Communauté de communes de Colombier

Communauté de communes de Colombier

Communauté de communes du Colombier

Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Colombier.
Communauté de communes
du Colombier

Ajouter une image
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 17 juillet 1992
Président Jean-Pierre Régnière
Siège Culoz
Statistiques
Superficie 55,68 km²
Population 4310 hab. (2006)
Densité 77 hab./km²
Subdivisions
Communes 4

La Communauté de communes du Colombier est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant quatre communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Béon
  2. Ceyzérieu
  3. Culoz
  4. Lavours

Compétences

  • Assainissement non collectif
  • Politique du cadre de vie
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Établissements scolaires
  • Aménagement rural
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Historique

  • 13 juin 2006 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
  • 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du poste comptable
  • 29 mars 2002 : Modification du conseil de communauté : 15 délégués titulaires
  • 28 décembre 2001 : Rajout de la compétence études d'aménagement
  • 28 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
  • 11 avril 1996 : Rajout opération programmée d'amélioration de l'habitat
  • 24 mai 1993 : Le district est constitué pour une durée illimitée
  • 17 juillet 1992 : Création

Sources

Voir aussi

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes du Colombier ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes de Colombier de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать курсовую

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Communaute de communes du Colombier — Communauté de communes du Colombier Pour les articles homonymes, voir Colombier. Communauté de communes du Colombier Ajouter une image Administration Pays France Région …   Wikipédia en Français

  • Communauté De Communes Du Colombier — Pour les articles homonymes, voir Colombier. Communauté de communes du Colombier Ajouter une image Administration Pays France Région …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes du colombier — Pour les articles homonymes, voir Colombier. Communauté de communes du Colombier Ajouter une image Administration Pays France Région …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes du Colombier — Pour les articles homonymes, voir Colombier. Communauté de communes du Colombier Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes de l'Ain — Intercommunalités de l Ain Le département de l Ain compte une communauté d agglomération et 36 communautés de communes : Sommaire 1 Communauté d agglomération 2 Communautés de communes 3 Communes …   Wikipédia en Français

  • Communauté de Communes des Trois Cantons (Doubs) — Communauté de communes des Trois Cantons Ajouter une image Administration Pays France Région Franche Comté Département Doubs (25) Date de création 6 décembre 2001 Président …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Source de l'Ardèche — Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ardèche Date de création …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes des Trois Cantons (Doubs) — Communauté de communes des Trois Cantons Ajouter une image Administration Pays France Région Franche Comté Département Doubs (25) Date de création 6 décembre 2001 Président Gaston Corn …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes du Tournonais — Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ardèche Code SIREN 240 700 781 F …   Wikipédia en Français

  • Communaute de communes Vivarhone — Communauté de communes Vivarhône Communauté de communes Vivarhône Ajouter une image Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ardèche Date de création 13 novembre 2002 …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”