Crime de blasphème

Un blasphème est un discours jugé irrévérencieux à l'égard de ce qui est vénéré par les religions ou de ce qui est considéré comme sacré.

Le mot vient du grec ἡ βλασφημία, τῆς βλασφημίας / blasphêmía, dérivé de βλάπτειν / bláptein, "injurier", et φήμη/φάμα / phếmê ou pháma (dialecte dorien), "réputation", qui a donné blasphemia en latin et dénote littéralement diffamation.

La notion de blasphème telle que définie par le dictionnaire Larousse est « une parole ou un discours qui insulte violemment la divinité ». Il s'agit d'un outrage, ou d'une injure envers la divinité ou ses représentants. La notion est définie au XVI^e siècle par le théologien espagnol Francisco Suárez comme « toute parole de malédiction, reproche ou irrespect prononcé contre Dieu ». Comme le rappelle l'Encyclopédie catholique, le blasphème ne concerne que le domaine de la religion : « tandis que le blasphème, étymologiquement, peut dénoter un manque de respect dû à une créature aussi bien qu'à Dieu, dans sa stricte acception il n'est utilisé que dans le dernier sens. » C'est le mot, utilisé par le religieux, pour désigner une atteinte à sa déité. Utilisé dans un cadre plus général, le blasphème est une irrévérence à ce qui est considéré sacré ou inviolable.

Sommaire 1 Faits blasphématoires 1.1 Les blasphèmes dérivés 2 Blasphème et contexte social 2.1 Problématique sociale 2.2 Protection des communautés 2.3 Laïcité et législation sur le blasphème 2.4 Athéisme militant 3 Blasphème et droit dans le monde 3.1 Amérique 3.1.1 États-Unis 3.2 Monde musulman 3.2.1 Iran 3.2.2 Pakistan 3.3 Europe 3.3.1 Allemagne 3.3.2 Autriche 3.3.3 Espagne 3.3.4 Finlande 3.3.5 France 3.3.6 Irlande 3.3.7 Norvège 3.3.8 Pays-Bas 3.3.9 Pologne 3.3.10 Royaume-Uni 3.3.11 Suisse 3.3.12 Grèce 4 Notes et références 5 Voir aussi 5.1 Liens internes 5.2 Liens externes

Faits blasphématoires

Le blasphème défini par les théologiens et hommes d'Église peut être de trois sortes : ^[1]

• 1- il est hérésie lorsque l'insulte contient une déclaration contre la foi, telle que dans l'affirmation "Dieu est cruel et injuste", ou encore "Dieu est la plus merveilleuse création de l'Homme".
• 2- il est une imprécation quand il s'agit d'exprimer une malédiction envers l'Être suprême tel que l'affirmation "débarrassons-nous de Dieu"
• 3- il est un simple irrespect lors qu'il est entièrement fait de mépris ou d'indignation à l'égard de Dieu, tel l'expression de Julien l'Apostat "Tu as vaincu, Ô Galiléen"

Peuvent être, par exemple, considérés comme des blasphèmes :

• nier un attribut divin, voire l'existence du dieu,
• s'approprier un attribut ou un objet consacré,
• pénétrer dans certains lieux,
• injurier ou abîmer une représentation du dieu,
• mentir, se parjurer.
• représenter une icône (religion), quand la religion d'où elle est issue l'interdit, et a fortiori sous forme de caricature. (Voir Aniconisme)

Le mot a été utilisé dans un sens métaphorique par Francis Bacon, fondateur de la science expérimentale, lorsqu'il se réfère à Caton l'Ancien : « And as to the judgment of Cato the Censor, he was well punished for his blasphemy against Learning, in the same kind wherein he offended » ^[2], -citation qui pourrait se traduire (librement) par « et quant au jugement de Caton l'Ancien, il fut bien puni pour son blasphème contre les sciences, et puni par ce en quoi il avait pêché ». ^[3].

Les blasphèmes dérivés

Les religions ont parfois toléré - à la différence des pouvoirs - des blasphèmes dérivés qui avaient été neutralisés par substitutions de syllabes ou de mots : Jarnibleu! pour J'renie Dieu! (le confesseur d'Henri IV, l'abbé Coton, avait tout de même obtenu qu'il dise Jarnicoton!), Palsambleu! pour Par le sang d'Dieu!. Certaines provocations ont un sens plus ambigu : une croix la tête en bas est-elle un blasphème ou un rappel du supplice de l'apôtre Pierre ? Trois croix côte à côte constituent-elles un détournement à la manière d'Andy Warhol, ou une représentation symbolique du Golgotha, etc.

Blasphème et contexte social

Une parole (ou un acte) n'est pas blasphématoire dans l'absolu. Son caractère blasphématoire et la gravité de ce blasphème ne peuvent être évalués que par rapport à ce que défend une religion.

Le blasphème ne prend son sens qu'à travers ce qu'il reflète à la fois du point de vue des religieux et social : une hérésie, une apostasie, ou une provocation. De même, l'intervention pour préserver l'ordre public procède de logiques différentes.

Problématique sociale

Une religion conduit toujours à délimiter un domaine sacré exclusif du domaine profane. La protection de ce domaine sacré se caractérise par un système d'interdits ^[4]. Par rapport à ces interdits, la société, lorsqu'il s'agit d'une société théocratique, peut intervenir pour "protéger Dieu" ou pour "protéger les pratiquants". Dans les États à religion officielle, lorsque le fait religieux est au centre fondateur de la société, la loi protège la religion. Dans ce contexte, le blasphème peut être un délit, parce qu'il s'attaque au fondement même de l'ordre social. Lorsque l'État ne se fonde pas ou plus sur la religion mais sur un droit non divin, le blasphème peut constituer un préjudice pour les fidèles en tant que citoyens protégés par la loi qui les autorise à posséder leurs propres croyances. Le blasphème peut engager la responsabilité civile de celui qui le profère, lequel peut se trouver condamné s'il contrevient au droit de libre croyance.

Un blasphème conscient trahirait, aux yeux des institutions religieuses, une volonté d'agression délibérée, un rejet de l'"autre" et de ses valeurs. À ce titre, un État théocratique peut être conduit à lutter contre le blasphème, tandis qu'un État laïc peut le sanctionner, mais indépendamment de toute considération religieuse, afin de préserver la paix sociale si nécessaire.

La prévention du blasphème tend à la mise en place d'une censure dans les États théocratiques. Selon ses défenseurs, « La liberté de conscience implique la liberté d’expression. Chacun est donc libre de s’exprimer, y compris sur des sujets religieux (…) » Ce principe conduit les laïques à considérer que la liberté de penser est absolue ou elle n’est pas.

La réponse politique à apporter face au blasphème doit apporter un arbitrage entre liberté d'expression et droit au respect de la religion.

Protection des communautés

Quand elle existe, la législation contre le blasphème a pour but de protéger des communautés, non des religions en tant que telles. Il est possible d'outrager le Dieu Aton, le disque solaire, Brahmâ, le Dieu de l’Inde, né de lui-même, Vishnu, Shiva ou Krishna, Apollon, Vénus, Zarathoustra, Mithra, etc., sans danger d’être poursuivi. Tous ces dieux appartiennent à la mythologie, non à la pratique effective de tout ou partie de la société. Ce sont des dieux dont le législateur et le juge ne se préoccupent pas, parce qu'ils ne correspondent pas à des religions pratiquées par des membres de la communauté nationale.

La notion de blasphème peut intervenir quand une communauté religieuse tente de se défendre contre ce qu'elle interprète comme une agression. Ainsi, en 1988 et 1989, l'épiscopat catholique tente de convaincre les tribunaux d'Allemagne d'utiliser la législation antiblasphème contre des athées qui soutenaient que « l'Église était le plus grand criminel de l'histoire de l'humanité » ^[5]. Monseigneur Lustiger déclare dans le Figaro du 31 octobre 1991 : « D'autres [publications] ont peut-être une intention plus idéologique lorsqu'elles caricaturent - par ignorance ? - ce que croit l'Église et ce qu'elle enseigne. Elles tournent en ridicule, parfois jusqu'à la calomnie, des hommes et des femmes qui y ont engagé leur vie. Ou encore elles prennent pour objet de dérision le récit de la vie du Christ et ses épisodes que l'iconographie a le plus popularisés. Cet irrespect d'autrui est une atteinte plus grave qu'il n'y paraît au pacte social de toute démocratie. De telles pratiques pourraient être passibles de tribunaux. »

La variabilité de l'importance du blasphème en droit tient surtout au contexte social. Quelle que soit la religion concernée, le recours à cette notion (pour justifier une action quelconque) n'est possible que si le sentiment religieux qui a été blessé est suffisamment fort. Quand ce sentiment est majoritaire, et dans les sociétés caractérisées par un fort degré d'autoritarisme et d'extrémisme religieux, des autorités qui décrètent qu'il y a blasphème lancent l'accusation et peuvent ainsi justifier aux yeux des croyants les exécutions ou les persécutions qui s'ensuivent. Dans ces cas, le problème de « protection des communautés » s'inverse, et devient celui de la protection des minorités persécutées.

Laïcité et législation sur le blasphème

La critique de la législation sur le blasphème a une longue histoire, qui remonte au siècle des Lumières. À cette époque, Voltaire prend le cas du Chevalier de La Barre, dernier cas de torture et d'exécution pour blasphème en France, comme une démonstration de l'obscurantisme des lois religieuses et de la nécessité de la liberté de pensée. L'affirmation des libertés d'expression et de pensée par la révolution française s'inscrit -de fait- contre ce qu'avait été la position de l'Église dans ce domaine; elle met fin à son rôle historique de fondement de l'ordre social. La loi sur la liberté de la presse de 1881 intervient dans un contexte de laïcité et d'anticléricalisme militants; elle rend légitime des campagnes de presse extrêmement violentes (de part et d'autre), qui achèvent de briser l'idée d'un lien naturel entre État et religion, et conduisent finalement à la Séparation de l'Église et de l'État.

Depuis, cette séparation est garantie par les lois des nations modernes et est entrée dans les mœurs, avec les droits de l'homme en général. La notion de tolérance, - soit l'acceptation et le respect d'une pluralité d'idées et de croyances au sein d'une même société -, la garantie et la protection de la liberté d'expression, et la reconnaissance du pluralisme dans tous les domaines (politique et religieux mais aussi dans les divers secteurs de la société) rendent impensable l'imbrication de l'Église dans les institutions, qui traduisait la centralité de la religion dans la société.

Athéisme militant

Le militantisme antireligieux reste actif, et est favorable à la distinction juridique, politique et culturelle moderne qui renvoie la notion de blasphème à la seule sphère du religieux et à celle des croyances particulières. Avec la liberté de pensée qui est un pilier des sociétés démocratiques, l'idée que les Églises puissent poursuivre comme blasphémateurs les incroyants et les athées n'est plus de mise. Pourtant, c'est un thème récurrent dans le discours militant. Des groupes existent en Angleterre qui s'occupent spécifiquement de lutte contre la répression du blasphème. Il n'existait rien de pareil sur le continent européen. C'est pourquoi, prenant en considération l'affaire Rushdie mais aussi et d'abord, chronologiquement parlant, les poursuites contre les athées allemands, un groupe s'est constitué en Belgique en 1989, la Ligue pour l'Abolition des lois réprimant le Blasphème et le droit de s'Exprimer Librement (LABEL). ^[5].

Dans ce contexte, le refus de la suppression de l'interdiction du blasphème dans l'Europe occidentale contemporaine, voire le désir de la rétablir là où c'est nécessaire, n'est pas interprété comme le souci de protéger une communauté, mais comme un obstacle dans la lutte contre la religion. Pour ces associations, il provient sans doute pour une part de milieux qui s'inscrivent dans des courants qui relèvent de la "nouvelle évangélisation"^[5].

Blasphème et droit dans le monde

Amérique

États-Unis

Le 1^er amendement garantit la liberté d'expression. Notons qu'en 1952, un jugement important, dit "Joseph Burstyn, Inc contre Wilson"^[6],[7] a déclaré anticonstitutionnelle l'interdiction du court-métrage The Miracle de Roberto Rossellini, un film jugé "vil, blessant et blasphématoire" ^[8]

Le premier musulman élu au congrès américain, Keith Ellison, a prêté serment à la Constitution des États-Unis sur le Coran. Traditionnellement, les élus prêtent serment en tenant la main sur la Bible. Ce serment sur le Coran a fait dire à la droite religieuse et conservatrice qu'il s'agit d'un « blasphème à la Constitution »^[9].

Monde musulman

Iran

Pakistan

En 1982, le président Muhammad Zia-ul-Haq introduit dans le code pénal la section 295B punissant "la vilification du Saint Coran" par une peine d'emprisonnement perpétuelle. En 1986, la section 295C est introduite requérant la peine de mort pour l'usage de remarque insultant la personne du Prophète de l'islam.

En 2004, le parlement pakistanais approuve une loi réduisant la portée des lois contre le blasphème. Les forces de police doivent s'assurer du bien fondé des accusations de blasphème avant de traduire en justice la personne. Ces lois peuvent être utilisées contre des adversaires politiques ou des ennemis personnels.

Selon les évêques pakistanais, 650 personnes ont été faussement accusés de blasphème et arrêtés depuis 1988. 20 personnes auraient été exécutés dans le même laps de temps pour les mêmes raisons. En juillet 2005, on dénombrerait 80 chrétiens en prison accusés de blasphème.

Le 3 juin 2006, le Pakistan a interdit la diffusion du film Da Vinci Code tiré du roman en utilisant les lois contre le blasphème. Les chrétiens du Pakistan ont de même protesté contre le livre de Dan Brown le Da Vinci Code. Le ministre Gulab Amal Gandoo eut ces paroles « l'islam enseigne le respect de tous les prophètes du Dieu tout puissant et une dégradation de n'importe quel prophète a autant de portée que la diffamation de tous les autres » ^[10].

Europe

La liberté d'expression est garantie par les déclarations universelles des droits de l'homme à laquelle se réfère la Convention européenne des droits de l'homme. Cependant dans de nombreux pays, des lois interdisent et répriment le blasphème lorsqu'il trouble l'ordre public ou incite à la haine. ^[11]

Allemagne

L'article 166 du code pénal [1], connu sous le nom de Gotteslästerungsparagraph, punit le blasphème jusqu'à trois ans d'emprisonnement, s'il y a trouble de la paix civile.

(1) Wer öffentlich oder durch Verbreiten von Schriften (§ 11 Abs. 3) den Inhalt des religiösen oder weltanschaulichen Bekenntnisses anderer in einer Weise beschimpft, die geeignet ist, den öffentlichen Frieden zu stören, wird mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder mit Geldstrafe bestraft.

(2) Ebenso wird bestraft, wer öffentlich oder durch Verbreiten von Schriften (§ 11 Abs. 3) eine im Inland bestehende Kirche oder andere Religionsgesellschaft oder Weltanschauungsvereinigung, ihre Einrichtungen oder Gebräuche in einer Weise beschimpft, die geeignet ist, den öffentlichen Frieden zu stören.

On en trouve une traduction dans le code pénal d'Alsace et Moselle :

«blasphème public contre Dieu» :

Celui qui aura causé un scandale en blasphémant publiquement contre Dieu par des propos outrageants, ou aura publiquement outragé un des cultes chrétiens ou une communauté religieuse établie sur le territoire de la Confédération et reconnue comme corporation, ou les institutions ou cérémonies de ces cultes ou qui, dans une église ou un autre lieu consacré à des assemblées religieuses, aura commis des actes injurieux et scandaleux, sera puni d’un emprisonnement de trois ans au plus.

Cet article a servi dans le cas de Manfred van H. ^[12] et l'interdiction en 1994 d'une comédie musicale ridiculisant l'Église Catholique utilisant dans sa mise en scène des porcs crucifiés.

Autriche

(Articles 188, 189 du code pénal)

Danemark

Sections 140 et 266b du Code criminel Danois. L'article 14 o stipule :

celui qui publiquement raille, ou fait outrage aux doctrines de foi ou aux cultes d’une communauté religieuse légalement établie dans ce pays, est passible de prise de corps.

Le Danemark punit ainsi toute moquerie publique d’une religion, et il en est de même en Finlande.

Aucune jurisprudence n'est citée.

Espagne

Article 525 du code pénal, qui interdit "les attaques portées au dogme religieux, croyances ou cérémonies". Cet article du code pénal a été invoqué par le Cristo del Gran Poder pour poursuivre l'auteur d'un jeu vidéo mettant en scène des personnages portant des vêtements religieux et portant des croix chrétiennes sur lesquels il faut tirer.^[13]

Finlande

Section 10, chapitre 17 du code pénal

France

Les articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 suppriment la notion de blasphème du droit français, tant qu'il n'y a ni abus ni trouble à l'ordre public. La notion de blasphème est réinstaurée sous la Restauration et est à nouveau abrogée dans les années 1830. La notion de blasphème est supprimée avec les lois du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Cependant, la "provocation aux crimes et délits" reste sanctionnée (art. 23), de même que l'apologie de crimes contre l'Humanité ou l'incitation à la haine ou à la violence en raison de la religion (art. 24), ou la diffamation contre un groupe religieux (art. 31). D'autre part, des éléments blasphématoires sont interdits dans les publications destinées à la jeunesse (art. 14).

Cependant, le rattachement de l'Alsace et la Moselle en 1918 a réintroduit la notion de blasphème dans le droit français, via l'incorporation de l'article 166 du code pénal allemand. En Alsace Moselle il n’y a pas de séparation entre l’Église et l’État. Les articles 166 et 167 du code pénal local d'Alsace-Moselle punissent le blasphème et l'entrave à l'exercice des cultes de 3 ans d'emprisonnement au maximum. Ces articles ont fait débat récemment lorsqu'ils ont encore été utilisés à l'encontre de militants d'Act-Up. Le Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire à confirmé le 1^er juin 2006 que ces articles étaient maintenus et toujours applicables en Alsace et en Moselle.^[14]

Par ailleurs, la loi française de séparation des Églises et de l'État ne s'applique pas en Guyane française^[15]. La Guyane (alors colonie) a été exclue du champ de cette loi à cause d'une opposition d'une part des politiciens locaux. Elle n'est pas non plus sous le régime du Concordat, mais sous celui de l'ordonnance royale de Charles X du 27 août 1828 qui organise les institutions politiques de la Guyane. Cette ordonnance reconnaît seulement le culte catholique.

Irlande

Le blasphème est interdit par la constitution.

Norvège

Loi de 1930. Le film satyrique Monty Python : La Vie de Brian y a été interdit pendant un an (8 ans en Irlande, 11 ans en Italie, et 22 ans à Jersey). Les journaux suédois ont pu titrer « ce film est tellement drôle qu'il a été interdit en Norvège ». Les auteurs n'ont pas été poursuivis.

Pays-Bas

Aux Pays-Bas, les articles 147 et 429 bis du code interdisent et sanctionnent le blasphème. Entré au code pénal en 1932 après un projet du parti communiste de l’époque d’interdire les célébrations de Noël, le délit de blasphème peut être puni de 1 à 3 mois d’emprisonnement et d’une amende de 100 à 150 florins. L'article 147 du code pénal a été utilisé sans succès pour la dernière fois en 1966 à l'encontre de l'écrivain Gerard Reve. Entré au code pénal en 1932, le délit de blasphème peut être puni de 1 à 3 mois d’emprisonnement et d’une amende de 100 à 150 florins.

Pologne

En 2003, l'artiste Dorota Nieznalska est poursuivie pour avoir réalisée une sculpture représentant des organes génitaux suspendus à un crucifix chrétien^[16].

Royaume-Uni

Originellement partie du droit canon, le blasphème fut décrété comme constituant un crime, entrant ainsi dans la common law, au XVII^e siècle par la Court of Queen's Bench (Cour du banc de la Reine, la plus haute instance juridictionnelle). La loi ne considérait le blasphème qu'en tant qu'il visait le christianisme et, en particulier, l'Église d'Angleterre. Ce crime n'a été aboli que par le Criminal Justice and Immigration Act 2008 (sections 79 et 153) ^[17][18]

La dernière plainte pour blasphème a été déposée en 2007 par le groupe fondamentaliste Christian Voice, qui attaqua la BBC pour avoir diffusé une émission de Jerry Springer: The Opera, qui incluait une scène représentant Jésus, habillé comme un bébé, et se disant « légèrement gay ». Les tribunaux de la ville de Westminster ont rejeté la plainte, décision contre laquelle Christian Voice a porté recours devant la Haute Cour de justice, lequel a été rejeté. La Haute Cour a en effet considéré que la common law sur le blasphème ne s'appliquait ni aux productions théâtrales, régulé par le Theatres Act 1968, ni aux diffusions télévisées (Broadcasting Act 1990) ^[19].

Lors de l'affaire concernant les Versets sataniques de Salman Rushdie, des organisations musulmanes anglaises ont voulu le faire condamner en s'appuyant sur cette loi. Mais par jugement du 9 avril 1990, la Cour rejeta la requête ^[20].

La dernière condamnation pour blasphème eut lieu en 1977, dans l'affaire Whitehouse v. Lemon. Mary Whitehouse poursuivit le magazine Gay News pour avoir publié un poème de James Kirchup, The Love that Dares to Speak its Name, qui décrit les amours homosexuelles de Jésus avec un centurion. La Commission européenne des droits de l'homme déclara le 7 mai 1982 le pourvoi déposé par le magazine devant la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) non admissible, confirmant ainsi la condamnation effectuée par la chambre des Lords de 1979. Lemon rejeta le pourvoi en appel en 1982, confirmant le jugement de la chambre des Lord de 1979. Denis Lemon, l'éditeur de Gay News, a reçu une amende de 500 livres et neuf mois de sursis. Le juge déclara avoir tiré à pile ou face pour savoir si Lemon allait recevoir une condamnation ferme ou non ^[21]. Dans un acte de protestation public contre la pénalisation du blasphème, des lectures publiques du poème ont eu lieu, en 2002, sur les marches de l'église St Martin-in-the-Fields sur Trafalgar Square, réunissant plusieurs dizaines d'intellectuels. Aucune poursuite ne fut engagée contre eux, et la protestation mena à l'abrogation du crime six ans plus tard.

La dernière condamnation ferme pour blasphème (neuf mois de travaux forcés) fut rendue le 9 décembre 1921, à l'encontre de John William Gott, déjà condamné trois fois pour blasphème, en raison de la publication de pamphlets satiriques comparant Jésus à un clown. En Écosse, la dernière action en justice pour blasphème eut lieu en 1843 ^[22]. En 1697, un tribunal écossait condamna Thomas Aikenhead à la pendaison pour blasphème.

Après la promulgation du Human Rights Act 1998, les tribunaux étaient sommés d'interpréter la loi de façon consistance avec la Convention européenne des droits de l'homme. Toutefois, dans Wingrove v UK (1997), la CEDH déclara l'interdiction du blasphème compatible avec l'article 10 de la Convention, régulant la liberté d'expression.

Le 5 mars 2008, la chambre des Lords vota pour l'abolition du crime de blasphème^[23] à l'instigation du député démocrate-libéral Evan Harris, tandis que la Commission des lois avait recommandé cette abolition vingt-et-un ans auparavant^[24].

Suisse

(Article 261 du code pénal)

Grèce

L’article 198 du code pénal grec punit celui qui, en public et avec malveillance, offense Dieu de quelque manière que ce soit, et celui qui manifeste en public, en blasphémant, un manque de respect envers le sentiment religieux.

Cette loi a été utilisée pour faire condamner à 6 mois de prison in abtentia en janvier 2005 l'illustrateur autrichien Gerhard Haderer pour une bande dessinée jugée blasphématoire après en avoir interdit la parution en 2003 ^[25]. La cour d'appel a levé l'interdiction "car l'ouvrage n'est pas blasphématoire" et sous la pression de la communauté européenne ^[26].

Notes et références

Voir aussi

Liens internes

• Religion
• Notion différente : le sacrilège.
• Affaire du chevalier de La Barre
• Jurons blasphématoires : « Palsambleu ! » | « Morbleu ! »
• Louanges en réparation des blasphèmes
• Caricatures de Mahomet du journal Jyllands-Posten

• Art taxé de blasphème :
  • La Cène (Girbaud)
  • La Dernière Tentation du Christ

Liens externes

• (fr) Ordonnance royale contre les blasphémateurs, 1397 par le roi Charles VI.
• (fr) [pdf]Blasphème: des perspectives différentes ? par Dirk Voorhoof, Professeur à l’Université de Gand

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