Communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes

Communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes
Communauté de communes
Rhône Chartreuse de Portes

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 19 décembre 2001
Président Daniel Béguet (DVG)
Siège Lhuis
Statistiques
Superficie 130 01 km2
Population 4 105 hab. (2006)
Densité 32 hab./km²
Subdivisions
Communes 10

La communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant dix communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Bénonces
  2. Briord
  3. Innimond
  4. Lhuis
  5. Lompnas
  6. Marchamp
  7. Montagnieu
  8. Ordonnaz
  9. Seillonnaz
  10. Serrières-de-Briord

Compétences

  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Acquisition en commun de matériel
  • Autres

Historique

  • 10 août 2006 : Modification, extension et définition des compétences
  • 5 septembre 2002 : Actualisation des statuts
  • 19 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
  • 5 juillet 2001 : 2 titulaires jusqu'à 600 hab ; 3 titulaires de 601 à 900 hab ; 4 titulaires de 901 à 1200 hab
  • 5 juillet 2001 : Transfert de compétences (voir statuts)
  • 8 décembre 1998 : Collecte et traitement des O.M à la date de mise en fonctionnement du nouveau centre de traitement des O.M. auquel se rattache le district
  • 8 décembre 1998 : Etudes préalables à la constitution d'un syndicat mixte ayant pour objet la réalisation et la gestion d'un centre de trait des O.M. ds le cadre du schéma départemental
  • 21 mars 1997 : Construction et gros entretien d'un centre de loisirs et d'une halte garderie
  • 21 mars 1997 : Réalisation et promotion de zones d'activités économiques d'intérêt districal ainsi que la création d'ateliers relais d'intérêt districal
  • 21 mars 1997 : Transports d'enfants au centre de loisir et enlever le soutien aux personnes âgées

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Notes et références


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes de Wikipédia en français (auteurs)

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