Communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes

La communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant dix communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Bénonces
2. Briord
3. Innimond
4. Lhuis
5. Lompnas
6. Marchamp
7. Montagnieu
8. Ordonnaz
9. Seillonnaz
10. Serrières-de-Briord

Compétences

• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Acquisition en commun de matériel
• Autres

Historique

• 10 août 2006 : Modification, extension et définition des compétences
• 5 septembre 2002 : Actualisation des statuts
• 19 décembre 2001 : Transformation du district en communauté de communes
• 5 juillet 2001 : 2 titulaires jusqu'à 600 hab ; 3 titulaires de 601 à 900 hab ; 4 titulaires de 901 à 1200 hab
• 5 juillet 2001 : Transfert de compétences (voir statuts)
• 8 décembre 1998 : Collecte et traitement des O.M à la date de mise en fonctionnement du nouveau centre de traitement des O.M. auquel se rattache le district
• 8 décembre 1998 : Etudes préalables à la constitution d'un syndicat mixte ayant pour objet la réalisation et la gestion d'un centre de trait des O.M. ds le cadre du schéma départemental
• 21 mars 1997 : Construction et gros entretien d'un centre de loisirs et d'une halte garderie
• 21 mars 1997 : Réalisation et promotion de zones d'activités économiques d'intérêt districal ainsi que la création d'ateliers relais d'intérêt districal
• 21 mars 1997 : Transports d'enfants au centre de loisir et enlever le soutien aux personnes âgées

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

v · Serrières-de-Briord
Moins de 1 000 habitants	Bénonces • Briord • Innimond • Lhuis • Lompnas • Marchamp • Montagnieu • Ordonnaz • Seillonnaz
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