Trafic d'organe

Le trafic d'organes est l'exercice illégal du commerce d'organes, il comprend le prélèvement sur des personnes vivantes ou décédées, la conservation ou l'utilisation d'un organe ou d'un tissu humain.

Il est souvent exercé par des réseaux mafieux, au regard des difficultés à se procurer des organes, et aux risques courus pénalement. Cette pratique fait encourir 7 ans de prison et plus de 100 000$ d'amende aux États-Unis.

Le trafic d'organe est souvent pratiqué au détriment des gens pauvres dans des pays peu ou très peu développés.

Sommaire 1 Histoire 2 Mobilisation mondiale 3 Cas par pays 3.1 États-Unis 3.2 Israël 3.3 Roumanie 3.4 Ukraine 3.5 Grèce 3.6 Moldavie 3.7 Kosovo 3.8 Albanie 3.9 Turquie 3.10 Brésil 3.11 Mexique 3.12 Chine 3.13 Inde 3.14 Yémen 3.15 Syrie 3.16 Irak 3.17 Égypte 3.18 Afrique du Sud 3.19 Haïti 4 Voir aussi 4.1 Articles connexes 4.2 Liens externes 4.3 Au cinéma 4.4 Livres 5 Notes et références

Histoire

L'un des premiers cas recensé de l'histoire moderne est celui des tueurs en série, William Burke et William Hare, qui commirent dix-sept meurtres à Édimbourg, de Novembre 1827 à Octobre 1828, dans le but de revendre les corps au docteur Robert Knox.

Dans son Rapport sur le trafic d'organes en Europe, la Commission des questions sociales, de la santé et de la famille du Conseil de l'Europe écrivait : « A l'échelle de la planète, le trafic d'organes n'est pas un problème nouveau. Dans les années 1980, des experts ont commencé à remarquer une pratique baptisée par la suite "tourisme de transplantation" : de riches Asiatiques se rendaient en Inde et dans d'autres régions du sud-est asiatique pour obtenir des organes de donneurs pauvres. Depuis, d'autres destinations ont vu le jour, telles que le Brésil et les Philippines. Selon certaines allégations, la Chine ferait commerce des organes prélevés sur les détenus exécutés. La vente d'organes se poursuit en Inde malgré les nouvelles lois du pays, qui rendent cette pratique illégale dans la plupart des régions. Si les estimations actuelles suggèrent que le commerce illicite d'organes se maintient à un niveau relativement modeste en Europe, ce problème ne perd rien de sa gravité, car il est très probable qu'avec les nouveaux progrès de la médecine, le décalage entre l'offre et la demande d'organes continuera de se creuser. » ^[1]

Mobilisation mondiale

La Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, inclut dans sa définition de l'exploitation humaine, le prélèvement d'organes à but lucratif.

Dans sa Recommandation 1611(2003) sur le trafic d’organe en Europe, l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe a suggéré de concevoir, en collaboration avec les organisations compétentes, une stratégie européenne de lutte contre le trafic d’organes et d’envisager, dans le cadre de l’élaboration de la future convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, d’inclure un protocole additionnel relatif au trafic des organes et des tissus d’origine humaine. Le principe selon lequel le corps humain et ses divers éléments ne peuvent en tant que tels faire l’objet de bénéfices fait partie des acquis juridiques du Conseil de l’Europe. Ce principe, qui figurait déjà dans la Résolution (78) 29 du Comité des Ministres et qui a, en particulier, été confirmé par la déclaration finale de la 3e Conférence des ministres européens de la Santé, tenue à Paris, en 1987, a été consacré par l’article 21 de la Convention sur les droits de l’homme et la biomédecine (STE n° 164). Ce principe a été réaffirmé dans son Protocole additionnel relatif à la transplantation d’organes et de tissus d’origine humaine (STE n° 186), ouvert à la signature en janvier 2002. L’article 22 de ce Protocole interdit explicitement le trafic d’organes et de tissus. Il doit également être souligné que l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe a adopté un rapport sur le « trafic d’organes en Europe » (Doc. 9822, 3 juin 2003, Commission des questions sociales, de la santé et de la famille, Rapporteuse : Mme Vermot-Mangold, Suisse, SOC) et la Recommandation 1611 (2003) sur le trafic d’organes en Europe^[2].

Plusieurs associations non gouvernementales et internationales ont pris position sur le sujet, l'Association médicale mondiale a déclaré à Madrid en 1987 : « L’achat et la vente d’organes humains aux fins de transplantation sont interdites ». Elle demande aux chirurgiens de refuser de transplanter un organe qui a été obtenu par le patient de manière illégale ou contraire à l’éthique. L’OMS a adopté certains principes pour garantir l’éthique des transplantations d’organes et de tissus. Elle soutient qu’il faut protéger les plus pauvres et les plus vulnérables du « tourisme de transplantation » et de la vente et du trafic de tissus et d'organes.

Cas par pays

États-Unis

• En 2006, La police de New York a démantelé un réseau de pilleurs de cadavres, qui opérait à travers les canaux médicaux légaux, formé d'entrepreneurs de pompes funèbres et mené par, Michael Mastromarino, un ancien dentiste du New Jersey qui avait créé Biomedical Tissue Services, une entreprise revendant des organes humains pour des implants médicaux. Des os, des tendons, des valves de cœur et d'autres tissus ont été retirés sur plus de milles personnes récemment décédées. «Ils falsifiaient les documents pour indiquer que les os émanaient de personnes sans maladie, alors que la plupart en avaient, ce qui rendait illégaux le prélèvement de ces os et leur revente», a déclaré le procureur adjoint Michael Vecchione. Les malfaiteurs créaient également de faux certificats par lesquels les personnes faisaient don de leur corps après leur mort^[3].

• En 2009, un vaste réseau de corruption, de blanchiment d’argent à travers des organisations caritatives aux États-Unis et en Israël et de trafic d'organe qui prenait source en Israel avait été démantelé par le FBI dans une opération gigantesque, baptisée Operation Bid Rig (en), qui a mobilisé plus de 300 agents. Cinq rabbins, trois maires de l'État du New-Jersey et vingt-six élus et fonctionnaires locaux font partie des 44 personnes arrêtées. Un rabbin orthodoxe de Brooklyn, Levy-Izhak Rosenbaum, 58 ans, gérait, depuis des dizaines d'années, un trafic d'organes. Il les aurait obtenus pour 10 000 dollars avant de les revendre 160 000 dollars. Les donneurs de reins en provenance d'Israël sont en grande majorité des immigrants asiatiques, surtout des philippins, il menaçait les récalcitrants avec un pistolet. Certains organes ont été prélevés sur des enfants enlevés en Algérie et transférés au Maroc pour subir une opération, l'organe est ensuite expédié vers New York^{[4],[5],[6],[7],[8],[9]}.

Israël

• En 1968, la toute première transplantation cardiaque réalisée en Israël a consisté à implanter un cœur prélevé sur un patient encore en vie, Avraham Sadegat, sans avoir recueilli le consentement de ses proches. Après avoir, dans un premier temps, refusé de remettre son corps, l’hôpital israélien finit par rendre sa dépouille à ses proches qui ont découvert que son cœur avait été prélevé et ont porté plainte contre trois ministres. L’hôpital avoua ultérieurement que c’était bien le cœur de M. Sadegat qui avait été utilisé pour la première transplantation cardiaque de l'histoire d'Israël^[10].
• En 1998, un Écossais, Alistair Sinclair, mourait dans des circonstances étranges, tandis qu’il était en garde à vue à l’aéroport Ben Gourion à Tel Aviv. Sa famille fut informée de son décès et de l'obligation de réunir 4 900 dollars nécessaires pour faire rapatrier son corps. Le frère d’Alistair a déclaré que les Israéliens proposaient avec insistance une autre option : enterrer M. Sinclair dans un cimetière chrétien en Israël, pour un coût d’environ 1 300 dollars. Mais la famille réussit à réunir l’argent, l'autopsie réalisée à Glasgow a révélé que le cœur, ainsi qu’un petit os du cou manquaient. L’ambassade de la Grande-Bretagne à Tel Aviv avait porté plainte contre l’Etat d’Israël^[11].

• En 2009, un article du tabloïd suédois Aftonbladet, intitulé "Nos enfants sont dépouillés de leurs organes" accuse Tsahal de couvrir un trafic d'organes prélevés sur des Palestiniens. Cet article avait suscité la colère du gouvernement israélien et avait causé un malaise diplomatique entre la Suède et Israël qui a demandé une condamnation officielle de l'article, une demande rejetée par le gouvernement suédois qui a manifesté son "attachement à la liberté de la presse"^[12]. Au cours de la polémique créée par l'article, un médecin israélien, Dr Jehuda Hiss (en), qui fut responsable de l'institut médico-légal israélien Abu Kabir (en), près de Tel Aviv, a révélé que l'armée israélienne a opéré des prélèvements d'organes sur les corps de Palestiniens ainsi que de soldats et citoyens israéliens, et de travailleurs étrangers sans aucune permission de leurs familles. Des spécialistes ont prélevé de la peau, des cornées, des valves cardiaques, et des os. «Nous fermions les paupières avec de la colle (...) nous ne prenions pas de cornée quand nous savions que les familles ouvriraient les yeux» a-t-il expliqué. L'état d'Israël a admis par la suite avoir entretenu, dans le passé, un programme de prélèvement d'organes sur des palestiniens morts sans le consentement de leurs familles mais a indiqué que ces prélèvements auraient cessé en 2000^{[13],[14],[15],[16]}.

• En 2010, six israéliens, parmi lesquels un général de brigade en réserve de l'armée israélienne, Meir Zamir, 62 ans, vétéran médaillé de la guerre du Kippour, et deux avocats ont été arrêtés pour trafic d'organe et fraude. L'affaire a éclaté quand une femme de Nazareth, âgée de 50 ans, avait porté plainte, disant qu’elle avait cédé un de ses reins en raison de difficultés financières pour 100 000 dollars, de retour en Israël, après un voyage en Azerbaïdjan où elle a été opérée, elle a demandé aux trafiquants l’argent qu’ils lui devaient mais ne l’a jamais reçu. Cette plainte a été suivie par une autre semblable, cette fois émanant d'un jeune homme de dix-huit ans, opéré aux Philippines contre une promesse de 80 000 dollars. D’après le quotidien israélien Haaretz, la police a déclaré qu’au cours de l’enquête, elle a « découvert une industrie importante et extrêmement bien organisée du trafic des organes. Ce milieu comporte des trafiquants d’organes, des agents commerciaux et (même) des avocats »^{[17],[18],[19],[20]}.

Roumanie

• En 2009, les autorités roumaines ont ouvert une enquête sur un trafic d’ovules impliquant des gynécologues israéliens, dont les deux responsables israéliens de la clinique Sabyc, pourtant rayée dès 2006 du registre des cliniques pouvant procéder à des fécondations in vitro, ainsi que deux de leurs compatriotes spécialisés dans les techniques de procréation médicale assistée. Les bénéficiaires, des Israéliennes pour la plupart, payaient entre 12.000 et 15.000 euros pour une FIV réalisée avec des ovules provenant de jeunes Roumaines en difficulté. Ces dernières, qui n’étaient pas informées des risques auxquels elles s’exposaient, étaient payées entre 190 à 238 euros^[21].

Ukraine

• En 2010, les autorités ukrainiennes ont mis fin aux activités criminelles d'un groupe transnational spécialisé dans le trafic d'organes et qui a sévi près de trois ans au pays. Selon Louri Kucher, Le chef du département de lutte contre la cybercriminalité et la traite au ministère de l'intérieur, la bande recrutait des citoyens en Ukraine, en Russie, en Moldavie, en Biélorussie et en Ouzbékistan pour la transplantation aux receveurs d'organes, Israëliens «pour la plupart», qui payaient entre 100.000 et 200.000 de dollars. la majeure partie des donneurs ont été opérés à Bakou, capitale de l’Azerbaïdjan et en Équateur et une partie des interventions chirurgicales a été réalisée dans une clinique réputée de l'Institut Shalimova à Kiev. L'organisation, dirigée par un citoyen israélien, était composée de 12 personnes dont plusieurs Israéliens. Ils ont été tous arrêtés^{[22],[23],[24]}.

Grèce

• En 2010, La police grecque a arrêté cinq personnes, dont un médecin grec qui s'apprêtait à prélever des ovules sur une jeune Roumaine de 23 ans, soupçonnées d'exploiter des immigrées dans le cadre d'un trafic illégal d'ovules basé en Bulgarie, les victimes étaient soumises par force au prélèvement d'ovules^[25].

Moldavie

En Moldavie des centaines de citoyens ont été recensés comme étant devenus donneurs de reins par besoin, des réseaux de trafiquants qui opèrent entre la Moldovie, la Turquie, l’Ukraine et Israël sont actifs dans le pays rapporte une enquête de la commission de l'assemblée parlementaire européenne des questions sociales, de la santé et de la famille^[26].

Une agence israélienne opérant en toute légalité à Tel Aviv organise des voyages, vers la Moldavie, pour des transplantations d'organes prélevés parfois sans le consentement de leurs donateurs^[27].

Kosovo

• Dans son livre-témoignage: «La chasse, moi et les criminels de guerre», l'ex-procureur du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie, Carla Del Ponte, dénonce un trafic d'organe mené au Kosovo à la fin des années 1990, impliquant de hauts responsables politiques actuels, elle raconte que certaines victimes étaient des prisonniers, dont des femmes, des Serbes et d'autres ressortissants slaves, transportés au courant de l'été 1999 depuis le Kosovo jusqu'en Albanie où ils étaient tués pour s'emparer de leurs organes. «Ces organes étaient ensuite envoyés depuis l'aéroport de Tirana vers des cliniques à l'étranger pour être implantés sur des patients qui payaient» écrit-elle. leurs bourreaux n'hésitaient pas à aller plus loin. «Les victimes privées d'un rein étaient de nouveau enfermées dans une baraque jusqu'au moment où elles étaient tuées pour d'autres organes» précise-t-elle^[28]. En juin 2008, Le Conseil de l'Europe a ouvert une enquête et en a chargé le sénateur suisse Dick Marty^[29]. Dans un rapport préliminaire publié en Décembre 2010, il accuse l'actuel premier ministre du Kosovo, Hashim Thaçi, d'être à la tête de ce trafic. Selon M. Marty. Ce groupe est entre autres accusé d'avoir installé des camps retranchés en Albanie où il détenait ses prisonniers. Ces geôles étaient des maisons isolées et une usine désaffectée, dont certaines ont été transformées en cliniques improvisées dirigées par le chirurgien Shaip Muja, membre d'un groupe de responsables de l'UCK baptisé Groupe de Drenica. «Nous avons découvert de nombreux indices convergents du rôle capital joué pendant plus de 10 ans par Muja dans des réseaux internationaux (...) de trafiquants d'être humains, des courtiers d'actes chirurgicaux illicites et d'autres acteurs de la criminalité organisée» affirme-t-il^[30].

• En 2008 la police de la MINUK et du Kosovo ont ouvert une enquête sur un réseau de trafic d'organe basé à Pristina et opérant dans une clinique privée: la Medicus. L'enquête a été repris ultérieurement par les policiers européens d’Eulex sous la direction du procureur spécial. Les chasseurs des reins, tel que baptisés par la presse, promettait 15.000 euros pour un rein à des donneurs originaires de Moldavie, du Kazakhstan, de Russie ou de Turquie. Les patients eux payaient 100.000 euros. Sept personnes ont été inculpées, dont cinq Kosovars, un Israélien, Moshe Harel et un chirurgien turc surnommé Docteur Vautour, Yusuf Sonmez, qui sera arrêté en 2011^[31]. Le vice-ministre de la Santé, Ilir Rrecaj, a été suspendu de ses fonctions pour avoir autorisé la clinique à effectuer des transplantations, malgré l'interdiction explicite de la législation kosovare^[32],[33].

Albanie

• En 2004, un rapport de l'ambassade de Grèce à Tirana affirme que des « enfants de Tirana ont été assassinés et leurs organes sont partis pour l’Italie et la Grèce dans les valises diplomatiques de fonctionnaires albanais »^[34].

Turquie

• En 2009, quatre Algériens qui tentaient de regagner l'Europe en transitant par la Turquie ont été retrouvés morts à la frontière séparant la Turquie de la Grèce, leurs corps mutilés présentant les traces d'un prélèvement d'organes et dépouillés des deux reins, ils auraient été piégés par un réseau criminel de trafiquants d'organes^[35].

Brésil

• En 2004, un réseau international de trafic d’organes qui avait des ramifications en Israël et en Afrique du sud a été démantelé à Recife au Brésil, des examens médicaux et des tests de compatibilité sanguine avec les demandeurs étaient effectués dans le pays, les candidats sélectionnés étaient emmenés ensuite à Durban, en Afrique du Sud. Ils y étaient opérés et recevaient entre 3 000 et 10 000 dollars. La loi brésilienne interdit la commercialisation d'organes même si le donneur y consent. Elle n'autorise le don d'organes qu'après la mort et avec le consentement de la famille. Dans des cas exceptionnels, le don est possible entre personnes vivantes au sein d'une même famille. Un officier de l’armée israélienne en retraite, Geldaya Tauber Gady, un citoyen israélien, Eliezer Ramon, et 6 brésiliens ont été arrêtés et jugés. Pour sa défense, Geldaya Tauber Gady, avait expliqué au tribunal qu'il ne pensait pas que son activité était illégale puisque le gouvernement israélien finançait l’opération. L'ambassade d'Israël au Brésil avait alors nié toute participation mais a reconnu que l'état autorisait à ses citoyens en cas d'urgence de se procurer des organes à l'étranger d'une manière légale et conforme aux normes internationales avec le soutien financier de l'assurance médicale^[36]. Le New York Times a rapporté, ultérieurement, que le dirigeant de ce réseau, l'israélien Ilan Peri, inculpé pour ce trafic mais demeurant en Israël, avait alors transféré ses activités en Chine et opère toujours^[37].

Mexique

Le procureur général du Mexique a estimé qu'il est probable que les meurtres non élucidés et la disparition de centaines de femmes à Ciudad Juárez, qui n'ont jamais été retrouvées, soient liés à un trafic d'organe. « plusieurs détails soutiennent l'idée que ces femmes ont été tuées pour leurs organes » a-t-il déclaré^[38].

Chine

Inde

• Le 24 janvier 2008, La police indienne fait une descente dans une résidence de Gurgaon convertie en une clinique clandestine dirigée par Dr Amit Kumar, un médecin indien de 40 ans, surnommé Dr Horreur par les médias. En 8 ans d'activité, il aurait fait, selon la police, 600 transplantations d'organes provenant de paysans indiens en utilisant la force ou en promettant des compensations financières. Trois personnes sont décédées au cour d'opérations de prélèvement. Le raid de la police a permis de sauver cinq personnes et cinq autres, un couple indien résident aux États-Unis et trois Grecs qui attendaient une transplantation ont été arrêtés en plus de cinq de ses collaborateurs. Il a été arrêté au Népal le 7 février 2010^[39],[40].

Yémen

• En 2010, un Jordanien recherché pour trafic d'organe, Ramzi Khalil Abdallah Farah, a été arrêté à Sanaa au Yémen avec 7 yéménites persuadés par le trafiquant de vendre un de leurs reins, le prélèvement devrait s'effectuer en Égypte vers lequel ils s'apprêtaient à voyager^[41].

Syrie

• En 2010, onze personnes ont été arrêtées en Syrie pour trafic d'organe, le groupe de trafiquants, dirigé par un couple syrien, acheminait les donneurs des quartiers pauvres d'Alep, dans le nord de la Syrie, vers l'Égypte, où ces derniers vendaient un rein à des clients arabes du golfe Persique, principalement des Saoudiens et Émiratis^[42].

Irak

Conséquence de la guerre en Irak et la détérioration de la situation sanitaire, un trafic d’organes, notamment celui de reins, au profit d'irakiens fortunés, s'est développé ainsi que le tourisme de transplantation, selon une enquête de la chaîne de télévision qatarie, Al Jazeera, appuyée par des témoignages, un rein se négocie, avec des intermédiaires stationnés à l’extérieur de l’hôpital, à environ 15 000 dollars^[43].

Égypte

Selon les Nations unies, l'Égypte est l’un des pays les plus touchés au monde par le trafic d’organe après la Chine, les Philippines et l’Inde. Un rein acheté environ 2300 euros à des donateurs pauvres est vendu 6 fois le prix à de riches originaires des pays du Golfe. Sur 500 greffes de reins effectuées chaque année, 90 % proviendraient de donneurs rétribués^[44].

Afrique du Sud

• En 2010, un hôpital privé, Sainte Augustine, de Durban, géré par le plus important groupe hospitalier privé d’Afrique du sud, Netcare, a été condamné pour avoir procédé illégalement à 109 transplantations de reins sur de riches Israéliens prélevés sur des Brésiliens ou des Roumains pauvres dont certains étaient mineurs^[45].

Haïti

• En 2010, un activiste américain de Seattle, T. West, membre d'un groupe appelé AfriSynergy Productions a accusé, dans une vidéo diffusée sur la plateforme Youtube, la délégation médicale israélienne dépêchée par l'état hébreu à Haïti suite au tremblement de terre qui a secoué le pays, de voler les organes des haïtiens victimes du séisme et a rappelé les accusations de prélèvement d'organes portées contre l'armée israélienne dans le passé soulignant qu'il y a peu de poursuites lors de telles tragédies. Dans une interview avec le site Internet israélien Ynet, répondant à des accusations d'antisémitisme il a expliqué qu'il a agi « pour promouvoir des changements positifs chez les Afro-Américains et en Afrique ». « Je ne suis pas un politicien. Je fais un talk-show et du journalisme et je suis aussi membre bénévole d'organisations non lucratives », « Il est bon que l'armée israélienne et d'autres aident là-bas, mais partout il y a la mort, il y a des exploiteurs. Il doit y avoir transparence en Haïti » a-t-il ajouté^{[46],[47],[48]}.

Voir aussi

Articles connexes

• Don d'organe
• Vente d'organe
• Don de moelle osseuse
• Greffe d'organes
• Prélèvements d'organes d'adeptes du Falun Gong en Chine
• Voleurs d'yeux (documentaire)

Liens externes

• La répression internationale du trafic d'organes

Au cinéma

• La Vallée des loups - Irak (2006) de Serdar Akar
• Dirty Pretty Things (2002) de Stephen Frears.
• État de choc (2010) de Baltasar Kormákur
• Captifs (2010) de Yann Gozlan
• Le Docteur et les Assassins (1985) de Freddie Francis
• Burke and Hare (2010) de John Landis
• The Island (2004) de Michael Bay

Livres

• Voleurs d’organes, Enquête sur un trafic, Marie Monique Robin, Éditions Bayard, 1996.
• Au sud du Rio Grande Annie Vintze, Éditions Pierre Tisseyre, 2002
• La chasse, les criminels de guerre et moi, Carla Del Ponte, Éditions Feltrinelli 2008.

Notes et références

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