- Communauté de communes de miribel et du plateau
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Communauté de communes de Miribel et du Plateau
Communauté de communes
de Miribel et du PlateauAdministration Pays France Région Rhône-Alpes Département Ain Date de création 31 décembre 1997 Président Michel Matras Site internet Site officiel Siège Miribel Statistiques Superficie 65,56 km² Population 21 873 hab. (2006) Densité 334 hab./km² Subdivisions Communes 6 La Communauté de communes de Miribel et du Plateau est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 6 communes.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
Compétences
- Politique du cadre de vie
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Programme local de l'habitat
Historique
- 29 janvier 2007 : Modification des compétences
- 19 janvier 2006 : Modification des compétences
- 8 avril 2005 : Extension des compétences (accueil des gens du voyage et récupération des épaves automobiles)
- 21 juillet 2003 : Rajout compétence acquisition foncière, construction des terrains de football et de leurs équipements
- 10 décembre 2002 : Représentation du conseil de communauté voir statuts
- 10 décembre 2002 : Modif des statuts extension des compétences
- 14 février 2002 : Ajout de compétence: service de soins infirmiers à domicile et création et gestion du gymnase et des équipements sportifs de plein air
- 14 février 2002 : Modif du siège 1820 grande rue à Miribel
- 21 juin 2000 : Rajout de achat et entretien des instruments de musique et autres matériels pédagogique nécessaire à l'enseign de la musique et de la danse
- 23 décembre 1999 : Modification des compétences (voir statuts)
- 23 mars 1999 : Compétence étude et travaux pour la lutte entre le ruissellement et les pluies torrentielles : compétence élargie dans les études et travaux et la prise en charge de la part qui revient aux communes (voir statut)
- 22 décembre 1998 : Enseignement musical rédigé ainsi : organisation de l'enseignement musical dans les écoles primaires et maternelles. Fonctionnement des écoles municipales de musique et de danse et soutien aux associations musicales communales
- 4 juin 1998 : Enlever entretien et valorisation des berges, des rivières, des torrents et des ruisseaux remplacer par étude globale pour la lutte contre le ruissellement et les crues torrentielles
- 31 décembre 1997 : Création
Sports
La CCMP dispose d'un club de football placé sous son égide Ain Sud Foot et évoluant en Honneur Régional de la Ligue Rhône-Alpes.
Sources
Voir aussi
Liens externes
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Catégorie : Communauté de communes de l'Ain
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