Communauté de communes Terre d’eaux

Communauté de communes Terre d’eaux

Communauté de communes Terre d’eaux

Communauté de communes
Terre d'eaux

Ajouter une image

Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 1er janvier 2002
Président René Vuillerod
Siège Brégnier-Cordon
Statistiques
Superficie 63,02 km²
Population 2 147 hab. (2006)
Densité 34 hab./km²
Subdivisions
Communes 6

La Communauté de communes Terre d'eaux est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 6 communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait «Communauté de communes Rhône et Gland».

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Brégnier-Cordon
  2. Colomieu
  3. Groslée
  4. Izieu
  5. Saint-Benoît
  6. Saint-Bois

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

Historique

  • 18 août 2006 : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire
  • 20 septembre 2005 : Modification du poste comptable
  • 30 juin 2005 : Transfert de compétence et modification du poste comptable
  • 17 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
  • 6 novembre 2000 : Modification des compétences en matière de tourisme
  • 1er décembre 1998 : Création et gestion du musée des îles du Rhône
  • 1er décembre 1998 : Le district est constitué pour une durée illimitée
  • 14 août 1996 : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées
  • 19 décembre 1995 : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du 31 décembre 2001
  • 6 octobre 1992 : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement)
  • 6 octobre 1992 : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée

Sources

Voir aussi

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes Terre d%E2%80%99eaux ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes Terre d’eaux de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”