- TMS (maladie professionnelle)
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Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une affection entrant dans le cadre des troubles musculo-squelettique soit reconnue comme maladie professionnelle. Il s'agit d'une description davantage juridique que médicale. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:
Article détaillé : Troubles musculosquelettiques.Sommaire
Législation en
FranceRégime général
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection périarticulaire soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général.[1] Date de création : 9 Novembre 1972
Tableau N° 57 RG
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies -A- Épaule - Épaule douloureuse simple
(tendinopathie de la coiffe des rotateurs).
7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. - Épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle
90 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule -B-Coude 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du
coude ;
7 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude
- hygroma chronique des bourses séreuses.
90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. - Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).
90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. -C-Poignet - main et doigt Tendinite Ténosynovite
7 jours Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. - Syndrome du canal carpien
- Syndrome de la loge de Guyon
30 jours Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
-D-Genou - Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.
7 jours Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus
sous-cutanés des zones d'appui du genou
7 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou - hygroma chronique des bourses séreuses.
90 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. - Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne
7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. - Tendinite de la patte d'oie.
7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. -E-cheville et pied - Tendinite achiléenne
7 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. Date de mise à jour : 7 Septembre 1991
Régime agricole
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection périarticulaire soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole.[2] Date de création : 15 Janvier 1976
Tableau N° 39 RA
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies -A- Épaule - Épaule douloureuse simple
(tendinopathie de la coiffe des rotateurs).
7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule. - Épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle
90 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule -B-Coude 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;
7 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude - hygroma chronique des bourses séreuses.
90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. - Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).
90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude. -C-Poignet - main et doigt Tendinite Ténosynovite
7 jours Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts. - Syndrome du canal carpien
- Syndrome de la loge de Guyon
30 jours Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
-D-Genou - Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.
7 jours Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée. Hygromas : - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou
7 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou 90 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou. - Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne
7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. - Tendinite de la patte d'oie.
7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou. -E-cheville et pied - Tendinite achiléenne
7 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds. Date de mise à jour : 21 Août 1993
Données professionnelles
Sont concernées toutes les professions dont l'activité comporte des gestes répétitifs.
Données médicales
Liste des pathologies concernées
- Pour le poignet, la main et les doigts:
- Tendinite
- Ténosynovite
- Syndrome du canal carpien
- Syndrome de DeQuervain
- Syndrome de la loge de Guyon
- Pour le coude:
- Pour l'épaule:
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
Sources spécifiques
- (fr)Tableau N° 57 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr)Tableau N° 39 des maladies professionnelles du régime Agricole
Sources générales
- (fr)Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr)Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr)Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS
Autres liens
Internationalisation
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