Communauté de communes du plateau d'Hauteville

La communauté de communes du plateau d'Hauteville est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant huit communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Aranc
2. Champdor
3. Corcelles
4. Corlier
5. Cormaranche-en-Bugey
6. Hauteville-Lompnès
7. Prémillieu
8. Thézillieu

Compétences

• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Aménagement rural
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 12 octobre 2006 : Modification des compétences
• 23 février 2006 : Extension des compétences (acquisition de terrains, construction et gestion d'une caserne de gendarmerie)
• 23 juin 2005 : Extension des compétences (pays)
• 16 avril 2003 : Autres compétences: accompagnement, développement et modernisation de l'activité hospitalière notamment pour la construction, gestion d'un laboratoire d'analyses médicales et d'un institut de formation en soins infirmiers d'Hauteville et autres structures de formation complémentaires
• 28 juin 2002 : Extension des compétences de la communauté de communes
• 28 juin 2002 : Le siège de la communauté de communes est fixé à l'ancienne mairie 15 rue nationale
• 26 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site de la Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
• Site du Plateau d'Hauteville
• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

v · Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Plus de 3 500 habitants	Hauteville-Lompnès
Moins de 3 500 habitants	Aranc • Champdor • Corcelles • Corlier • Cormaranche-en-Bugey • Prémillieu • Thézillieu
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