Communauté De Communes Rhône Et Gland Dite Terre D’eaux

Communauté De Communes Rhône Et Gland Dite Terre D’eaux

Communauté de communes Terre d’eaux

Communauté de communes
Terre d'eaux

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 1er janvier 2002
Président René Vuillerod
Siège Brégnier-Cordon
Statistiques
Superficie 63,02 km²
Population 2 147 hab. (2006)
Densité 34 hab./km²
Subdivisions
Communes 6

La Communauté de communes Terre d'eaux est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 6 communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait «Communauté de communes Rhône et Gland».

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Brégnier-Cordon
  2. Colomieu
  3. Groslée
  4. Izieu
  5. Saint-Benoît
  6. Saint-Bois

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

Historique

  • 18 août 2006 : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire
  • 20 septembre 2005 : Modification du poste comptable
  • 30 juin 2005 : Transfert de compétence et modification du poste comptable
  • 17 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
  • 6 novembre 2000 : Modification des compétences en matière de tourisme
  • 1er décembre 1998 : Création et gestion du musée des îles du Rhône
  • 1er décembre 1998 : Le district est constitué pour une durée illimitée
  • 14 août 1996 : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées
  • 19 décembre 1995 : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du 31 décembre 2001
  • 6 octobre 1992 : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement)
  • 6 octobre 1992 : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée

Sources

Voir aussi

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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