- Hexane (maladie professionnelle)
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Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'hexane soit reconnue comme maladie professionnelle.
Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.
Sommaire
Législation en France
Régime général
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général.[1] Date de création : 2 Mars 1973
Tableau N° 59 RG
Intoxications professionnelles par l' hexane
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. Date de mise à jour :
Régime agricole
Fiche Maladie professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Agricole.[2] Date de création : 27 Janvier 1976
Tableau N° 41 RA
Intoxications professionnelles par l'hexane
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. Date de mise à jour :
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
Sources spécifiques
- (fr)Tableau N° 59 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr)Tableau N° 41 des maladies professionnelles du régime Agricole
- (fr)Fiche INRS
Sources générales
- (fr)Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr)Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr)Guide des maladies professionnelles de l’INRS (tableaux et commentaires)
Autres liens
Internationalisation
- (fr)Liste Européenne des maladies professionnelles
- (fr)Liste des maladies professionnelles au Sénégal
- (fr)Liste des maladies professionnelles en Tunisie
Catégories :- Maladie professionnelle
- Terme médical
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