- Poussieres textiles vegetales (maladie professionnelle)
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Poussières textiles végétales (maladie professionnelle)
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une affection respiratoire provoquée par les poussières textiles végétales soit reconnue comme maladie professionnelle.
Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:
Article détaillé : Byssinose.Sommaire
Législalion en
FranceRégime général
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection respiratoire provoquée par les poussières textiles végétales soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général.[1] Date de création : 17 Septembre 1989
Tableau N° 90 RG
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies - A - Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).
Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.
7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.
Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.
5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit "open end").
Date de mise à jour :
Régime agricole
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection respiratoire provoquée par les poussières textiles végétales soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole.[2] Date de création : 21 Août 1993
Tableau N° 54 RA
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies - A - Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).
Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.
7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.
Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.
5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux identiques à ceux visés en A. Date de mise à jour :
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- ↑ Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- ↑ Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
Sources spécifiques
Sources générales
- (fr)Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr)Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr)Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS
Autres liens
Internationalisation
- (fr)Liste Européenne des maladies professionnelles
- (fr)Liste des maladies professionnelles au Sénégal
- (fr)Liste des maladies professionnelles en Tunisie
Portail de la médecine
Catégorie : Maladie professionnelle
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