- Vibrations (maladie professionnelle)
-
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une affection provoquée par les vibrations soit reconnue comme maladie professionnelle.
Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.
Sommaire
Législation en
FranceRégime général
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour que les affections provoquées par les vibrations soient prises en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général.[1] Date de création : 19 Juillet 1980
Tableau N° 69 RG
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils,
outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments
fixes
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies A - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- Arthrose du coude comportant des
signes radiologiques d'ostéophytoses;
5 ans Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par:
a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
- Ostéonécrose du semi-lunaire
(maladie de Kienböck);
1 an - Les machines percutantes, telles
que les marteaux-piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien
(maladie de Kölher).
1 an - Les machines rotopercutantes,
telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
- Troubles angioneurotiques de la main,
prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.
1 an - Les machines rotatives, telles que les
polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuse.
b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;
c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
B - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- Arthrose du coude comportant des
signes radiologiques d'ostéophytose ;
5 ans Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
- Ostéonécrose du semi-lunaire
(maladie de Kienböck);
1 an - Travaux de martelage, tels que
travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien
(maladie de Kölher).
1 an - Travaux de terrassement et de démolition
- Utilisation de pistolets de scellement ;
- Utilisation de clouteuses et de riveteuses.
C - Atteinte vasculaire cubitopalmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrysme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
Date de mise à jour : 10 Novembre 1995
Régime agricole
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour que les affections provoquées par les vibrations soient prises en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole.[2] Date de création : 17 Juillet 1955
Tableau N° 29 RA
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils,
outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments
fixes
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies A - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
. Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : signes radiologiques d'ostéophytoses;
5 ans - Les machines-outils tenues à la main, notamment :
les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohoues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif, les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;
- Ostéonécrose du semi-lunaire
(maladie de Kienböck);
1 an - Les outils associés à certaines des machines précitées,
notamment dans les travaux de burinage ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien
(maladie de Kölher).
1 an - Les objets en cours de façonnage, notamment dans les
travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
- Troubles angioneurotiques de la main,
prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.
1 an B - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
. Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
signes radiologiques d'ostéophytose ;
5 ans - travaux de martelage ;
- travaux de terrassement et de démolition ;
- Ostéonécrose du semi-lunaire
(maladie de Kienböck);
1 an - utilisation de pistolets de scellement ;
- utilisation de sécateurs pneumatiques.
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien
(maladie de Kölher).
1 an C - Atteinte vasculaire cubitopalmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrysme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
Date de mise à jour : 21 Août 1993
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
Sources spécifiques
- (fr)Tableau N° 69 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr)Tableau N° 29 des maladies professionnelles du régime Agricole
Sources générales
- (fr)Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr)Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr)Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS
Autres liens
Internationalisation
Wikimedia Foundation. 2010.
