Declaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution française, qui « expose » un ensemble de droits naturels individuels et collectifs. Elle est adoptée définitivement le 26 août 1789^[1].

Elle comporte un préambule et 17 articles qui mêlent des dispositions concernant les droits des Hommes (Français, étrangers ou ennemis)^[2] qui reprennent des dispositions du Droit des gens, les droits des citoyens (Français)^[3] qui rappellent ou renforcent les libertés publiques et les droits de la Société (Nation)^[4] qui sont, à proprement parler, constituants.

La Constitution française intègre la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen par le biais de son préambule^[5]. Ses dispositions sont donc de droit positif et, se plaçant au sommet de la hiérarchie des normes, vont irriguer l'ensemble du droit français.

Sommaire 1 Histoire 2 Sources 3 Contenu 4 Société des amis des droits de l'homme et du citoyen 5 Influence de la Révolution américaine ? 6 Mémoire du monde 7 Voir aussi 7.1 Liens internes 7.2 Liens externes 8 Notes et références

Histoire

L’Assemblée réunie à Versailles par la convocation des États généraux pour trouver une solution fiscale au déficit de l'État, se déclare Assemblée nationale en réunissant les trois ordres dont elle décide l'abolition, puis s'institue Assemblée nationale constituante et décide de rédiger une déclaration des principes fondamentaux à partir desquels sera établie une nouvelle constitution. Elle se réunit pour cela, après avoir pris les décrets des 4 et 11 août 1789 sur la suppression des droits féodaux qu'elle reprendra dans l'article premier de la Déclaration.

La Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen a été débattue par l'Assemblée nationale française sous la présidence du Marquis de Mirabeau à partir d'un des trois projets proposés^[6], celui de 24 articles rédigé par le VI^e bureau, dirigé par Jérôme Champion de Cicé^[7]. L'attribution du texte primitif à La Fayette inspiré par la Déclaration d'indépendance des États-Unis est donc erronée. Cette dernière affirmation est elle-même fausse : La Fayette a effectivement proposé de réaliser une Déclaration en énonçant une grande partie de son contenu lors de la séance du 9 juillet 1789. Cette proposition suscite un vif intérêt mais est renvoyée devant les bureaux constitués de l'Assemblée. Ainsi, La Fayette est bien le père fondateur de la Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen (Source : archives nationales). L'abbé Grégoire propose que la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen soit accompagnée de celle des devoirs.

La discussion débute le 9 juillet et débouche sur un vote le 26 août 1789, sous l’influence des leaders du tiers état et de la noblesse. Le texte est peu modifié, mais est enrichi d'un préambule.

Ratifiée en partie le soir du 5 octobre 1789 par Louis XVI à Versailles, sur l'exigence de l'Assemblée qui utilisa la pression d'une foule vindicative venue de Paris, initialement pour d'autres revendications.

Entièrement promulguée par le Roi à Paris, le 3 novembre 1789, la déclaration des droits est la dernière ordonnance royale. Elle servira de préambule à la première Constitution de la Révolution française.

Sources

La question des sources de la Déclaration française a suscité une controverse empreinte de nationalisme au sein de l'historiographie. Dans une brochure de 1895^[8], l'historien allemand Georg Jellinek présentait l'oeuvre française comme une simple héritière des Déclarations anglo-saxonne, elles-même inspirées du Protestantisme luthérien. Traduite en français en 1902, dans un contexte de montée des tensions entre France et Allemagne, elle donnera lieu à une réplique aussi peu nuancée, portée par Emile Boutmy : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen n'aurait de source que dans la tradition philosophique et humaniste des Lumières.

Le Préambule, ajouté au projet, a été rédigé sous l’influence de Mirabeau, et de Jean-Joseph Mounier, député du Tiers qui avait fait adopter le serment du Jeu de Paume, tous deux monarchiens, c'est-à-dire partisans d’une Monarchie constitutionnelle à l’anglaise.

L’invocation à l’ « Être suprême » a été rajoutée au cours des séances pour tenir compte des convictions chrétiennes de presque tous les citoyens.

Le texte de l'article Un « Tous les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit », synthétise la Loi du 4 août 1789 abolissant la société d'ordres hiérarchisés.

L'article 16 associant constitution et organisation de la séparation des pouvoirs, est un principe antérieurement admis avec la séparation des ordres spirituel, politique et économique. Mais les trois pouvoirs politiques auxquels renvoie implicitement cet article, à savoir le législatif, l'exécutif et le judiciaire, est la conception proposée par Montesquieu depuis 1750 dans De l’Esprit des Lois.

L'article 3 qui attribue la souveraineté à la Nation s’inspire des thèmes des remontrances des Parlements, portées par les nombreux membres du club des Amis de la Constitution, plus connu sous le nom de Club des Jacobins, mais aussi du célèbre pamphlet de l'abbé Sieyès qui pose l'équation: peuple = Tiers-État, c'est-à-dire que les députés du Tiers-État sont les représentants légitimes de l'ensemble du peuple.

L'article 6, directement inspiré du philosophe Rousseau a été proposé par Talleyrand. Lu à la tribune du comité de constitution le 12 septembre 1789, ce qui deviendra l'article 6 de la déclaration des droits, prenait la forme suivante : "La loi étant l'expression de la volonté générale, tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par représentation à sa formation ; elle doit être la même pour tous"^[9].

Les autres articles reprennent des principes généraux du droit ou de la procédure qui sont déjà établis, comme la positivité du droit, le caractère contradictoire des procédures, la non rétroactivité des lois, etc.

Son idéal est l’individualisme libéral. C’est une œuvre de circonstance, une proclamation générale, un texte tourné vers le passé avec pour objectif d’en finir avec l’Ancien régime; mais également un texte tourné vers l'avenir en promouvant la philosophie des lumières et son idéal rationaliste.

Contenu

La Déclaration pose les principes de la société, base de la nouvelle légitimité. Chaque article condamne les principes, les institutions, les pratiques de l’Ancien régime (absolutisme, administration centralisée) : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation ». La Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen légitime la rébellion des députés contre la monarchie en déclarant droit imprescriptible de l’homme la « résistance à l’oppression ».

Elle a une portée générale et orientée vers l’avenir. Les constituants déclarent quels sont les droits qui appartiennent à tout individu de par la nature même (Préambule : « droits inhérents à la nature humaine » et ce ne sont pas des droits créés par les Révolutionnaires, mais constatés). C’est l’aboutissement de la philosophie des Lumières du XVIII^e siècle.

L’article 2 qui énumère les droits naturels et imprescriptibles de l’homme, présentés conformément à la conception du libérale du XVIII^e siècle :

• la liberté^[10],
• la propriété,
• la sûreté,
• la résistance à l'oppression.

Ces droits naturels et imprescriptibles sont antérieurs aux pouvoirs établis, ils sont considérés comme applicables en tout temps et en tout lieu.

De nombreux articles sont consacrés à la liberté : l’article 1^er (« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits », les articles 4 et 5 (qui cherchent à définir et à circonscrire la liberté, limitée seulement par la loi et définie par « tout ce qui ne nuit pas à autrui »), les articles 7, 8 et 9 (qui précisent les caractères de la liberté individuelle : présomption d’innocence, non rétroactivité de la loi), les articles 10 et 11 (liberté d'opinion, de presse, de conscience). L’égalité est affirmée à l’article 1^er, l’égalité devant l’impôt à l’article 13 (satisfaction des revendications dans les cahiers de doléances), l’égalité face à la loi à l’article 6 (égalité dans l’accès aux charges publiques sans autres distinctions que les capacités individuelles).

La propriété, droit naturel et imprescriptible de l'homme (article 2) est, en outre, inviolable et sacrée (article 17). Selon cet article 17, « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité. ». Les articles qui définissent le citoyen dans l’organisation du système politique sont beaucoup plus vagues, et orientés par la défiance vis-à-vis de l’Ancien régime. Selon l’article 6, la loi est l’expression de la volonté générale, l’expression de la souveraineté, source des pouvoirs publics, qui sont divisés selon l’article 16 (séparation des pouvoirs). Selon l’article 15, les agents publics sont responsables de leur administration puisque la société a le droit de leur en demander compte. Il n’est pas question par contre de droits sociaux, qui découlent d'une définition différente du mot "droit": la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen détermine la légitimité des actes, alors que les droits sociaux définissent des garanties matérielles.

Les Constituants manient des idées générales, des concepts théoriques bien plus qu’à connaître les conditions concrètes de gouvernement d’un peuple. Ils ont posé des principes transcendents. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen a une valeur globale. Selon le mot de Jules Michelet, elle constitue le « credo du Nouvel Âge », mais rien n’est précisé quant à son application concrète. Ce texte sera révéré par tous les régimes qui se rattachent à la tradition républicaine.

La Déclaration de 1789 a inspiré, au XIX^e siècle, un grand nombre de textes similaires dans de nombreux pays d’Europe et d’Amérique latine. La tradition révolutionnaire française est également présente dans la Convention européenne des droits de l'Homme signée à Rome le 4 novembre 1950.

Société des amis des droits de l'homme et du citoyen

Une société politique est fondée sous ce nom à Paris le 27 avril 1790 pour défendre et développer les principes des droits de l'homme. Elle est plus connue sous l'appellation de club des Cordeliers, à cause de l'ancien couvent où elle tenait ses réunions à Paris.

Influence de la Révolution américaine ?

La Révolution américaine qui précéda la Révolution française, a influencé les débats de l'Assemblée constituante française autour de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Parmi les députés siégeaient en effet treize hommes qui sont allés en Amérique du Nord ou qui admirent la Révolution américaine : ce groupe informel des « Américains » est constitué des nobles envoyés en Amérique, comme officiers, par le Roi Louis XVI pour soutenir la guerre d'indépendance américaine. Il comprenait le marquis de La Fayette^[11], le vicomte de Noailles (qui proposa la fin des privilèges et des droits seigneuriaux le 4 août 1789), le marquis de Ségur, le comte Mathieu de Montmorency, le duc de la Rochefoucauld d'Enville (qui traduit la Constitution américaine de 1787 en français) ; on peut ajouter le marquis de Condorcet qui publia De l’influence de la révolution de l’Amérique sur l’Europe. Il écrit notamment "...ceux qui, par leur exemple ou par leurs leçons, indiquent à chaque législateur les lois qu'il doit faire, deviennent après lui les premiers bienfaiteurs des peuples (p.21)", l'influence américaine est surtout l'exemple de la mise en œuvre de principes révolutionnaires énoncés dans sa déclaration d'indépendance, Condorcet admettant, en introduction, que ces principes sont issus des philosophes Européens.^[12]

La Déclaration des Droits américaine est l'un des éléments ayant pu inspirer la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen^[13] ; La Fayette fut le premier à présenter un projet de Déclaration en France^[14], projet qui avait été discuté avec Thomas Jefferson, l'un des Pères fondateurs des États-Unis^[15]. Les discussions qui précédèrent l'adoption de la Déclaration par les députés français ont fait de nombreuses références à l'oeuvre de la Révolution américaine.^{[citation demandée]}

Cependant, les deux Déclarations divergent sur plusieurs points : les deux textes ont été élaborés à la même époque, mais dans des cadres géographique et politique très différents. Les Français ont d'abord rédigé la Déclaration avant leur constitution (1791). La Déclaration française est universelle et proclame un principe d'égalité plus affirmé, alors que les députés américains sont gênés par le problème de l'esclavage, et par celui des Amérindiens. La Déclaration française insiste moins sur la liberté de culte et ignore le droit au bonheur affirmé par Jefferson dans la Déclaration d'indépendance américaine de 1776^[16].

Par ailleurs la Révolution américaine présente de nombreuses différences avec la Révolution française. Elle recouvre principalement les événements liés à l'indépendance américaine vis-à-vis de la monarchie Britannique, dont le principal facteur déclenchant est un refus du montant de taxes jugées injustes selon le slogan "No taxation without representation". Les 13 colonies à l'origine de la guerre d'indépendance ne sont unifiées que depuis 1775. Lorsque la première constitution américaine est rédigée, celle de Virginie, elle s'inspire, de la déclaration des droits de 1689, et des travaux des philosophes britanniques (John Locke, Henry Home, Thomas Hobbes) ainsi que des philosophes des lumières (Charles de Montesquieu) qu'ont lus les acteurs de la Révolution américaine tels que Benjamin Franklin ou Thomas Jefferson^[17]. La constitution fédérale américaine de 1788, qui a rejeté l'incorporation d'une déclaration des droits, est une première application limitée de ces nouveaux principes philosophiques. C'est en ce sens pratique qu’elle a pu influencer la déclaration française. La fin de sa ratification par les 13 états américains date du 29 mai 1790, soit après la date de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. L'incorporation des principaux droits individuels à la constitution des États-Unis fait l'objet d'une déclaration des droits qui a été incorporée à la constitution sous forme d'amendements en 1791 (date de la ratification), soit deux ans après la déclaration française des droits de l'homme. De plus ces droits sont spécifiquement énoncés pour contrebalancer le pouvoir du gouvernement fédéral, ils ne concernent pas les états américains^[18]. Ce n'est qu'au XX^e siècle que cette position de principe a été revue. La perspective américaine (qui se réfère à la "Common law" Britannique) est assez différente de la perspective positiviste (positiviste) et globalisante française^[19].

Mémoire du monde

Depuis 2003, l'ensemble des documents divers ayant trait à la proclamation et à l’entrée en vigueur du texte de la Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen est classée par l'Unesco sur la Liste Mémoire du monde recensant les collections du patrimoine documentaire d’intérêt universel, dans le but d'en assurer la préservation.

Cet ensemble de documents, qui prennent sens l’un par rapport à l’autre, est conservé par les Archives nationales et la Bibliothèque nationale de France, qui ont fait une proposition de classement conjointe. C’est par leur réunion que l’on comprend la portée tant symbolique que politique de la Déclaration, ainsi que le contexte historique dans lequel elle a été rédigée.

• Les archives possèdent un ensemble de documents, dont la version originale manuscrite de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789. De la confrontation de toutes les variantes existantes du texte de la Déclaration, il ressort que l’on se trouve en présence de six états différents, depuis le début des débats jusqu’à la promulgation de la Constitution de 1791 et non, comme semblent toujours l’indiquer les historiens et le laisser penser la mémoire collective, d’un texte unique. Figure également dans cet ensemble, un billet autographe de Louis XVI portant acceptation du texte précédent: « J’accepte purement et simplement les articles de la Constitution et la Déclaration des Droits de l’homme que l’Assemblée nationale m’a présentés. Le 5 octobre 1789. Louis ».

• La Bibliothèque nationale possède, quant à elle, la première édition de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen mise au point au cours de l’été 1789 par l’Assemblée nationale à Paris. Cette édition est le premier élément de diffusion auprès de la classe politique ainsi que la première trace imprimée des premiers articles constitutionnels existant en France. Au plan historique, l’importance de cet exemplaire est capitale. Extrait des procès-verbaux de l’Assemblée nationale, des 20, 21, 22, 23, 24, 26 août et 1^er octobre 1789, Déclaration des droits de l’Homme en société S.l.n.d. (publié par Baudoin, imprimé à Versailles en 1789). Cette pièce complète l’ensemble du Centre historique des Archives nationales. Elle est sans doute la toute première édition des procès-verbaux en question. En effet, Baudoin, membre de l’assemblée du Tiers état de Paris pour l’élection aux États généraux de 1789, avait été nommé imprimeur de l’Assemblée nationale en juin 1789 et avait été chargé de l’édition de l’impression des procès-verbaux des séances.

Voir aussi

Droit constitutionnel |

Constitutions françaises : Histoire constitutionnelle

… de 1791 · texte · Monarchie constitutionnelle … de l'an I - 1793 · texte · Ire République … de l'an III - 1795 · texte · Directoire … de l'an VIII - 1799 · texte · Consulat … de l'an X - 1802 · texte · Consulat à vie … de l'an XII - 1804 · texte · Ier Empire Charte de 1814 · texte · Restauration Acte additionnel de 1815 · texte · Cent-Jours Charte de 1830 · texte · Monarchie de Juillet … de 1848 · texte · IIe République … de 1852 · texte · IInd Empire … de 1875 · texte · IIIe République Loi de 1940 · texte · État français … de 1945 · texte · GPRF … de 1946 · texte · IVe République … de 1958 · texte · Ve République Révisions constitutionnelles sous la Ve République

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Liens internes

Déclarations universelles

• Déclaration universelle des droits de l'homme ( Nations unies, 1948)

Déclarations suivantes

• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793
• Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1795

Déclarations spécifiques

• Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne de 1791
• Déclaration des droits de l'enfant ( Nations unies, 1959)

Déclarations locales

• Déclaration des droits (Angleterre, Bill of Rights, 1689)
• Déclaration d'indépendance américaine (1776)
• Déclaration des Droits (États-Unis) adoptée par le Congrès américain en 1789, ratifiée en 1791
• Royaume de France : Constitution de 1791

Divers

• Droits de l'homme | libertés fondamentales | Droits de l'homme en France
• Propriété | Sûreté | Sécurité juridique

Liens externes

• Texte de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 sur le site du ministère de la Justice

Notes et références

Philosophie des Lumières
Droits de l'homme • Encyclopédie • Franc-maçonnerie • Rationalisme • Révolution française • Siècle des Lumières • Tolérance
D'Alembert • Pierre Bayle • Diderot • Helvétius • D'Holbach • Kant • La Mettrie • Locke • Meslier • Montesquieu • Rousseau • Sade • Voltaire

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