
Communes	8

La Communauté d'agglomération Plaine Commune est une structure intercommunale française, située dans le département de la Seine-Saint-Denis et la région Île-de-France. Elle est contiguë au nord de Paris.

C'est la plus importante intercommunalité à fiscalité propre d'Île-de-France, avec ses 340 000 habitants, 136 000 salariés et 12 000 entreprises, 45 000 étudiants, deux universités (Université Paris VIII et Université Paris XIII ainsi que 70 laboratoires de recherche^[1].

Sommaire 1 Géographie 1.1 Le territoire communautaire 1.2 Communes membres 1.3 Collectivités voisines 2 Histoire 2.1 Processus constitutif 3 Fonctionnement 3.1 Siège 3.2 Les élus 3.2.1 Le Président 3.2.2 Le Conseil communautaire et son bureau 3.3 Le Conseil de Développement 3.4 Les compétences de Plaine Commune 4 Projets et réalisations 4.1 L'aménagement du territoire 4.2 Le logement social 4.3 Les transports 4.3.1 Les transports collectifs 4.3.2 Vélos en libre service 4.4 Politique de la Ville 4.5 Équipements sportifs et culturels 4.5.1 Le Stade nautique 4.5.2 Lecture publique 5 Notes, sources et référence 6 Voir aussi 6.1 Bibliographie 6.2 Lien interne 6.3 Articles connexes 6.4 Liens externes

Géographie

Le territoire communautaire

La communauté est limitrophe de Paris au nord, et se trouve donc en première couronne de l'agglomération parisienne. Son territoire se trouve essentiellement dans une plaine alluviale, constituée par un ancien lit de la Marne (rivière), et est un espace essentiellement urbanisé.

Elle constitue la pointe sud de la Plaine de France et comprend notamment la Plaine Saint-Denis.

Plaine Commune est irrigué par plusieurs axes majeurs de communication dont l'A1, entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle, l'A86, trois des cinq lignes RER, des trains de banlieue Transilien, la Seine et le canal Saint-Denis. Elle est aisément accessible des aéroports Charle-de-Gaulle et du Bourget.

La communauté compte deux monuments emblématiques de son lien au passé et au présent : la Cathédrale de Saint-Denis, nécropole des rois de France, et le Stade de France, achevé en 1998 et qui est le plus grand stade de France en configuration football/rugby.

Le territoire compte 155 000 salariés dans 13 000 entreprises. Le secteur de la Plaine Saint-Denis, qui fut la première zone industrielle d'Europe et a été lourdement désagrégé par sa désindustrialisation, constitue désormais le troisième pôle tertiaire d'Île-de-France.

La territoire est aussi le second pôle universitaire d'Île-de-France avec ses 45 000 étudiants répartis dans les deux universités de Paris VIII-Saint-Denis et Paris XIII-Villetaneuse auxquelles il faut ajouter un IUFM, un IUT, la Maison des Sciences de l'Homme, le Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), des BTS, des classes préparatoires, l'Académie des Arts du Cirque Annie Fratellini, auxquels s'ajoutera le Campus Condorcet à Aubervilliers en 2012.

Deux hôpitaux appartenant au Centre hospitalier de Saint-Denis se situent aussi sur son territoire (2400 agents y travaillent dans neuf pôles d'activités). Le secteur privé est également représenté avec plusieurs cliniques réparties sur le territoire.

La communauté est également caractérisée par une forte présence d'habitat social, une forte présence d'un habitat privé dégradé, notamment à Saint-Denis et Aubervilliers, une population sensiblement plus pauvre que la moyenne en Île-de-France et marquée par la précarité. L'ensemble des villes de la communauté bénéficie de dispositifs de la politique de la ville.

La communauté compte plusieurs parcs majeurs, dont le Parc départemental de La Courneuve et celui de l'Île-Saint-Denis (tous deux classés Natura 2000), le Parc de la Légion d'Honneur à Saint-Denis, les contreforts de la Butte-Pinson.

Communes membres

Plaine Commune rassemble les villes :

• d'Aubervilliers,
• de La Courneuve (Depuis le 1^er janvier 2005),
• d'Épinay-sur-Seine,
• de L'Île-Saint-Denis (Depuis le 1^er janvier 2003),
• de Pierrefitte-sur-Seine,
• de Saint-Denis,
• de Stains (Depuis le 1^er janvier 2003),
• et de Villetaneuse.

Il s'agit donc de toutes les communes de l'arrondissement de Saint-Denis, à l'exception de Saint-Ouen.

Collectivités voisines

Elle est bordée par :

• Paris,
• Saint-Ouen,
• Villeneuve-la-Garenne,
• la Communauté d'agglomération Argenteuil-Bezons avec Argenteuil
• Gennevilliers
• (Enghien les bains)
• Villeneuve-la-Garenne
• Asnières-sur-Seine
• la Communauté d'agglomération de la Vallée de Montmorency avec Montmagny et Saint-Gratien, Deuil-la-Barre
• la communauté d'agglomération Val de France avec Sarcelles et Garges-lès-Gonesse,
• la communauté de communes de l'aéroport du Bourget avec Le Bourget, Drancy et Dugny
• Pantin

Histoire

Processus constitutif

Au milieu des années 1980, les maires de Saint-Denis et d'Aubervilliers, Marcelin Berthelot et Jack Ralite, constatent que la Plaine Saint-Denis est sinistrée. Or, trente ans plus tôt c'était la plus importante zone industrielle d'Europe. Le 9 octobre 1985, ils créent le Syndicat intercommunal « Plaine Renaissance » avec Saint-Ouen et le conseil général. Leur projet urbain comporte notamment l'aménagement de gares RER.

En 1998, dix villes lancent une charte intercommunale autour d'objectifs communs de développement : Aubervilliers, Épinay-sur-Seine, La Courneuve, L'Île-Saint-Denis, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis, Saint-Ouen, Stains, Villetaneuse et Pantin.

En 1999, la loi dite « Chevènement » instaure les communautés de communes et d’agglomération. Cinq des dix villes signataires de la charte créent, le 1^er janvier 2000, la communauté des communes, « Plaine commune », qui un an plus tard devient une communauté d'agglomération.

Le 1^er janvier 2003, la Communauté est rejointe par Stains et L'Île-Saint-Denis, suivant l'avis de référendums populaires tenus 29 septembre 2002.

Enfin, le 1^er janvier 2005, La Courneuve devient la huitième commune de la communauté, également au terme d'un référendum.

Ces trois référendums ont associé les habitants de nationalité extra-européenne aux autres citoyens du territoire.

Fonctionnement

Siège

Si le siège de la Communauté est à la Plaine Saint-Denis, 21 rue Jules Rimet (Saint-Denis), en face du Stade de France, elle dispose de locaux dans les mairies, afin que les unités territoriales (urbanisme, habitat, voirie...) puissent accueillir le public et traiter ses demandes.

Les élus

La communauté est administrée par un conseil communautaire dont les 58 membres sont désignés en leur sein par les conseils municipaux des villes qui composent l'agglomération.

Le conseil communautaire élit en son sein son président, ses vice-présidents et conseillers communautaires délégués, dont la réunion forme le bureau communautaire.

Le Président

Le premier président de Plaine Commune a été Jacques Poulet, maire de Villetaneuse. Patrick Braouezec, député et ancien maire de Saint-Denis a repris la fonction le 11 janvier 2005. Il a été réélu le 15 avril 2008 pour la période 2008-2014^[2].

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Parti	Qualité
11 janvier 2005		Patrick Braouezec	PCF	Instituteur Député
1er janvier 2000	2005	Jacques Poulet	PCF	Maire de Villetaneuse

Le Conseil communautaire et son bureau

Le conseil de Plaine Commune est constitué de conseils municipaux représentant chacune des villes qui composent la communauté, selon une répartition prenant partiellement en compte le nombre d'habitants de chaque commune.

De ce fait, le conseil communautaire est constitué de 10 élus d'Aubervilliers, 8 d'Épinay-sur-Seine, 3 de l'Île-Saint-Denis, 7 de La Courneuve, 6 de Pierrefitte-sur-Seine, 13 de Saint-Denis, 7 de Stains et 4 de Villetaneuse.

Contrairement à la quasi-totalité des intercommunalités, les oppositions municipales sont représentées au Conseil communautaire de Plaine commune, afin d'y assurer la meilleure représentation de la diversité de la population.

Le Conseil de Développement

La Communauté d'agglomération s'est dotée d'un Conseil de développement, comité consultatif représentant "la société civile" de l'agglomération.

C'est un espace de concertation et de débat, un reflet de la diversité du territoire. Il est composé de 80 femmes et hommes, acteurs associatifs et institutionnels, chefs d'entreprises, syndicalistes, chargés d'émettre des propositions pour les projets de la communauté d'agglomération en direction des élus.

Les compétences de Plaine Commune

La communauté a reçu compétence des villes qui la composent pour les domaines suivants^[3] :

• L'aménagement urbain
• L'environnement
• L'habitat
• Les transports
• Le développement économique
• L'insertion et l'emploi
• La recherche et l'enseignement supérieur
• La création ou l’aménagement et l’entretien des voiries, places et espaces verts
• L'assainissement
• La propreté, la collecte et le traitement des déchets
• La politique de la ville
• Le tourisme
• La lecture publique
• La construction, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire

Projets et réalisations

Le territoire fut très impliqué dans la candidature française pour l'organisation des Jeux Olympiques d'été de 2012, qui aurait pu accélérer de nombreux projets d'aménagement.

Malgré cet échec, la Communauté mène ou accompagne de nombreux projets de grande ampleur, tels que :

L'aménagement du territoire

• La Cité du cinéma, le projet de Luc Besson, cinéaste, qui transforme un ancien site de production d'EDF sur le quartier de Pleyel pour y créer les plus grands lieux de production cinématographique d'Europe (l'ajout d'un parc public à thème a été abandonné),
• la rénovation du centre-ville de Saint-Denis et d'Épinay-sur-Seine et le réaménagement de la Porte de Paris de Saint-Denis
• l'aménagement du quartier du Landy France à la Plaine Saint-Denis, pour accroître le nombre d'entreprises sur le territoire
• l'installation dans de nouveaux locaux de l'Académie du cirque Annie Fratellini dans le quartier dit du « Landy », situé à proximité du Stade de France
• la poursuite de l'aménagement de la zone tertiaire et résidentielle du quartier de la Plaine Saint-Denis, autour du Stade de France
• l'aménagement du projet universitaire et urbain de Villetaneuse
• l'aménagement de la zone des tartres à Pierrefitte et Stains, et notamment la construction d'un nouveau centre des Archives nationales à Pierrefitte,
• le développement de zones d'activité secondaires pour artisans, petites et moyennes entreprises, notamment à Stains, Pierrefitte et Villetaneuse
• L'aménagement du quartier de la gare à La Courneuve, autour du centre d'archives du ministère des affaires étrangères, de logements étudiants...

Plus généralement, la Communauté se dote de nombreux documents contribuant à définir et organiser son territoire, tels que le Schéma de cohérence territoriale (SCOT), approuvé le 23 octobre 2007, le plan local de déplacements, le plan communautaire de l'environnement, le programme local de l'habitat...

Le logement social

• Plaine Commune a approuvé son Programme local de l'habitat qui détermine l'effort de construction à réaliser pour satisfaire aux besoins de logements du territoire.
• Dans ce cadre, la communauté a créé un OPAC communautaire en France, "Plaine Commune Habitat". Cet organisme HLM créé courant 2005 a fusionné la plupart des organismes HLM créés autrefois par les villes.
• Plaine commune a obtenu la signature, le 25 janvier 2006, d'un Contrat territorial de rénovation urbaine avec l'ANRU afin de garantir la réhabilitation et la restructuration de 24 quartiers dans les années qui viennent.
  Il s'agit des quartiers suivants :
  • Émile Dubois-Lopez et Jules-Martin (Aubervilliers)
  • Villette – 4 chemins (Aubervilliers)
  • Quartiers Nord (Aubervilliers)
  • Centre-Ville (Épinay-sur-Seine)
  • 77, avenue d’Enghien (Épinay-sur-Seine)
  • La Source – Les Presles (Épinay-sur-Seine)
  • Orgemont (Épinay-sur-Seine)
  • Centre ville (La Courneuve)
  • Les Clos - La Tour - Balzac (La Courneuve)
  • Vieux-Barbusse - Grand ensemble Nord ( La Courneuve)
  • Centre-Ville (L’Île-Saint-Denis)
  • Quartier des Poètes (Pierrefitte-sur-Seine)
  • Langevin – Lavoisier (Pierrefitte-sur-Seine)
  • Cité – Jardins (Stains)
  • Clos Saint-Lazare (Stains)
  • Moulin Neuf (Stains)
  • Franc-Moisin – Bel Air (Saint-Denis)
  • Floréal – Saussaie – Courtille (Saint-Denis)
  • Double Couronne – Guynemer (Saint-Denis)
  • Pierre-Sémard (Saint-Denis)
  • Joliot-Curie – Saint-Rémy (Saint-Denis)
  • Cristino-Garcia – Landy (Saint-Denis / Aubervilliers)
  • Projet universitaire et urbain (Villetaneuse)
  • Centre-ville Nord (Villetaneuse)

Ce programme de 1,4 milliard d'euros (dont 120 à la charge de la Communauté) concerne 30.000 logements sociaux et 8.000 logements privés et bénéficiera au tiers de la population de la Communauté. Certains de ces projets sont d'ores-et-déjà engagés ou réalisés. D'autres en sont dans la phase de conception, de concertation ou de négociation^[4].

Les transports

Les transports collectifs

Lors du Conseil communautaire du 26 septembre 2006 ^[5] , les élus ont demandés à l'unanimité le financement et la réalisation rapide des projets inscrits au contrat de plan 2000-2006, mais non réalisés :

• Tramway Saint-Denis - Garges-Sarcelles (169 M€ 2007)
• Prolongement du T1 à Gennevilliers le Luth (154 M€ 2007)
• Prolongement de la ligne 12 jusqu’à la Mairie d’Aubervilliers et ouverture de la station Aimé Césaire (225 M€ 2007)
• T8 ou SDEV de la Porte de Paris (Saint-Denis) vers Épinay-sur-Seine et Villetaneuse(256 M€ 2007)
• Tangentielle Nord (1^re phase) entre Epinay et le Bourget (422 M€ 2007)
• Projet d'amélioration du RER B dit RER B Nord + (240 M€ 2007)

La Communauté a demandé également l'inscription au contrat de projet 2007-2013 des projets suivants :

• Branche Sud du T8 vers le Stade de France, la Plaine Saint Denis, la Porte d'Aubervilliers jusqu'à la future station Évangile du RER E et du prolongement du tramway des Maréchaux (173 M€ 2007)
• Dédoublement de la ligne 13 et prolongement à Stains la Cerisaie (1 261 M€ 2007)
• Ouverture des stations de la ligne 12 jusqu’à à la Mairie d’Aubervilliers (165 M€ 2007)
• Prolongement de la ligne 12 à la Gare RER La Courneuve (100 M€ 2007)
• Prolongement de la ligne 7 de la Courneuve au parc des Expositions du Bourget et au Musée de l'air et de l'espace (410 M€ 2007)
• Prolongement de la ligne 4 à Pleyel et connexion avec la future rocade Métro (220 M€ 2007)

Vélos en libre service

Plaine Commune a signé en 2008 avec JCDecaux un marché d'affichage public de quinze années, qui prévoit notamment que l'entreprise va installer sur les huit villes du territoire communautaire 450 vélos en libre-service. En contrepartie, l'afficheur pourra installer de la publicité sur les 400 abribus qu'il renouvellera dans les villes^[6].

Pour des raisons de respect des règles de concurrence prévues par la réglementation des achats publics, ce matériel, dit « Velcom », comparable à celui installé à Paris (Vélib'), ne sera pas identique. Les cyclistes qui voudront passer le Périphérique devront changer de monture dans des stations mixtes où l'on trouvera les deux types de vélos.

L'installation des vélos « Velcom » commencera en juin 2009, et ne concernera que les villes suivantes : Aubervilliers, La Courneuve, L'Île-Saint-Denis et Saint-Denis.

Politique de la Ville

Le territoire de Plaine commune est fortement concerné par les dispositifs de la politique de la ville. Après le Contrat territorial de renouvellement urbain signé en janvier 2007, la Communauté souhaite signer un CUCS d'agglomération en complément de celui des villes membres, afin de tenir compte des compétences de Plaine Commune relatives notamment à l'habitat-cadre de vie et à l'emploi-insertion.

Par ailleurs, Plaine Commune bénéficie de quatre zones franches(ZFU) situées à :

• Épinay-sur-Seine, quartier d'Orgemont,
• à Stains, quartier du Clos Saint-Lazare
• La Courneuve, aux 4000
• Aubervilliers, quartier du Fort d'Aubervilliers

Équipements sportifs et culturels

Le Stade nautique

Un des rares rescapés du projet d'aménagements lié au projet de jeux olympiques Paris 2012 est le stade olympique qui doit être construit à Aubervilliers, dans le quartier du Landy, à proximité du Canal Saint-Denis.

Un accord financier est intervenu le 4 avril 2007 pour financer ce projet de 67 millions d'euros dont Plaine Commune sera maître d'ouvrage. État Région et Ville de Paris financeront à hauteur de 15 millions, Plaine Commune pour 13 millions, Département 5 millions et Fédération française de natation 4 millions. Toutefois, des difficultés subsistent pour le financement du déficit annuel prévisible de cette opération. En effet, ce déficit annuel est de l'ordre de 4 millions d'euros, et, après déduction des recettes estimées et des partenariats, il resterait 2,3 millions d"euros à trouver, Plaine Commune s'engageant à hauteur de 1 million. En l'état des négociations, l'État, la Région, le Département et la Ville de Paris refusent d'y participer, risquant ainsi d'amener à l'abandon du projet^[7].

Si ce problème financier est réglé, l'architecte sera nommé au second semestre 2008 pour un chantier qui devrait démarrer en 2010 et le bâtiment livré en 2011.

Le stade nautique sera réalisé entre la Gare de La Plaine - Stade de France et le Canal Saint-Denis sur un terrain de 4 hectares et comprendra 6 bassins (dont deux démontables) et des gradins pour 15 000 spectateurs, ainsi que le siège de la Fédération^[8].

Lecture publique

La Communauté gère depuis le 1^er janvier 2005 les 22 bibliothèques et 3 bibliobus qu'avaient créées les villes et prévoit la construction de médiathèques, par exemple dans le quartier Franc Moisin/Bel-Air de Saint-Denis^[9].

D'ores et déjà, les lecteurs ont accès gratuitement à l'ensemble des bibliothèques, quel que soit le lieu de leur inscription.

Notes, sources et référence

Voir aussi

Bibliographie

• Jacques Grossard, Huit villes à découvrir en Île-de-France : Plaine Commune, Vendredi Treize éditions, coll. « Urban's guide », Neuilly-sur-Seine, 2007, 96 p. (ISBN 978-2-9530241-0-4) [présentation en ligne] 

Lien interne

• Pascal Beaudet

Articles connexes

• Pays de France
• Aubervilliers • La Courneuve • Épinay-sur-Seine • L'Île-Saint-Denis • Pierrefitte-sur-Seine • Saint-Denis • Stains • Villetaneuse.
• Plaine Saint-Denis • Carrefour Pleyel
• Établissement public d'aménagement de la Plaine de France

Liens externes

• Site de Plaine Commune
• Site du réseau de lecture publique
• page du Conseil de Développement, sur le site de Plaine Commune

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