Histoire de la police francaise

La notion de police est héritée de l'Antiquité avec les villes ayant conservé une municipalité, puis, à partir du IX^e siècle, dans les villes franches ou libres qui possèdent le droit de s'administrer. C'est ainsi que l'on parle de vie policée, de police des marchés, des métiers, des poids et mesure, des jeux, etc.

Sous l'Ancien Régime, le pouvoir de police est exercé par les conseils municipaux (consuls ou échevins), sauf dans la capitale, où, à partir du XVII^e siècle, elle est retirée à la ville de Paris pour être confiée à un officier du roi, appelé lieutenant de police. Au XIX^e siècle, ce régime est étendu aux deux autres ville principales : Lyon et Marseille, qui sont dotées de préfets de police, tandis qu'une direction de la police est créée au ministère de l'Intérieur. Les maires des communes sont toujours légalement investis des fonctions de chef de la police sur leur commune.

Évolution de la définition

Dans son acception moderne, le terme de police revêt une réalité très large, il désigne des tâches multiples, édilitaires, sanitaires, économiques, de la cité au royaume, dont l’expansion est partie liée à celle des villes. Sans se confondre avec les notions de « justice » et de « finance », elle est l’ordre en toute chose dans la cité.

Plus généralement, la police est aussi l’administration des sociétés dites policées. C’est l’emploi qu’en fait Louis Sébastien Mercier dans son Tableau de Paris, en évoquant les lois qui régissent la vie urbaine.

Au Moyen-Âge

Bien avant de désigner un corps de fonctionnaires chargé d'interpeller les délinquants, le mot police désigne idéalement l'ordre public et les bonnes moeurs qui doivent régner dans les villes. Dotée de juridictions de premier degré, elle est l'équivalent, dans les campagnes, de la basse justice exercée par les seigneurs de village, ou par leurs procureurs fiscaux.

La police relève des municipalités, échevins ou consuls, et porte sur la propreté, la sûreté, la santé publique des hommes (épidémies, pollution) et des animaux (épizooties, abattage), la voirie, l'approvisionnement en denrées et en eau, les foires et marchés, les prix, les fraudes, l'organisation des métiers, de l'apprentissage, et tout ce qui donne lieu à des règlements locaux et à des contravention à ces règlements.

Cette police n'a pas à connaître des délits et des crimes qui relèvent alors de la haute justice. La force publique municipale est exercée par des officiers municipaux, qui peuvent éventuellement se faire assister des hommes d'armes de la milice, normalement chargés de faire bénévolement le guet et de défendre la ville en cas d'attaque.

Ainsi, à Paris, en 1254, on note l'existence d'un corps des chevaliers du guet, qui comporte vingt cinq hommes d'arme à cheval et qui est chargés de surveiller la ville de nuit^[1]. Ce dispositif sera adopté par les autres grandes villes.

A partir de la fin du XVII^e siècle, la monarchie absolue progressivement mit en place une "police", chargée de tâches diverses et bien plus larges que ce qu'on entend aujourd'hui par "police". Cette mise en place fut concrétisée, à Paris, par la création de la charge de lieutenant général de police, par l'édit royal de 1667, qui cumulait des fonctions administratives et judiciaires.

Rôle de la gendarmerie de maréchaussée

En France, la monarchie des XII^e et XIII^e siècles, verra la naissance de la maréchaussée, corps d'hommes d'armes dépendant directement des maréchaux, avec pour première fonction de surveiller l'armée en campagne, mais aussi les mercenaires, les déserteurs et les soldats démobilisés, afin d'éviter que ceux-ci ne pillent le pays ou ne fassent violence aux habitants.

Progressivement, elle deviendra la force publique du domaine royal et militaire, et des atteintes à la souveraineté (recherche des crimes royaux, fausse monnaie, dépôts d'armes, levée d'armée privée, conspiration, crimes de guerre), avec une juridiction souveraine siégeant au Palais dans l'île à Paris,

Au XVI^e siècle la maréchaussée est investie de la police des chemins et places royales, y compris ceux qui traversent des villes.

Sans que le mot police soit utilisée à son propos, la gendarmerie de maréchaussée est aussi compétente au XVI^e siècle pour la police des étrangers et des personnes sans domicile (vagabonds, nomades, déserteurs), les soldats en garnison, les bandes armées, les canaux, les ports et les mariniers, sans avoir le droit d'intervenir à l'intérieur des campagnes (qui restent de l'autorité des seigneurs hauts justiciers ou des baillis et sénéchaux), ni à l'intérieur des villes. Elle est dotée de juridictions locales avec un juge appelé le Prévôt de maréchaussée ou des maréchaux, qui instruit, juge et condamne les délits commis et flagrants délits dans ses domaines de compétence, sous appel des parlements pour les crimes capitaux et royaux.

Temps modernes

Campagnes

Seigneurs, communautés d'habitants et procureurs fiscaux.

Grandes villes

En 1667, un décret est soumis, par Colbert, au roi (Louis XIV) : « La police consiste à assurer le repos du public et des particuliers, à protéger la ville de ce qui peut causer des désordres. » Le poste de lieutenant général de police est créé et la première force au sens moderne du terme est mise sur pied. En 1789 disparaîtra la police monarchique - une garde nationale ayant tenté de réprimer la révolution. Dès 1790 seront créés une cinquantaine de commissariats. En 1796, toutes les villes comptant plus de 5 000 habitants comporteront désormais un commissariat.

Le 24 août 1665, le lieutenant criminel Tardieu et sa femme sont assassinés chez eux par des voleurs. Colbert et Louis XIV réagissent en séparant à Paris la police de la justice et en la plaçant sous l'autorité d'un lieutenant de police (édit de 1667). La police était née.

La Reynie fut le premier lieutenant de police, en fait une sorte de gouverneur de Paris. Sa tâche, colossale, était de lutter contre la pègre et de la surveiller, mais aussi de mettre sur pied une véritable administration centralisée. Ses principales missions revenaient à faire respecter les édits, jusque là lettre morte, réglementer le commerce, les manufactures, organiser des secours en cas d'incendie, assurer l'hygiène des rues, l'approvisionnement et la stabilité des prix. Il lui fallait encore veiller à la censure et à l'information du pouvoir. Il augmenta les effectifs du guet et le nombre de rondes de nuit ; il fit raser la Cour des miracles. Les mendiants, vagabonds et autres "gens sans aveu" firent l'objet d'une politique d'enfermement général (décrite par Foucault dans L'Histoire de la folie) à l'Hôpital général.

La Reynie réussit à se faire obéir par les commissaires au Châtelet, dont il augmenta le nombre afin de les répartir dans tous les quartiers de Paris. Mieux payés, ils devaient rendre compte chaque jour de leurs activités.

Lors de la Régence et de la peste de Marseille (1720), des procédures d'identification sont mises en place, de manière concomittante avec l'armée, qui créé en 1684 un "rôle" (ou registre) des déserteurs ^[2], perfectionné par une ordonnance de 1716 de Claude Le Blanc, qui siège au Conseil de guerre. Au même moment, vers 1715-1720, un service spécialisé pour les "passeports" est créé au Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères ^[3] (les "passe-ports" sont alors davantage des passe-droits permettant de circuler librement et d'obtenir la protection du seigneur local; quand ils sont utilisés pour restreindre les déplacements internationaux, c'est davantage pour empêcher l'émigration que l'immigration, la population étant alors, sous l'influence du mercantilisme, assimilée à une richesse pour l'Etat).

La police est chargée de contrôler l'accès aux villes, des certificats sanitaires étant utilisés lors de l'épidémie de peste, tandis que la maréchaussée contrôle dans les campagnes les présumés déserteurs. Ces nouvelles méthodes, qui émergent en temps de crise, sont perfectionnées au fil du siècle, les étrangers à la ville faisant l'objet d'une surveillance accrue.

Ainsi, en 1747-1748, le lieutenant général de police créé un "sixième bureau", chargé de la "sûreté publique", qui assure des fonctions de police moderne ^[4]. Ce nouveau bureau est chargé du contrôle des hôtels, auberges et chambre d'hôtes, à des fins de surveillance des "étrangers". Si, dans la plupart du royaume, la surveillance d'étrangers par la police urbaine signifie celle des étrangers à la ville, et non des non-régnicoles ^[5], à Paris, ainsi qu'à Bordeaux, grand port où réside, de façon permanente, une importante communauté venant de pays du Nord (le Royaume-Uni, les pays de la Hanse...), la surveillance des étrangers se focalise en particulier sur celle des sujets de puissances étrangères, et en particulier de puissances ennemies (le Royaume-Uni lors de la guerre de Succession d'Autriche de 1740 à 1748 et pendant la guerre de Sept Ans de 1756 à 1763) ^[4]. L'inspecteur Buhot, qui dépend de ce "sixième bureau", est à la fois sous les ordres du lieutenant général de police et du secrétaire d'Etat des Affaires étrangères ^[4].

À la fin de l'Ancien Régime, le lieutenant de police occupe un poste très politique. Véritable ministre sans le titre, il lui faut naviguer entre la Cour, le Parlement, mais aussi une opinion publique très frondeuse. En 1753, la moitié du budget de la police parisienne servait à rémunérer les indicateurs ^{[réf. nécessaire]}. Le lieutenant de police d'Argenson fit ficher les personnalités. Leur correspondance transitait par un Cabinet noir. Quant au peuple de Paris, il était exaspéré par les contrôles tatillons et la corruption de la police.

La police sous la Révolution et l'Empire

L'ancienne police s'évanouit en 1789. La Lieutenance générale de police de Paris disparut, tandis que la police fut confiée aux municipalités. Dans les plus grandes villes, divisées en sections, la police était confiée à des commissaires élus par les citoyens de chaque section, secondés par la Garde nationale, une milice, placés sous l'autorité de la municipalité. Les compagnies de maréchaussées furent fusionnées pour former la Gendarmerie nationale en 1791, chargée essentiellement de la police des campagnes.

La loi du 22 juillet 1791 sur la police municipale prévoit la constitution d'un « état des habitants », ou recensement municipal annuel. Aboli comme symptôme de la monarchie absolue, le passeport est rétabli, après d'âpres débat, par une loi de 1792 (en septembre, l'Etat établira aussi l'état civil moderne). Avec l'abolition des privilèges et la proclamation de l'égalité dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, ce sont tous les citoyens de la République française qui dispose d'un droit à l'état civil et au passeport: son usage, qui était limité à certaines catégories sous l'Ancien régime, devient général.

Après la chute de la royauté en août 1792, le Comité de sûreté générale et les autres polices révolutionnaires, promptes à alimenter la guillotine, se substituent à l'éphémère garde nationale élue. En 1795, de Terreur en Contre-terreur, la police est totalement désorganisée. La Convention nationale instaure le 25 octobre 1795 le Code des délits et des peines (3 brumaire an IV), qui distingue entre la police administrative, qui prévient les délits, et la police judiciaire, qui recherche les délits que la police administrative n'a pu empêcher de commettre ^[6] . Cette distinction entre rôle de prévention et de répression était au coeur des idées de Beccaria, Montesquieu et Voltaire.

Le Directoire crée le ministère de la Police, mais la police dépend en fait des autorités locales. Pire, le ministère de la Police (c'est-à-dire Fouché) finança en partie le coup d'État du 18 brumaire, estime Denis Woronoff ^{[réf. nécessaire]}. La loi du 28 germinal an VI sur la Gendarmerie nationale stipule qu'« une surveillance continue et répressive constitue l'essence de son service »: celle-ci a donc à la fois des fonctions de police administrative (prévention des délits) et de police judiciaire (répression) ^[6].

Bonaparte, premier Consul, entreprend de constituer une police à sa dévotion, dont il nomme lui-même les commissaires. Il crée en 1800 la Préfecture de police de Paris, héritière de la Lieutenance générale. Fouché, pendant les dix ans de son "règne", s'intéressera presque exclusivement à la police politique. Un système élaboré de surveillance et de contrôle des déplacements est mis en place. Dès 1795, le passeport est obligatoire pour se déplacer hors de son canton. Dans le cadre des guerres révolutionnaires, ce sont essentiellement les émigrés royalistes et les sujets de puissance ennemie qui sont suivis, quoique désormais, tout étranger (c'est-à-dire, depuis la Révolution, non titulaire de la citoyenneté française), fasse l'objet de ce contrôle. La police de Fouché tâche de garder ceux-là sous son regard, en les obligeant à pointer régulièrement devant des bureaux, pour se faire "viser" son passeport. Le Ministère de la Police générale reçoit des départements frontaliers et des ports les passeports des étrangers, et les recoupent avec ses registres, avant de les renvoyer, d'abord aux maires, puis, ceux-ci manquant de compétences aux yeux du Ministère, aux sous-préfets. Si ce système comporte encore de nombreuses échappatoires, beaucoup ne connaissant pas même les procédures à suivre, "paradoxalement, c'est le développement des moyens de surveillance qui rend possible une plus grande liberté de mouvement ^[7] ": l'Etat est confiant dans ses capacités de pouvoir retrouver tout individu circulant sur le territoire national.

La police sous la Restauration et la monarchie de Juillet

Sous la Restauration, le ministère de la Police générale est supprimé (il sera rétabli par Napoléon III). La Préfecture de police étend alors son action jusqu'en province, tandis que le caractère policier du pouvoir s'accentue encore. C'est pourtant à la toute fin de la Restauration qu'est créé le "sergent de ville", au service de la sécurité et de la prévention. Mais sous la monarchie de Juillet, cette nouvelle forme de police se voit détournée de sa fonction première.

La police sous le Second Empire

Avec Napoléon III, la police politique prospère, aux dépens de la police judiciaire, souligne A. Lebigre ^{[réf. nécessaire]}. En 1858 l'attentat manqué d'Orsini contre l'Empereur est l'occasion d'une vague de répression. Une loi de sûreté générale est promulguée en 1858, qui permet de punir de prison toute tentative d'opposition et autorise, entre autres, l'arrestation et la déportation sans jugement, d'un individu condamné pour délit politique depuis 1848. Ce projet de loi prévoit enfin des peines d'amendes ou de prisons contre ceux qui se seraient concertés en vue d'agir à l'encontre du gouvernement.

Durant tout le second Empire, les effectifs de la police sont passés de 5000 à 12 000 hommes ^{[réf. nécessaire]}, mais cela s'explique en partie par la croissance des villes, considère Alain Plessis. La Révolution industrielle, de par les conditions de vie inhumaine du prolétariat, alimente la criminalité et l'esprit de révolte, tandis que la prison moderne fait son apparition, menant à la création d'une classe spécifique de "délinquants" ^[8]. "Ecole du crime" maintes fois dénoncée dès sa création, la prison permet en effet de constituer une classe professionnelle de criminels, entretenant des liens étroits, et issue en majorité des classes populaires. Tandis que maintes "illégalismes" jadis tolérés par la monarchie font l'objet d'une répression accrue ^[8] (la nouvelle réglementation du Code forestier aboutit ainsi en Ariège à la "guerre des demoiselles", émeutes qui commencent dans les années 1830s et se poursuivent, à l'état larvé, jusqu'en 1872), les "délinquants" permettent aussi au pouvoir d'opérer une surveillance accrue sur ces nouvelles "classes dangereuses" (voir l'ouvrage de Louis Chevalier, Classes laborieuses et classes dangereuses), notamment en les utilisant en tant qu'indics ^[8].

De 1826 à 1880, la criminalité aurait quadruplé ^{[réf. nécessaire]}. Les Renseignements généraux, créés en 1855, travaillent à prendre la température de l'opinion publique, mais aussi à surveiller les personnalités et à traquer les opposants ainsi que les propagateurs du socialisme.

La police sous la Troisième République

À la fin du XIX^e siècle la police est pour la première fois confrontée, avec les anarchistes prônant la propagande par le fait, au terrorisme international. Pour avoir refusé la grâce de l'anarchiste Auguste Vaillant, le président Sadi Carnot est ainsi poignardé le 24 juin 1894 par l'Italien Caserio. Ces actions aboutissent au procès des Trente, échec retentissant pour les autorités judiciaires, ainsi qu'au vote des lois scélérates, qui limitent fortement la liberté de la presse et d'expression.

La Belle Époque est aussi celle des « apaches », qui narguent la police à Paris, des bandes organisées qui écument la province^{[réf. nécessaire]}. En 1907, Le Petit Journal faisait du triplement en cinquante ans de la « criminalité juvénile », la une de son supplément illustré. Georges Clemenceau crée en 1907 les premières brigades mobiles de la PJ (police judiciaire), les "brigades du Tigre". C'est désormais la « guerre » entre la Sûreté générale, autonome depuis 1877, dont dépendent, outre ces brigades, RG et contre-espionnage, et la Préfecture de police.

La police sous Vichy

De fait, coexistent en France différentes polices, créées au fur et à mesure des besoins sans coordination entre elles. Afin d'en faire un instrument efficace, Vichy travaillera à unifier et à réorganiser la police par la loi de 1941, qui crée la Police Nationale. En 1941 seront aussi créés les GMR (Groupes mobiles de réserves) destinés à constituer une police de mantien de l'ordre et de police des foules.

A partir de 1942, date de l'invasion de zone libre par les Allemands, la la Police Nationale a à sa tête René Bousquet, un haut-fonctionnaire qui conclut des accords de collaboration avec le général SS Karl Oberg, chef de la Gestapo et de la police allemande en France, La nouvelle Police Nationale se trouve de ce fait engagée dans des actions contre la Résistance et participe aux arrestations des juifs, notamment à l'occasion de la rafle du vel'd'hiv du 16-17 juillet 1942, Bousquet sera remplacé, fin 1943, par Joseph Darnand, un collaborationniste virulent qui se trouvait à la tête de la Milice. Après la Libération, épurées de leurs éléments les plus compromis, les institutions créées par le régime de Vichy ne seront pas remises en cause, la Police Nationale conservant son rôle unificateur, limité par l'autonomie de la Préfecture de Police de Paris, et les GMR, après dissolution en novembre1944, donnant naissance, en intégrant des éléments des Forces Françaises de l'Intérieur, aux Compagnies républicaines de sécurité (CRS).

La police sous la IVe et Ve République

Maurice Papon, ancien collaborateur, inculpé en 1983 de crimes contre l'humanité (mais ce n'est qu'en 1997 que débutera son procès), a été préfet de police de 1958 à 1966. Il a écrasé dans le sang la manifestation pro-FLN du 17 octobre 1961 ainsi que la manifestation à Charonne en 1962.

Plus généralement, la préfecture de Police se trouve mêlée sous la V^e République à de nombreux scandales, en raison de sa grande autonomie d'action. En 1966, elle se voit fondue avec la Sûreté générale dans la Police nationale. En 1968, le sang-froid du préfet de police Maurice Grimaud explique le faible nombre des victimes des affrontements entre étudiants et CRS.

La police aujourd'hui

Actuellement la police est confrontée à la montée de la petite et moyenne délinquance comme aux nouvelles formes de criminalité organisée, liées aux trafics mondiaux et à l'informatique. On lui demande de pallier, par la répression ou la prévention, les carences de la socialisation, voire d'incarner à elle seule l'État dans certains quartiers. Tandis que la gauche insiste sur le rôle de la « police de proximité » et de la prévention, la droite privilégie la répression.

Références

Voir aussi

Articles connexes

• Sociologie de la police

Bibliographie

• Nicolas de La Mare, Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire sur l'établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats, les lois et règlements qui la concernent, avec une description historique et topographique de Paris et huit plans qui représentent son ancien état et ses divers accroissements ; plus un recueil des statuts et des règlements des six corps de marchand paru en 1707, Paris, 4 volumes in-4°, 1707, 1710, 1719, 1723,
• Michel Auboin, Arnaud Teyssier et Jean Tulard, La police, Histoire et dictionnaire, Éditions Robert Laffont, 2005, (ISBN 2221085736)
• Michel Bergès, Le syndicalisme policier en France (1880-1940), L'Harmattan, Collection sécurité et société, 1995
• Jean-Marc Berlière, avec Laurent Chabrun, Les policiers français sous l'occupation d'après les archives inédites de l'épuration, Perrin, 2001
• Catherine Denys, Police et sécurité au XVIIIe siècle dans les villes de la frontière franco-belge, L'Harmattan, Coll. Sécurité et société, 2001
• Georges Carrot, Histoire du maintien de l'ordre en France, Presses de l'IEP de Toulouse, 1984, 2 vol,
• Georges Carrot, Histoire de la police française, Taillandier, 1992
• Arlette Lebigre, La Police: une histoire sous influence, Gallimard, 1993.
• Hélène L'Heuillet, Basse politique, haute police, une approche philosophique et historique, Fayard, 2001, 434 p.
• Jean-Louis Loubet del Bayle, Police et politique. Une approche sociologique. L'Harmattan, 2006
• Alain Pinel, Une police de Vichy : les Groupes Mobiles de Réserve (1941-1944), L'Harmattan, Collection Securité et société, 2004.
• Paolo Napoli, Naissance de la police moderne, pouvoir, norme, société, La Découverte, 2003, 307 p.
• Société d'histoire de la révolution de 1848 et des révolutions du XIXe siècle, Maintien de l'ordre et polices en France et en Europe au XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1987, 413 p. – Voir l'introduction par Alain Faure : "Nos intentions... et quelques résultats", à télécharger de la page-catalogue de ses travaux publiés [1]

Liens externes

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