Communauté de communes de miribel et du plateau

Communauté de communes de miribel et du plateau

Communauté de communes de Miribel et du Plateau

Communauté de communes
de Miribel et du Plateau

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 31 décembre 1997
Président Michel Matras
Site internet Site officiel
Siège Miribel
Statistiques
Superficie 65,56 km²
Population 21 873 hab. (2006)
Densité 334 hab./km²
Subdivisions
Communes 6

La Communauté de communes de Miribel et du Plateau est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 6 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Beynost
  2. Miribel
  3. Neyron
  4. Saint-Maurice-de-Beynost
  5. Thil
  6. Tramoyes

Compétences

  • Politique du cadre de vie
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat

Historique

  • 29 janvier 2007 : Modification des compétences
  • 19 janvier 2006 : Modification des compétences
  • 8 avril 2005 : Extension des compétences (accueil des gens du voyage et récupération des épaves automobiles)
  • 21 juillet 2003 : Rajout compétence acquisition foncière, construction des terrains de football et de leurs équipements
  • 10 décembre 2002 : Représentation du conseil de communauté voir statuts
  • 10 décembre 2002 : Modif des statuts extension des compétences
  • 14 février 2002 : Ajout de compétence: service de soins infirmiers à domicile et création et gestion du gymnase et des équipements sportifs de plein air
  • 14 février 2002 : Modif du siège 1820 grande rue à Miribel
  • 21 juin 2000 : Rajout de achat et entretien des instruments de musique et autres matériels pédagogique nécessaire à l'enseign de la musique et de la danse
  • 23 décembre 1999 : Modification des compétences (voir statuts)
  • 23 mars 1999 : Compétence étude et travaux pour la lutte entre le ruissellement et les pluies torrentielles : compétence élargie dans les études et travaux et la prise en charge de la part qui revient aux communes (voir statut)
  • 22 décembre 1998 : Enseignement musical rédigé ainsi : organisation de l'enseignement musical dans les écoles primaires et maternelles. Fonctionnement des écoles municipales de musique et de danse et soutien aux associations musicales communales
  • 4 juin 1998 : Enlever entretien et valorisation des berges, des rivières, des torrents et des ruisseaux remplacer par étude globale pour la lutte contre le ruissellement et les crues torrentielles
  • 31 décembre 1997 : Création

Sports

La CCMP dispose d'un club de football placé sous son égide Ain Sud Foot et évoluant en Honneur Régional de la Ligue Rhône-Alpes.

Sources

Voir aussi

Liens externes

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes de miribel et du plateau de Wikipédia en français (auteurs)

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