Hexane (maladie professionnelle)
- Hexane (maladie professionnelle)
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Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'hexane soit reconnue comme maladie professionnelle.
Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.
Législation en
France
Régime général
Fiche Maladie professionnelle
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
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Régime Général.[1] Date de création : 2 Mars 1973
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Tableau N° 59 RG
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Intoxications professionnelles par l' hexane
|
Désignation des Maladies |
Délai de prise en charge |
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. |
30 jours |
Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. |
Date de mise à jour :
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Régime agricole
Fiche Maladie professionnelle
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection provoquée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
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Régime Agricole.[2] Date de création : 27 Janvier 1976
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Tableau N° 41 RA
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Intoxications professionnelles par l'hexane
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Désignation des Maladies |
Délai de prise en charge |
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. |
30 jours |
Travaux de collage, notamment sur cuir ou Matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane. |
Date de mise à jour :
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Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
Sources spécifiques
Sources générales
Autres liens
Internationalisation
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Hexane (maladie professionnelle) de Wikipédia en français (auteurs)
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