Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine

La Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 12 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Arandas
2. Argis
3. Chaley
4. Cleyzieu
5. Conand
6. Évosges
7. Hostiaz
8. Nivollet-Montgriffon
9. Oncieu
10. Saint-Rambert-en-Bugey
11. Tenay
12. Torcieu

Compétences

• Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Activités périscolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Activités sportives
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Préfiguration et fonctionnement des Pays
• Autres

Historique

• 12 janvier 2007 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
• 14 décembre 2001 : District transformé en communauté de communes
• 5 juillet 2001 : Un président, un ou plusieurs vice-présidents, neuf membres
• 5 juillet 2001 : Extension de compétences du sivu (voir statuts)
• 5 juillet 2001 : Contribution financière des communes aux dépenses de fonctionnement : 1/3 en fonction de la longueur de berge, 1/3 en fonction de la population municipale, 1/3 en fonction des bases d'imposition des quatre taxes. Dépenses d'investissement voir statuts
• 25 juin 2001 : Le bureau comprend le président, le vice-président et 12 autres membres
• 25 juin 2001 : 24 délégués titulaires plus délégués suppléants en nombre au plus égal aux délégués titulaires
• 25 juin 2001 : Compétences étendues voir statuts
• 4 février 1992 : Bureau composé d'un présidentent, de 4 vice-présidents et membres dont le nombre sera défini par le conseil
• 4 février 1992 : Nouvelle dénomination district de la vallée de l'Albarine
• 26 septembre 1991 : Dissolution du sivom du canton de St Rambert en Bugey et constitution du district

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

v · Saint-Rambert-en-Bugey
Moins de 1 500 habitants	Arandas • Argis • Chaley • Cleyzieu • Conand • Évosges • Hostiaz • Nivollet-Montgriffon • Oncieu • Tenay • Torcieu
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