Communauté de communes rhône et gland dite terre d’eaux

Communauté de communes rhône et gland dite terre d’eaux

Communauté de communes Terre d’eaux

Communauté de communes
Terre d'eaux

Ajouter une image
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 1er janvier 2002
Président René Vuillerod
Siège Brégnier-Cordon
Statistiques
Superficie 63,02 km²
Population 2 147 hab. (2006)
Densité 34 hab./km²
Subdivisions
Communes 6

La Communauté de communes Terre d'eaux est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 6 communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait «Communauté de communes Rhône et Gland».

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Brégnier-Cordon
  2. Colomieu
  3. Groslée
  4. Izieu
  5. Saint-Benoît
  6. Saint-Bois

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

Historique

  • 18 août 2006 : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire
  • 20 septembre 2005 : Modification du poste comptable
  • 30 juin 2005 : Transfert de compétence et modification du poste comptable
  • 17 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
  • 6 novembre 2000 : Modification des compétences en matière de tourisme
  • 1er décembre 1998 : Création et gestion du musée des îles du Rhône
  • 1er décembre 1998 : Le district est constitué pour une durée illimitée
  • 14 août 1996 : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées
  • 19 décembre 1995 : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du 31 décembre 2001
  • 6 octobre 1992 : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement)
  • 6 octobre 1992 : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée

Sources

Voir aussi

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes Terre d%E2%80%99eaux ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes rhône et gland dite terre d’eaux de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужен реферат?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Communaute de communes Rhone et Gland dite Terre d’eaux — Communauté de communes Terre d’eaux Communauté de communes Terre d eaux Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ain Date de création 1er janvier …   Wikipédia en Français

  • Communauté De Communes Rhône Et Gland Dite Terre D’eaux — Communauté de communes Terre d’eaux Communauté de communes Terre d eaux Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ain Date de création 1er janvier …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Rhône et Gland dite Terre d'eaux — Communauté de communes Terre d’eaux Communauté de communes Terre d eaux Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ain Date de création 1er janvier …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Rhône et Gland dite Terre d’eaux — Communauté de communes Terre d’eaux Communauté de communes Terre d eaux Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ain Date de création 1er janvier …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Terre d’eaux — Communauté de communes Terre d eaux Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ain Date de création 1er janvier …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Terre d'eaux — Cascade de Glandieu Administration Pays France Région Rhône Alpes …   Wikipédia en Français

  • Bregnier-Cordon — Brégnier Cordon Pour les articles homonymes, voir Cordon. Brégnier Cordon Église de Brégnier Cordon Administration …   Wikipédia en Français

  • Saint-Benoit (Ain) — Saint Benoît (Ain) Pour les articles homonymes, voir Saint Benoît. Saint Benoit Administration Pays France Région Rhône Alpes D …   Wikipédia en Français

  • Saint-benoît (ain) — Pour les articles homonymes, voir Saint Benoît. Saint Benoit Administration Pays France Région Rhône Alpes D …   Wikipédia en Français

  • Brégnier-Cordon — Pour les articles homonymes, voir Cordon. 45° 39′ 00″ N 5° 37′ 13″ E …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”