Communauté De Communes Du Valromey

Communauté De Communes Du Valromey

Communauté de communes du Valromey

Communauté de communes
du Valromey

Cc-Valromey.gif

Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 1er janvier 2002
Président Gérard Juillet
Siège Champagne-en-Valromey
Statistiques
Superficie 171,10 km²
Population 3723 hab. (2006)
Densité 22 hab./km²
Subdivisions
Communes 10

La Communauté de communes du Valromey est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Artemare
  2. Belmont-Luthézieu
  3. Brénaz
  4. Champagne-en-Valromey
  5. Chavornay
  6. Hotonnes
  7. Lochieu
  8. Le Petit-Abergement
  9. Ruffieu
  10. Sutrieu
  11. Virieu-le-Petit

Compétences

  • Politique du cadre de vie
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités périscolaires
  • Aménagement rural
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Acquisition en commun de matériel
  • Autres

Historique

  • 29 octobre 2006 : Modification des compétences
  • 23 juin 2005 : Extension des compétences et modification du poste comptable
  • 19 novembre 2004 : Extension des compétences (bâtiments scolaires)
  • 15 mars 2002 : La communauté de communes est administrée par un conseil de communauté de 2 délégués titulaires pour les communes de moins de 500 habitants, 4 délégués titulaires de 501 à 1000 habitants et 5 délégués titulaires pour plus de 1000 habitants
  • 31 décembre 2001 : Modification des réprésentants au conseil de district
  • 31 décembre 2001 : Modification des compétences. Voir statuts
  • 31 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
  • 12 février 1999 : Le conseil du district élit parmi ses membres titulaires un bureau composé d'un président et de cinq vice-présidents
  • 5 octobre 1998 : Gestion du tourisme et modification des compétences (voir statuts)
  • 23 décembre 1996 : Mise en œuvre des études portant sur le territoire du district et nouvelle rédaction dans les compétences (voir statuts)
  • 26 décembre 1991 : Gestion du centre de secours et de lutte contre l'incendie

Sources

Voir aussi

Liens externes

  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes du Valromey ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté De Communes Du Valromey de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужен реферат?

Regardez d'autres dictionnaires:

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”