Communauté de communes du Colombier

Communauté de communes du Colombier
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Communauté de communes
du Colombier

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 17 juillet 1992
Président Jean-Pierre Régnière
Siège Culoz
Statistiques
Superficie 55 68 km2
Population 4 310 hab. (2006)
Densité 77 hab./km²
Subdivisions
Communes 4

La communauté de communes du Colombier est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant quatre communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Béon
  2. Ceyzérieu
  3. Culoz
  4. Lavours

Compétences

  • Assainissement non collectif
  • Politique du cadre de vie
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Établissements scolaires
  • Aménagement rural
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Historique

  • 13 juin 2006 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
  • 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du poste comptable
  • 29 mars 2002 : Modification du conseil de communauté : 15 délégués titulaires
  • 28 décembre 2001 : Rajout de la compétence études d'aménagement
  • 28 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
  • 11 avril 1996 : Rajout opération programmée d'amélioration de l'habitat
  • 24 mai 1993 : Le district est constitué pour une durée illimitée
  • 17 juillet 1992 : Création

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes du Colombier de Wikipédia en français (auteurs)

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